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Le consentement

Colloque

Le consentement

Journée de l’Ecole Doctorale Droit et Science politique

jeudi 15 juin 2017

Programme

 

8h45 : Ouverture du colloque
Philippe Augé, Président de l'Université de Montpellier
Philippe Pétel, Doyen de la Faculté de Droit et de Science politique

Propos introductif 
Jérôme Roux, Directeur de l'École doctorale

 

Les variations du consentement au coeur de ses terres d'élection

 

9h00 : Le consentement en droit privé à l'épreuve des sciences cognitives
Laboratoire de droit privé / Pierre Bordais / Christophe Albiges

 

Consentement et droit des contrats

9h30 : La place du consentement dans le contrat d'adhésion
CDE / Victorine Tournaire / Anne Pélissier

10h00 : Le consentement dans le contrat de travail
EDSM / Louisa Renard / Annaëlle Donnette-Boissière

10h30 : Consentement et contrat administratif 
CREAM / Sabrina Hammoudi / Ludivine Clouzot

Débat et pause

 

Consentement et droits fondamentaux

11h30 : Le consentement en droit médical
UMR 5815- CEERDS / Romain Porcher / François Vialla

12h00 : Le consentement en matière de renonciation aux droits fondamentaux
IDEDH / Jennifer Messina / Jean-Pierre Marguénaud

Débat et déjeuner

 

Le déploiement du consentement au-delà de ses terres d'élection

 

Consentement et droit pénal

14h00 : Consentement de la victime et droit pénal substantial
UMR S815 - EDPM / Clémence Vialatte / Marie-Christine Sordino

14h30 : Le consentement et la sanction pénale
CERCOP / Laura Margall / Alice Roques / Anne Ponseille

Débat et pause

 

Consentement et histoire politique

 

15h30 : Le consentement "tacite" du Royaume à l'ordre sucessoral de la Maison de France
IHD / Thomas Fontaine / Jean-Luc Coronel de Boissezon

16h00 : Le consentement à l'indépendance algérienne chez les Pieds-Noirs
CEPEL / Roman Vareilles / Eric Savarese

Débat

 

18h00 : Remise des diplômes de doctorat Année 2016


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