Marc-Antoine Granger

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté de Droit et Science Politique

Centre d'Études et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscal

 

 

  • THESE

    Constitution et sécurité intérieure : essai de modélisation juridique, soutenue en 2010 à Pau, sous la direction de Olivier Lecucq 

  • Marc-Antoine Granger, Fiches de contentieux constitutionnel: rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses et Cyberlibris, 2023, 261 p. 

    Marc-Antoine Granger, Droit administratif, 4e éd., Bréal by Studyrama, 2022, Lexifac ( Droit ), 292 p. 

    Marc-Antoine Granger, Droit administratif, 3e éd., Bréal, 2020, Lexifac ( Droit ), 272 p.  

    la quatrième de couverture indique : "¤ L'organisation administrative : Les techniques d'organisation administrative ; Les personnes publiques ¤ L'action administrative : Les finalités de l'action administrative ; Les moyens juridiques de l'action administrative ¤ Les limites de l'action administrative : Le principe de légalité ; Le principe de responsabilité ¤ La justice administrative : L'ordre juridictionnel administratif ; Les recours contentieux - Le droit administratif est l'ensemble des règles définissant les droits et les obligations de l'Administration, en particulier dans les relations qu'elle entretient avec les usagers. C'est l'une des parties les plus importantes du droit public. Structuré en fiches à vocation pédagogique, cet ouvrage constitue une synthèse accessible de cette discipline. Sont ainsi successivement abordées les questions relatives à l'organisation administrative, à l'action administrative ainsi qu'à la justice administrative. À jour des dernières décisions de jurisprudence, ces fiches sont illustrées par des exemples concrets. Par ailleurs, la table des décisions citées constitue une porte d'entrée particulièrement utile dans ce droit largement façonné par la jurisprudence.Couvrant l'ensemble du programme enseigné en deuxième année de licence en droit, cet ouvrage s'adresse aussi aux étudiants des instituts d'études politiques ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs.

    Marc-Antoine Granger, Droit administratif, 2e éd., Bréal et Numérique Premium, 2019, Lexifac ( Droit ), 250 p. 

    Marc-Antoine Granger, Droit administratif, Bréal, 2018, Lexifac ( Droit ), 236 p.  

    La 4e de couv. indique : " Des fiches pratiques pour réviser. Une synthèse complète du cours. Structuré en 60 fiches à vocation pédagogique,cet ouvrage constitue une synthèse accessible des règles de droit public applicables à l'administration. Sont ainsi successivement abordées, les questions relatives à l'organisation administrative, à l'action administrative et à ses limites ainsi qu'a la justice administrative. A jour des dernières actualités jurisprudentielles, ces fiches sont nourries par des illustrations concrètes. Couvrant l'ensemble du programme enseigné en deuxième année de licence en droit, ce Lexifac s'adresse aux étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs."

    Marc-Antoine Granger, Constitution et sécurité intérieure. Essai de modélisation juridique: essai de modélisation juridique, Librairie générale de droit et de jurisprudence, une marque de Lextenso, 2011, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 493 p.  

    La 4e de couverture indique : « Le besoin de sécurité règne sans partage. Dans le contexte post-11 septembre 2001 marqué par la permanence de la menace terroriste, il se traduit par un emballement sécuritaire au combien préoccupant. La consolidation permanente de l'arsenal policier contraste fortement avec la tradition libérale de notre droit selon laquelle "la liberté est la règle, la restriction de police l'exception". En ancrant au coeur de la politique publique de sécurité intérieure l'existence d'un "droit fondamental à la sécurité", le législateur semble même avoir renversé le principe et l'exception. C'est en observant ce glissement sécuritaire qu'apparaît l'opportunité de mettre en exergue les mécanismes qui régissent les rapports entre la Constitution et la sécurité intérieure. Par une entreprise inédite de modélisation juridique, cette thèse offre une "grille de lecture" qui, pour tout dispositif policier (vidéoprotection, relevé ou contrôle et vérification d'identité, garde à vue, sonorisation de lieux ou de véhicules, etc.), indique les limites constitutionnelles d'ordre substantiel à observer. Son principal intérêt réside dans sa fonction prédictive : elle constitue un atout essentiel pour qui cherche à étudier, à élaborer ou à contrôler une mesure de police. Assis essentiellement sur une analyse minutieuse de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, cet essai de modélisation des rapports Constitution et sécurité intérieure se présente comme un acquis indispensable pour la résolution des conflits entre les droits et libertés fondamentaux et l'ensemble des dispositifs policiers.»

  • Marc-Antoine Granger, « Le chef de l’État et la gendarmerie nationale : "l’épée cède à la toge" », in L’Harmattan, Sécurité & Société (dir.), La gendarmerie dans l’État, L'Harmattan, 2021, pp. 109-133 

    Marc-Antoine Granger, « L’état militaire dans la jurisprudence constitutionnelle », Annuaire du droit de la sécurité et de la défense, 2021, pp. 71-80 

    Marc-Antoine Granger, « La sécurité nationale dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », in Marie-Odile Diemer, Xavier Latour, Pauline Türk, Christian Vallar (dir.), Le juge et la sécurité nationale, Mare et Martin, 2019, pp. 49-67 

    Marc-Antoine Granger, « Oversight of the state of emergency in France », in Ben Goold, Liora Lazarus (dir.), Security and Human Rights, Hart Publishing, 2019, pp. 389-419 

    Marc-Antoine Granger, « Les mesures privatives de liberté », in in Pascal Mbongo (dir.) (dir.), Droit de la police et de la sécurité, LGDJ, Les grands concours, 2014, pp. 561-588   

    Marc-Antoine Granger, « Symboles de l’État », Dictionnaire encyclopédique de l’État, Berger-Levrault, 2014, pp. 484-489   

    Marc-Antoine Granger, « Les parlementaires en mission », in in Pascal Mbongo (dir.) (dir.), La séparation entre administration et politique en droit français et étrangers, Berger-Levrault, 2014, pp. 261-281   

    Marc-Antoine Granger, « Classicisme et renouveau de la police administrative des armes », in in Pascal Mbongo et Xavier Latour (dir.) (dir.), Sécurité, libertés et légistique. Autour du code de la sécurité intérieure, L’Harmattan, 2013, pp. 167-189   

    Marc-Antoine Granger, « Les droits fondamentaux à l’épreuve du terrorisme », in in Sylvain Niquège (dir.) (dir.), L’infraction pénale en droit public, L’Harmattan, 2010, pp. 134-163   

  • Marc-Antoine Granger, « Les orientations de la LOPMI relatives à la déontologie de la sécurité intérieure », Veille juridique, 2023, n°110, pp. 5-15 

    Marc-Antoine Granger, « L'éthique du militaire de la gendarmerie. Note sous l'arrêt rendu le 1er octobre 2021 par la CAA de Marseille (n° 10MA00902) », Veille juridique, 2022, n°109   

    Marc-Antoine Granger, « Les gendarmes et l'usage des armes prévu par l'article L. 435-1 du code de la sécurité intérieure », Veille juridique, 2022, n°108   

    Marc-Antoine Granger, « Prendre la sécurité privée au sérieux », Revue Lexsociété, 2022   

    Marc-Antoine Granger, « Sécurité privée : que dit la loi Sécurité globale ? », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2021, n°0708, p. 344   

    Marc-Antoine Granger, « Introduction. Dossier Les vingt ans du quinquennat », Politeia , 2020, n°38, pp. 411-416 

    Marc-Antoine Granger, « Le référendum constituant sur le quinquennat et le Conseil constitutionnel », Politeia , 2020, pp. 445-464 

    Marc-Antoine Granger, « Sécurité privée et collectivités : quels acteurs, quelles missions, quelles prérogatives, quels contrôles ? », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2018, n°0708, p. 374   

    Marc-Antoine Granger, « État d’urgence et Constitution », Les Petites Affiches, 2018, n°137, pp. 31-38 

    Marc-Antoine Granger, « La liberté est la règle, la restriction de police l'exception », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2016, n°11, p. 529   

    Marc-Antoine Granger, « Sécurité privée : qui sont les acteurs ? », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , 2016, n°183, p. 28   

    Marc-Antoine Granger, « Burkini et maintien de l'ordre public sur les rivages de la mer », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2016, p. 529 

    Marc-Antoine Granger, « La sauvegarde de l'ordre public n'est pas un droit ou une liberté que la Constitution garantit », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2015, n°03, p. 378   

    Marc-Antoine Granger, « Les écritures diffamatoires devant le juge administratif », Actualité juridique Droit administratif, 2013, n°18, p. 1041   

    Marc-Antoine Granger, « Les décrets portant attributions des membres du Gouvernement », Revue française de droit constitutionnel, 2013, pp. 335-355   

    Marc-Antoine Granger, « Secret et publicité dans la procédure de la question prioritaire de constitutionnalité devant le Conseil constitutionnel », La Semaine juridique. Édition générale, 2012, n°2934, pp. 1459-1464 

    Marc-Antoine Granger, « La distinction police administrative / police judiciaire au sein de la jurisprudence constitutionnelle », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, n°04, p. 789   

    Marc-Antoine Granger, « Prix de thèse Constitution et sécurité intérieure. », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2011, n°33, p. 209   

    Marc-Antoine Granger, « Droit étranger », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé , 2011, n° 2, pp. 487-490   

    Marc-Antoine Granger, « Existe-t-il un droit fondamental à la sécurité ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2009, n°02, p. 273   

    Marc-Antoine Granger, « La rénovation du droit d’amendement », Revue française de droit constitutionnel, 2008, pp. 585-599   

  • Marc-Antoine Granger, et alii Code de la sécurité intérieure, 2022, 5ème éd. (numérique), 2022-01-01, 2022 

  • Marc-Antoine Granger, « La gestion des flux de personnes : un enjeu de sécurité », le 25 janvier 2024  

    Colloque de l’AFDSD, organisé par le CEDAG, Université Paris Cité, et le CERDACF, Université Côte d’Azur sous la direction scientifique de Sylvie Jouniot et Xavier Latour

    Marc-Antoine Granger, « Penser constitutionnellement le progrès technique », le 30 novembre 2023  

    Journée décentralisée de la Commission de la jeune recherche constitutionnelle organisée par la Faculté de droit et de science politique, Université Nice Côte d'Azur sous la direction scientifique de Célia Tedjini, Doctorante, Université Côte d'Azur, CERDACFF et Tao Hoeffner, Doctorant, Université Côte d'Azur, CERDACFF

    Marc-Antoine Granger, « L’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 », le 17 novembre 2023  

    Colloque organisé conjointement par le Centre de recherches en droit public (CRDP) et le Centre de droit international de Nanterre (CEDIN), Université Paris Nanterre ainsi que le FIND, sous la responsabilité scientifique des professeurs Sabine Boussard, Laurence Folliot-Lalliot et Franck Latty

    Marc-Antoine Granger, « 11ème colloque de l’AFDSD - Association française de droit de la sécurité et de la défense », le 28 septembre 2023  

    Colloque organisé par l’IPAG, Université de Strasbourg sous la direction scientifique des Professeurs Olivier Gohin, Xavier Latour, Jean-Materne Staub, Christophe Tournu et Christian Vallar

    Marc-Antoine Granger, « La protection de la souveraineté par les juges », le 19 octobre 2022  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Pierre Bourdon, Mathilde Heitzmann-Patin, et Florian Poulet

    Marc-Antoine Granger, « 10ème colloque annuel de l'Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense », le 29 septembre 2022  

    Organisé par l'AFDSD, le CERDACFF et la Faculté de droit et science politique, Université Nice Côte d'Azur

    Marc-Antoine Granger, « Sécurité privée et sécurité globale », le 26 janvier 2022  

    Organisé par le Centre d’études et de recherche en droit administratif, constitutionnel, financier et fiscal - CERDACFF, Université Côte d'Azur et le Centre de droit des affaires et de gestion - CEDAG, Université Paris Descartes

    Marc-Antoine Granger, « 9ème colloque annuel de l’AFDSD », le 23 septembre 2021  

    Organisé par les laboratoires de recherche juridique de l’Université de Toulon (Centre d’Études et de Recherche sur les Contentieux - CERC, Centre de Droit et Politique Comparés Jean-Claude Escarras - CDPC).

    Marc-Antoine Granger, « Territoires, populations, élus et gendarmerie nationale », le 26 novembre 2020  

    Organisé par le CERDACFF, Université Côte d'Azur, et le Centre de recherche de l’Ecole des officiers de la Gendarmerie nationale (CREOGN), avec le soutien de l’Association française de droit de la sécurité et de la défense (AFDSD)

    Marc-Antoine Granger, « 8e Colloque annuel de l’Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense », le 24 septembre 2020  

    Colloque organisé par la Faculté de droit de l'Université Lyon 3

    Marc-Antoine Granger, « Le quinquennat. Les 20 ans de la révision constitutionnelle du 2 octobre 2000 », le 06 mars 2020  

    Demi-journée organisée par le Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté, par Marc-Antoine Granger, Maître de conférences en droit public, Université Bourgogne Franche-Comté.

    Marc-Antoine Granger, « L’usage des armes », le 12 juin 2019  

    Organisé par le Centre d’Expertise Lutte contre le Terrorisme, parrainé par l’AFDSD (Association française de droit de la sécurité et de la défense), sous la coordination scientifique d’Anne-Sophie Traversac, chercheur associé au CREC Saint-Cyr

    Marc-Antoine Granger, « Le juge et la sécurité nationale », le 25 octobre 2018  

    Organisé dans le cadre de la commission du procès administratif, Université Nice Sophia-Antipolis, par le CERDACFF EA7267

    Marc-Antoine Granger, « Les leçons de l’état d’urgence », le 02 mars 2018  

    Organisé par le Centre de recherches juridiques de Franche-Comté – CRJFC

    Marc-Antoine Granger, « Le parquet, une autorité judiciaire indépendante ? », Actes du VIIIème Congrès français de droit constitutionnel, Nancy, le 16 juin 2011   

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Faiza Touati, Stratégies et mécanismes de lutte contre le terrorisme. Illustration par une étude comparative des expériences française et tunisienne, thèse soutenue en 2022 à Université Côte dAzur sous la direction de Christian Vallar, membres du jury : Aasem Madkhali (Rapp.), Asma Nouira (Rapp.), Abdessatar Ati  

    Le terrorisme est international, il n'est pas lié à un pays en particulier. Sa prolifération est due à un manque de coopération entre les Etats. Pour lutter contre la criminalité terroriste, cette coopération se doit de s'ériger en objectif stratégique planétaire. C'est dans cette perspective de caractérisation du crime terroriste et des stratégies et mécanismes mis en oeuvre pour l'endiguer que s'inscrit cette thèse. Elle vise à présenter l’étude de la conceptualisation du terrorisme et des différentes coopérations internationales pour lutter contre ce phénomène. Sont ainsi étudiés les principales formes, approches conceptuelles et explications du terrorisme, les divers instruments et conventions de lutte contre ce fléau. Cette étude est conduite par référence à l'expérience tunisienne en matière d’éradication du terrorisme et a conclu à la nécessité, d’une définition au sens large du terrorisme, d’élargir les composantes de la stratégie fondamentalement pénale à une approche pluridisciplinaire intégrant le social, le culturel et l’économique.