Lucie Cluzel-Métayer, Christophe Benavent, Jean-Claude Bonichot, Antonio A. Casilli, Frederico De Stavola [et alii], Les GAFAM, Seuil et CAIRN, 2023, 204 p.
Lucie Cluzel-Métayer, Arnaud Sée (dir.), Éléments de droit public du numérique, l'Harmattan, 2023, Logiques juridiques, 173 p.
Lucie Cluzel-Métayer, Ludovic Benezech, Véronique Champeil-Desplats (dir.), Le droit administratif et les droits fondamentaux: [actes du 15e colloque annuel de l'AFDA, 2-3 juin 2022, Strasbourg], Lefebvre Dalloz et Dalloz, 2023, Thèmes & commentaires, 253 p.
Lucie Cluzel-Métayer, Catherine Prebissy-Schnall, Arnaud Sée (dir.), La transformation numérique du service public: une nouvelle crise ?, mare & martin, 2021, Droit & gestions publiques, 352 p.
Lucie Cluzel-Métayer, Pascal Combeau, Anne-Laure Girard, Pascale Idoux, Martine Lombard [et alii], Le droit administratif au défi du numérique: [actes du 12e Colloque annuel de l'AFDA, 13-15 juin 2018, Bordeaux], Dalloz, 2019, Thèmes et commentaires, 233 p.
Sur l'écran d'accueil : "Le 12e colloque annuel de l’Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA) s’est tenu en juin 2018, à la faculté de droit de l’Université de Bordeaux, et a eu pour thème le droit administratif au défi du numérique. La publication intégrale des actes du colloque dans le présent volume permet de combler une lacune : à ce jour, aucun ouvrage général n’avait entrepris de réfléchir au « numérique » dans sa globalité. Le présent ouvrage n’est donc pas un énième livre de juristes sur l’informatique ou de publicistes sur l’Administration électronique. D’une part, il traite spécifiquement des défis que l’ère du numérique fait peser sur le droit administratif, qu’il s’agisse bien entendu du modèle juridique de son Administration ou de sa justice administrative, mais aussi de la définition de ses notions structurantes comme la propriété publique, l’accès au service public, le processus d’élaboration de l’acte administratif, la liberté d’appréciation de l’Administration. D’autre part, l’AFDA a cherché à réfléchir à partir des idées matricielles de la « civilisation » du numérique : or celle-ci repose d’abord et avant tout sur une façon inédite de traiter l’information, les données, les fameuses data ; mais c’est aussi une nouvelle façon de se représenter le réel, de le penser et d’agir sur lui. Sur tous ces aspects, le juriste administrativiste a des choses singulières à dire, car la donnée numérisée, devenue massive (big data) et ouverte (open data), offre à l’Administration et à la justice administrative des avantages singuliers et leur fait courir des dangers propres."
Lucie Cluzel-Métayer, Louis Bahougne, Jacques Caillosse, Jean-Yves Chérot, Giacinto Della Cananea [et alii], Les méthodes en droit administratif: colloque organisé les 7, 8 et 9 juin 2017 par l'Association française pour la recherche en droit administratif et par l'Institut de droit public et de la science politique de l'Université de Rennes 1, AFDA et Dalloz, 2018, Thèmes et commentaires, 276 p.
Présentation de l'éditeur : "Le 11e colloque annuel de l’Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA) s’est tenu en juin 2017, à la faculté de droit de l’Université Rennes I, et a eu pour thème les méthodes en droit administratif. La publication intégrale des actes du colloque dans le présent volume permet de combler une lacune : à ce jour, aucun ouvrage général n’avait entrepris de réfléchir aux méthodologies appliquées à la manière d’administrer et à la façon de la régir et de la juger. Après le thème de la doctrine en 2009, après celui des controverses en 2016, il a semblé utile, aux membres de l’AFDA, de laisser à nouveau un temps de côté l’étude des concepts du droit administratif pour prendre un peu de recul et réfléchir de manière transversale à ses manières de faire, à la manière, conformément à la définition du terme « méthode », de conduire et d’exprimer une action ou une pensée conformément à certaines conceptions et savoir-faire. Aussi a-t-il paru nécessaire d’étudier aussi bien les méthodes du juge administratif que celles employées par l’Administration elle-même (l’externalisation, le calcul algorithmique, etc.), et qu’il s’agisse tout autant de la manière de faire le droit administratif (par exemple, la manière dont le législateur ou le juge l’écrit) que de la façon de l’enseigner et de le penser"
Lucie Cluzel-Métayer (dir.), Les données publiques, ENA, 2018, 461 p.
Lucie Cluzel-Métayer, Geneviève Koubi, Wafa Tamzini (dir.), Lectures critiques du Code des relations entre le public et l'administration, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, 229 p.
La 4e de couv. indique : "Les Lectures critiques du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) en proposent une approche originale. Elles s'appuient sur les différents discours sur la réforme de l'Etat, la modernisation de l'administration, la recomposition des services publics qui avaient suscité et suscitent encore des questionnements lancinants sur la reconstitution des relations sociales et administratives. La dynamique à l'oeuvre de la science administrative invite à un déchiffrage critique de ce Code en s'attachant aux péripéties de sa construction, aux innovations sociales qu'il institue et à ses articulations linguistiques. En raison des enjeux de la dématérialisation et de la numérisation, l'agencement codifié des relations entre le public et l'administration reformule les fondations des actes administratifs, s'appuie sur des notions revisitées telle celle de la codification, utilise des outils inédits à l'exemple des algorithmes et obéit à de nouveaux concepts comme celui de donnée numérique. En divers thèmes ainsi interrogés, les contributions rassemblées dans cet ouvrage en exposent quelques aspects et aspérités. Les analyses présentées intéresseront autant les étudiants, enseignants chercheurs, chercheurs en droit, en sociologie comme en science politique, que les fonctionnaires et agents publics participant au fonctionnement des services et des téléservices publics"
Lucie Cluzel-Métayer, Caroline Foulquier-Expert, Agnès Sauviat (dir.), La prise en compte de la notion de qualité dans la mesure de la performance judiciaire (QUALIJUS), Mission de recherche Droit & justice, 2015, 128 p.
Lucie Cluzel-Métayer, Marie Mercat-Bruns, Discriminations dans l'emploi: analyse comparative de la jurisprudence du Conseil d'État et de la Cour de cassation, la Documentation française, 2011, Études & recherches, 115 p.
Lucie Cluzel-Métayer, Le service public et l'exigence de qualité, Dalloz, 2006, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 634 p.
Lucie Cluzel-Métayer, Le gouvernement Juppé et la question des relations administration-usagers, l'auteur, 1997
Lucie Cluzel-Métayer, Caroline Lequesne Roth, « La e-administration », in M. Caron et R. Maurel (dir.), Penser la transition numérique. Vers un monde digital durable, Les éditions de l’atelier, 2023, pp. 29
Lucie Cluzel-Métayer, « Safe Cities : The French Experience », in A. Brunon-Ernst, J. Glogorijevic, D. Manderson, C. Wrobel (dir.), Law, Surveillance and the Humanities, Edinburgh, 2023, pp. 169
Lucie Cluzel-Métayer, « L’esquisse d’un contrôle de la légalité de l’acte administratif automatisé – Éléments de droit comparé », Vers un droit de l’algorithme ?, Mare & Martin, 2022, pp. 145
Lucie Cluzel-Métayer, « Intelligence artificielle et décision administrative », in A. Bensamoun et G. Loiseau (dir.), Droit de l’intelligence artificielle, LGDJ, 2022, pp. 505
Lucie Cluzel-Métayer, « Transparence et loyauté des algorithmes », in J. Bousquet, T. Carrère, S. Hammoudi (dir.), L’action publique algorithmique, Mare & Martin, 2022, pp. 145
Lucie Cluzel-Métayer, « Les aspects numériques de la loi « sécurité globale » », La sécurité globale. Perspectives juridiques et éthiques, L'épitoge, 2022, pp. 102
Lucie Cluzel-Métayer, Catherine Prebissy-Schnall, « La mutation du contrôle fiscal par le numérique : l’exemple français », in L. Belli et G.J. Guglielmi (dir.), L’État digital, Berger Levrault, 2022, pp. 241
Lucie Cluzel-Métayer, « La transparence du service public à l’ère numérique : Lumière, ombre et aveuglement », in L. Cluzel-Métayer, C. Prébissy-Schnall, A. Sée (dir.), La transformation numérique du service public, une nouvelle crise ?, Mare & Martin, 2022, pp. 205
Lucie Cluzel-Métayer, « Minority Report : l’essor des safe cities au mépris des libertés », in V. Bouhier et D. Houtcieff (dir.), Les transformations du droit, Mélanges en l’honneur du Professeur François Colly, La mémoire du droit, 2021, pp. 51
Lucie Cluzel-Métayer, « Le contrôle juridictionnel embryonnaire des décisions administratives prises sur le fondement d’un algorithme », L’action publique et le numérique, Société de législation comparée, 2021, pp. 63
Lucie Cluzel-Métayer, « Entrée “Données personnelles” », in C. Boyer-Capelle et D. Tharaud (dir.), Dictionnaire juridique de l’égalité et de la non-discrimination, L’Harmattan, 2021
Lucie Cluzel-Métayer, « L’ouverture des données publiques », in AFDA (dir.), Le droit administratif au défi du numérique, Dalloz, 2019, pp. 7
Lucie Cluzel-Métayer, « Administrative Law in France », in R. Seerden, F. Stroink (dir.) (dir.), Comparative Administrative Law in the EU Member States and the United States, Intersentia, 2018, pp. 5
Lucie Cluzel-Métayer, « Calculer : l’influence des algorithmes sur l’édiction des décisions administratives », in B. Plessix (dir.), Les méthodes en droit administratif, Dalloz, 2018
Lucie Cluzel-Métayer, « Une cure de jouvence pour le tiers médiateur », in H. Muscat (dir.), Le(s) rôle(s) des tiers dans la procédure administrative contentieuse, Presses universitaires de Rennes, 2018
Lucie Cluzel-Métayer, « La notation souveraine, de l’opinion à la contrainte », in S. Cassella, V. Lassere, B. Lecourt (dir.), Le droit souple démasqué, Pedone, 2018
Lucie Cluzel-Métayer, « Les budgets participatifs », in Jean-François Boudet, Xavier Cabannes (dir.), Finances publiques citoyennes, LGDJ, 2017
Lucie Cluzel-Métayer, « L’évaluation et la gouvernance démocratique », in Delphine Dero-Bugny, Aurore Laget-Annamayer (dir.), L'évaluation en droit public [Texte imprimé] : actes du colloque, Centre Maurice Hauriou Université Paris Descartes-Sorbonne Paris Cité, 16 mai 2014,, Centre Michel de l'Hospital, 2015
Lucie Cluzel-Métayer, « Le sort des circulaires dans la réforme de l’État », in Geneviève Koubi (dir.), La littérature grise de l'administration: la grammaire juridique des circulaires , Berger-Levrault, 2015
Lucie Cluzel-Métayer, Gaëlle Marti, Samir Merabet, « Chronique Droit et Intelligence artificielle », La Semaine juridique. Édition générale, 2024
Lucie Cluzel-Métayer, Gaëlle Marti, Samir Merabet, « Droit et intelligence artificielle », La Semaine juridique. Édition générale, 2023, n°26818
Lucie Cluzel-Métayer, Corine Namont Dauchez, « Politiques numériques notariales : l'enjeu de la souveraineté de l'Etat », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2023
Lucie Cluzel-Métayer, « Contrôler les contenus ? », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, 2023, n°185, p. 111
Lucie Cluzel-Métayer, « Les données de santé, ou le défi d’un partage sous haute protection », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, p. 149
Lucie Cluzel-Métayer, Gaëlle Marti, Samir Merabet, « Chronique Droit et intelligence artificielle », La Semaine juridique. Édition générale, 2022
Lucie Cluzel-Métayer, Corine Namont Dauchez, « Registres publics vs blockchain publique. L’État et le notariat face à la révolution blockchain », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2022, p. 101
Lucie Cluzel-Métayer, Gaëlle Marti, Samir Merabet, « Chronique Droit et Intelligence artificielle », La Semaine juridique. Édition générale, 2021
Lucie Cluzel-Métayer, « L’hébergement de la plateforme des données de santé par Microsoft : une validation sous surveillance », Actualité juridique Droit administratif, 2021, n°13, p. 741
Lucie Cluzel-Métayer, « La datasurveillance de la Covid 19 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2020, n°05, p. 918
Lucie Cluzel-Métayer, Armande François, « La protection des données personnelles à l’épreuve de la télémédecine », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2020, n°01, p. 51
Lucie Cluzel-Métayer, « The judicial Review of the Automated Administrative Act », European Review of Digital Administration & Law, 2020
Lucie Cluzel-Métayer, Emilie Debaets, « Le droit de la protection des données personnelles : la loi du 20 juin 2018 », Revue française de droit administratif, 2019, n°06, p. 1101
Lucie Cluzel-Métayer, « Les leviers numériques du crowdsourcing des services publics », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2019, p. 24
Lucie Cluzel-Métayer, Emilie Debaets, « Le droit de la protection des données personnelles : la loi du 20 juin 2018 », revue française de droit administratif, 2018, n°6, p. 1101
Lucie Cluzel-Métayer, « Introduction », Revue française d'administration publique , 2018, n° ° 167, pp. 463-470
Lucie Cluzel-Métayer, « Les données publiques », Revue française d’administration publique, 2018, n°168, pp. 463-638
Lucie Cluzel-Métayer, « La construction d’un service public de la donnée », Revue française d’administration publique, 2018, n°167, p. 491
Lucie Cluzel-Métayer, « La loi du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles », Revue française de droit administratif, 2018
Lucie Cluzel-Métayer, « Prolégomènes à une réflexion sur le service public hospitalier », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2017, n°04, p. 595
Lucie Cluzel-Métayer, « La loi pour une République numérique : l'écosystème de la donnée saisi par le droit », Actualité juridique Droit administratif, 2017, n°06, p. 340
Lucie Cluzel-Métayer, « La Blockchain, angle mort du droit ? Compte-rendu de la conférence du 21 juin 2017 », 2017, pp. 705-707
Cluzel-Métayer Lucie. La Blockchain, angle mort du droit ? Compte-rendu de la conférence du 21 juin 2017. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 69 N°3,2017. pp. 705-707.
Lucie Cluzel-Métayer, « L'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, un hôpital-entreprise ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2016, n°06, p. 1061
Lucie Cluzel-Métayer, « Les limites de l’Open Data », Actualité juridique Droit administratif, 2016, n°02, pp. 102-017
Lucie Cluzel-Métayer, « Les notions de qualité et de performance de la justice administrative », Revue française d'administration publique , 2016, n° ° 159, pp. 675-688
Résumé La justice administrative est soumise aux exigences de performance imposées par la loi organique relative aux lois de finances, elle est aussi animée par la question de la recherche de la qualité. Les notions de performance et de qualité s’entrecroisent sans pour autant être comparables, elles peuvent s’affronter mais ne sont pas dissociables. À une opposition conceptuelle certaine qui conduit à occulter la qualité au profit de la performance imposée comme mode d’allocation des crédits budgétaires se substitue une complémentarité qui conduit à faire de la qualité un moteur de l’évolution de la justice administrative contemporaine finalement stimulée par la performance et qui font de la qualité une attente objective tout autant qu’une réalité fonctionnelle.
Lucie Cluzel-Métayer, Agnès Sauviat, « Les notions de qualité et de performance de la justice administrative », Revue française d’administration publique, 2016, n°159, p. 675688
Lucie Cluzel-Métayer, « L'irruption de la qualité dans le domaine sanitaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2014, n°06, p. 1002
Lucie Cluzel-Métayer, « Le droit au consentement dans les lois des 2 janvier et 4 mars 2002 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2012, n°03, p. 442
Lucie Cluzel-Métayer, Julie Benetti, « Les objecteurs de conscience sont-ils des militaires comme les autres ? », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2012, n°35, p. 226
Lucie Cluzel-Métayer, Guillaume Drago, Julien Boudon, Julie Benetti, Mathieu Disant, « Observatoire de jurisprudence constitutionnelle. Chronique no 8 Octobre-Décembre 2011 », Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2012, n°2, pp. 221-242
Lucie Cluzel-Métayer, Julie Benetti, « Du principe d'égalité dans la fonction publique », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2011, n°31, p. 250
Lucie Cluzel-Métayer, « Le principe d'égalité et de non-discrimination dans la jurisprudence du Conseil d'État et de la Cour de cassation : analyse comparée dans le domaine de l'emploi », Revue française de droit administratif, 2010, n°02, p. 309