École de Droit Social de Montpellier

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Université de Montpellier Ecole Doctorale Droit et Science Politique
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Les harcèlements au travail
21 juin 2024 · Pau
Colloque
Contrat de travail international et pluralités
4 nov. 2022 · Montpellier
Journée d'étude
Le travail à domicile saisi par le droit social
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L'emploi, entre valorisation et préservation
4 juin 2021 · Montpellier
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La société mobile et le coronavirus
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Axes de recherche

  • Relations sociales

Direction

Localisation

39, rue de l'Universite
34060 Montpellier

Équipes internes

Enseignants-chercheurs

Publications

  • Articles

    Florence Bergeron, « Négocier sous contrainte », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2026, n°04, p. 322  

    Florence Bergeron, Frédéric Géa, Laurianne Enjolras, Bergeron Florence, Antoine Naboulet, « Réalités de l'ordre négocié », Lexbase Social, Lexbase , 2026  

    Florence Bergeron, Frédéric Géa, Laurianne Enjolras, « Analyse conceptuelle (3ème partie du numéro spécial sur les Réalités de l'ordre négocié) », Lexbase Social, Lexbase , 2026, p. 40813 

    Laurianne Enjolras, Sophie Selusi, « Nouveaux enjeux, nouveaux défis : repenser les approches en santé au travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2026, n°03, p. 196  

    Laurianne Enjolras, Sophie Selusi, « Quel renouvellement des espaces de dialogue en santé au travail ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2026, n°03, p. 246  

    Christophe Mariano, Paul-Henri Antonmattei, Florence Bergeron, Michel Morand, « Accord collectif et décision unilatérale de l'employeur : je t'aime, moi non plus (2nde partie) », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2026, n°1, pp. 11-17  

    Sophie Selusi, « Repenser la protection sociale avec les jeunes », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2025, n°12, p. 1060  

    Laurianne Enjolras, « Le principe de participation des travailleurs à l'aune des enjeux environnementaux », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025 

    Sophie Selusi, « Santé au travail et environnement sain : l'opérationnalisation d'une prévention intégrée », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°11, pp. 52-57 

    Sophie Selusi, « Les interactions entre sphères privées et professionnelles du travail : quels impacts lorsque le travail s'invite au domicile du salarié en matière de risques professionnels ? », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°4, pp. 60-65 

    Florence Bergeron, « Action en paiement d'une indemnité pour la contrepartie obligatoire en repos non prise en raison d'un manquement de l'employeur à son obligation d'information du salarié : prescription biennale », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°20 

    Florence Bergeron, « Collision entre congés payés et congé maladie : mise en conformité du droit national avec le droit de l'Union européenne », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, p. 28 

    Arnaud Lucchini, « De l’articulation entre rupture conventionnelle et licenciement disciplinaire, note sous Cass. soc., 25 juin 2025, no 24-12.096 », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais et Lextenso , 2025, n°30, pp. 53-55 

    Laurianne Enjolras, Jean-Paul Dautel, Mélanie Dufour-Poirier, Arnaud Lucchini, « Pour une approche collective de la prévention des atteintes à la santé au travail en France et au Québec », Revue de droit du travail, Dalloz , 2025, n°6, p. 570  

    Arnaud Lucchini, « Le vaste horizon des possibles de l’accord sur le dialogue social, note sous Cass. soc., 18 juin 2025, no 23-10.857 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°09, pp. 29-31 

    Arnaud Lucchini, « Lumière sur l’interprétation des statuts d’une union de syndicats, note sous Cass. soc., 4 juin 2025, no 23-60.116 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°9, pp. 25-26 

    Lucas Bento de Carvalho, « Le mineur influenceur : approche du droit du travail », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2025, n°3135, p. 1219 

    Lucas Bento de Carvalho, « Régulation de l'enseignement supérieur privé : label affaire ! », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°24, p. 1170  

    Laurianne Enjolras, « Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective, note sous Cass. soc., 11 sept. 2024, n° 23-14.333 », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2025, p. 646 

    Adrien Tehrani, Anaëlle Donnette, « Droit du travail et droit des entreprises en difficulté : questions choisies », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2025, p. 1208 

    Arnaud Lucchini, « Négociations dans le transport aérien : quand le Conseil d’État vole au secours d’un syndicat de pilotes de ligne, note sous CE, 4 avr. 2025, no 475033 », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2025, n°2141, pp. 18-20 

    Arnaud Lucchini, « Absence d’autonomie entre les mandats de RSS et d’élu au CSE dans les petites entreprises, note sous Cass. soc., 10 avr. 2025, no 25-40.001 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°6, pp. 21-23 

    Arnaud Lucchini, « Détermination de la date d’entrée en vigueur d’une convention collective et de son avenant de révision, note sous Cass. soc., 9 avr. 2025, no 24-11.036 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°6, pp. 23-25 

    Arnaud Lucchini, « Quelle place pour le transfert conventionnel du contrat de travail ? », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2025, n°25, p. 1189 

    Florence Bergeron, « Non-respect par l'employeur des stipulations conventionnelles relatives au repos compensateur de remplacement : retour aux dispositions de droit commun », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, p. 16 

    Arnaud Lucchini, « La sanction du licenciement au carrefour de la vie privée et de la vie personnelle du salarié : quelle ligne de partage ? », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°04, pp. 71-76 

    Arnaud Lucchini, « Différences de traitement par accord de substitution ? Présumées justifiées ! note sous Cass. soc., 5 févr. 2025, no 22-24.000 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°04, pp. 30-32 

    Arnaud Lucchini, « L’inopposabilité de l’accord collectif n’est pas une sanction de la non-consultation des représentants du personnel, note sous Cass. soc., 12 févr. 2025, no 23-19.821 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°04, pp. 28-30 

    Anaëlle Donnette, « Comportement du salarié. Décrypter les méandres jurisprudentiels », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2025, n°03, p. 231  

    Florence Bergeron, « Accord de substitution à un accord collectif mis en cause : la présomption de justification des différences de traitement (re)gagne du terrain », Lexbase Social, Lexbase , 2025 

    Anaëlle Donnette, « Garantie AGS, prise d'acte et résiliation judiciaire », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, p. 26 

    Arnaud Lucchini, « Barème Macron vs Convention 158 OIT : brève analyse d’un duel au sommet, note sous Cass. soc., 11 mai 2022, no 21-14.490 », Jurisprudence Sociale Lamy, Wolters Kluwer France, 2025, n°600, pp. 8-10 

    Arnaud Lucchini, « Du sexe de la tête de liste aux élections professionnelles, note sous Cass. soc., 8 janv. 2025, no 24-11.781 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°02, pp. 25-26 

    Arnaud Lucchini, « Du concours entre accords collectifs miroirs en situation de coemploi, note sous Cass. soc., 8 janv. 2025, no 22-24.797 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°02, pp. 27-29 

    Sophie Selusi, « REPENSER LA PROTECTION SOCIALE AVEC LES JEUNES », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2025 

    Anaëlle Donnette, « Grossesse et obligation de sécurité : quand l'existence de risques psychosociaux justifie le licenciement d'une salariée enceinte », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2025, p. 1223 

    Anaëlle Donnette, « Redevances des artistes-interprètes : exclusion de la garantie AGS », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2025, p. 1121 

    Anaëlle Donnette, « Subrogation de l'AGS et droit au remboursement des avances effectuées au titre du superprivilège : la chambre commerciale persiste et signe », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2025, p. 29 

    Arnaud Lucchini, « La recevabilité de la preuve déloyale dans le contentieux des accidents du travail, note sous Cass. 2e civ., 6 juin 2024, no 22-11.736 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°01, pp. 71-73 

    Florence Bergeron, « La dénonciation d’un accord collectif à durée déterminée reconductible ou le mariage des contraires », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2025, n°2045, p. 64 

    Sophie Selusi, « La négociation collective d'entreprise : un outil de prévention risques psychosociaux après la loi du 2 août 2021 ? », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2024 

    Arnaud Lucchini, Elise Marant, Amel Ait Akli, Anik Drouin, « Violences conjugales et domestiques : quelle appréhension en santé au travail ? Regards croisés France-Québec », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2024, n°12, pp. 51-54 

    Arnaud Lucchini, « Clarifications entourant le renouvellement des accords collectifs à durée déterminée, note sous Cass. soc., 23 oct. 2024, no 23-17.460 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2024, pp. 26-29  

    Arnaud Lucchini, « Retour sur le référé syndical en suspension du règlement intérieur, note sous Cass. soc., 23 oct. 2024, no 22-19.726 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2024, n°12, pp. 22-23 

    Laurianne Enjolras, « La responsabilité sociale de l'entreprise : un levier à mobiliser en matière de prévention des risques liés à la santé mentale ? », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2024 

    Sophie Selusi, « Position de la CJUE en matière de congés payés et d’arrêt maladie : un nouveau signal adressé au législateur français ! », Dalloz Actualité, Dalloz, 2024 

    Florence Bergeron, Florence Bergeron-Canut, « La disparition prévue dans l’accord », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, p. 882 

    Laurianne Enjolras, Paul-Henri Antonmattei, Sophie Selusi, Arnaud Lucchini, « Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, n°10, p. 812  

    Arnaud Lucchini, « Élections TPE : articulation entre la candidature de l’union de syndicats et celle du syndicat affilié, note sous Cass. soc., 12 juill. 2024, no 24-60.167 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2024, n°10, pp. 26-27 

    Arnaud Lucchini, « La transparence financière des syndicats et les tiers, note sous Cass. soc., 12 juill. 2024, no 24-16.057 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2024, n°10, pp. 24-25 

    Laurianne Enjolras, « Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective : note sous Cass. soc., 3 avril 2024 », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024 

    Julien Icard, Paul-Henri Antonmattei, « Manifestations - Une doctrine économique de la chambre sociale de la Cour de cassation ? », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2024, n°04, p. 638  

    Florence Bergeron, Arnaud Lucchini, « Le départage dualiste des normes en droit du travail », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, p. 739 

    Sophie Selusi, « La protection de la santé des agents publics : regard d'une travailliste », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, Publications du Moniteur - Éditions Dalloz , 2024, n°0708, p. 398  

    Anaëlle Donnette, « Recours de l’AGS contre une ordonnance du juge-commissaire », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2024 

    Arnaud Lucchini, « La mesure préalable de la représentativité des organisations syndicales à la négociation de branche, note sous Cass. soc., 15 mai 2024, no 22-16.028 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2024, n°0708, pp. 22-24 

    Arnaud Lucchini, « Quand la décision unilatérale modifie la convention collective…, note sous Cass. soc., 29 mai 2024, no 22-23.415 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2024, n°0708, pp. 25-27 

    Florence Bergeron, Florence Bergeron-Canut, Michel Morand, « Accord collectif et contrat de travail (seconde partie) », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, p. 614 

    Florence Bergeron, Michel Morand, « Dispositions de la loi du 22 avril 2024 relatives aux congés payés : articulation avec les stipulations conventionnelles », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, p. 587 

    Anaëlle Donnette, « Les décisions administratives, le droit du travail et les procédures collectives », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, n°06, p. 492  

    Florence Bergeron, Florence Bergeron-Canut, Michel Morand, « Accord collectif et contrat de travail (première partie) », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, p. 546 

    Bruno Siau, Paul-Henri Antonmattei, Florence Bergeron, Christophe Mariano, « Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective, 1re partie », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2024, n°4, p. 366  

    Lucas Bento de Carvalho, « Le licenciement consécutif à un accord de performance collective contesté par voie d’exception d’illégalité . note sous CPH Marseille, 25 juillet 2023, RG F/21/01233. », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2024, n°909, p. 206   

    Anaëlle Donnette, « Garantie AGS et prise d'acte », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2024 

    Anaëlle Donnette, « Subrogation de l’AGS et droit au remboursement des avances effectuées au titre du superprivilège », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2024 

    Arnaud Lucchini, « Transfert conventionnel : quand les juges s’en(m)mêlent, note sous Cass. soc., 6 mars 2024, no 21-23.962 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2024, n°5, pp. 33-35 

    Arnaud Lucchini, « La conduite de la négociation obligatoire au niveau de l’établissement distinct, note sous Cass. soc., 3 avr. 2024, no 22-15.784 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2024, n°5, pp. 31-33 

    Arnaud Lucchini, « Exclusion de tout représentant syndical au CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés, note sous Cass. soc., 20 mars 2024, no 23-18.331 », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2024, n°5, pp. 25-27 

  • Ouvrages

    Paul-Henri Antonmattei, Droit du travail, 5èmé édition, 2025-2026, LGDJ un savoir faire de Lextenso, 2025, Précis Domat, 1336 p. 

    Le droit du travail connaît, depuis le début du XXIe siècle, une mutation profonde qui autorise à parler de nouveau droit du travail ou de refondation du droit du travail. La révolution numérique, avec désormais les défis de l'intelligence artificielle, modifie avec une intensité et une célérité étonnantes les métiers, les compétences, les organisations du travail. Certes, toutes les activités ne subissent pas de la même manière cette révolution. Mais l'organisation traditionnelle du travail marquée par une unité de temps, de lieu et d'action, avec un rapport hiérarchique bien affirmé, cède, de jour en jour, du terrain. Dans cette économie de la connaissance qui connaît un développement exponentiel, le télétravail régulier progresse, de nouvelles organisations apparaissent (co-working, travail en réseau...), l'autonomie s'accroît, les transitions professionnelles se généralisent, la quête d'une qualité de vie au travail dans le cadre d'une conciliation différente de la vie professionnelle et de la vie personnelle s'intensifie et les attentes des jeunes travailleurs évoluent. Pour répondre à ces nouveaux défis, le législateur a offert une place importante à l'accord collectif de travail qui est ainsi devenu le centre de gravité de la production de la règle avec une primauté de principe de l'accord d'entreprise. Cette évolution n'altère en rien la diversité des fonctions du droit du travail. Le droit du travail protège le salarié, organise la collectivité de travail, réglemente le marché du travail, favorise l'emploi, met en place des dispositions d'organisation du travail dans l'entreprise, s'attache à concilier performance économique et progrès social dans le sillage de la flexisécurité prônée par l'Union européenne, sans oublier les préoccupations environnementales. C'est dans ce contexte que s'inscrit le présent ouvrage dont l'objectif est de permettre aux étudiants (licence et master) d'acquérir les fondamentaux du droit du travail et d'accompagner aussi ceux qui le pratiquent au quotidien. La première partie est consacrée à la relation de travail (contrats de travail, rémunération du travail, conditions de travail). La seconde partie met en lumière la collectivité de travail (représentation collective, négociation collective, conflit collectif).

    Paul-Henri Antonmattei, Droit du travail, LGDJ un savoir faire de Lextenso, 2024, Précis Domat, 1286 p. 

    Le droit du travail connaît, depuis le début du XXIe siècle, une mutation profonde qui autorise à parler de nouveau droit du travail ou de refondation du droit du travail. La révolution numérique, avec désormais les défis de l'intelligence artificielle, modifie avec une intensité et une célérité étonnantes les métiers, les compétences, les organisations du travail. Certes, toutes les activités ne subissent pas de la même manière cette révolution. Mais l'organisation traditionnelle du travail marquée par une unité de temps, de lieu et d'action, avec un rapport hiérarchique bien affirmé, cède, de jour en jour, du terrain. Dans cette économie de la connaissance qui connaît un développement exponentiel, le télétravail régulier progresse, de nouvelles organisations apparaissent (co-working, travail en réseau...), l'autonomie s'accroît, les transitions professionnelles se généralisent, la quête d'une qualité de vie au travail dans le cadre d'une conciliation différente de la vie professionnelle et de la vie personnelle s'intensifie et les attentes des jeunes travailleurs évoluent. Pour répondre à ces nouveaux défis, le législateur a offert une place importante à l'accord collectif de travail qui est ainsi devenu le centre de gravité de la production de la règle avec une primauté de principe de l'accord d'entreprise. Cette évolution n'altère en rien la diversité des fonctions du droit du travail. Le droit du travail protège le salarié, organise la collectivité de travail, réglemente le marché du travail, favorise l'emploi, met en place des dispositions d'organisation du travail dans l'entreprise, s'attache à concilier performance économique et progrès social dans le sillage de la flexisécurité prônée par l'Union européenne, sans oublier les préoccupations environnementales. C'est dans ce contexte que s'inscrit le présent ouvrage dont l'objectif est de permettre aux étudiants (licence et master) d'acquérir les fondamentaux du droit du travail et d'accompagner aussi ceux qui le pratiquent au quotidien. La première partie est consacrée à la relation de travail (contrats de travail, rémunération du travail, conditions de travail). La seconde partie met en lumière la collectivité de travail (représentation collective, négociation collective, conflit collectif).