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David Jacotot

UFR Droit et sciences économique et politique
4 bd Gabriel
21072 Dijon Cedex

David Jacotot

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

L'agent sportif et son rôle dans les affaires juridiques internationales

mardi 26 novembre 2019

Organisé par la Fac de droit de l’Université Jean Moulin, Lyon 3

L'Organisation Internationale du Travail face aux normes et à l'organisation du travail en France

jeudi 12 septembre 2019

Organisé par le CREDIMI et la DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté à l’occasion des 100 ans de l'OIT sous la direction de David Jacotot

La prise de décision dans l’entreprise

vendredi 15 mars 2019

Organisé par l’Université de Franche-Comté (M2 Droit social), en partenariat avec la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE) Bourgogne Franche-Comté, et l'Université de Bourgogne

Le dispositif de lutte contre le dopage - Évolutions et perspectives

vendredi 18 janvier 2019

Organisé par le Laboratoire de Droit du Sport rattaché au CREDIMI sous la direction scientifique de Cécile Chaussard, Maître de conférences en droit public à l’Université de Bourgogne et de Thierry Chiron, Avocat au barreau de Dijon

Sources du droit, commerce international, éthique et marchés

jeudi 13 décembre 2018

50 ans de travaux de l’école de Dijon

L'AGS au cœur du traitement des difficultés des entreprises

mercredi 5 décembre 2018

Organisé par le CEDAG et l'AGS, Association de garantie des salaires, sous la direction scientifique du Pr Philippe Roussel Galle

Le travailleur salarié en droit de l'Union européenne

jeudi 8 novembre 2018

Organisé par le CREDESPO

Relations entreprises-DIRECCTE. De l'information au conseil, du contrôle à la sanction

vendredi 13 octobre 2017

Regards croisés en Droit du travail – 2017 - Diplôme Universitaire de Droit du Travail Appliqué



Publications

Thèse

La notion de sécurité sanitaire : contribution à l'étude de l'objet du droit de la santé. Thèse soutenue en 1999 à Dijon, sous la direction de Éric Loquin et de Noël-Jean Mazen.

Ouvrages

David Jacotot, Anne-Sylvie Courdier-Cuisinier, Sébastien Manciaux, Juliette Morel-Maroger et Gérald Simon (dir.), Sources du droit, commerce international, éthique et marchés : 50 ans de travaux de l'école de Dijon [actes du colloque, Dijon, décembre 2018], CREDIMI, 2019, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 205 p.

David Jacotot, Prévenir et gérer le conflit au cabinet dentaire, Texto, 2005, 177 p.

Articles

David Jacotot, « Gouvernement d'entreprise et démocratie sociale », in Dominique Andolfatto (dir.), La démocratie sociale en tension, Paris, Presses Universitaires du Septentrion, N° 1829, 2018, pp. 103-111 (Chapitre 5)

David Jacotot, « Un « nouvel » objet juridique : le contrat de travail spécifique des sportifs et entraîneurs professionnels », Recueil Dalloz, N° 32, 2015, p. 1852

David Jacotot, « La durée déterminée du contrat de travail dans le sport professionnel », Recueil Dalloz, N° 16, 2015, p. 929

David Jacotot, « Le sort des clauses du contrat de travail d'un rugbyman et de la convention collective du rugby professionnel », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2014, p. 416

David Jacotot, « L'intervention des représentants du personnel en cas de « grand » licenciement collectif dans une entreprise en difficulté », Droit Social, N° 5, 2014, p. 423

David Jacotot, « Constitutionnalité d'une disposition du code du travail propre aux entreprises en redressement ou liquidation judiciaires », Recueil Dalloz, N° 17, 2013, p. 1148

David Jacotot, « De l'institution compétente pour le paiement de la garantie des salaires dans une faillite internationale », Revue Critique de Droit International Privé, N° 2, 2013, p. 518

David Jacotot, « La promesse d'embauche ne vaut pas systématiquement contrat », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2013, p. 104

David Jacotot, « Analyse d'un avenant inséré dans le contrat de travail d'un rugbyman : entre droit du travail, droit civil et règlement sportif », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2012, p. 33

David Jacotot, « La modification du contrat de travail d'un entraîneur de football », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2009, p. 99

David Jacotot, « Bordeaux, 6 mai 2008 (La modification du contrat de travail d'un entraîneur) », Revue de Droit du Travail, 2009, p. 200999

David Jacotot, « Soc. 10 mars 2009 », Actualité des procédures collectives, 2009, p. 2

David Jacotot, « Soc. 13 novembre 2008, JCP éd. G, 2009, II 10035 (Le périmètre du reclassement insusceptible d'aménagement) », La semaine juridique - édition générale, 2009, p. II, 10035

David Jacotot, « Soc. 4 février 2009, JCP G 2009, II, 10056 (La liberté conventionnelle limitée par le principe "à travail égal, salaire égal". », La semaine juridique - édition générale, 2009, p. II, 10056

David Jacotot, « Le droit français de la formation des jeunes sportifs est-il contraire au droit communautaire ? », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2008, p. 729

David Jacotot, « La prise d'acte de la rupture d'un contrat à durée déterminée », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2008, p. 448

David Jacotot, « Santé du sportif, conditions suspensives et contrat de travail à durée déterminée », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2008, p. 173

David Jacotot, « Commentaire Besançon, 16 novembre 2007 », Revue de Droit du Travail, 2008, p. 173

David Jacotot, « Commentaire CA Lyon, 16 novembrre 2007 (Nature du contrat unissant un médecin à une société sportive) », La Semaine Juridique. Social, 2008, p. 1316

David Jacotot, « Commentaire Soc. 18 décembre 2007 », La semaine juridique - édition générale, 2008, p. II, 10023

David Jacotot, « Commentaire Soc. 23 janvier 2008 », La semaine juridique - édition générale, 2008, p. II, 10050

David Jacotot, « Extension et difficultés possibles d'application de la CCNS (Actualités Lamy droit du sport) », Lamy droit du sport, N° 42, 2007, p. artie 2

David Jacotot, « Extension et difficultés possibles d'application de la CCNS (Actualités Lamy droit du sport) », Lamy droit du sport, N° 41, 2007, p. artie 1

David Jacotot, « Dopage et rupture du contrat de travail à durée déterminée », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2007, p. 580

David Jacotot, « L'interdiction de conclure un contrat de joueur professionnel avec un club autre que celui qui a assuré la formation du joueur », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2007, p. 377

David Jacotot, « Prise d'acte de rupture d'un contrat à durée déterminée », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2007, p. 169

David Jacotot, « Commentaire Rouen 16 janvier 2007 », Les cahiers de droit du sport, N° 2, 2007, p. XX

David Jacotot, « Commentaire Soc. 7 février 2007 », Les cahiers de droit du sport, N° 2, 2007, p. XX

David Jacotot, « Le régime français du CDD d'usage à l'épreuve du droit communautaire », Les cahiers de droit du sport, N° 1, 2007, p. 95

David Jacotot, « Commentaire Avis Cass., JCP G, 2007, act. 9 », La semaine juridique - édition générale, 2007, p. Act 9

David Jacotot, « Commentaire Besançon 30 janvier 2007 », La Semaine Juridique. Social, 2007, p. 1345

David Jacotot, « Commentaire Civ. 1re, 20 septembre 2006, Dalloz 2007, Jur. 2969 », Recueil Dalloz, 2007, p. Jur 2969

David Jacotot, « Commentaire Lyon, 26 février 2006 », Revue de Droit du Travail, 2007, p. 377

David Jacotot, « Commentaire Soc. 10 mai 2007, JCP G 2007, II, 10134 », La semaine juridique - édition générale, 2007, p. II, 10134

David Jacotot, « Commentaire Soc. 11 juillet 2007 (Application de "à travail égal, salaire égal" en cas de maintien des avantages individuels acquis) », La semaine juridique - édition générale, 2007, p. II, 10174

David Jacotot, « Commentaire Soc. 15 novembre 2006 », La Semaine Juridique. Social, 2007, p. 1124

David Jacotot, « Commentaire Soc. 23 mai 2007 », Revue de Droit du Travail, 2007, p. 580

David Jacotot, « Commentaire Soc. 27 mars 2007, JCP E, 2007, 1807 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2007, p. 1807

David Jacotot, « Commentaire Soc. 29 novembre 2006 », Revue de Droit du Travail, 2007, p. 169

David Jacotot, « Commentaire Soc. 7 novembre 2006 », La semaine juridique - édition générale, 2007, p. II, 10023

David Jacotot, « La consécration jurisprudentielle du recel d'héritier », Recueil Dalloz, N° 42, 2006, p. 2969

David Jacotot, « Le droit du travail confronté aux normes sportives », Recueil Dalloz, N° 36, 2006, p. 2516

David Jacotot, « Choisir ou ne pas choisir le CNE... », Recueil Dalloz, N° 26, 2006, p. 1803

David Jacotot, « Recevabilité du recours d'une CPAM contre un club de football responsable du fait de son préposé », Recueil Dalloz, N° 25, 2006, p. 1733

David Jacotot, « Commentaire CA Riom, 21 février 2006 », Les cahiers de droit du sport, N° 4, 2006, p. 59

David Jacotot, « Commentaire CA Rouen, 24 janvier 2006 », Les cahiers de droit du sport, N° 4, 2006, p. 48

David Jacotot, « Commentaire Conseil de Prud'hommes de Troyes, 12 juillet 2006 », Les cahiers de droit du sport, N° 4, 2006, p. 61

David Jacotot, « Commentaire Soc. 14 juin 2006 », Les cahiers de droit du sport, N° 4, 2006, p. 52

David Jacotot, « Commentaire CA Paris, 17 novembre 2005 », Les cahiers de droit du sport, N° 3, 2006, p. 57

David Jacotot, « Commentaire CA Paris, 17 novembre 2005, Dalloz 2006, Jur. 2516 », Recueil Dalloz, 2006, p. Jur 2516

David Jacotot, « Commentaire CA d'Angers (renvoi de cassation), 7 octobre 2005, D. 2006, Jur. 1733 », Recueil Dalloz, 2006, p. Jur 1733

David Jacotot, « Commentaire Civ. 2e, 11 octobre 2005 », La Semaine Juridique. Social, 2006, p. 1079

David Jacotot, « Commentaire Conseil des Prud'hommes de Longjumeau, 20 février 2006, D. 2006, Jur. 1803. », Recueil Dalloz, 2006, p. Jur 1803

David Jacotot, « Commentaire Soc. 17 juin 2006 », La Semaine Juridique. Social, 2006, p. 1665

David Jacotot, « Commentaire Soc. 31 octobre 2006 », La semaine juridique - édition générale, 2006, p. II, 10205

David Jacotot, « La fourniture d'une prothèse : vers une obligation de qualité/résultat ? », Revue de droit sanitaire et social, 2006, p. 86

David Jacotot, « La soumission des indemnités de rupture anticipée du CDD aux cotisations et contributions de sécurité sociale », La Semaine Juridique. Social, 2006, p. étude 1833

David Jacotot, « Le nouveau mode d'exercice d'une profession de santé, le contrat de collaboration libérale », Revue de droit sanitaire et social, 2006, p. 485

David Jacotot, « Renouvellement, condition suspensive : l'allongement de la durée de contrat à durée déterminée des sportifs professionnels », La Semaine Juridique. Social, 2006, p. étude 1401

David Jacotot, « De l'indivision en nue-propriété à la licitation en nue-propriété », Recueil Dalloz, N° 3, 2000, p. 59

David Jacotot, « Choix et respect des critères de l'ordre des licenciements », Recueil Dalloz, N° 1, 1999, p. 12

David Jacotot, « De la possible reprise de la procédure pendant l'instance prud'homale à l'impossible formulation d'un motif en dehors de la lettre de licenciement », Recueil Dalloz, N° 9, 1997, p. 115

David Jacotot, « L'inclusion des produits sanguins labiles dans le régime du médicament », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 1997, p. 558

David Jacotot, « L'art de détourner la règle de droit : l'usage abusif de la période d'essai dans un contrat de travail à durée indéterminée. », Recueil Dalloz, N° 39, 1996, p. 343

David Jacotot, « La « mélatonine » ou la peur de vieillir », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 1996, p. 549

Communication

David Jacotot, « Contrat de travail du moniteur de plongée : un travailleur terrestre ou marin ? », in Centre de droit maritime (dir.), Droit et plongée, Annuaire de droit maritime et océanique, p. 73, Droit et plongée, Nantes, 16 juin 2008

Autre

David Jacotot, Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours, p. NC




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Conférence des Doyens
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