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David Jacotot

UFR Droit et sciences économique et politique
4 bd Gabriel
21072 Dijon Cedex

David Jacotot

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

L'agent sportif et son rôle dans les affaires juridiques internationales

mardi 26 novembre 2019

Organisé par la Fac de droit de l’Université Jean Moulin, Lyon 3

L'Organisation Internationale du Travail face aux normes et à l'organisation du travail en France

jeudi 12 septembre 2019

Organisé par le CREDIMI et la DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté à l’occasion des 100 ans de l'OIT sous la direction de David Jacotot

La prise de décision dans l’entreprise

vendredi 15 mars 2019

Organisé par l’Université de Franche-Comté (M2 Droit social), en partenariat avec la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE) Bourgogne Franche-Comté, et l'Université de Bourgogne

Le dispositif de lutte contre le dopage - Évolutions et perspectives

vendredi 18 janvier 2019

Organisé par le Laboratoire de Droit du Sport rattaché au CREDIMI sous la direction scientifique de Cécile Chaussard, Maître de conférences en droit public à l’Université de Bourgogne et de Thierry Chiron, Avocat au barreau de Dijon

Sources du droit, commerce international, éthique et marchés

jeudi 13 décembre 2018

50 ans de travaux de l’école de Dijon

L'AGS au cœur du traitement des difficultés des entreprises

mercredi 5 décembre 2018

Organisé par le CEDAG et l'AGS, Association de garantie des salaires, sous la direction scientifique du Pr Philippe Roussel Galle

Le travailleur salarié en droit de l'Union européenne

jeudi 8 novembre 2018

Organisé par le CREDESPO

Relations entreprises-DIRECCTE. De l'information au conseil, du contrôle à la sanction

vendredi 13 octobre 2017

Regards croisés en Droit du travail – 2017 - Diplôme Universitaire de Droit du Travail Appliqué



Publications

Ouvrages

David Jacotot, Prévenir et gérer le conflit au cabinet dentaire, Texto, 2005, 177 p.

David Jacotot, La notion de sécurité sanitaire : contribution à l'étude de l'objet du droit de la santé, 1999, 383 p.

Articles

David Jacotot et Samuel Mercier, « Gouvernement d'entreprise et démocratie sociale », in Dominique Andolfatto (dir.), La démocratie sociale en tension, Paris, Presses Universitaires du Septentrion, N° 1829, 2018, p. 103-111

David Jacotot, « Un « nouvel » objet juridique : le contrat de travail spécifique des sportifs et entraîneurs professionnels », Recueil Dalloz, N° 32, 2015, p. 1852

David Jacotot, « La durée déterminée du contrat de travail dans le sport professionnel », Recueil Dalloz, N° 16, 2015, p. 929

David Jacotot, « Le sort des clauses du contrat de travail d'un rugbyman et de la convention collective du rugby professionnel », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2014, p. 416

David Jacotot, « L'intervention des représentants du personnel en cas de « grand » licenciement collectif dans une entreprise en difficulté », Droit Social, N° 5, 2014, p. 423

David Jacotot, « Constitutionnalité d'une disposition du code du travail propre aux entreprises en redressement ou liquidation judiciaires », Recueil Dalloz, N° 17, 2013, p. 1148

David Jacotot, « De l'institution compétente pour le paiement de la garantie des salaires dans une faillite internationale », Revue Critique de Droit International Privé, N° 2, 2013, p. 518

David Jacotot, « La promesse d'embauche ne vaut pas systématiquement contrat », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2013, p. 104

David Jacotot, « Analyse d'un avenant inséré dans le contrat de travail d'un rugbyman : entre droit du travail, droit civil et règlement sportif », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2012, p. 33

David Jacotot, « La modification du contrat de travail d'un entraîneur de football », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2009, p. 99

David Jacotot, « Le droit français de la formation des jeunes sportifs est-il contraire au droit communautaire ? », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2008, p. 729

David Jacotot, « La prise d'acte de la rupture d'un contrat à durée déterminée », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2008, p. 448

David Jacotot, « Santé du sportif, conditions suspensives et contrat de travail à durée déterminée », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2008, p. 173

David Jacotot, « Dopage et rupture du contrat de travail à durée déterminée », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2007, p. 580

David Jacotot, « L'interdiction de conclure un contrat de joueur professionnel avec un club autre que celui qui a assuré la formation du joueur », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2007, p. 377

David Jacotot, « Prise d'acte de rupture d'un contrat à durée déterminée », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2007, p. 169

David Jacotot, « La consécration jurisprudentielle du recel d'héritier », Recueil Dalloz, N° 42, 2006, p. 2969

David Jacotot, « Le droit du travail confronté aux normes sportives », Recueil Dalloz, N° 36, 2006, p. 2516

David Jacotot, « Choisir ou ne pas choisir le CNE... », Recueil Dalloz, N° 26, 2006, p. 1803

David Jacotot, « Recevabilité du recours d'une CPAM contre un club de football responsable du fait de son préposé », Recueil Dalloz, N° 25, 2006, p. 1733

David Jacotot, « De l'indivision en nue-propriété à la licitation en nue-propriété », Recueil Dalloz, N° 3, 2000, p. 59

David Jacotot, « Choix et respect des critères de l'ordre des licenciements », Recueil Dalloz, N° 1, 1999, p. 12

David Jacotot, « De la possible reprise de la procédure pendant l'instance prud'homale à l'impossible formulation d'un motif en dehors de la lettre de licenciement », Recueil Dalloz, N° 9, 1997, p. 115

David Jacotot, « L'inclusion des produits sanguins labiles dans le régime du médicament », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 1997, p. 558

David Jacotot, « L'art de détourner la règle de droit : l'usage abusif de la période d'essai dans un contrat de travail à durée indéterminée. », Recueil Dalloz, N° 39, 1996, p. 343

David Jacotot, « La « mélatonine » ou la peur de vieillir », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 1996, p. 549

Autre

David Jacotot, Dominique Andolfatto, Caroline Bugnon, Laurent Dechâtre, Denisa Docaj, Virginie Donier, Nathalie Droin, Maria Fartunova, Aurélia Fautré-Robin, Elsa Forey, Aurore Granero, Caroline Foulquier-Expert, Matthieu Houser, Philippe Icard, Walter Jean-Baptiste, Arthur Joyeux, Yan Laidie, Béatrice Lapérou-Scheneider, Céline Laurichesse, Clémence Lavigne, Aude Lejeune, Denis Martin, Georges Martin-Baltar, Sophie Monnier, Laetitia Ogorzelec, Yves Poirmeur, Bernard Quiriny, Hélène Tourard, Isabelle Gravelais, Armelle Guignier et Juliette Olivier Leprince, Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours




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