Nicolas Moizard

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Institut du travail

Droit, Religion, Entreprise et Société

Thèse

Harmonisation communautaire et protection nationale renforcée : l'exemple du droit du travail français. Thèse soutenue en 1999 à Paris 1, sous la direction de Pierre Rodière.


Ouvrages

Nicolas Moizard, Transferts d'entreprise : droit de l'Union européenne et droit français, Larcier, 2015, Collection Paradigme, 158 p.

Nicolas Moizard, Droit du travail communautaire et protection nationale renforcée : l'exemple du droit du travail français, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2000, Institut de droit des affaires, 432 p.

Nicolas Moizard, Harmonisation communautaire et protection nationale renforcée : l'exemple du droit du travail français, 1999, 645 p.


Articles

Nicolas Moizard, « Les logiques de la directive (UE) no 2023/970 visant à renforcer l'application du principe de l'égalité des rémunérations entre les sexes », Droit Social, N° 11, 2023, p. 877 

Nicolas Moizard, « Coiffure correcte exigée », Droit Social, N° 4, 2023, p. 338 

Nicolas Moizard, « L'accès à la preuve de la discrimination en matière civile : la position du Défenseur des droits », Revue de droit du travail, N° 10, 2022, p. 584 

Nicolas Moizard, « Des dispositions nationales plus favorables de protection de la liberté religieuse justifiant une discrimination indirecte », Revue de droit du travail, N° 12, 2021, p. 715 

Nicolas Moizard, « La proposition de directive sur la transparence salariale entre les femmes et les hommes : avancées et incertitudes », Revue de droit du travail, N° 7, 2021, p. 431 

Nicolas Moizard et Morane Keim-Bagot, « Santé au travail et pandémie : les droits du salarié en recul ? », Revue de droit du travail, N° 1, 2021, p. 25 

Voir plus

Nicolas Moizard, « Crise sanitaire et discriminations au travail », Revue de droit du travail, N° 4, 2020, p. 257 

Nicolas Moizard, « Les discriminations indirectes : la mission complexe des partenaires sociaux dans l'entreprise », Droit Social, N° 4, 2020, p. 320 

Nicolas Moizard, Martine Le Friant et Antoine Lyon-Caen, « Corinne Sachs-Durand (1948-2019) », Revue de droit du travail, N° 7, 2019, p. 445 

Nicolas Moizard, « Les accords sur l'emploi (version ordonnances Macron) sont-ils compatibles avec la directive « licenciements collectifs » ? », Revue de droit du travail, N° 2, 2018, p. 128 

Nicolas Moizard, « Feu vert de la CJUE pour le contrat de travail intermittent italien pour les jeunes », Revue de droit du travail, N° 9, 2017, p. 551 

Nicolas Moizard, « La CJUE limite la reconnaissance de la discrimination multiple », Revue de droit du travail, N° 4, 2017, p. 267 

Nicolas Moizard, « Le licenciement d'un salarié malade sans remplacement définitif n'est pas nécessairement discriminatoire », Revue de droit du travail, N° 6, 2016, p. 423 

Nicolas Moizard, « Le panel de comparaison dans la preuve des discriminations ou de l'inégalité de traitement », Revue de droit du travail, N° 1, 2016, p. 42 

Nicolas Moizard, « La négociation sur l'égalité professionnelle et sur la lutte contre les discriminations après la loi « Rebasmen » du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi », Revue de droit du travail, N° 10, 2015, p. 616 

Nicolas Moizard, « Clarification sur les obligations des employeurs successifs en cas de transfert conventionnel », Revue de droit du travail, N° 7, 2015, p. 463 

Nicolas Moizard, « Licenciement disciplinaire pour dissimulation par le salarié de sa mise en examen », Revue de droit du travail, N° 12, 2014, p. 762 

Nicolas Moizard, « L'actionnariat des salariés », Droit Social, N° 6, 2014, p. 561 

Nicolas Moizard, « L'usage des conventions de l'OIT par la Cour européenne des droits de l'homme », Droit Social, N° 4, 2014, p. 365 

Nicolas Moizard, « Information du salarié lors du transfert d'entreprise », Revue de droit du travail, N° 3, 2014, p. 182 

Nicolas Moizard, « Discrimination en raison de l'âge et mise à la retraite d'office de magistrats hongrois », Revue de droit du travail, N° 2, 2013, p. 111 

Nicolas Moizard, « Charge de la preuve d'une discrimination à l'embauche », Revue de droit du travail, N° 9, 2012, p. 497 

Nicolas Moizard et Fabienne Gazin, « Le détachement des travailleurs intérimaires dans l'Union européenne », Revue de droit du travail, N° 4, 2012, p. 240 

Nicolas Moizard et Thérèse Aubert-Monpeyssen, « Egalité : des exigences trop fortes ? », Revue de droit du travail, Dalloz, N° 3, 2012 

Nicolas Moizard, « Justification d'une discrimination directe et exercice du pouvoir de direction », Revue de droit du travail, N° 3, 2012, p. 159 

Nicolas Moizard, « Quelques observations sur les méthodes d'interprétation de la Cour de justice en matière de droit social », Droit Social, N° 12, 2010, p. 1216 

Nicolas Moizard, « La directive 96/71 du 16 décembre 1996 concernant le détachement des travailleurs dans le cadre d'une prestation de services : un « noyau dur » protecteur ? », Droit Social, N° 7, 2008, p. 866 

Nicolas Moizard, « Le salarié acteur de l'évolution de sa compétence dans l'entreprise », Droit Social, N° 6, 2008, p. 693 

Nicolas Moizard, « Le droit au congé annuel payé doit être considéré comme un « principe de droit social communautaire revêtant une importance particulière » », Revue de droit du travail, N° 2, 2006, p. 130 

Nicolas Moizard et Jean-Philippe Lhernould, « Actualité de droit de l'harmonisation sociale en matière de rapport d'emploi », Droit social, Droit Social, N° 5, 2005, pp. 509-525 

Nicolas Moizard et Jean-Philippe Lhernould, « Actualité du droit de l'harmonisation sociale en matière de rapport d'emploi », Droit Social, 2005, p. 509 

Nicolas Moizard, « Un retour en grâce des médiateurs ? », Droit Social, N° 3, 2002, p. 325 

Nicolas Moizard, « Le principe communautaire de protection nationale renforcée et l'ordre public social français », Droit Social, N° 11, 1999, p. 916 

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