Xavier Perrot, Ninon Maillard (dir.), Ad bestias… Regards sur le droit animalier. 10ème Anniversaire de la RSDA, NV, Neta vania edizioni et Presses universitaires de Limoges, 2022, 492 p.
Associés depuis toujours à la survie économique de l'Homme, devenus en quelques décennies indispensables à son équilibre affectif, placés au cœur des crises sanitaires les plus aigües et des défis écologiques les plus graves, les animaux renvoient à des questions cruciales. Aussi suscitent-ils des débats particulièrement vifs et passionnés auxquels le droit ne reste pas indifférent. Depuis 2009 la Revue Semestrielle de Droit Animalier s'attache à en rendre compte. Après dix ans de publication, nous avons souhaité marquer symboliquement cet anniversaire par l'édition d'un ouvrage spécial, convaincus que le droit animalier doit tenir sa place dans la cité. L'ouvrage rassemble dans une première partie une anthologie des contributions produites par des chercheurs, juristes mais aussi philosophes, historiens, économistes, anthropologues, etc. publiées sur la décade. Dans une deuxième partie, dix personnalités sont invitées à livrer leur perception de l'évolution des questions animales depuis 2009 mais aussi leurs projections sur ce que promet le droit animalier à l'avenir. Enfin, parce que l'ouvrage se veut résolument tourné vers la société civile, il a été demandé à des artistes contemporains ayant choisi les rues du monde comme terrain d'exposition, de participer à son illustration. Le droit, c'est la régulation des rapports sociaux; les animaux y participent pleinement. Ad Bestias leur rend hommage à sa manière
Xavier Perrot, Guillaume Richard (dir.), Dommages de guerre et responsabilité de l'État: autour de la Charte des sinistrés du 17 avril 1919, Pulim, 2021, Cahiers Internationaux d'Anthropologie Juridique, 382 p.
S'inscrivant dans le champ des études sur la sortie de la Première Guerre mondiale et le retour à la paix, associant juristes et historiens, les différentes contributions de l'ouvrage, recueillies à l'issue du colloque tenu en décembre 2019 au Conseil d'État à l'occasion du centenaire de la loi du 17 avril 1919, dite "Charte des sinistrés", enrichissent la compréhension d'un pan de la sortie de guerre encore trop méconnu. La "Charte des sinistrés" reconnaît la responsabilité sans faute de l'État français pour les destructions matérielles subies du fait de la guerre. La Première Guerre mondiale apparaît ainsi comme une étape essentielle, en France comme dans d'autres pays européens, de la socialisation des risques collectifs et de leur couverture par l'État. Les conflits juridiques et politiques entre les partisans du droit intégral à réparation laissant au sinistré la liberté d'utiliser son indemnité et ceux d'une conception sociale selon laquelle l'État pourrait orienter la reconstruction, révèlent les tensions à l'œuvre entre les conceptions individuelle et collective de la réparation. Bien loin d'une étroite question de technique juridique, la réparation des dommages de guerre soulève des enjeux politiques, économiques et moraux: quel rôle accorder à l'État ? Comment assurer le redémarrage économique des régions sinistrées ? Comment garantir la justice dans la prise en compte des dommages de guerre ?
Xavier Perrot, Jean-Pierre Marguénaud, Christophe Radé, Marie-Christine Meyzeaud-Garaud (dir.), Mélanges offerts au Professeur Jean Mouly: voyage au bout de la logique juridique, Pulim, 2020, 443 p.
Xavier Perrot (dir.), Les reliques en action. Variations sur la force agissante des choses sacrées, Pulim, 2019, 218 p.
Xavier Perrot (dir.), Les reliques en action: variations juridiques sur la force agissante des choses sacrées, Pulim, 2019, Cahiers internationaux d'anthropologie juridique, 216 p.
Le présent ouvrage fait suite à un colloque qui s’est tenu à la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Limoges en 2016, année des 72e Ostensions septennales limousines et marchoises. Ces célébrations furent l’occasion pour juristes et historiens de réinterroger, différemment peut-être, la notion de relique à l’aune de ce corps-objet qui, faisant image, fait agir et réagir au sein de l’espace sacré d’hier, mais aussi civique d’aujourd’hui. Dix contributions consacrées essentiellement aux reliques chrétiennes se distribuent ainsi dans ce volume, autour de la triade Réagir, Vénérer, Douter, trois verbes d’action qui lèvent un coin du voile sur le mystère de la sainteté, les émotions face au sacré et les enjeux juridiques contemporains. Objets de vénération, parfois de détestation, objets patrimoniaux et également objets de droit, les reliques sont bien dans la cité – en action – ce qui en fait des objets bons à penser pour les sciences sociales.
Xavier Perrot, De la restitution internationale des biens culturels aux XIXe et XXe siècle: vers une autonomie juridique ,, 2017
La masse hétérogène des biens culturels (monuments, objets d'art, objets ethnologiques, scientifiques ou d'intérêt religieux) est régulièrement menacée par des enjeux économiques et politiques qui priment sur leur contenu symbolique et identitaire. Certains d'entre eux peuvent être ainsi séparés d'un contexte d'origine signifiant, spatial et intellectuel.La question complexe de l'aire culturelle d'origine à laquelle ce genre de biens est historiquement et esthétiquement rattaché, invite à élaborer un statut juridique spécial pour ceux d'entre eux suffisamment important, dont la situation incite à déroger aux règles mises en place par le droit positif qui interdisent retour et reconstitution. De tels objets sont en effet, à la fois confondus dans un droit des biens englobant qui nie leur spécificité et dépendant d'un droit international qui, malgré les efforts mis en place pour réguler le trafic illicite et encourager la restitution, ne parvient pas à intégrer l'intérêt culturellement spécifique de ces derniers.Se nouent alors en la matière le rôle joué par la mémoire, l'Histoire, l'espace, mais également le temps et les impératifs du droit positif. La constatation de la lente émergence d'une spécificité juridique des biens culturels en deux siècles de mutation du droit de la restitution, trouverait ainsi à s'enrichir au contact de constructions et de concepts juridiques anciens, dont la permanence historique et la valeur paradigmatique autoriseraient l'utilisation. Les biens culturels isolés, dont les règles de droit positif figent le destin, pourraient ainsi regagner leur espace culturel d'origine à la faveur d'un droit vivant réactualisant son propre passé.
Xavier Perrot, Jacques Péricard (dir.), La rencontre des droits en Méditerranée : l'acculturation en question, PULIM, 2015, Constellations, 189 p.
Xavier Perrot (dir.), ICHIM Berlin 04, Haus der Kulturen der Welt, Aug. 31st - Sept. 2nd, 2004, Archives & Museum Informatics ], 2004
Xavier Perrot, « "La préparation de la loi du 27 septembre 1941 sur la réglementation des fouilles archéologiques. Jérôme Carcopino, Louis Hautecoeur et les autres…" », in La Documentation française (dir.), 1941 - Genèse et développements d'une loi sur l'archéologie, V. Négri, N. Schlanger (dir.), Paris, La Documentation Française, 2024, 928 p., 2024
Xavier Perrot, « "Passions cynégétiques. Anthropologie historique du droit de la chasse au grand gibier en France" », in Neta Vania Edizioni (dir.), Ad bestias… Regards sur le droit animalier. 10ème Anniversaire de la RSDA, Ninon Maillard, Xavier Perrot (dir.), Neta Vania Edizioni, 2022, 492 p., Pulim Presses Universitaires de Limoges, 2022
Xavier Perrot, « Rapports homme/animal. Retour sur une césure juridico-morale », in Lucille Boisseau-Sowinski, Delphine Tharaud (dir.), Les liens entre droit et éthique. L’exemple de la question animale, L'Harmattan, 2020
Xavier Perrot, « La fabrique de l’avant-projet de « loi archives » (1972-1976). Les deux directeurs et le conservateur », in Institut des sciences sociales du politique, Comité d'Histoire du Ministère de la Culture, La documentation française (dir.), 1979. Genèse d’une loi sur les archives, La Documentation Française, 2019
Xavier Perrot, « « Le refus de l’oubli : patrimoines en résistance » », in Vincent Négri, Isabelle Schulte-Tenckhoff (dir.), Normer l'oubli, IRJS Editions, 2018
Xavier Perrot, « « La protection des vestiges et souvenirs de la Première Guerre mondiale » », in IiRCO (dir.), Conflits, dévastations et ruines : réparer, reconstruire, conserver, Lavauzelle, 2018, pp. 9-14
Xavier Perrot, Ninon Maillard, Jean-Pierre Marguénaud, « Des cadavres non humains », in Touzeil-Divina, Mathieu and Bouteille-Brigant, Magali and Boudet, Jean-François (dir.), Traité des nouveaux droits de la mort, L'Épitoge, 2014
Xavier Perrot, Vincent Negri, « Le règlement d’administration publique prévu par la loi du 31 décembre 1913 », 1913, Genèse d’une loi sur les monuments historiques, dir. Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean Michel Leniaud, Vincent Négri, Paris, La documentation française, 2013, p. 275-281., 2013
Xavier Perrot, David Hourcade, Cécile Doulan, Cécilia Bobée, Sylvie Soulas, « Plan et chronologie des thermes : nouveau bilan », in Cécile Doulan, Laura Laüt, Arnaud Coutelas, David Hourcade, Gabriel Rocque, Sandra Sicard (dir.), Cassinomagus, l'agglomération et son ensemble monumental. Bilan de huit années de recherches 2003-2010 à Chassenon (Charente), Aquitania, 2012
Xavier Perrot, « La grande pitié des antiquités grecques. Deux cas de dispersion du patrimoine hellénique au XIXe siècle », Vertiges du droit, Mélanges franco-helléniques à la mémoire de Jacques Phytilis, Andréas HELMIS, Nathalie KALNOKY et Soazick KERNEIS, L'Harmattan, 2011
Xavier Perrot, « Jalons pour une histoire de la protection du patrimoine culturel en cas de guerre », Les droits de l'homme face à la guerre. D'Oradour à Srebrenitsa, Hélène PAULIAT et Jean-Pierre MARGUENAUD, Dalloz, 2009
Xavier Perrot, « Le modèle français de restitution et d’indemnisation des biens culturels spoliés entre 1940 et 1945. Un modèle original, judiciaire et administratif », RAMA Répertoire des acteurs du marché de l'art en France sous l'Occupation, 1940-1945, Institut national d'histoire de l'art, 2023
Xavier Perrot, « Actualité juridique d’une criminalité de guerre. Les restitutions de biens culturels spoliés en France entre 1940 et 1945 », Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, Société de législation comparée, 2023, n°62021
Xavier Perrot, « La houe avant les boeufs. La difficile réception de la culture attelée en Afrique subsaharienne », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2019, n°12
Xavier Perrot, « Braconnage transfrontalier. Délits de chasse et incidents de frontières en Alsace-Lorraine à la fin du XIXe siècle », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2017
Xavier Perrot, Jean-Pierre Marguénaud, « Le droit animalier, de l'anecdotique et fondamental, Rec. Dalloz, Chr., 18 mai 2017, n° 18, 7731, p. 996-1003. », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°18
Xavier Perrot, « L'inaliénabilité des collections publiques et la restitution des oeuvres d'art », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2017, n°3
Xavier Perrot, Jean-Pierre Marguénaud, « Le droit animalier, de l'anecdotique au fondamental », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°18, p. 996
Xavier Perrot, « La fabrique du divertissement animalier. Cirque et combats, entre dénaturation pour le rire et effusion de sang pour le plaisir », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2016, n°2
Xavier Perrot, « Passions cynégétiques. Anthropologie historique du droit de la chasse au grand gibier en France », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2015
Xavier Perrot, Ninon Maillard, « La construction de l'animal techno-économique. Genèse et faillite programmée du système d'élevage industriel », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2014, n°2
Xavier Perrot, « La malebeste, le juge et le Démon. Le procès du lycanthrope Jean Grenier en 1603 », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2014
Xavier Perrot, « Préparation de la loi de 1913 : les bureaux à l'uvre (1907-1911) », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2013, n°8, p. 21
Xavier Perrot, Ninon Maillard, « L'alliance de l'homme et de la bête. Permanence d'une angoisse de la tératogénèse », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2013, n°2
Xavier Perrot, « L'administration législateur. Le cas des Beaux-arts (1907-1944) », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, Société pour l'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique (SHFD) |2008-....], 2012, n°31
Xavier Perrot, « Bêtes fauves, animaux malfaisants et nuisibles dans la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse. Entre taxinomie administrative et casuistique judiciaire », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2012
Xavier Perrot, « L'athlète des gallodromes. Le coq de combat, animal domestique et de compétition », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2012
Xavier Perrot, David Hourcade, Cécile Doulan, Cécilia Bobée, Sylvie Soulas, « Plan et chronologie des thermes de Longeas (Charente) : nouveau bilan », Aquitania, Fédération Aquitania, 2012, n°28
Xavier Perrot, « L'abstinence de viande en France au XVIIIe siècle. Une xérophagie redoutée, un végétarisme rejeté », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2011
Xavier Perrot, « L'essaim infidèle, le maître des ruches et le seigneur justicier. La propriété des abeilles dans l'ancien droit », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2011
Xavier Perrot, « La production normative de l'administration des Beaux-arts durant l'entre-deux-guerres. Vers une administrativisation des règles de droit », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, Librairie générale de droit et de jurisprudence (LGDJ) - Lextenso éditions , 2011, n°79
Xavier Perrot, « L’Administration législateur. Le cas de l’administration des Beaux-Arts et de la production normative patrimoniale et culturelle (1907-1944) », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, Société pour l'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique (SHFD) |2008-....], 2011
Xavier Perrot, « Le geste, la parole et le partage. Abattage rituel et droit à Rome », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2010, n°2
Xavier Perrot, « D'Anubis l'embaumeur au chien Félix. L'animal compagnon de la solitude éternelle de l'homme », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2010
Xavier Perrot, « 1850-1968, ignorance et éveil juridique de l'expérimentation animale », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2009, n°1
Xavier Perrot, « Du spectacle à la tradition. Pénétration et fixation de la corrida en France (1852-1972) », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2009
Xavier Perrot, « Une Société de juristes à Limoges à la fin du Directoire », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, Société pour l'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique (SHFD) |2008-....], 2008, n°28
Xavier Perrot, « Les biens culturels dans les réparations pour dommages de guerre, 1919 et 1945. Restitutio in integrum, compensation et fongibilité », Revue historique de droit français et étranger, Sirey - Dalloz , 2006, pp. 47-69
Xavier Perrot, « La Cour de cassation et les Arts », le 09 décembre 2024
Colloque organisé par la Cour de Cassation
Xavier Perrot, « Le droit des prises de guerre : définitions, enjeux, exemples patrimoniaux », le 26 janvier 2024
Journée d'études organisée par le Musée de l’Armée
Xavier Perrot, « Reconsidérer les MNR : approche régionale, nationale et européenne », le 08 juin 2023
Conférence organisée pour l'UMR DRES et le CDPF, Université de Strasbourg par Jean-Marc Dreyfus, Audrey Kichelewski et Thibault de Ravel d’Esclapon
Xavier Perrot, « 100 ans de droit de l'archéologie », le 05 janvier 2023
Organisé en partenariat avec l'Institut des Sciences sociales du Politique (UMR 7220 : CNRS / ENS Paris-Saclay / Université Paris Nanterre), le Ministère de la culture (DGPA – Sous-direction de l'archéologie), l'Ecole nationale des chartes, et l'Institut des Etudes et de la Recherche sur le Droit et la Justice
Xavier Perrot, « Le droit comme patrimoine », le 01 décembre 2022
Organisé par l'Institut de Recherche Montesquieu (Université de Bordeaux), l'Institut des Sciences Sociales du Politique (Université Paris Saclay) et Les Marchés, Institutions et Libertés (Université de Créteil)
Xavier Perrot, « Les mutations contemporaines du droit de l’animal », le 06 octobre 2021
5e Université d’automne organisée par l'institut Louis Favoreu, UMR DICE, Université Aix-Marseille / CNRS
Xavier Perrot, « Droits des êtres humains et droits des autres entités : une nouvelle frontière ? », le 16 mai 2019
Xavier Perrot, « A qui appartiennent les collections muséales ? », le 07 février 2019
Organisé par le CEDIN, Université Paris-Nanterre sous la Direction scientifique de Clémentine Bories, Maître de conférences HDR, Université Paris Nanterre
Xavier Perrot, « Le Rapport Savoy-Sarr sur la restitution des biens culturels africains », le 31 janvier 2019
Conférence organisée par François Lormant, Ingénieur de recherche à l'Université de Lorraine
Xavier Perrot, « Les artifices du droit (III). Les présomptions », le 16 novembre 2018
Organisé sous la direction d'Anne-Blandine Caire, Professeur de droit privé et de sciences criminelles
Xavier Perrot, « Du droit des objets à disposer d'eux-mêmes ? », le 21 juin 2018
Organisé pour la Chaire Histoire Culturelle des Patrimoines Artistiques en Europe, XVIIIᵉ-XXᵉ Siècle par Bénédicte Savoy, Collège de France, Yann Potin, Archives nationales et Alain Prochiantz, Administrateur du Collège de France
Xavier Perrot, « Bien juger : du symbole aux actes », le 22 novembre 2017
Colloque organisé par Valérie Hayaert, Résidente 2016-2017 de l'IEA de Paris
Xavier Perrot, « La santé, un défi régional », le 06 octobre 2017
Organisé dans le cadre du projet de recherche PRODESAN (Pour la promotion d’un droit régional à la santé)
Xavier Perrot, « Droits de regard sur l’abattage des animaux d’élevage », le 07 avril 2017
Xavier Perrot, « Les liens entre éthique et droit - L’exemple de la question animale », le 10 novembre 2016
Responsables scientifiques : Lucille Boisseau-Sowinski et Delphine Tharaud, Maîtres de conférences en droit privé à l’Université de Limoges
Xavier Perrot, « Les reliques en action », le 20 octobre 2016
Organisé par l’OMIJ (Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques ) EA 3177 sous la responsabilité scientifique de Jacques PERICARD (PR, FDSE, UL) et Xavier PERROT (MCF HDR, Directeur de l’OMIJ, FDSE, UL).
Xavier Perrot, « Énoncer le droit. Représenter le droit », le 04 juin 2015
Xavier Perrot, « Les Archives et la genèse des lois », le 13 novembre 2014
Xavier Perrot, « L'animal et le droit », le 27 mai 2014
Xavier Perrot, « L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires », le 28 janvier 2013