Bruno Daugeron

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit d’Economie et de Gestion

Centre Maurice Hauriou pour la Recherche en Droit Public
Institut Michel Villey pour la Culture Juridique et la Philosophie du Droit

Responsabilités administratives et scientifiques :

Thèse

La notion d'élection en droit constitutionnel. Contribution à une théorie juridique de l'élection à partir du droit public français. Thèse soutenue en 2009 à Paris 10, sous la direction de Jean-Marie Denquin.


Ouvrages

Bruno Daugeron, Droit constitutionnel, Dalloz, 2023, Thémis Droit, 537 p.

Bruno Daugeron, Christophe Boutin et Frédéric Rouvillois (dir.), Contre le gouvernement des juges ? : les opposants à un contrôle juridictionnel de la loi, Les éditions du Cerf, 2022, 285 p.

Bruno Daugeron (dir.), Penser le droit constitutionnel, Dalloz, 2019, Droit politique, 321 p.

Bruno Daugeron, Marc Milet et Elina Lemaire, Le droit public et la Première Guerre mondiale : [Actes du colloque organisé en mars 2015, Dalloz, 2016, Jus politicum, 310 p.

Bruno Daugeron, La notion d'élection en droit constitutionnel : contribution à une théorie juridique de l'élection à partir du droit public français, Dalloz, 2011, Nouvelle bibliothèque de thèses, 1298 p.

Bruno Daugeron, Le Contentieux électoral devant le Conseil constitutionnel : singularité ou tradition ?, l'auteur, 1998, 164 p.


Articles

Bruno Daugeron, « Démocratie à démocratique : le passage du nom à l’adjectif présente-t-il un enjeu de droit constitutionnel ? », Jus Politicum : Revue de droit politique, 2023, p. NC

Bruno Daugeron, « Le patrimoine national peut-il être protégé par la Constitution ? », Libertés. Mélanges en l’honneur d’Anne-Marie Le Pourhiet, Economica, 2023, p. NC

Bruno Daugeron, « Peut-on parler d’une mutation de l’antiparlementarisme ? », in A. Vidal-Naquet et P. Jensel-Monge (dir.), L’antiparlementarisme, Presses de l'université d'Aix-Marseille, 2023, p. NC

Bruno Daugeron, « Le gouvernement des juges : valeur d’un argument, usage d’une rhétorique », in C. Boutin, B. Daugeron, F. Rouvillois (dir.), Contre le gouvernement des juges ?, Editions du Cerf, 2022, p. NC

Bruno Daugeron, « Penser la loi face à la montée de l’insignifiance législative », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2022, pp. 74-82 

Bruno Daugeron, « Révocation "populaire" et responsabilité "électorale », in C.-E. Sénac (dir.), La révocation populaire des élus, Mare et Martin, 2022, pp. 97-117 

Voir plus

Bruno Daugeron, « Élections législatives de 2022 : la fin du présidentialisme majoritaire ? », Jus Politicum : Revue de droit politique, 2022, p. NC 

Bruno Daugeron, « Quelle modification pour le régime de la responsabilité pénale des responsables publics ? », Recueil Dalloz, N° 41, 2021, p. 2128 

Bruno Daugeron, « Autour de J.-M. Denquin, Penser le droit constitutionnel : Présentation », Jus Politicum : Revue de droit politique, N° 25, 2021, p. NC 

Bruno Daugeron, « La responsabilité politique a-t-elle encore un avenir ? », Revue de droit d'Assas, 2021, pp. 140-150 

Bruno Daugeron, « Police et libertés contre police de la liberté néo-libérale : un changement de paradigme ? (rapport de synthèse) », in F. Bottini (dir.), La police de la liberté, Legitech, 2021, pp. 407-420 

Bruno Daugeron, « La révolution avortée ? », in F. Rouvillois (dir.), La Révolution de 1958, Cerf, 2020, pp. 239-259 

Bruno Daugeron, « Le report du second tour des élections municipales : analyse juridique contre simplifications médiatiques ? », Jus Politicum : Revue de droit politique, 2020, p. NC 

Bruno Daugeron, « Les ambiguïtés du parlementarisme et de sa responsabilité politique : entre volonté parlementaire et volonté électorale », Specilegium Juris Politici. Mélanges offerts à Philippe Lauvaux, Editions Panthéon-Assas, 2020, pp. 355-374 

Bruno Daugeron, « Peut-on parler d’une américanisation des institutions politiques françaises ? », in F. Bottini (dir.), L’américanisation du droit, Mare et Martin, 2020, pp. 279-302 

Bruno Daugeron, « Vote par correspondance : adaptation pragmatique ou risque inconsidéré ? », Jus Politicum : Revue de droit politique, 2020, p. NC 

Bruno Daugeron, « Composition du Parlement et crise de la représentation. Débat avec G. Larrivé et J.-J. Urvoas », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2019, pp. 21-30 

Bruno Daugeron, « Définir la démocratie grâce au droit ? : regards de théorie constitutionnelle », La démocratie, du crépuscule à l’aube ? Vol. 1, Mare et Martin, 2019, pp. 135-152 

Bruno Daugeron, « Présentation », in J.-M. Denquin (dir.), Penser le droit constitutionnel, Dalloz, 2019, pp. 5-9 

Bruno Daugeron, « René de Lacharrière, critique visionnaire des institutions de la Ve République ? », in M. Degoffe et al. (dir.), René de Lacharrière, le professeur de droit, le conseiller politique, l’honnête homme, Mare et Martin, 2019, pp. 127-148 

Bruno Daugeron, « Le Conseil constitutionnel a-t-il une théorie de la représentation ? », Jus Politicum : Revue de droit politique, N° 21, 2018, p. NC 

Bruno Daugeron, « Le référendum d'initiative citoyenne, enfin ? », Jus Politicum : Revue de droit politique, 2018, p. NC 

Bruno Daugeron, « Le statut juridique du parti politique en droit français : de l’impossible reconnaissance au difficile encadrement », Les partis politiques et l’ordre constitutionnel. Histoire(s) et théorie(s) comparée(s), Mare et Martin, 2018, pp. 85-113 

Bruno Daugeron, « L’influence de la notion de "Majorité" dans le fonctionnement de la Ve République (1958-2018) », in P. Blachèr (dir.), La Constitution de la Ve République : 60 ans d’application, Lextenso éditions, 2018, pp. 279-291 

Bruno Daugeron, « Représentation/représentativité : quels enjeux constitutionnels à la réforme du mode de scrutin pour les élections législatives ? », Les Petites Affiches, 2018, p. 10 

Bruno Daugeron, « Réforme institutionnelle 2018 : deux modes de scrutin différents risquent-ils d'aboutir à deux représentations différentes ? », Jus Politicum : Revue de droit politique, 2018, p. NC 

Bruno Daugeron, « Le "contribuable citoyen" : sujet du droit public financier ou objet d’un discours en droit fiscal ? », in X. Cabannes (dir.), Les finances publiques citoyennes, Lextenso-LGDJ, 2017, pp. 45-60 

Bruno Daugeron, « Le mode d'élection des députés au regard de leur statut : quelles adaptations pertinentes ? », Jus Politicum : Revue de droit politique, 2017, p. NC 

Bruno Daugeron, « L’intérêt général, fondement de la représentation nationale ? », L’intérêt général dans les pays de common law et de droit écrit », Editions Panthéon-Assas, 2017, pp. 27-45 

Bruno Daugeron, « Pas élu, pas ministre ! responsabilité politique ou marketing électoral ? », Jus Politicum : Revue de droit politique, 2017, p. NC 

Bruno Daugeron, « Élection présidentielle : les illusions du "présidentialisme programmatique », Jus Politicum : Revue de droit politique, 2017, p. NC 

Bruno Daugeron, « Le contrôle parlementaire de la guerre », Jus Politicum : Revue de droit politique, N° 15, 2016, p. NC 

Bruno Daugeron, « De la démocratie aux droits fondamentaux : transition ou substitution ? », Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2016, pp. 227-251 

Bruno Daugeron, « La Magna Carta et le constitutionnalisme contemporain : héritage ou mythe constitutionnel ? », in J.-P. Machelon et E. Cartier (dir.), Le huitième centenaire de la Magna Carta : généalogie et filiation d’un texte constitutionnel, Mare et Martin, 2016, pp. 227-243 

Bruno Daugeron, Marc Milet et Elina Lemaire, « Le droit public et la Première Guerre mondiale », Le droit public et la Première Guerre mondiale, Paris, Dalloz, 2016, p. 310 

Bruno Daugeron, « Les micro-Etats à l’épreuve des catégories du droit constitutionnel. Objet du discours et discours sur l’objet », in F. Rouvillois (dir.), Les micro-Etats au XXIe siècle, Les éditions du Cerf, 2016, pp. 31-46 

Bruno Daugeron, « Un référendum sur le projet de loi travail est-il vraiment inconstitutionnel ? », Jus Politicum : Revue de droit politique, 2016, p. NC 

Bruno Daugeron, « Le candidat en trop des élections régionales », Actualité juridique Droit administratif, N° 41, 2015, p. 2305 

Bruno Daugeron et Bernard Poujade, « Hommage à Bernard Maligner », Bulletin juridique des collectivités locales, N° 10, 2015, p. NC 

Bruno Daugeron, « Propriété et impôt », Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, N° 1, 2015, p. 139 

Bruno Daugeron, « Un parlementarisme oublié : la responsabilité politique des ministres devant le Sénat sous la IIIe République », Institutions et libertés. Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre Machelon, LexisNexis, 2015, pp. 251-270 

Bruno Daugeron, « Le domicile peut-il faire le moine ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 17, 2014, p. 989 

Bruno Daugeron et Philippe Blachèr, « Vote blanc : avancée démocratique ou non-sens électoral ? », Recueil Dalloz, N° 11, 2014, p. 673 

Bruno Daugeron, « De la volonté générale à l’opinion électorale : réflexion sur l’électoralisation de la volonté collective », Jus Politicum : Revue de droit politique, N° 10, 2014, p. NC 

Bruno Daugeron, « Elections locales : principes et enjeux du nouveau cadre législatif des compétitions électorales après les lois du 17 mai 2013 », Bulletin juridique des collectivités locales, 2014, pp. 2-10 

Bruno Daugeron, « Le code des transports : une entreprise de codification attendue pour un transport ferroviaire en mutation », Les nouvelles orientations du droit de la propriété publique. Mélanges en l'honneur du professeur Philippe Godfrin, Mare et Martin, 2014, pp. 95-108 

Bruno Daugeron, « La notion de suffrage universel "indirect », Revue française d'histoire des idées politiques, N° 38, 2013, pp. 329-366 

Bruno Daugeron, « Jacky Hummel, Essai sur la destinée de l’art constitutionnel, Essai, Michel Houdiard éditeur, 2010, 171 p », Jus Politicum : Revue de droit politique, N° 9, 2013, p. NC 

Bruno Daugeron, « Mariage « pour tous » : retour sur la constitutionnalité du référendum », Recueil Dalloz, N° 5, 2013, p. 320 

Bruno Daugeron, « De la constitutionnalité de l'autorisation d'installation de bâches publicitaires et autres dispositifs de publicité », Gazette du Palais, 2013, pp. 19-20 

Bruno Daugeron, « La régulation dans le discours juridique : remarques introductives », Les régulations, La mémoire du droit, 2013, pp. 17-20 

Bruno Daugeron, « Le contrôle des élections parlementaires avant le Conseil constitutionnel : la vérification des pouvoirs, histoire et théorie », Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2013, pp. 17-31 

Bruno Daugeron, « Les électeurs sont-ils le peuple ? Peuple, citoyens, électeurs en droit constitutionnel. Essai de distinction théorique », La Constitution, l’Europe et le droit en mouvement. Mélanges en l’honneur du doyen Jean-Claude Masclet, Publications de la Sorbonne, 2013, pp. 155-184 

Bruno Daugeron, « Un référendum d'initiative partagée sur le « mariage homosexuel » est-il possible ? », Recueil Dalloz, N° 39, 2012, p. 2613 

Bruno Daugeron, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle (D. Rousseau, dir.) », Gazette du Palais, 2012, pp. 16-18 

Bruno Daugeron, « Elections cantonales : la fin d'une époque ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2011, p. 3 

Bruno Daugeron, « La démocratie administrative dans la théorie du droit public : retour sur la naissance d'un concept », Revue française d’administration publique, 2011, pp. 21-37 

Bruno Daugeron, « Les transformations du concept de représentation politique en droit constitutionnel contemporain : une mutation majeure du constitutionnalisme », Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2011, pp. 221-257 

Bruno Daugeron, « Les élections locales, des élections politiques ? », in J.-P. Feldman et E.-P. Guiselin (dir.), Les mutations de la démocratie locale, L'Harmattan, 2011, pp. 97-119 

Bruno Daugeron, « L'élection est-elle un remède au déclin de la responsabilité politique ? », Recueil Dalloz, N° 39, 2010, p. 2591 

Bruno Daugeron, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle (D. Rousseau, dir.) », Gazette du Palais, 2010, pp. 19-20 

Bruno Daugeron, « La démocratie représentative : une contradiction ? », Droit, politique et littérature. Mélanges offerts au professeur Yves Guchet, Bruylant, 2008, pp. 35-66 

Bruno Daugeron, « Existe-t-il un mythe de l'élection ? », in B. Owen (dir) (dir.), Le processus électoral. Permanences et innovations, Studyrama, 2006, pp. 199-208 

Bruno Daugeron, « La libre expression du suffrage et l'inscription d'office des jeunes majeurs », Actualité juridique Droit administratif, N° 24, 2005, p. 1355 

Bruno Daugeron, « L'intérêt de la procédure du référé-constat : l'exemple du droit de l'environnement », Actualité juridique Droit administratif, N° 1, 2004, p. 17 

Bruno Daugeron, « La cohabitation et ses faux-semblants : réflexions sur le présidentialisme minoritaire », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2004, pp. 67-109 

Bruno Daugeron, « Loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale », Actualité juridique Droit administratif, N° 3, 2001, p. 257 

Bruno Daugeron, « Le quinquennat, retour sur les vrais enjeux d'un faux débat », Revue juridique de l'Ouest, 2000, pp. 486-517 


Autres

Bruno Daugeron, Brèves réflexions sur le rapport entre le droit constitutionnel non écrit et le droit politique, Encyclopédie de droit politique, p. NC

Bruno Daugeron, Démocratie directe, in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, pp. 330-334 

Bruno Daugeron, Michéa, in Christophe Boutin , Frédéric Rouvillois , Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du conservatisme, Les éditions du Cerf, pp. 619-622 

Bruno Daugeron, Norme, normatif, in Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, pp. 771-775 

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