David Jacotot

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre de Recherche sur le Droit des Marchés et des Investissements Internationaux

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • David Jacotot, Cécile Chaussard, Charles Fortier (dir.), Le sport au carrefour des droits - Mélanges en l'honneur de Gérald Simon, LexisNexis, 2021 

    David Jacotot, Clotilde Jourdain-Fortier, Emmanuelle Juen, Isabelle Moine-Dupuis, Stéphane Prieur [et alii], Droit sans frontières - Mélanges en l'honneur d'Eric Loquin, LexisNexis, 2018, 927 p. 

  • David Jacotot, « Activité partielle et procédures collectives », Droit social des entreprises en difficulté, LexisNexis, 2023 

    David Jacotot, Cécile Chaussard, « Cadre juridique d'attribution de l'olympiade Paris 2024 : un complexe normatif original », in Eric Monnin, Béatrice Lapérou-Scheneider, Laurent Kondratuk (dir.), L'Olympisme - Genèse, principes et gouvernance, Editions Désiris, 2023 

    David Jacotot, « (Re)penser le sort des "clauses de rupture" du contrat de travail à durée déterminée dans le sport », in Gaylor Rabu (dir.), Pour une réforme du code du sport, PU Aix-Marseille, 2023 

    David Jacotot, Clotilde Jourdain-Fortier, « De la théorie de la lex mercatoria à la lex sportiva : les travaux du CREDIMI sur le droit transnational du commerce international et du sport », in Clotilde Jourdain-Fortier (dir.), Sources du droit, commerce international, éthique et marchés - 50 ans de travaux du CREDIMI et de l'école de Dijon, LexisNexis, 2020, pp. 25-44 

    David Jacotot, Samuel Mercier, « Gouvernement d'entreprise et démocratie sociale », in Dominique Andolfatto (dir.), La démocratie sociale en tension, Presses Universitaires du Septentrion, 2018 

  • David Jacotot, « Ordre normatif et désordre contractuel », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2026, n°02, p. 167  

    David Jacotot, « Fragilisation des pratiques dans le sport professionnel », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2025, n°12, p. 1025  

    David Jacotot, « Les aspects du temps et de la durée du travail à l'épreuve de la XXIIIe Olympiade », Revue de droit du travail, Dalloz , 2024, n°06, p. 405  

    David Jacotot, Anne Olivier, « L'activité partielle bénéficiant à une entreprise en difficulté », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, n°06, p. 494  

    David Jacotot, « La fin du contrat de travail à durée déterminée dit d'usage dans le sport professionnel », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2023, n°01, p. 50  

    David Jacotot, « Esquisse d'une réforme sur la réparation des dommages subis par un sportif », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2021, p. 65  

    David Jacotot, « Un nouvel objet juridique : le contrat de travail spécifique des sportifs et entraîneurs professionnels », Recueil Dalloz, Dalloz , 2015, n°32, p. 1852  

    David Jacotot, « La durée déterminée du contrat de travail dans le sport professionnel », Recueil Dalloz, Dalloz , 2015, n°16, p. 929  

    David Jacotot, « Le sort des clauses du contrat de travail d'un rugbyman et de la convention collective du rugby professionnel », Revue de droit du travail, Dalloz , 2014, n°06, p. 416  

    David Jacotot, « L'intervention des représentants du personnel en cas de grand licenciement collectif dans une entreprise en difficulté », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2014, n°05, p. 423  

    David Jacotot, Ali Bencheneb, Anne-Sylvie Courdier, Clotilde Jourdain-Fortier, Eric Loquin, « École de Nice/École de Dijon », Revue internationale de droit économique, Association internationale de droit économique (AIDE) ; De Boeck Université (Bruxelles, Belgique) , 2013, n°4 

    David Jacotot, « De l'institution compétente pour le paiement de la garantie des salaires dans une faillite internationale », Revue Critique de Droit International Privé, Sirey - Dalloz , 2013, n°02, p. 518  

    David Jacotot, « Constitutionnalité d'une disposition du code du travail propre aux entreprises en redressement ou liquidation judiciaires », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, n°17, p. 1148  

    David Jacotot, « La promesse d'embauche ne vaut pas systématiquement contrat », Revue de droit du travail, Dalloz , 2013, n°02, p. 104  

    David Jacotot, « Analyse d'un avenant inséré dans le contrat de travail d'un rugbyman : entre droit du travail, droit civil et règlement sportif », Revue de droit du travail, Dalloz , 2012, n°01, p. 33  

    David Jacotot, « La modification du contrat de travail d'un entraîneur de football », Revue de droit du travail, Dalloz , 2009, n°02, p. 99  

    David Jacotot, « Le droit français de la formation des jeunes sportifs est-il contraire au droit communautaire ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2008, n°12, p. 729  

    David Jacotot, « La prise d'acte de la rupture d'un contrat à durée déterminée », Revue de droit du travail, Dalloz , 2008, n°0708, p. 448  

    David Jacotot, « Santé du sportif, conditions suspensives et contrat de travail à durée déterminée », Revue de droit du travail, Dalloz , 2008, n°03, p. 173  

    David Jacotot, « Dopage et rupture du contrat de travail à durée déterminée », Revue de droit du travail, Dalloz , 2007, n°10, p. 580  

    David Jacotot, « L'interdiction de conclure un contrat de joueur professionnel avec un club autre que celui qui a assuré la formation du joueur », Revue de droit du travail, Dalloz , 2007, n°06, p. 377  

    David Jacotot, « Prise d'acte de rupture d'un contrat à durée déterminée », Revue de droit du travail, Dalloz , 2007, n°03, p. 169  

    David Jacotot, « La consécration jurisprudentielle du recel d'héritier », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°42, p. 2969  

    David Jacotot, « Le droit du travail confronté aux normes sportives », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°36, p. 2516  

    David Jacotot, « Choisir ou ne pas choisir le CNE... », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°26, p. 1803  

    David Jacotot, « Recevabilité du recours d'une CPAM contre un club de football responsable du fait de son préposé », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°25, p. 1733  

    David Jacotot, « De l'indivision en nue-propriété à la licitation en nue-propriété », Recueil Dalloz, Dalloz , 2000, n°03, p. 59  

    David Jacotot, « Le principe de précaution et le renforcement de l'action en responsabilité pour faute », Société Française pour le Droit de l'Environnement, Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2000, pp. 91-104   

    Jacotot David. Le principe de précaution et le renforcement de l'action en responsabilité pour faute. In: Revue Juridique de l'Environnement, numéro spécial, 2000. Le principe de précaution. pp. 91-104.

    David Jacotot, « Choix et respect des critères de l'ordre des licenciements », Recueil Dalloz, Dalloz , 1999, n°01, p. 12  

    David Jacotot, « L'inclusion des produits sanguins labiles dans le régime du médicament », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 1997, n°03, p. 558  

    David Jacotot, « De la possible reprise de la procédure pendant l'instance prud'homale à l'impossible formulation d'un motif en dehors de la lettre de licenciement », Recueil Dalloz, Dalloz , 1997, n°09, p. 115  

    David Jacotot, « L'art de détourner la règle de droit : l'usage abusif de la période d'essai dans un contrat de travail à durée indéterminée. », Recueil Dalloz, Dalloz , 1996, n°39, p. 343  

    David Jacotot, « La mélatonine ou la peur de vieillir », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 1996, n°03, p. 549  

  • David Jacotot, Dominique Andolfatto, Caroline Bugnon, Laurent Dechâtre, Denisa Docaj [et alii], Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours, 2016   

  • David Jacotot, « Bien-être, approche pluridisciplinaire », le 25 février 2026  

    Colloque organisée par le CRJFC, Faculté de droit, Université de Franche-Comté

    David Jacotot, « Enjeux et perspectives autour de la garantie AGS », le 04 décembre 2025  

    Journée d’étude organisée par la faculté de droit, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de A. Cerati, V. Perruchot-Triboulet et D. Ronet-Yague

    David Jacotot, « Le droit européen de la concurrence, droit fondamental du sport ? », le 11 juin 2025  

    Colloque organisé par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers sous la direction scientifique de Robert Vincent, ECER en droit privé à l'Université d'Angers

    David Jacotot, « Grandes dates et grandes figures du sport : réflexions plurielles », le 26 septembre 2024  

    Colloque organisé par l'IDETCOM et l'IRDEIC en partenariat avec l'Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Olivier Blin, MCF HDR, Université Toulouse Capitole (Irdeic); Didier Guignard, Professeur, Université Toulouse Capitole (Idetcom) et Stéphane Rapha, MCF, Université Toulouse 3 - Paul Sabatier (CRESCO)

    David Jacotot, « Regards sur le “vélo-cyclisme” », le 17 mai 2024  

    Journée d’études organisée par le Groupe de Travail “Sports et Sociétés” de la MSH de Dijon avec le CREDIMI, Université de Bourgogne

    David Jacotot, « Les décisions administratives, le droit du travail et les procédures collectives », le 04 avril 2024  

    Colloque organisé par la Faculté de droit, Université de Montpellier et le CREDIMI, Université de Bourgogne sous la responsabilité scientifique de Anaëlle Donnette, Maître de conférences à l'Université de Montpellier et David Jacotot, Professeur à l'Université de Dijon

    David Jacotot, « Les juges de l’Union européenne et le sport », le 28 mars 2024  

    Colloque organisé par le CREDIMI – Équipe Laboratoire de Droit du Sport, Université de Bourgogne

    David Jacotot, « Les mots de certaines lois relatives au sport », Journée d'études Sports et Sociétés, Dijon, le 25 mai 2023 

    David Jacotot, « Quelle liberté d'expression pour les athlètes salariés ? », La pratique compétitive, source de restrictions de la liberté d'expression des athlètes ?, Sénat - Paris, le 20 mars 2023 

    David Jacotot, « Droit social des entreprises en difficulté », le 25 novembre 2022  

    Colloque organisé par le CDS, le CDE, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Adeline Cerati, Vincent Perruchot-Triboulet et Delphine Ronet-Yague, Maîtres de conférences, Aix-Marseille Université

    David Jacotot, « Citoyenneté(s) politique, sociale, sanitaire et numérique face au covid-19 », le 17 novembre 2022  

    Organisé par le CREDESPO, l'IRENEE, Université de Lorraine, l'Université de Bourgogne, l'Université de Bourgogne-Franche Comté

    David Jacotot, « Sport, genre et lutte antidopage », le 06 juin 2022  

    Coorganisé par le laboratoire Credimi avec le DIPIA et la Chaire de recherche sur l'antidopage dans le sport avec le soutien des programmes FRQNT – Samuel de Champlain et CRSH, Université de Sherbrooke

    David Jacotot, « Les évènements sportifs internationaux et le droit », le 18 mars 2022  

    Organisé par l’Équipe de recherche Louis Josserand (UJM3) et l’Université de São Paulo (USP) sous la Dir. Sc. de Xavier Aumeran, Professeur de droit privé, Université des Antilles (CREDDI) et Jean Nicolau, Avocat et Professeur de droit à São Paulo, Docteur en droit (Lyon 3 / USP)

    David Jacotot, « Genèse de l’olympisme, principes et gouvernances », le 24 septembre 2021  

    Colloque international pluridisciplinaire organisé par le CRJFC et le CEROU, Université de Franche-Comté.

    David Jacotot, « Concurrence et fédérations sportives », le 10 septembre 2021  

    Organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia, Porté par Romain Bouniol, MCF/UPVD et Jean-François Calmette, MCF HDR/UPVD

    David Jacotot, « Les litiges devant le TAS : spécificité et normalité de l’arbitrage en matière de sport », le 03 septembre 2021  

    Colloque international organisé par le CREDIMI, Université de Bourgogne sous le haut patronage de François Rebsamen, Maire de Dijon, Président de Dijon métropole, ancien Ministre

    David Jacotot, « Le droit français du contrat de travail à durée déterminée à l'épreuve du droit de l'Union européenne », le 03 juin 2021  

    Co-organisé par Philippe Icard, Maître de conférences HDR, CREDESPO et par David Jacotot, Professeur, Directeur adjoint du CREDIMI

    David Jacotot, « Le sport saisi par l’Organisation internationale du travail », le 09 avril 2021  

    Organisé par la Faculté de droit, Université Lyon 3 Jean Moulin, le CDE, le CREDIMI et l’UBFC

    David Jacotot, « L'agent sportif et son rôle dans les affaires juridiques internationales », le 26 novembre 2019  

    Organisé par la Fac de droit de l’Université Jean Moulin, Lyon 3

    David Jacotot, « L'Organisation Internationale du Travail face aux normes et à l'organisation du travail en France », le 12 septembre 2019  

    Organisé par le CREDIMI et la DIRECCTE Bourgogne Franche-Comté à l’occasion des 100 ans de l'OIT sous la direction de David Jacotot

    David Jacotot, « La prise de décision dans l’entreprise », le 15 mars 2019  

    Organisé par l’Université de Franche-Comté (M2 Droit social), en partenariat avec la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE) Bourgogne Franche-Comté, et l'Université de Bourgogne

    David Jacotot, « Le dispositif de lutte contre le dopage - Évolutions et perspectives », le 18 janvier 2019  

    Organisé par le Laboratoire de Droit du Sport rattaché au CREDIMI sous la direction scientifique de Cécile Chaussard, Maître de conférences en droit public à l’Université de Bourgogne et de Thierry Chiron, Avocat au barreau de Dijon

    David Jacotot, « Sources du droit, commerce international, éthique et marchés », le 13 décembre 2018 

    David Jacotot, « L'AGS au cœur du traitement des difficultés des entreprises », le 05 décembre 2018  

    Organisé par le CEDAG et l'AGS, Association de garantie des salaires, sous la direction scientifique du Pr Philippe Roussel Galle

    David Jacotot, « Le travailleur salarié en droit de l'Union européenne », le 08 novembre 2018  

    Organisé par le CREDESPO

    David Jacotot, « Relations entreprises-DIRECCTE. De l'information au conseil, du contrôle à la sanction », le 13 octobre 2017  

    Regards croisés en Droit du travail – 2017 - Diplôme Universitaire de Droit du Travail Appliqué