Présentation

Le terrorisme affecte l'État, au moins dans les éléments qui le constituent. Les attentats de Paris et de Saint-Denis de janvier et novembre 2015 en sont des témoignages saisissants. Tout se passe comme si, au-delà des effroyables assassinats, l’État lui-même avait été frappé. En réponse, le peuple s’est rassemblé dans les rues de l’Hexagone le 11 janvier 2015 pour réaffirmer son unité et, à travers elle, sa puissance.

Territoire, peuple, souveraineté, État. Le terrorisme trouve face à lui les concepts premiers du droit public. D’ordinaire, l’analyse du terrorisme est plutôt effectuée par le biais de branches plus spécialisées du droit : le droit pénal, le droit européen et le droit international. Qu’en est-il sous l’angle du droit public ?

Quels sont les rapports, les liens, entre l’État et le terrorisme ? Quel est le pouvoir ou, plus simplement, l’influence de l’État dans l’identification du terrorisme ? Quelles sont les réactions de l’État contre le terrorisme ? Visent-elles seulement à lutter contre le terrorisme ou ont-elles d’autres causes ? Symétriquement, sont-elles susceptibles d’avoir des conséquences plus profondes ?

Les contributions réunies dans le présent ouvrage apportent des réponses à ces questions d’un point de vue pluridisciplinaire (droit public, droit privé, philosophie, histoire, économie, sociologie, science politique) et au regard de plusieurs États, tels que la France, l’Espagne, l’Italie, le Royaume-Uni, le Canada et les États-Unis.

Sommaire

Préface
Pascale Gonod

Propos introductifs
Pierre Bourdon, François Blanc

Première partie. L'identification du terrorisme au regard de l'Etat

Approche de droit international dans l’identification du terrorisme au regard de l’État
Guillaume Le Floch

La participation des États membres à la lutte contre le terrorisme en droit de l’Union européenne
Emmanuelle Saulnier-Cassia

L’identification du terrorisme au regard de l’État. Approche en droit pénal français
Olivier Cahn

L’État espagnol et le terrorisme
Carolina Cerda-Guzman

Quelle place pour les pouvoirs judiciaires dans la « guerre contre le terrorisme » ? Une sociologie politique du pouvoir pénal contemporain antiterroriste
Antoine Mégie

Terrorisme et antiterrorisme. Approche historique
Henry Laurens

Derrida, le 11 septembre et le 13 novembre
Pauline Blistène

Le terrorisme, l’État et l’économie
Christian Harbulot

Seconde partie. Les réactions de l'Etat contre le terrorisme

Des mesures : la planification antiterroriste
Thomas Boussarie, Lilian Dailly

La lutte contre le terrorisme à l’épreuve de la Commission nationale consultative des droits de l’homme
Catherine Teitgen-Colly

Une coopération nécessaire : les administrations et la lutte contre le terrorisme
Xavier Latour

Les enjeux sociopolitiques des discours des médias sur le terrorisme
Isabelle Garcin-Marrou

Citoyenneté, service civique, service public : une lutte politique contre le terrorisme ?
Laurence Marion

Les finances publiques, une mise en perspective de la réaction de l’État face au terrorisme
Christophe Pierucci

Terrorisme et révision de la Constitution
François Saint-Bonnet

Les conséquences de la politique de sécurité : État de droit ou État sécuritaire ?
Dominique Rousseau

Rapport de synthèse
Jacques Chevallier