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Bruno Daugeron

10, avenue Pierre Larousse
92240 MALAKOFF

Bruno Daugeron

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

La police de la liberté en économie de marché

jeudi 21 novembre 2019

Quelle(s) contrainte(s) pour quelle(s) liberté(s) ?

Colloque organisé par le laboratoire LexFeim, Université Le Havre-Normandie, avec le soutien de la Mission de recherche Droit et justice.

Un droit international français ?

vendredi 15 novembre 2019

Pratiques françaises du droit international

6ème Journée de Droit international de l'ENS organisée par Anne-Thida Norodom, Nathalie Clarenc-Bicudo, Raphaëlle Nollez-Goldbach et Florian Couveinhes Matsumoto

La révocation populaire des élu-e-s

mercredi 16 octobre 2019

Organisé par la Mission de recherche Droit et Justice, la région Nouvelle-Aquitaine, le CERCCLE EA 7436 de l’Université de Bordeaux, le CURAPP-ESS UMR 7319 de l’Université de Picardie Jules Verne et le CNRS

La révolution de 1958

jeudi 22 novembre 2018

Organisé par le Centre Maurice Hauriou EA 1515, sous la direction du Pr Frédéric Rouvillois

Sondages & débat électoral

vendredi 19 octobre 2018

Co-organisé par la Commission des sondages du Conseil d'État et le Centre Maurice Hauriou EA 1515

Impôt et Constitution

lundi 12 mars 2018

Organisé pour le Département Sorbonne Fiscalité & Finances Publiques de l’institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - IRJS, par Renaud Bourget, Maître de conférences à l’Ecole de droit de la Sorbonne

La responsabilité

jeudi 1 juin 2017

Journées Internationales de la Société d’Histoire du Droit

La jurisprudence du Conseil constitutionnel et les différentes branches du droit : regards critiques

jeudi 11 mai 2017

Organisé par Olivier Beaud, Professeur à l’Université Panthéon-Assas et membre de l’IUF, Philippe Conte, Professeur à l’Université Panthéon-Assas et Patrick Wachsmann, Professeur à l’Université de Strasbourg

Actualité de l’accord de paix en Colombie avec les FARC

lundi 16 janvier 2017

Organisé par la section française de l'IIDC, l'Institut Ibéro-Américain de Droit Constitutionnel avec le soutien du CDPC de l'Université Paris II Panthéon-Assas

Les partis politiques et l’ordre constitutionnel

vendredi 9 décembre 2016

Histoire(s) et théorie(s) comparé(es)

Organisé par l’Institut de Droit Public et de Science Politique de Rennes, sous la responsabilité scientifique de Jacky Hummel, Professeur à l’Université de Rennes 1

Journée d'étude en hommage à René de Lacharrière

mardi 22 novembre 2016

Organisé par : Michel Degoffe, Jean-François Dubos, Alain Laquièze et Eric Peuchot

Les droits et libertés fondamentaux, horizon indépassable du droit constitutionnel ?

vendredi 21 octobre 2016

organisée par la Commission Jeune Recherche Constitutionnelle de l' A.F.D.C.et l'Université Lyon III - Jean Moulin.



Publications

Ouvrages

Bruno Daugeron, Marc Milet et Elina Lemaire, Le droit public et la Première Guerre mondiale : [Actes du colloque organisé en mars 2015, Dalloz, 2016, Jus politicum, 310 p.

Bruno Daugeron, La notion d'élection en droit constitutionnel : contribution à une théorie juridique de l'élection à partir du droit public français, Dalloz, 2011, Nouvelle bibliothèque de thèses, 1298 p.

Bruno Daugeron, La notion d'élection en droit constitutionnel. Contribution à une théorie juridique de l'élection à partir du droit public franç, [s.n.], 2009, 2 vol. , 1063 p.

Articles

Bruno Daugeron, « Le candidat en trop des élections régionales », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 41, 2015, p. 2305

Bruno Daugeron, « Propriété et impôt », Justice et cassation, N° 1, 2015, p. 139

Bruno Daugeron, « Le domicile peut-il faire le moine ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 17, 2014, p. 989

Bruno Daugeron et Philippe Blachèr, « Vote blanc : avancée démocratique ou non-sens électoral ? », Recueil Dalloz, N° 11, 2014, p. 673

Bruno Daugeron, « Mariage « pour tous » : retour sur la constitutionnalité du référendum », Recueil Dalloz, N° 5, 2013, p. 320

Bruno Daugeron, « Un référendum d'initiative partagée sur le « mariage homosexuel » est-il possible ? », Recueil Dalloz, N° 39, 2012, p. 2613

Bruno Daugeron, « L'élection est-elle un remède au déclin de la responsabilité politique ? », Recueil Dalloz, N° 39, 2010, p. 2591

Bruno Daugeron, « La libre expression du suffrage et l'inscription d'office des jeunes majeurs », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 24, 2005, p. 1355

Bruno Daugeron, « L'intérêt de la procédure du référé-constat : l'exemple du droit de l'environnement », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 1, 2004, p. 17

Bruno Daugeron, « Loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2001, p. 257




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