François Rousseau, « Responsabilité pénale des élus et droit de l’urbanisme », Les élus et le droit de l’urbanisme, 2026
François Rousseau, « Chapitre 8 : Les infractions et les peines », Initiation aux études juridiques, 2025
François Rousseau, « Causalité et responsabilité pénale », Causalité(s), 2025
François Rousseau, « L’imputation face au changement climatique. Le point de vue du pénaliste », Le droit pénal face au changement climatique, 2025
François Rousseau, « Retour sur l'imputation dans la responsabilité pénale », in Presses universitaires de Poitiers (dir.), Hommage au professeur Jean Pradel (1933-2021), 2024, pp. 33
François Rousseau, Virginie Gautron, Philippe Pouget, Ivana Obradovic, « La « prescription » judiciaire de soins : une analyse des pratiques décisionnelles des magistrats », in Virginie Gautron (dir.), Réprimer et soigner : pratiques et enjeux d’une articulation complexe, Presses Universitaires de Rennes, 2023
François Rousseau, « Tentative d’éclaircissement de l’obscur article 121-3, alinéa 4 du Code pénal », in LexisNexis (dir.), Mélanges P. Conte, 2023, pp. 733
François Rousseau, « (Retour sur) L’effet utile de la QPC en matière pénale », Liber amicorum en hommage à Y. Capdepon, Bière, 2023, pp. 279
François Rousseau, « Préface », in Grégory Thomas (dir.), La Répression du Négacionnisme, L'Harmattan, 2022, pp. 15-16
François Rousseau, « La capacité pénale du mineur », in Sylvain Jacopin (dir.), Un Code de la justice pénal du mineur : quelle(s) spécificité(s) ?, Dalloz, 2021, pp. 107
François Rousseau, « L’apport de la QPC au droit pénal substantiel », in Karine Foucher (dir.), L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés, Dalloz, 2020
François Rousseau, Sylvie Grunvald, « Procédure pénale et droit de la famille », in Rudy Laher, Charles Bahurel (dir.), Le droit processuel de la famille, Dalloz, 2020, pp. 171
François Rousseau, « Les mots du droit, les choses de justice », Mélanges en l'honneur de Jean Danet, Dalloz, 2020
François Rousseau, « Préface à l'ouvrage du collectif « Raison garder » », Mineurs et sexualité, des lois en débat, Dalloz, 2020
François Rousseau, « Le traitement pénal du malade mental, », Mélanges Jean Danet, Dalloz, 2020, pp. 111
François Rousseau, « Valeurs sociales protégées et environnement », L'empreinte des valeurs sociales protégées en droit pénal, Dalloz, 2020, pp. 83
François Rousseau, Charles Bahurel, Rudy Laher, « « Procédure pénale et droit de la famille » (avec S. Grunvald) », Le droit processuel de la famille,, Dalloz, 2020, pp. 171
François Rousseau, Karine Foucher, « L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés en droit pénal substantiel », L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés, Dalloz, 2020, pp. 229
François Rousseau, « Pour une répression non pénale des personnes morales », Mélanges en l'honneur du professeur Bernard Teyssié, LexisNexis, 2019, pp. 515
François Rousseau, « L’efficacité des peines en matière politique », in Dechenaud, David and Rambaud, Romain and Ribeyre, Cédric (dir.), Le droit pénal électoral, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2019, pp. 41
François Rousseau, « La responsabilité de la personne physique : l’imputabilité de la faute en droit pénal économique », in Valette, Vanessa (dir.), Le droit pénal économique: un droit pénal très spécial ?, Éditions Cujas, 2018
François Rousseau, « Le principe de précaution dans le contentieux pénal français », in D'Ambrosio, Luca and Giudicelli-Delage, Geneviève and Manacorda, Stefano (dir.), Principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité, Mare & Martin, 2018
François Rousseau, « Légalité et légitimité du juge en matière pénale », in Py, Bruno and Stasiak, Frédéric (dir.), Légalité, légitimité, licéité, regards contemporains : mélanges en l'honneur du professeur Jean-François Seuvic, Presses Universitaire de Nancy-Éditions universitaires de Lorraine, 2018, pp. 657
François Rousseau, « Tecnica ed etica del diritto penale francese dell'ambiente », in Luigi Cornacchia, Nicola Pisani (dir.), Il nuovo diritto penale dell'ambiente, Zanicchelli, 2018
François Rousseau, « L’articulation des contentieux civil, administratif et pénal : entre complémentarité et concurrence », in Brovelli, Gérard and Sancy, Mary (dir.), Environnement et développement durable dans les politiques de l'Union européenne : actualités et défis, Presses universitaires de Rennes, 2017
François Rousseau, « Préface », in Pierre Rousseau (dir.), Autonomie personnelle et droit pénal, l'Harmattan, 2016
François Rousseau, Guillaume Beaussonie, Jean-Baptiste Perrier, Marc Segonds, « Punir plutôt deux fois qu'une ! », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2026, n°04, p. 913
François Rousseau, « Les affres du consentement en matière d’infractions sexuelles », Lexbase Pénal, Lexbase , 2025
François Rousseau, « Cumul des responsabilités pénales d’une société mère et de sa filiale : confirmation du principe et aménagement de l’identification de l’organe ou du représentant (note sous Crim. 11 févr. 2025) », Lexbase Pénal, Lexbase , 2025
François Rousseau, Clarisse Le Roux, « Liberté d’expression et contrôle de proportionnalité de la répression : encore et toujours », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2025, n°7, p. 223
François Rousseau, « Le renforcement de la répression des atteintes envers les élus », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2024, n°02, p. 421
François Rousseau, « Trente ans d'irresponsabilité pénale (1994-2024) », Lexbase Pénal, Lexbase , 2024
François Rousseau, « Le harcèlement moral institutionnel à l’aune des principes du droit pénal », Amplitude du droit, Pergola / Université de Rennes, 2023, n°2
François Rousseau, « La coopération de la France à l'exécution des peines prononcées par la Cour pénale internationale », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2023, n°02, p. 388
François Rousseau, Jean-Baptiste Perrier, « Juger les mauvais fous », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2022, n°02, p. 403
François Rousseau, « Répression et liberté d'expression des décrocheurs : le juge pénal en quête de proportionnalité », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, p. 879
François Rousseau, « Juger les mauvais fous (Loi n° 2022-52, 24 janvier 2022) », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2022, n°2, p. 403
François Rousseau, « L'interprétation littérale de la compétence pénale extraterritoriale en matière d'infractions à la réglementation des transports routiers », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022
François Rousseau, Pierre Rousseau, « Prévention d'actes de terrorisme et renseignement, Commentaire de la loi n° 2021-998 du 30 juillet 2021,étude 18 », Revue de droit pénal et de criminologie, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°10, pp. 10-17
François Rousseau, Jean-Baptiste Perrier, « Le renforcement de la répression des infractions sexuelles contre les mineurs », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2021, n°02, p. 454
François Rousseau, « De l'abolition du discernement consécutif à la consommation de produits stupéfiants, note sous Crim. 14 avril 2021, », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°19, p. 521
François Rousseau, « Regard critique sur le caractère interprétatif des dispositions de l'article 222-22-1 du Code pénal, », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , Dalloz , 2021, n°16, p. 860
François Rousseau, « Le renforcement de la répression des infractions sexuelles contre les mineurs (Loi n° 2021-478, 21 avril 2021) », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2021, n°2, p. 453
François Rousseau, « La capacité pénale du mineur, in Un Code de la justice pénale des mineurs, quelle(s) spécificité(s) ? », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , Dalloz , 2021, p. 107
François Rousseau, Jean-Baptiste Perrier, « Renforcement de la lutte contre le blanchiment », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2020, n°02, p. 432
François Rousseau, Jean-Baptiste Perrier, « Incivilités contraventionnelles », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2020, n°02, p. 430
François Rousseau, Jean-Baptiste Perrier, « Renforcement de la lutte contre les violences familiales », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2020, n°02, p. 426
François Rousseau, Jean-Baptiste Perrier, « Le droit pénal de l'état d'urgence sanitaire », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2020, n°02, p. 415
François Rousseau, « Épilogue judiciaire de l'affaire AZF, suite et fin !, Cour de cassation, Chambre criminelle, 17 décembre 2019, n° 17-87.465 », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°12
François Rousseau, « La relativité du principe de rétroactivité in mitius (obs ss Crim. 7 janv. 2020, n° 18-83.074 et Crim. 10 mars 2020, n° 18-85.832) », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2020
François Rousseau, « Le droit pénal de l'état d'urgence sanitaire (Décret n° 2020-264, 17 mars 2020 ; Loi n° 2020-290, 23 mars 2020 ; Décret n° 2020-293, 23 mars 2020 ; Loi n° 2020-546, 11 mai 2020 ; Décret n° 2020-548, 11 mai 2020) », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2020, n°2, p. 415
François Rousseau, « Epilogue judiciaire de l'affaire AZF, suite et fin ! (note sous Crim. 17 déc. 2019), », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, p. 342
François Rousseau, « Le volet pénal de la loi anticasseurs », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2019, n°02, p. 461
François Rousseau, « La répression des rodéos motorisés », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2019, n°02, p. 469
François Rousseau, « L’enjeu de la classification matérielle des infractions : Obs. sous Crim. 27 mars 2019, n° 18-82484 ; Crim. 5 juin 2019, n° 18-80783 ; Crim. 19 juin 2019, n° 18-85725 », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2019, n°3
François Rousseau, « L'incitation de mineurs à participer à un groupement terroriste », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2018, n°02, p. 533
François Rousseau, Jean-Baptiste Perrier, « L'adaptation au droit de l'Union européenne », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2018, n°02, p. 538
François Rousseau, « L'amende civile face aux principes directeurs du droit pénal », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°24
François Rousseau, « Epilogue judiciaire de l’affaire AZF ? (note sous CA Paris 31 oct. 2007) », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°5
François Rousseau, « La justification tirée du principe de fraternité, Obs. sous Cons. const. 6 juill. 2018, n° 2018-717/718 QPC ; 6 sept. 2018, n° 2018-770 DC », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2018, n°3
François Rousseau, « Environnement et développement durable - Technique et éthique du droit pénal français de l'environnement », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, LexisNexis , 2017, n°3
François Rousseau, « Approche comparée en matière terroriste », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2017, n°1
François Rousseau, « Exposition aux poussières d’amiante et mise en danger d’autrui, note sous Crim. 19 avril 2017 », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°22
François Rousseau, « Lumières sur la complicité des délits d’imprudence (note sous Crim. 13 sept. 2016) », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°41
François Rousseau, « Tempête Xynthia : révision en appel de la condamnation du maire », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°17, p. 949
François Rousseau, « Commentaire de la loi n° 2016-339 du 22 mars 2016, relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs », Droit pénal, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°5, p. 9
François Rousseau, « De l’obligation positive des Etats de protéger les femmes victimes de violences conjugales, avant qu’il ne soit trop tard ... », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°12, p. 563
François Rousseau, « L’exception terroriste dans la procédure pénale française », Journal of Eastern European Criminal Law, Universul Juridic, 2016, n°1, p. 132
François Rousseau, Yannick Capdepon, « La légitimité du droit de punir face au multilinguisme et à la liberté de circulation des personnes au sein de l'Union européenne », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, Bruylant / Larcier (en ligne), 2016, n°3
François Rousseau, « La paix des familles éclipsée par la lutte contre les violences conjugales »: note sous Cass. crim., 02-06-2015, n° 14-85.130, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°39
François Rousseau, « Le principe de nécessité. Aux frontières du droit de punir », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2015, n°2, p. 257
François Rousseau, « Principe de précaution et devoir de punir », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2015, n°2
François Rousseau, « Chronique de Droit pénal général : I - Norme pénale : application de la loi dans le temps et droit pénal international (obs. ss Crim. 26 févr. 2014, n° 13-87.888) ; II - Responsabilité pénale des personnes morales : conditions d'imputation de l'infraction (obs. ss Crim. 1er avril 2014, n° 12-86.501 ; 6 mai 2014, n° 12-81.937, 13-81.406 et 13-82.677 ; 13 mai 2014, n° 13-81.240) ; III - Responsabilité pénale des personnes morales : représentant et salarié délégataire (obs. ss Crim. 25 mars 2014, n° 13-80.376) », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2014
François Rousseau, « Chronique de droit pénal général : obs. ss Crim. 26 juin 2013, n° 12-88.265 et Crim., 11 décembre 2012, n° 11-86.415 (légitimité de la norme pénale ; application de la loi pénale dans le temps) ; Crim. 23 avril 2013, n° 12-81937 et Crim. 29 mai 2013, n° 12-85427 (causalité certaine ; auteur direct/indirect) ; Crim. 25 juin 2013, n° 11-88037 et Crim. 18 juin 2013, n° 12-85917 (délégation de pouvoir des dirigeants ; responsabilité pénale des personnes morales) », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2013, n°3
François Rousseau, « La perte d'un droit à indemnisation, une possible sanction répressive », Recueil Dalloz, Dalloz , 2012, n°40, p. 2684
François Rousseau, « Le médecin face à la mort », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2012, n°0708, p. 372
François Rousseau, « De quelques réflexions sur la responsabilité collective », Recueil Dalloz, Dalloz , 2011, n°29, p. 1983
François Rousseau, « La répartition des responsabilités dans l'entreprise », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2011, n°04, p. 804
François Rousseau, « Liberté, je crie ton nom ! », le 10 décembre 2025
Journée internationale organisée par l'UMR Droit et changement social, Faculté de droit, Nantes Université, avec la Commission Internationale du Barreau de Nantes
François Rousseau, « 30 Ans après la réforme du Code pénal », le 14 mars 2025
Cinquième Congrès des jeunes pénalistes de l’Association française de droit pénal, organisé avec le soutien du laboratoire DCS, Nantes Université - CNRS.
François Rousseau, « L'instauration des cours criminelles en France, de l'expérimentation à la généralisation : enjeux et perspectives », le 11 avril 2024
Colloque organisé par le laboratoire Droit et changement social (Nantes Université - CNRS), sous la direction scientifique de François Rousseau, Sylvie Grunvald et Nicolas Rafin
François Rousseau, « Le droit pénal de l’avenir », le 09 novembre 2023
Congrès organisé sous la direction scientifique des Pr. Pascal Beauvais, David Chilstein et Emmanuel Dreyer.
François Rousseau, « Le droit pénal face au changement climatique : l’échelle locale », le 10 mars 2023
Organisé par l'ISCRIM, Université de Poitiers, et l'ISCJ, Université de Bordeaux, sous la direction scientifique de Julien Lagoutte et Romain Ollard
François Rousseau, « Le droit pénal au secours de la justice sociale », le 11 octobre 2022
Colloque interdisciplinaire organisé par Marion Del Sol, Josépha Dirringer et Laurent Rousvoal.
François Rousseau, « Journée d'hommage au Professeur Jean Pradel », le 17 juin 2022
Organisée par l'Institut de sciences criminelles (ISCrim') et l'Association française de droit pénal (AFDP), Université de Poitiers sous la direction scientifique de Laurent Desessard, Directeur de l’ISCrim’
François Rousseau, « Responsabilité pénale des personnes morales et des dirigeants : comment repenser leur articulation pour plus de sécurité juridique ? », le 01 juin 2022
Organisé par l'IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne dans le cadre du cycle de séminaires de droit pénal comparé sous la direction scientifique de Pascal Beauvais, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Maxime Lassalle, Maître de conférences à l’Université de Dijon
François Rousseau, « Des actes de terreur aux politiques de Terreur », le 21 janvier 2020
Colloque organisé par le CRICES (Centre de recherche de l'ICES) et la Section de Philosophie pénale de l’ICP (Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris).
François Rousseau, « Anticipation criminelle et terrorisme », Des actes de terreur aux politiques de Terreur. Usages et sanctions du terrorisme, La Roche-sur-Yon, le 01 janvier 2020
François Rousseau, « Dynamiques de la responsabilité », le 17 septembre 2019
Organisé par le DCS, Université de Nantes sous la responsabilité scientifique de Antoine Delblond, DCS, Pr – Univ. Nantes ; Jacques Fialaire, DCS, Pr – Univ. Nantes ; Olivier Ménard, DCS, MC – Univ. Nantes et Katia Barragan, DCS, IE – Cnrs
François Rousseau, « L'empreinte des valeurs sociales protégées en droit pénal », le 06 juin 2019
Organisé par l’équipe de recherche Louis Josserand, Université Lyon 3
François Rousseau, « Le droit pénal électoral », le 14 mars 2019
Organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la responsabilité scientifique de David Dechenaud, Romain Rambaud et Cédric Ribeyre
François Rousseau, « Coopération opérationnelle en droit pénal de l'Union européenne », le 01 février 2019
Organisé par le laboratoire DCS, UMR CNRS, sous la responsabilité scientifique de Carole Billet et Araceli Turmo, Maîtres de Conférences à l’Université de Nantes
François Rousseau, « La simplification de la procédure pénale - Rapport de synthèse », La simplification de la procédure pénale, Aix-en-Provence, le 23 mars 2018
Organisé par l'Equipe méditerranéenne de recherche juridique sous la responsabilité de Yan Carpentier et le Pr. André Giudicelli
François Rousseau, « Le droit processuel de la famille », le 15 novembre 2018
Organisé sous la direction scientifique de Charles Bahurel et Rudy Laher
François Rousseau, « L’apport de la QPC à la protection des droits et libertés dans les différents champs du droit : un bilan », le 11 octobre 2018
François Rousseau, « Dynamiques de la responsabilité », le 14 février 2018
Séminaire de recherche organisé par Antoine Delblond, coordinateur scientifique et Katia Barragan
François Rousseau, « Cinquante ans de droit de la responsabilité, Colloque 50 nuances de droit à l'occasion des cinquante ans de la faculté de droit et des sciences politiques de l'Université de Nantes, 13 octobre 2017 », "50 nuances de droit", Colloque à l'occasion des cinquante ans de la faculté de droit et des sciences politiques de l'Université de Nantes, Nantes, le 13 octobre 2017
Colloque organisé à l’occasion du cinquantième anniversaire de la Faculté de droit et des sciences politiques de l’Université de Nantes
François Rousseau, « Le droit pénal économique : un droit pénal très spécial ? », le 28 avril 2017
François Rousseau, « La procédure pénale applicable au terrorisme », La lutte contre le terrorisme , Caen, le 01 novembre 2015
François Rousseau, « L’enseignement des sciences criminelles au défi de l’instabilité du périmètre du droit pénal (dépénalisation versus inflation pénale) », Les défis intellectuels de l’enseignement des sciences criminelles dans les Facultés de droit, en l’honneur du Doyen Georges Fournier, Rennes, le 01 juin 2015
François Rousseau, « Le principe de précaution dans le contentieux pénal français », Dynamiques normatives du principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité juridique, Paris, le 01 mars 2015
François Rousseau, « Le pardon peut-il avoir une dimension collective ? Le point de vue du juriste », Le pardon, un défi dans l’histoire , La Roche sur Yon, le 01 février 2015
François Rousseau, « Devoir de punir et principe de précaution », Etude comparative des influences du principe de précaution sur la responsabilité juridique, Montréal Canada, le 01 mai 2014
{{/_source.image}}
{{/_source.showImage}}