Présentation

L'institut de Droit Privé de l'Université Toulouse Capitole et la Faculté de droit canonique de l'Institut Catholique de Toulouse organisent tous les ans une rencontre des juristes des deux droits.

Le 17 octobre 2024 aura lieu la 29e journée d'étude, consacrée cette année à la mort. Le droit s'est toujours intéressé à cette question, et à cet évènement qui marque la fin de la vie et de la personnalité juridique. Pourtant, avant même ce moment, l'être humain a tenté d'en préciser les contours, d'en anticiper les conséquences ou tout simplement de s'y préparer. La pluralité d'approches est l'une des caractéristiques de ces rencontres, mêlant le droit, le droit canonique, l'histoire du droit, la théologie, la philosophie etc...

Sous la présidence de M. Hugues Kenfack, Président de l'Université Toulouse Capitole, du Prof. François Moog, Recteur de l'Institut Catholique de Toulouse, de M. Matthieu Poumarède, Doyen de la Faculté de droit et de science politique et du Père Etienne Richer, Doyen de la Faculté de droit canonique (ICT)

Programme

Matinée sous la présidence de Jérôme Julien, Professeur à l'Université Toulouse Capitole

9h00 : Accueil des participants

9h15 : Ouverture de la journée

9h30 : La mort civile
Philippe Nelidoff, Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique et professeur à l'Université Toulouse Capitole

10h00 : “Qui veut la vie !” (Ps. 33 et prologue RB) ou une certaine conception de la mort en quelques traditions monastiques chrétiennes
Philippe-Joseph Jacquin, OSB, enseignant-chercheur auprès de la Faculté de droit canonique de l'ICT, enseignante auprès du Studium inter-monastique, ancien avocat

10h30 : Pause

10h45 : La mort et le droit pénal
Thierry Gare, Professeur à l'Université Toulouse Capitole

11h15 : La mort en droit canonique
Joseph-Thomas Pini, OP, Professeur à la Faculté libre de Droit, chargé de cours à la Faculté de droit canonique de l'ICT

11h45 : Débats

12h15 : Pause déjeuner

Après-midi sous la présidence d'Etienne Richer, Doyen de la Faculté de droit canonique

14h00 : Le votum mortis
Marc Nicod, Professeur à l'Université Toulouse Capitole

14h30 : La mort en droit humanitaire
Albert Evrard, SJ, Maître de conférences à la Faculté libre de droit de l'ICT, ancien avocat

15h00 : Pause

15h15 : La mort dans le droit de la responsabilité civile
Céline Mangematin, Professeur à l'Université Toulouse Capitole
et Bérénice De Bertier-Lestrade, Maître de conférences à l'Université Toulouse Capitole

15h45 : La peine de mort dans la doctrine de l'Eglise, hier et aujourd'hui
Fr. François Daguet, op, Professeur de théologie auprès de l'Institut Saint Thomas d'Aquin, membre honoraire du Conseil d'Etat, ancien maître de conférences à l'IEP (Paris)

16h15 : Le droit des concessionnaires : un droit réel comme les autres ?
Ariane Gailliard, Maître de conférences à l'Université Toulouse Capitole

16h45 : Débats

17h15 : Clôture

Renseignements auprès de Madame Julie Deljarri, Tél. : 05 61 63 35 78 – Courriel : julie.deljarrit@ut-capitole.fr

Inscription possible sur Adum pour les doctorants

Entrée libre et gratuite