Etienne Cornut, « Nature et lien à la terre selon la coutume kanak : d'un patrimoine matériel et spirituel à la personnification. Quelle qualification juridique pour quels droits ? », in Mathieu Combet, Jonas Knetsch, Geneviève Pignarre, Stéphane Vernac, Matthieu Zolomian (dir.), Itinéraires d’un juriste : mélanges en l’honneur de Marc Véricel, mare & martin, 2023, pp. 441-463
Etienne Cornut, « New Caledonian nationality and citizenship according to the outcome of the Noumea Accord », in Caroline Gravelat (dir.), Understanding New Caledonia, University Press of New Caledonia, 2021, pp. 251-263
Etienne Cornut, E. Cornut, « Le pluralisme juridique en Nouvelle-Calédonie : Assimilationnisme ou différentialisme pour la sortie de l'accord de Nouméa ? », Actes du Colloque universitaire sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie des 17 & 18 novembre 2017, Presses universitaires de la Nouvelle-Calédonie (PUNC), coll. Larje, 2018
Etienne Cornut, E. Cornut, « Intégration directe ou indirecte de la coutume dans le corpus normatif de la Nouvelle-Calédonie (Rapport général), », In l’intégration de la coutume dans le corpus normatif contemporain en Nouvelle-Calédonie (ouvrage préc.)., 2016
Etienne Cornut, E. Cornut, « Un contentieux coutumier émergent : les intérêts civils », In l’intégration de la coutume dans le corpus normatif contemporain en Nouvelle-Calédonie (ouvrage préc.)., 2016
Etienne Cornut, E. Cornut, « Conflits internes de normes », In La coutume kanak et ses institutions (dir. A. Leca et alii)., Ed. cdpnc, 2016
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Etienne Cornut, E. Cornut, H. Fulchiron, « Nationalité – Naturalisation – Attribution de la nationalité française par filiation ou naissance en France », Juris-Classeur Droit international, 2013
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Etienne Cornut, E. Cornut, « Séance n° 8 : La fraude à la loi », Pr. H. FULCHIRON et C. NOURISSAT (Dir.) Travaux dirigés de droit international privé, 3ième Edition, Litec, 2007
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Etienne Cornut, E. Cornut, « Théorie critique de la fraude à la loi. Étude de droit international privé de la famille », t. 12 (thèse de doctorat publiée)., Éditions Defrénois. Coll. Doctorat & Notariat, 2006
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Etienne Cornut, « La fraude à la loi : La réception des répudiations musulmanes par le juge français », in Hugues Fulchiron (dir.), Travaux dirigés de droit international privé, Litec, 2001
Etienne Cornut, « La valorisation des langues kanak », Cahiers du CRINI, 2021
Etienne Cornut, « Conservation et perte par désuétude de la nationalité française en contexte de succession d’États (le cas des ressortissants des anciens établissements français de l’Inde) »: à propos des arrêts Cass. 1re civ., 17 avril 2019 et 13 juin 2019, Journal du droit international (Clunet), 2020, n°1, pp. 163-176
Etienne Cornut, « Citoyenneté, nationalité et accès de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2019, n°6, pp. 1485-1526
Etienne Cornut, E. Cornut, « Citoyenneté, nationalité et accès de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2019
Etienne Cornut, E. Cornut, « L'auteur de la fraude et la bonne foi dans la possession d'état de Français, note sous Cass. 1re civ., 4 juil. 2018 », Journal du droit international (Clunet), 2019
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Etienne Cornut, E. Cornut, « Les conflits de normes internes en Nouvelle-Calédonie. – Perspectives et enjeux du pluralisme juridique calédonien ouverts par le transfert de la compétence normative du droit civil », Journal du droit international (Clunet), 2014
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Etienne Cornut, E. Cornut, « Chronique d’actualité judiciaire », RJPENC (commentaire du nouvel article 19 de la loi organique du 19 mars 1999 modifiée ; obs. ss. Nouméa, 20 mars 2014 Cass. Civ. 3e, 21 mai 2014)., 2014
Etienne Cornut, E. Cornut, « Chronique d’actualité judiciaire : (Nouméa, 11 mars 2013 ; TPI Nouméa, sect. Koné, 5 févr. 2013 ; Cass. crim., 9 janv. 2013 ; Nouméa, 13 nov. 2012) », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2013
Etienne Cornut, E. Cornut, « Chronique d’actualité judiciaire : La réparation du préjudice civil en vertu de la coutume kanak (obs. ss. Nouméa, 18 juin 2013 et Nouméa, 12 juin 2013) », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2013
Etienne Cornut, E. Cornut, « Exequatur d’un jugement étranger gracieux par assignation du ministère public (obs. ss. Cass. 1re civ., 6 mars 2013) », La Semaine juridique. Édition générale, 2013
Etienne Cornut, E. Cornut, « L’accession au statut civil coutumier kanak par voie de possession d’état coutumier (obs. et note ss. Cass. civ. 1re, 26 juin 2013) », La Semaine juridique. Édition générale, 2013
Etienne Cornut, E. Cornut, « Clause attributive de juridiction potestative. obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2012
Etienne Cornut, E. Cornut, « Exequatur d’une décision étrangère unilatérale. obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2012
Etienne Cornut, E. Cornut, « Jugement interprétatif : équivalent sous conditions d'une motivation défaillante. obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2012
Etienne Cornut, E. Cornut, « L’option de compétence entre le for du fait générateur et le for du dommage. obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2012
Etienne Cornut, E. Cornut, « Chronique d’actualité judiciaire », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2012
Etienne Cornut, E. Cornut, « Litispendance internationale : la répudiation à venir est contraire à l’ordre public international. obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2011
Etienne Cornut, E. Cornut, « Régime de l’immunité de juridiction des États étrangers. obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2011
Etienne Cornut, E. Cornut, « Requiem pour la fraude au jugement ? obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2011
Etienne Cornut, E. Cornut, « Terrorisme et immunité de juridiction des États étrangers. obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2011
Etienne Cornut, E. Cornut, « La juridicité de la coutume kanak », Droit et Cultures, 2010, n°2, pp. 151-175
Le système juridique de la Nouvelle-Calédonie offre son étrangeté au juriste formé à la tradition romano-germaniste. Coexistent sur ce territoire des normes d’origine différente qui ne s’appliquent pas aux mêmes situations juridiques, mais qui pourtant sont reconnues d’égale juridicité par la Constitution française de 1958. Tout d’abord le droit français, d’origine métropolitaine, sous la réserve du principe de spécialité législative pour les lois qui ne sont pas de souveraineté. Ensuite le d...
Etienne Cornut, E. Cornut, « La loi applicable à la possession des meubles déplacés. obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2010
Etienne Cornut, E. Cornut, « Le renvoi fonctionnel en matière de succession immobilière internationale. Acte 2 : l’unité du for et du jus. obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2010
Etienne Cornut, E. Cornut, « Relations d’affaires et forme des clauses attributives de juridiction. obs. ss. Cass. 1re civ. », La Semaine juridique. Édition générale, 2010
Etienne Cornut, E. Cornut, « L’anti suit injunction n’est pas contraire à l’ordre public international », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, n°416
Etienne Cornut, E. Cornut, « Exequatur et accord sur l’immunité d’exécution des organismes étrangers », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, n°379
Etienne Cornut, E. Cornut, « L’incompétence de la juridiction pénale pour statuer sur l’action civile, lorsque toutes les parties sont de statut civil coutumier, n’est pas discriminatoire », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, n°384
Etienne Cornut, E. Cornut, « Les prévenus, fussent-ils de statut coutumier, peuvent être condamnés selon la loi pénale métropolitaine », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, n°384
Etienne Cornut, E. Cornut, « Le régime juridique du privilège de juridiction fondé sur l’article 14 du Code civil », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, n°346
Etienne Cornut, E. Cornut, « Saisine préalable d’un juge étranger et renonciation au privilège de juridiction », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, n°123
Etienne Cornut, E. Cornut, « La légalisation des actes publics étrangers », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, n°40
Etienne Cornut, E. Cornut, « Compétence internationale et contrefaçon », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, n°194
Etienne Cornut, E. Cornut, « Application d’office de la loi étrangère », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, n°105
Etienne Cornut, E. Cornut, « Le renvoi fonctionnel en matière de succession immobilière internationale », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, n°106
Etienne Cornut, E. Cornut, « Exequatur et peine de contempt of court », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, n°80
Etienne Cornut, E. Cornut, « Exequatur et non-révision au fond des jugements étrangers », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, n°51
Etienne Cornut, E. Cornut, « La mise en œuvre de l’expulsion coutumière et le juge pénal (à propos de CA Nouméa, 28 avril 2009) », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, 2009
Etienne Cornut, E. Cornut, « Immunités de juridiction et d’exécution, en France, des États étrangers », La Semaine juridique. Édition générale, 2008, n°702
Etienne Cornut, E. Cornut, « Licéité d’une clause attributive de juridiction et loi de police », La Semaine juridique. Édition générale, 2008, n°2429
Etienne Cornut, E. Cornut, « Motivation des jugements étrangers et ordre public international de procédure », La Semaine juridique. Édition générale, 2008, n°651
Etienne Cornut, E. Cornut, « Litispendance : charge de la preuve en cas de saisine, le même jour, de deux juridictions », La Semaine juridique. Édition générale, 2008, n°449
Etienne Cornut, E. Cornut, « Forum shopping et abus du choix de for en droit international privé », Journal du droit international (Clunet), 2007
Etienne Cornut, E. Cornut, « Précisions sur l’absence de choix frauduleux du juge étranger », note sous Cass. 1re civ., 2006, n°24, p. 1666
Etienne Cornut, E. Cornut, « La créance de revenus n’entre pas dans l’assiette de l’ISF », Revue de droit fiscal, 2006, n°293
Etienne Cornut, E. Cornut, « La transmission des engagements unilatéraux pris par l’ancien employeur ne bénéficie qu’aux salariés transférés », La Semaine juridique. Social, 2006, n°1141
Etienne Cornut, E. Cornut, « La faute péremptoire du conducteur victime », note sous Cass. 2e civ., 2006, n°06, p. 425
Etienne Cornut, E. Cornut, « L'article 2061 du Code civil s'applique aux clauses compromissoires qui lui sont antérieures ! Oui, peut-être, mais pourquoi ? », La Semaine juridique. Édition générale, 2006, n°10015
Etienne Cornut, « Quand les phases du jeu sportif commandent une approche plus casuistique de la garde commune », Recueil Dalloz, 2005, n°35, p. 2435
Etienne Cornut, « Entre confusion et distinction : propos autour des contrôles d'identité », Recueil Dalloz, 2002, n°12, p. 992
Etienne Cornut, « Figures de justice », le 29 avril 2024
Cycle de conférences organisé par la Cour de cassation avec le concours de l'ENM et de l'AFHJ
Etienne Cornut, « Humanités numériques », le 04 avril 2024
Journée d'études organisée par le CERCRID, Université de Jean Monnet St Etienne dans le cadre de l'équipe Sciences, innovations et démocratie sous la Direction scientifique de Pierre-Nicolas Barenot, Maître de conférences en Histoire du Droit à l’Université Jean Monnet Saint-Etienne, CERCRID (UMR CNRS 5137)
Etienne Cornut, « Arbitrage et droit de l'Union européenne », le 29 mars 2024
Colloque organisé par le CERCRID (UMR 5137), la Faculté de Droit de Saint-Etienne et le Centre de Recherches en Droit Public (EA 381) de l'Université Paris Nanterre sous la direction scientifique de Mathieu Combet, MCF en droit privé à la Faculté de Droit de Saint-Étienne (CERCRID - UMR CNRS 5137) et Mehdi Lahouazi, Pr. de droit public à l’Université de Paris Nanterre, CRDP (EA 381)
Etienne Cornut, « 20 ans en Droit des produits de santé : bilan et perspectives », le 14 mars 2024
Journées Affaires santé organisé par le CERCRID, Faculté de droit de Saint-Etienne / CNRS, dans le cadre du Master parcours Droit affaires santé sous la direction scientifique de Béatrice Espesson-Vergeat.
Etienne Cornut, « Regards croisés sur les modalités de détermination de l’âge du mineur non accompagné », le 18 janvier 2024
Colloque organisé par le CRECRID-UMR 5137, Université Jean Monnet St Etienne avec le soutien de l'IERDJ et de la Faculté de Droit de Saint-Etienne sous la direction scientifique de Fanny Jacquelot, MCF HDR en Droit public à l’Université Jean Monnet Saint-Etienne, CERCRID (UMR CNRS 5137)
Etienne Cornut, « Langue, Langage et Droit », le 26 juin 2023
8e édition de l'Université d’été "Facultatis Iuris Pictaviensis" de l'Université de Poitiers organisée sous la direction scientifique de Michel Boudot, Professeur, Institut Jean Carbonnier et Adrien Lauba, MCF, Institut d’Histoire du droit
Etienne Cornut, « La circulation des sociétés dans l'Union Européenne », le 11 mai 2023
Organisé par la Faculté de droit, Université de St Etienne, l'Université Lyon 3, le CREDIP, l'EDIEC, le CERCRID sous la direction scientifique de Mathieu Combet, MCF en droit privé à la Faculté de Droit de Saint-Étienne (CERCRID - UMR CNRS 5137) et Jeremy Heymann, Professeur de droit privé à l’Université Jean Moulin Lyon 3 (EDIEC/CREDIP – EA 41 85)
Etienne Cornut, « La coutume en Outre-mer : de sa reconnaissance juridique à son application », le 09 mai 2023
Arrêt sur recherche n°7 organisé par l'IERDJ
Etienne Cornut, « La coutume dans l'océan Indien », le 17 novembre 2022
Organisé pour l’Observatoire des sociétés de l’océan Indien et la section Pays de l’océan Indien de la Société de législation comparée - SLC par Carpanin Marimoutou, Professeur - Université de La Réunion et Grégoire Molinatti, Maître de conférences - Université de La Réunion
Etienne Cornut, « La place de la coutume à Mayotte », le 01 juin 2022
Organisé sous la direction scientifique de Etienne Cornut, Hugues Fulchiron, Elise Ralser et Aurélien Siri.
Etienne Cornut, « La détermination de l'âge du jeune migrant non accompagné », le 09 décembre 2021
Organisé par le CERCRID (UMR 5137) avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice et de la Faculté de Droit de Saint-Etienne sous la direction scientifique de Fanny Jacquelot, MCF HDR en Droit public à l’Université Jean Monnet Saint-Etienne
Etienne Cornut, « Les 20 ans de la loi NRE : contrats et concurrence », le 25 novembre 2021
Organisé pour le CERCRID, Université Jean Monnet St Etienne par Mathieu Combet et Matthieu Zolomian, MCF en droit privé à l’Université Jean Monnet de Saint-Etienne
Etienne Cornut, « Mettre par écrit les coutumes », le 24 novembre 2021
Etienne Cornut, « Les Blockchains : une technologie réticente à toute normativité », le 19 novembre 2021
Organisé par le CERCRID, Université Jean Monnet St Etienne, sous la direction scientifique de Nicolas Barbaroux, MCF en Economie, GATE LSE (UMR CNRS 5824) et Mouna Mouncif-Moungache, MCF en Droit public, CERCRID (UMR CNRS 5137)
Etienne Cornut, E. Cornut, « L’identité comme socle du pluralisme juridique calédonien. », L’identité et le droit, Nouméa (98800) - Nouvelle-Calédonie New Caledonia (NC), le 03 novembre 2016
Sous la responsabilité scientifique de Christine Bidaud-Garon, Maître de conférences (HDR) en droit privé. Avec le concours du Laboratoire de recherche juridique et économique (LARJE) et l’Université de la Nouvelle-Calédonie
Etienne Cornut, « Comment une langue nationale et le droit d’un État autorisent des exceptions juridiques et linguistiques territoriales », le 06 décembre 2019
Organisé par Dominique Garreau et Enrica Bracchi dans le cadre du Master Juriste trilingue et de la Double Licence Droit et L.E.A. de l'Université de Nantes
Etienne Cornut, « Juridifier l’Anthropocène : personnification de la nature, biens communs, etc. », le 22 novembre 2019
Séminaire organisé sous la direction scientifique de Béatrice Parance (Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis) et Gilles Lhuilier (ENS Rennes).
Etienne Cornut, E. Cornut, « La transformation de la citoyenneté calédonienne selon l'Num. du processus référendaire prévu par l'accord de Nouméa », Les significations des réformes du divorce, Aix-en-Provence, le 25 juin 2019
Organisé sous la direction de Vincent Egéa, Professeur, AMU, Emmanuelle Bonifay, Maître de conférences, AMU et Julie Souhami, Maître de conférences, AMU
Etienne Cornut, « La circulation des personnes et de leur statut dans un monde globalisé », le 11 octobre 2018
Organisé par Bastien Baret, Doctorant, Centre droit de la famille, ELJ, avec le soutien de l’Inst.Universitaire de France, sous la direction scientifique d'Hugues Fulchiron, Pr., Directeur du Centre droit de la famille, Équipe de recherche Louis Josserand
Etienne Cornut, « Droit de propriété, biens communs et cultures juridiques autochtones », le 05 juillet 2018
Organisée par Clémentine Bories, MCF à l’Université paris Nanterre
Etienne Cornut, E. Cornut, « Droit de propriété, biens communs et cultures juridiques autochtones. Le cas de la Nouvelle-Calédonie », Table-ronde. Projet Comue Paris Lumières "Biens communs, un outil juridique à aiguiser", Paris, le 11 octobre 2018
Etienne Cornut, E. Cornut, « Le pluralisme juridique en Nouvelle-Calédonie. Assimilationisme ou différentialisme pour la sortie de l’accord de Nouméa », Colloque : L’avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, Nouméa New Caledonia (NC), le 17 novembre 2017
Organisé par l'Université de Nouvelle Calédonie
Etienne Cornut, « La coutume dans le droit calédonien », le 16 août 2017
Organisé par l’Université de la Nouvelle-Calédonie, via son Laboratoire de recherches juridique et économique (LARJE) sous la direction scientifique d’Étienne Cornut, Maître de Conférence HDR en droit privé - UNC - LARJE
Etienne Cornut, « La coutume dans le droit calédonien », le 27 avril 2017
Colloque de restitution du projet de recherche « L'intégration de la coutume dans le corpus normatif contemporain de la Nouvelle-Calédonie », dirigé par Étienne Cornut et Pascale Deumier.
Etienne Cornut, E. Cornut, « L’intégration de la coutume dans le corpus normatif contemporain de la Nouvelle-Calédonie. Conférence prononcée lors du 1er colloque du réseau PIURN. », Pacific Island University Research Network Appartenance versus propriété - Nouvelles relations des peuples océaniens, à leur terre et à leur environnement., Nouméa New Caledonia (NC), le 03 novembre 2014
Etienne Cornut, E. Cornut, « Direction scientifique de la journée d’études : « Les conflits de normes internes issus du transfert de la compétence législative en droit civil » », Journée d’études Les conflits de normes internes issus du transfert de la compétence législative en droit civil, Nouméa New Caledonia (NC), le 03 juillet 2013
Etienne Cornut, E. Cornut, « Quel(s droit(s civil(s calédonien(s ? Le périmètre matériel du droit civil transféré », Colloque international de droit : L’intégration de la coutume dans la norme environnementale – Eléments d’ici et d’ailleurs, Nouméa New Caledonia (NC), le 19 septembre 2012
Etienne Cornut, E. Cornut, « L’application de la coutume kanak par le juge judiciaire à l’épreuve des droits de l’homme. Colloque Le droit constitutionnel calédonien. », Sénat Coutumier, Nouméa New Caledonia (NC), le 14 mars 2011
Etienne Cornut, E. Cornut, « La non codification de la coutume kanak, communication présentée lors du colloque L’intégration de la coutume dans l’élaboration de la norme environnementale », 11ème Inter-Congrès des Sciences du Pacifique et 2èmes Assises de la Recherche française dans le Pacifique. Les Pays du Pacifique et leur environnement océanique face aux changements locaux et globaux, Papeete French Polynesia (PF), le 12 juillet 2010
