Portail  Universitaires  Nicod Marc
Marc Nicod

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Marc Nicod

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Directeur adjoint, Institut de Droit Privé (EA 1920)
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

[Reporté] La veille de l’IDP

mardi 31 mars 2020

Organisé par l’IDP, Université Toulouse 1 Capitole

Mort et droit

jeudi 13 février 2020

Organisé par le Master 2 Droit Privé Fondamental, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction de M. Jérôme Julien, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole

L’effacement du juge

jeudi 31 octobre 2019

Journée d'étude annuelle de l'Institut de droit privé

Autour de la loi du du 23 mars 2019.

Mixité et droit

vendredi 18 octobre 2019

Organisé par l'Association des doctorants de l'Institut de droit privé, Université Toulouse 1 Capitole

Les 20 ans du PACS

jeudi 17 octobre 2019

Le notaire, partenaire du couple

Organisé par l’ARNU Toulouse

La loi de solidarité

lundi 16 septembre 2019

Vers une fraternisation selon la théologie et le droit

Organisé par le CTHDIP, sous la direction de Christine Mengès-Le Pape

Regards croisés franco-espagnols en matière d'expertise civile et commerciale

vendredi 15 février 2019

Organisé par l’IDP, Université Toulouse Capitole, sous la direction de Madame Catherine Ginestet et Monsieur Jean-Paul Correa

L'égalité des femmes et des hommes en droit privé

vendredi 23 novembre 2018

Organisé par l’IDP, Université Toulouse Capitole

Jeu(x) et droit

jeudi 25 octobre 2018

Journée proposée par l'Association des Doctorants de l'Institut de Droit Privé (l'ADIDP)

La loyauté dans le procès

vendredi 22 juin 2018

2èmes journées des Cahiers de Jurisprudence d'Aquitaine et de Midi-Pyrénées.

Organisé par Carole Dupouey-Dehan et Maryline Bruggeman.

Regards croisés sur le droit russe d'aujourd'hui

vendredi 25 mai 2018

Co-organisé par l'IRDEIC-CEEC et l'IDP

Réformer la justice civile

mardi 6 février 2018

Séminaire de droit processuel

Pierre Hébraud, doctrine vivante ?

vendredi 8 décembre 2017

Les droits spéciaux et le droit commun

jeudi 9 novembre 2017

Journée d'étude 2017 de l'Institut de Droit Privé

La conciliation dans le ressort de la cour d'appel de Toulouse, Acte 2

vendredi 20 octobre 2017

Organisé par la cour d'appel de Toulouse et l'Institut de droit privé

Désir(s) et droit

jeudi 19 octobre 2017

Organisation : Solenne Hortala, Doctorante IDP; Carole Hassoun, Doctorante IDP; Alexandre Charpy, Doctorant IDP; Valentin Garcia, Doctorant IDP

La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres

mardi 4 juillet 2017

Colloque international organisé par le CTHDIP, sous la direction de Christine Mengès-Le Pape

L'appréciation de la faute et des manquements contractuels

vendredi 23 juin 2017

Journées des Cahiers de Jurisprudence d'Aquitaine et de Midi-Pyrénées

Organisé par Carole Dupouey-Dehan et Maryline Bruggeman, avec le concours de l’observatoire de jurisprudence (CRAJ/ODJ) de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et de l’Institut d’Etudes Judiciaires de l’Université de Bordeaux.


Parutions

Les rythmes de production du droit

Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016

Actes de colloques de l'IFR n° 25



Publications

Ouvrages

Marc Nicod, Bernard Beignier et François Letellier (dir.), Études offertes à Jacques Combret (coord.), Etudes offertes à Jacques Combret, Defrénois, une marque de Lextenso, 2017, Les mélanges, 405 p.

Marc Nicod, Bernard Beignier et François Letellier (dir.), Études offertes à Jacques Combret, Defrénois, une marque de Lextenso, 2017, 405 p.

Marc Nicod (dir.), Les rythmes de production du droit : journée d'étude de l'IDP du 22 octobre 2015, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016, Actes de colloques, 295 p.

Marc Nicod (dir.), Les affres de la qualification juridique, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2015, Actes de colloques, 228 p.

Marc Nicod (dir.), Métamorphoses de l'acte juridique, L.G.D.J, 2011, Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques, 225 p.

Marc Nicod (dir.), De la volonté individuelle, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2009, Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques, 303 p.

Marc Nicod (dir.), Qu'en est-il de la sécurité des personnes et des biens ? : actes du colloque des 19 et 20 octobre 2006, Presses de l'Université des sciences sociales, 2008, Les Travaux de l'IFR-Mutation des normes juridiques, 298 p.

Marc Nicod et Luc Grynbaum (dir.), Le solidarisme contractuel, Economica, 2004, Collection études juridiques, 206 p.

Marc Nicod, Le formalisme en droit des libéralités, Imprimerie la mouette, 2000, Doctorat et notariat, 213 p.

Marc Nicod, Le formalisme en droit des libéralités, 1996

Marc Nicod, Le formalisme des libéralités de la fin de l'ancien régime au code civil, l'auteur, 1988, 119 p.

Articles

Marc Nicod, « Les gains et salaires économisés sont des biens communs ordinaires », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 173

Marc Nicod, « De l'appartenance des gains et salaires à la caisse commune », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2019, p. 643

Marc Nicod, « Deux cautionnements unilatéraux n'égalent pas un consentement exprès », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2019, p. 645

Marc Nicod, « En communauté, aucune dette n'est exclusivement commune ! », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2019, p. 172

Marc Nicod, « Liberté de preuve de la propriété pour les époux séparés de biens », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2019, p. 175

Marc Nicod, « Libération des dettes professionnelles : premier épisode pour la Cour de cassation », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2018, p. 959

Marc Nicod, « Le financement d'un contrat de retraite complémentaire à charge de récompense », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2018, p. 470

Marc Nicod, « Parts sociales non négociables : les fruits perçus accroissent l'indivision post-communautaire », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2018, p. 472

Marc Nicod, « Cautionnement souscrit par un époux commun en biens : la base d'appréciation d'une éventuelle disproportion manifeste n'est pas l'assiette du gage du créancier », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 199

Marc Nicod, « La tentation de l'analogie communautaire en présence d'une participation aux acquêts », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 206

Marc Nicod, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 36, 2015, p. 2094

Marc Nicod (dir.), « Les affres de la qualification juridique », Les affres de la qualification juridique, Les affres de la qualification juridique, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2015, Actes de colloques, 228 p.

Marc Nicod, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 33, 2014, p. 1905

Marc Nicod, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 33, 2013, p. 2242

Marc Nicod, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 37, 2012, p. 2476

Marc Nicod, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 38, 2011, p. 2624

Marc Nicod, « Le contrôle judiciaire du testament olographe lors de l'envoi en possession de l'article 1008 du code civil », Recueil Dalloz, N° 15, 2011, p. 1025

Marc Nicod (dir.), « Métamorphoses de l'acte juridique », Métamorphoses de l'acte juridique, L.G.D.J, 2011, Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques, 225 p.

Marc Nicod, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 36, 2010, p. 2392

Marc Nicod, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 37, 2009, p. 2508

Marc Nicod (dir.), « De la volonté individuelle », De la volonté individuelle, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2009, Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques, 303 p.

Marc Nicod (dir.), « Qu'en est-il de la sécurité des personnes et des biens ? : actes du colloque des 19 et 20 octobre 2006 », Qu'en est-il de la sécurité des personnes et des biens ?, Presses de l'Université des sciences sociales, 2008, Les Travaux de l'IFR-Mutation des normes juridiques, 298 p.

Marc Nicod, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 30, 2007, p. 2126

Marc Nicod, « Appartenance des fruits et revenus des biens propres à la communauté : l'ambiguïté est levée ! », Recueil Dalloz, N° 22, 2007, p. 1578

Marc Nicod, « Les dispositions transitoires et interprétatives de la loi du 23 juin 2006 », Recueil Dalloz, N° 37, 2006, p. 2587

Marc Nicod, « Droit patrimonial de la famille », Recueil Dalloz, N° 30, 2006, p. 2066

Marc Nicod, « Le nouveau droit des libéralités : une modernisation en douceur », Actualité juridique. Famille, N° 10, 2006, p. 346

Marc Nicod, « Le don manuel d'un chat à l'origine d'un litige successoral », Recueil Dalloz, N° 42, 2005, p. 2918

Marc Nicod, « Droit patrimonial de la famille : panorama 2005 », Recueil Dalloz, N° 31, 2005, p. 2114

Marc Nicod, « La nature testamentaire d'une lettre missive », Recueil Dalloz, N° 16, 2005, p. 1064

Marc Nicod, « Signature et oralité en droit des testaments », Recueil Dalloz, N° 41, 2004, p. 2953

Marc Nicod, « L'égalité successorale et la rétroactivité de la loi du 3 décembre 2001 », Recueil Dalloz, N° 32, 2004, p. 2338

Marc Nicod, « La signature du testateur est une solennité à laquelle il ne peut être suppléé », Recueil Dalloz, N° 32, 2004, p. 2340

Marc Nicod, « Le legs rémunératoire et l'assistance familiale », Recueil Dalloz, N° 32, 2004, p. 2341

Marc Nicod, « Les limites de la gestion concurrente », Recueil Dalloz, N° 31, 2004, p. 2258

Marc Nicod et Luc Grynbaum (dir.), « Le solidarisme contractuel », Le solidarisme contractuel (Dir. Luc Grynbaum et Marc Nicod), Economica, 2004, Collection études juridiques, 206 p.

Marc Nicod, « La donation indirecte est une donation entre vifs ! », Recueil Dalloz, N° 44, 2003, p. 2986

Marc Nicod, « L'intention libérale du donateur est souverainement appréciée par les juges du fond », Recueil Dalloz, N° 28, 2003, p. 1873

Marc Nicod, « La demande reconventionnelle implique l'acceptation tacite de la succession », Recueil Dalloz, N° 28, 2003, p. 1872

Marc Nicod, « La mention des nom et prénom du testateur ne vaut pas signature du testament », Recueil Dalloz, N° 28, 2003, p. 1874

Marc Nicod, « Validité de la clause pénale qui, insérée dans un testament, exhérède un héritier contestataire », Recueil Dalloz, N° 28, 2003, p. 1875

Marc Nicod, « La fraude de l'époux ignorée par le droit des régimes matrimoniaux », Recueil Dalloz, N° 31, 2002, p. 2442

Marc Nicod, « Le don manuel par chèque et l'insuffisance de la provision », Recueil Dalloz, N° 31, 2002, p. 2447

Marc Nicod, « Indignité successorale de l'époux meurtrier de sa femme et de ses enfants », Recueil Dalloz, N° 36, 2001, p. 2938

Marc Nicod, « Le compte joint ne peut être saisi pour honorer un cautionnement donné sans le consentement du conjoint », Recueil Dalloz, N° 36, 2001, p. 2933

Marc Nicod, « Le paiement des charges de jouissance d'un propre ouvre-t-il droit à récompense pour la communauté ? », Recueil Dalloz, N° 36, 2001, p. 2936

Marc Nicod, « Nullité d'un testament notarié dicté en chinois par l'intermédiaire d'un interprète », Recueil Dalloz, N° 36, 2001, p. 2937

Marc Nicod, « Recevabilité de la tierce opposition formée par un époux contre l'ordonnance d'expulsion d'un bien commun dirigée contre son conjoint », Recueil Dalloz, N° 36, 2001, p. 2934

Marc Nicod, « Donation cumulative de biens présents et à venir : déclaration de l'état des dettes », Recueil Dalloz, N° 41, 2000, p. 430

Marc Nicod, « Etablissement de la sincérité d'un testament olographe », Recueil Dalloz, N° 41, 2000, p. 429

Marc Nicod, « Excès de contribution aux charges du mariage », Recueil Dalloz, N° 41, 2000, p. 428

Marc Nicod, « Un acte sous seing privé dactylographié ne peut être valablement qualifié de testament olographe », Recueil Dalloz, N° 41, 2000, p. 428

Marc Nicod, « Des titres dématérialisés peuvent-ils faire l'objet d'un don manuel ? », Recueil Dalloz, N° 34, 1999, p. 308

Marc Nicod, « Pour interpréter un testament, une cour d'appel doit-elle être tenue d'ordonner la production de l'original ? », Recueil Dalloz, N° 34, 1999, p. 310

Marc Nicod, « Testament olographe : il incombe au juge de rechercher si des éléments extrinsèques à l'acte ne lui permettent pas d'interpréter l'écriture de son auteur pour déterminer la date qu'il a indiquée », Recueil Dalloz, N° 34, 1999, p. 310

Marc Nicod, « Un pacte de réserve de nue-propriété peut être valablement adjoint à un don manuel de somme d'argent », Recueil Dalloz, N° 34, 1999, p. 309

Marc Nicod, « Condition d'interprétation par le juge du fond, de l'intention du testateur en cas d'obscurité du testament olographe », Recueil Dalloz, N° 44, 1997, p. 366

Marc Nicod, « Il n'y a pas tradition de la chose lorsque le donateur la dépose dans un coffre loué au nom du donataire dont il a procuration et dont il garde la clé », Recueil Dalloz, N° 44, 1997, p. 365

Marc Nicod, « Validité d'un testament à main guidée qui exprime cependant la volonté propre du signataire », Recueil Dalloz, N° 44, 1997, p. 365




Tags:

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.