Présentation

Dans le prolongement du cycle de matinales consacré à la responsabilisation des acteurs économiques face aux défis de la transition écologique, nous avons le plaisir de vous inviter à la matinale n°3, qui se tiendra le mardi 16 juin 2026, en format hybride, à Toulouse.

Cette séance portera sur un enjeu central : « Réguler les discours des acteurs économiques. Le renforcement du contrôle des allégations dans un contexte de déréglementation ».

À l’heure où les discours de transition, les engagements climatiques et les allégations environnementales occupent une place croissante dans la communication des entreprises, il devient essentiel d’interroger les outils juridiques permettant d’en contrôler la sincérité, la précision et les effets.

Nous aurons le plaisir d’entendre :
Baptiste Clerc, Doctorant à l’École de droit de Toulouse, IEJUC, Université Toulouse Capitole, sur les dynamiques contradictoires de la régulation des discours environnementaux
Marie-Pierre Blin-Franchomme et Gérard Jazottes, École de droit de Toulouse, CDA, Université Toulouse Capitole, pour des regards croisés sur l’affaire Total Energies et le greenwashing climatique
Thierry Borghese, DREETS Occitanie, et Ambroise Pascal, DGCCRF, sur le contrôle des allégations environnementales par la DGCCRF.

Programme

9h00 : Accueil

9h30 : Propos introductifs - Les dynamiques contradictoires de la régulation des discours environnementaux
Baptiste Clerc, Doctorant à l’École de droit de Toulouse, IEJUC, Université Toulouse Capitole

L’affaire Total Energies : regards croisés sur le greenwashing climatique
Marie Pierre Blin-Franchomme, Maître de conférences en droit privé, CDA, École de droit de Toulouse
Gérard Jazottes, Professeur de droit privé, CDA, École de droit de Toulouse

Discussion avec la salle

Le contrôle par la DGCCRF des allégations environnementales
Thierry Borghese, Directeur adjoint DREETS Occitanie
Ambroise Pascal, Délégué à la transition écologique, DGCCRF

Discussion avec la salle

12h00 : Clôture

Contact : baptiste.clerc@ut-capitole.fr

Inscription : https://forms.gle/fHk3pBjXiqG7iPwJA

Lien Visio : https://visio.numerique.gouv.fr/aoz-gnov-idq