Béatrice Lapérou-Scheneider

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
UFR Sciences Juridiques Economiques Politiques de Gestion

Centre de Recherches Juridiques de l'Université de Franche-Comté

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :

Thèse

Responsabilité civile et imputabilité. Thèse soutenue en 1999 à Nancy 2, sous la direction de Gilles Goubeaux.


Ouvrages

Béatrice Lapérou-Scheneider, Éric Monnin et Laurent Kondratuk (dir.), L'olympisme : Genèse, principes & gouvernance, Editions Désiris, 2023, Cahiers d'études Olympiques, 181 p.

Béatrice Lapérou-Scheneider et Amanda Dubuis (dir.), La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé, mare & martin, 2023, Droit, sciences & environnement, 467 p.

Béatrice Lapérou-Scheneider, Henri Bouillon et Renaud Bueb (dir.), Les grandes lois de la Ve République, Mare & Martin, 2023, Droit & science politique, 503 p.

Béatrice Lapérou-Scheneider, Droit pénal du travail, Gualino un savoir faire de Lextenso, 2021, Mémentos, 259 p.

Béatrice Lapérou-Scheneider, Yvan Jeanneret et André Kuhn, Droit pénal français et droit pénal suisse : une mise en parallèle, l'Harmattan, 2017, BibliothèqueS de droit, 280 p.

Béatrice Lapérou-Scheneider, Anne Guineret-Brobbel Dorsman et Laurent Kondratuk (dir.), Genre, famille et vulnérabilité : mélanges en l'honneur de Catherine Philippe, L'Harmattan, 2017, Colloques et rencontres, 382 p.

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Béatrice Lapérou-Scheneider et Virginie Donier (dir.), L'accès à la justice de la personne vulnérable en droit interne : actes du colloque de Besançon, 27 mars 2015, Éditions L'Épitoge, 2016, Unité du droit, 198 p.

Béatrice Lapérou-Scheneider, Antoine Leca, Olivier Saumon, Jean-François Laigneau, Céline Chamot, Eric Sergheraert, Pierre Levayer, Francis Megerlin, Ruth Lopert, Christophe Courage, Arnaud Lami, Hélène Gaumont-Prat, Dominique Bégué, James C. Robinson, Elisabeth Hérail, Agnès Tabutiaux-Surun, Mathieu Guerriaud, Sylvette Huichard, Guillaume Rousset, Valérie Siranyan, François Locher, Florence Taboulet, Bruno Siau, Alain Terral, Olivier Debarge, Benoît Chevalier, Anne-Catherine Maillols, Guillaume Monziols et Cécile Le Gal, Panorama de droit pharmaceutique : 2014, les Études hospitalières, 2015, 363 p.

Béatrice Lapérou-Scheneider, Eric Sergheraert, Anne-Catherine Maillols, Olivier Lantrès, Anne-Claire Masnier, Agnès Tabutiaux-Surun, Julie Duvernois, Nicolas Martelli, Vincent Vioujas, Francis Megerlin, François Lhoste, Gaël Hichri, Emmanuel Breen, Béatrice Espesson-Vergeat, Valérie Siranyan, François Locher, Nadia Miloudia, Jérôme Peigné, Michel Duneau, Mathieu Guerriaud, Sylvette Huichard et Nicolas Dupont, Panorama de droit pharmaceutique : 2013, les Études hospitalières, 2014, 273 p.

Béatrice Lapérou-Scheneider et Virginie Donier (dir.), L'accès au juge : recherche sur l'effectivité d'un droit, Bruylant, 2013, 1000 p.

Béatrice Lapérou-Scheneider et Virginie Donier (dir.), La régulation par le juge de l'accès au prétoire, Dalloz, 2013, Thèmes & commentaires, 294 p.

Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), Le nouveau droit de la récidive : actes du colloque du 25 janvier 2007 Université de Franche-Comté, l'Harmattan, 2008, BibliothèqueS de droit, 134 p.

Béatrice Lapérou-Scheneider, Responsabilité civile et imputabilité, [s.n.], 1999, 463 p.


Articles

Béatrice Lapérou-Scheneider, « Uber France condamné pour complicité d'exercice illégal de la profession de taxi », Actualité juridique Pénal, N° 1, 2024, p. 40 

Béatrice Lapérou-Scheneider, « La responsabilité pénale du dirigeant en cas d'accident au travail : quelques précisions récentes », Actualité juridique Pénal, N° 5, 2023, p. 212 

Béatrice Lapérou-Scheneider et Amissi Melchiade Manirabona, « Human Rights violations in international trade : what role for criminal law ? », Revue de droit des affaires internationales - International business law journal, N° 3, 2023, pp. 471-485 

Béatrice Lapérou-Scheneider et Amissi Melchiade Manirabona, « Violations des droits de l'homme dans le cadre du commerce international : quel rôle pour le droit pénal ? », Revue de droit des affaires internationales - International business law journal, N° 3, 2023, pp. 471-485 

Béatrice Lapérou-Scheneider, « La loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002 introduisant en droit français le harcèlement moral : premier pas vers une appréhension psychologique de l'individu par la loi », in Henri Bouillon, Renaud Bueb, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), Les grandes lois de la Ve République, Mare et Martin, 2023, pp. 329-342 

Béatrice Lapérou-Scheneider, « L’imputabilité de la faute pénale aux personnes morales, pluralité de réponses à une question singulière. De quelques propositions d’évolution du droit français à la lumière du droit canadien », in B. Py, J.-F. Seuvic, M. Martinelle (dir.), Le droit pénal des affaires, du singulier au pluriel. Mélanges en l'honneur de Frédéric Stasiak, Nancy, EDUL, 2023, pp. 239-254 

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Béatrice Lapérou-Scheneider, « L’éthique au travail sous influence du droit pénal : lorsque l’éthique n’est plus une étiquette », in Julie Gallois, Chloé Liévaux (dir.), Le droit pénal face à l'éthique, Dalloz, 2023, p. 79s 

Béatrice Lapérou-Scheneider, « Vers une plus grande efficience de l'action civile associative en matière environnementale et de santé publique », in Amanda Dubuis, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), La société civile et la protection juridique de l'environnement et de la santé, Mare et Martin, 2023, pp. 373-385 

Béatrice Lapérou-Scheneider, « La femme du boulanger, le travail dissimulé et l’entraide familiale. Obs. sous Cass. crim., 26 mai 2021, n°20-85.118 », La Semaine juridique. Édition générale, N° 641, 2021, p. NC

Béatrice Lapérou-Scheneider et Renaud Salomon, « De quelques aspects contemporains de la délégation de pouvoirs en droit pénal du travail », La Semaine juridique. Social, N° 25, 2021, p. 1159s

Béatrice Lapérou-Scheneider, « La difficulté du dialogue des juges en droit interne. Essai sur la concurrence du juge pénal et des autres juges des ordres judiciaire et administratif », in Pierre-Yves Monjal, Pascal Jan, Christophe Geslot (dir.), La concurrence des juges en Europe. Le dialogue des juges en question(s), Clément Juglar, 2018, pp. 271-284

Béatrice Lapérou-Scheneider, « La responsabilité pénale du dirigeant et la réglementation du travail, une responsabilité renforcée », in Dexant-de Bailliencourt Olympe, Lapérou-Scheneider Béatrice (dir.), Les responsabilités du dirigeant de société Regards croisés de droit civil et de droit pénal, Paris, Dalloz, 2018, pp. 121-137 

Béatrice Lapérou-Scheneider, « Soft Law et droit pénal : divergences et confluences. L'exemple du droit français », in Filali Osman, Hervé Agbodjan Prince, Marie-Claude Rigaud (dir.), Soft Law et droit du commerce international. Contribution à l'étude du renouvellement des sources du droit, Montréal, LexisNexis Canada, 2018, pp. 215-233

Béatrice Lapérou-Scheneider, « La reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires pénales, quelle perspective ? », Revue de l'Union européenne, N° 599, 2016, p. 331 

Béatrice Lapérou-Scheneider, « De la nature répressive de l'action de groupe et de son extension en droit du travail », Droit Social, N° 3, 2015, p. 256 

Béatrice Lapérou-Scheneider et Catherine Philippe, « Parents, enfants et maltraitance », Actualité juridique Famille, N° 10, 2013, p. 570 

Béatrice Lapérou-Scheneider, « La régulation par le juge répressif de l'accès au prétoire », in Virginie Donier, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), La régulation par le juge de l'accès au prétoire, Paris, Dalloz, 2013, pp. 59-74

Béatrice Lapérou-Scheneider, « L'éclipse du harcèlement sexuel », Droit Social, N° 7, 2012, p. 714 

Béatrice Lapérou-Scheneider, « La responsabilité pénale de l'employeur personne physique et la présomption de faute », Droit Social, N° 3, 2012, p. 273 

Béatrice Lapérou-Scheneider, « Les associations voisines encombrantes du ministère public. De quelques récentes et futures évolutions de l'action civile et de l'action publique », in Jean-Philippe Tricoire (dir.), Variations sur le thème du voisinage, PUAM, 2012, pp. 313-324

Béatrice Lapérou-Scheneider, « L'exercice illégal de la profession d'avocat, un délit à géométrie variable ? », Recueil Dalloz, N° 15, 2009, p. 1067 

Béatrice Lapérou-Scheneider, « Les mesures de lutte contre le harcèlement moral », Droit Social, N° 3, 2002, p. 313 

Béatrice Lapérou-Scheneider, « Haro sur l'obligation d'informer le prévenu ! », Recueil Dalloz, N° 1, 2002, p. 31 


Autre

Béatrice Lapérou-Scheneider, Dominique Andolfatto, Caroline Bugnon, Laurent Dechâtre, Denisa Docaj, Virginie Donier, Nathalie Droin, Maria Fartunova, Aurélia Fautré-Robin, Elsa Forey, Aurore Granero, Caroline Foulquier-Expert, Matthieu Houser, Philippe Icard, David Jacotot, Walter Jean-Baptiste, Arthur Joyeux, Yan Laidie, Céline Laurichesse, Clémence Lavigne, Aude Lejeune, Denis Martin, Georges Martin-Baltar, Sophie Monnier, Laetitia Ogorzelec, Yves Poirmeur, Bernard Quiriny, Hélène Tourard, Isabelle Gravelais, Armelle Guignier et Juliette Olivier Leprince, Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours, p. NC 

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