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Isabelle Poirot-Mazères (dir.), Santé, numérique et droit-s : actes du colloque des 7 et 8 septembre 2017, Université Toulouse 1 Capitole, Santé, numérique et droit-s, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2018, Actes de colloques, 370 p.

Isabelle Poirot-Mazères, Mathieu Touzeil-Divina, Delphine Espagno et Julia Schmitz (dir.), Le(s) droit(s) selon & avec Jean-Arnaud Mazères : Mélanges . Mazères , Jean-Arnaud, Éditions L'épitoge, 2016, Collection académique, 218 p.

Isabelle Poirot-Mazères et Paul Gimenès (dir.), Les maladies rares, une voie pour la santé de demain ? : actes du colloque universitaire, LEH édition, 2015, Actes et séminaires, 186 p.

Isabelle Poirot-Mazères (dir.), L'accès aux soins : [principes et réalités], Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2011, Actes de colloques, 286 p.

Isabelle Poirot-Mazères, La représentation en droit administratif français, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1989, Lille thèses, 420 p.

Isabelle Poirot-Mazères, La représentation en droit administratif français, [s.n.], 1989, 532 p.

Isabelle Poirot-Mazères, « Médicaments sous forme nanoparticulaire et dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux : nouvelle donne pour la balance bénéfice-risque », Les Actes de la Revue du droit de l’Union européenne, Clément Juglar, 2019, p. 33-47

Isabelle Poirot-Mazères et Patrick Chaskiel, « Risques et bénéfices des nanotechnologies médicales : quelle mise en balance ? », Journal international de bioéthique et d’éthique des sciences, Eska, N° 2, 2018, p. 69-86

Isabelle Poirot-Mazères, « Dispositifs médicaux et technologies médicales innovantes », Technologies médicales innovantes et protection des droits fondamentaux des patients, Mare & Martin, 2018, Droit Public

Isabelle Poirot-Mazères, « Les instruments juridiques de l'interventionnisme public. L'incitation », La régulation publique des centres de ressources biologiques, LEH, 2018, Actes et séminaires, p. 355-371

Isabelle Poirot-Mazères, « Régulation des jeux et santé publique : le mobile de Calder », Régulation et jeux d’argent et de hasard, LGDJ, 2018, Droit et Economie, p. 176-192

Isabelle Poirot-Mazères, « La loi du 26 janvier 2016 et les professions de santé : des avancées contrastées », Cahiers de droit de la santé, Les études hospitalières éditions, N° 24, 2017

Isabelle Poirot-Mazères, « Le régime juridique de la vaccination en France au prisme de la jurisprudence », Liber Amicorum Vishnu Varanyou, The Adminsitrative Court of Thailande, 2017

Isabelle Poirot-Mazères, « Le service public hospitalier en ses ambiguïtés », Journal du Droit Administratif (JDA), 2017

Isabelle Poirot-Mazères, « Nouveaux métiers et pratiques renouvelées en santé, autre réponse aux déserts médicaux », Revue Générale de Droit Médical, Les études hosptitalières, N° 58, 2016, p. 77-100

Isabelle Poirot-Mazères, « Le coût des missions des établissements de santé. Les soins, l’enseignement, la recherche », Les cahiers de droit de la santé, LEH éditions, N° 22, 2016

Isabelle Poirot-Mazères, « Mineurs et addiction aux jeux d’argent et de hasard », Journal de médecine légale - Droit, Sante, Société, Société de médecine légale et de criminologie, N° 4, 2016

Isabelle Poirot-Mazères et Stéphanie Bîmes-Arbus, « Cas M. H… Choix du domicile. Consentement. Majeur protégé », Manuel francophone d'étude de cas cliniques en Bioéthique, MA Editions, 2016, Droit, éthique et société

Isabelle Poirot-Mazères, « La politique de santé : nouveaux périmètres, responsabilité réitérée de l’Etat », Revue Droit & Santé, Les Etudes hospitalières, 2016

Isabelle Poirot-Mazères, « L’organisation et la gestion des établissements publics de santé à l’épreuve de la médecine personnalisée », Droit, Santé et Société, N° 3, 2015, p. 60-68

Xavier Bioy et Isabelle Poirot-Mazères, « Réforme du don d’organes post-mortem, vers le renforcement de la « bio-solidarité » ? », Faculté de Droit et de Science politique Toulouse, Université Toulouse 1 Capitole, 2015

Isabelle Poirot-Mazères, « Un modèle de prise en charge des patients, vers la médecine personnalisée ? », Les maladies rares, une voie pour la santé de demain (Dir. Isabelle Poirot-Mazères et Paul Gimenès), Les Études hospitalières, 2015, Actes et séminaires (Études hospitalières)

Isabelle Poirot-Mazères, « La vocation du droit à se saisir de l’addiction aux jeux », Etat et jeux d’argent. Les jeux sont-ils faits ? (sous la direction de Jean-Baptiste Vila), L’Harmattan, 2014, p. 309-338

Isabelle Poirot-Mazères, « Les autorités de police sanitaire », Lamy Droit de la santé, Lamy, 2014, p. Etude 144

Isabelle Poirot-Mazères, « Les institutions d'expertise sanitaire », Lamy Droit de la santé, Lamy, 2014, p. Etude 145

Isabelle Poirot-Mazères, « Les opérateurs de service public », Lamy Droit de la santé, Lamy, 2014, p. Etude 146

Isabelle Poirot-Mazères, « Actualité de l’ARJEL, chronique AAI dans le domaine des libertés fondamentales », Les Petites affiches, N° 190, 2013, p. 6

Isabelle Poirot-Mazères, « L’addiction aux jeux : quelles cartes pour le droit ? », Lamy Droit de la santé, N° 130, 2013, p. 1-5

Isabelle Poirot-Mazères et Florence Crouzatier-Durand, « Fautes médicales, causalité, préjudice : quand le doute profite au... défendeur (CAA Lyon, 6 juin 2013) », Revue Droit & Santé, Les Etudes hospitalières, N° 55, 2013, p. 560

Isabelle Poirot-Mazères, « Robotique et médecine : quelle(s) responsabilité(s) ? », Journal international de bioéthique, N° 4, 2013, p. 99-124

Isabelle Poirot-Mazères, « La protection des acteurs du don ou « le don de soi » a-t-il sens juridique ? », Le don en droit public, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, LGDJ - Lextenso Editions, 2013, Actes de colloques de l’IFR | 17, p. 239-263

Isabelle Poirot-Mazères, « Le cerveau et le droit. La citadelle et la cité, première variation », Droit et médecine, 50 auteurs, 2013, p. 119-130

Isabelle Poirot-Mazères, « Responsabilité administrative et santé publique », La responsabilité administrative, Lexis Nexis/Litec, 2013, Colloques et débats, p. 67-87

Isabelle Poirot-Mazères, Sophie Theron et Jacques Larrieu, « La crise sanitaire », Crise(s) et droit, Toulouse : Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole ; Paris : L.G.D.J., 2012

Isabelle Poirot-Mazères, « Territorialisation et accessibilité des soins », La territorialisation des politiques de santé, Les Etudes hospitalières, 2012, p. 129-152

Isabelle Poirot-Mazères, « Legal aspects of the risks raised by the nanotechnologies in the medical field, in the challenge of nanotechnologies: health and environmental issues », Journal International de Bioéthique, N° 12, 2012

Sophie Theron et Isabelle Poirot-Mazères, « La crise sanitaire, curiosité ou paradigme », Crise(s) et droit, Presses de l'université de Toulouse 1 Capitole, 2012, Les travaux de l'IFR

Isabelle Poirot-Mazères, « La protection des acteurs du don ou « le don de soi » a-t-il sens juridique ? », Le don en droit public, LGDJ, 2012

Isabelle Poirot-Mazères, « L’hôpital, le médecin et le croyant. Le regard du juriste », Santé, religion, laïcité, Les Etudes Hospitalières, 2012, p. 189-208

Isabelle Poirot-Mazères, « Responsabilité administrative et santé publique », La responsabilité administrative, A paraître, 2012

Isabelle Poirot-Mazères, « Robotique et médecine, quelles responsabilités », Robotics and Medicine, Journal International de bioéthique, 2012

Isabelle Poirot-Mazères, « Avant-propos », L’accès aux soins, Principes et réalités, (dir.), LGDJ, 2011, 10^e éd., p. 11

Isabelle Poirot-Mazères, « La loi DCRA, horizon indépassable des relations entre l’administration et les administrés ? », La Loi DCRA du 12 Avril 2000… Dix ans après, LGDJ, 2011

Isabelle Poirot-Mazères, « Etude de cas », Annales Droit administratif, Méthodologie et sujets corrigésoit, Dalloz, 2010, 2^e éd., p. 137-150

Isabelle Poirot-Mazères, « La loi n°2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français : enfin... ? », Revue de droit sanitaire et social (RDSS), N° 4, 2010

Isabelle Poirot-Mazères, « Commentaire, CAA Nantes 11 mai 2000, Association « SOS Tout petits » », Annales Droit administratif, Méthodologie et sujets corrigésoit, Dalloz, 2009, p. 89-102

Isabelle Poirot-Mazères, « Nouvelles technologies, nouveaux risques, nouvelles règles ? Quelques réflexions préalables en guise de présentation... », Quel droit pour la recherche ?, PUSST, 2009, Les travaux de l’Institut Fédératif de la Recherche-Mutations des normes juridiques

Isabelle Poirot-Mazères, « Etude de cas », Annales Droit administratif, Méthodologie et sujets corrigésoit, Dalloz, 2008, 2^e éd., p. 143-161

Isabelle Poirot-Mazères, « Chapitre consacré à la responsabilité administrative (Introduction. Responsabilité sans faute) », Guide juridique sur le risque industriel, Ellipses, 2008

Isabelle Poirot-Mazères, « Commentaire : CAA Marseille 3 mai 2004, M.X », Annales Droit administratif, Méthodologie et sujets corrigésoit, Dalloz, 2007, p. 115-130

Isabelle Poirot-Mazères, « Etude de cas », Annales Droit administratif, Méthodologie et sujets corrigésoit, Dalloz, 2006, 2^e éd., p. 139-154

Isabelle Poirot-Mazères, « Dossier Crises sanitaires. Le point de vue du juriste », Vecteur Santé, Groupement Régional de Santé Publique, N° 19, 2006

Isabelle Poirot-Mazères, « Atypie et contenu de la décision : Conseil d’Etat, 6 juillet 1973, Dalleau », Les décisions juridictionnelles atypiques, Presses de l'université de Toulouse 1 Capitole, 2006, Actes de colloque n°2, p. 33-55

Isabelle Poirot-Mazères, « Toute entreprise d’immortalité est contraire à l’ordre public. Ou comment le juge administratif appréhende... la cryogénisation », Droit administratif, 2006, p. 6-12

Isabelle Poirot-Mazères, « Commentaire : CAA Nantes, 27 avril 2000, SCI La Gravelle », Annales Droit administratif, Méthodologie et sujets corrigés, Dalloz, 2005, p. 78-92

Isabelle Poirot-Mazères, « De la gay pride au Palais Royal. A propos des refus d'agrément à l'adoption opposés aux homosexuels », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), 2002, p. 401-409

Isabelle Poirot-Mazères, « Préjudice direct et responsabilité du fait des attroupements », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), 1998, p. 1029-1037

Isabelle Poirot-Mazères, « Le juge et l'enfant non désiré », Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, N° 45, 1997, p. 37-58

Isabelle Poirot-Mazères, « La notion de préjudice en droit administratif français », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), 1997, p. 519-566

Isabelle Poirot-Mazères, « L'Etat et la démarche néo-corporative : l'institutionnalisation de l'unité normative », Le groupement et le droit : corporatisme, néo-corporatisme, PUSST, 1996, p. 67-81

Isabelle Poirot-Mazères, « Les décisions d'espèce », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), LGDJ, N° 2, 1992, p. pp. 443-512

Isabelle Poirot-Mazères, « L'article 8 de la CESDH et la jurisprudence 1991 de Conseil d'Etat. Chronique jurisprudentielle », Les Cahiers de l'IDEDH, 1992

Isabelle Poirot-Mazères, « Territorialisation et accessibilité des soins », Isabelle Poirot-Mazère, Colloque Université Montesquieu Bordeaux IV, Université Montesquieu Bordeaux IV, 21 octobre 2011

Isabelle Poirot-Mazères, « Blockchain et santé, cas d’applications et questionnements juridiques, in La blockchain en santé. », Isabelle Poirot-Mazère, La blockchain en santé. Perspectives d’application et enjeux juridiques, Séminaires de l’IFERISS, Université Toulouse I Capitole., 12 octobre 2018

Isabelle Poirot-Mazères, « Constitution et valorisation des centres de ressources biologiques: l'incitation », Isabelle Poirot-Mazère, La régulation publique des centres de ressources biologiques, Université Toulouse I Capitole, 29 et 30 mai 2017

Isabelle Poirot-Mazères et Stéphanie Bîmes-Arbus, « Directives anticipées. Leur évolution dans la révision de la loi Léonetti et personnes âgées », Isabelle Poirot-Mazères et Stéphanie Bîmes-Arbu, Congrès international de psychiatrie, Hôtel Dieu Saint Jacques, Faculté de médecine de Toulouse, 11 et 12 mars 2016

Isabelle Poirot-Mazères, « Elargissement de la PMA et monétisation du corps humain, de ses éléments et produits : état des lieux et perspectives », Isabelle Poirot-Mazère, Rencontres autour de la loi Bioéthique, Les Mutuelles de France., Institut Cervantès Toulouse, 17 mai 2018

Isabelle Poirot-Mazères, « L'indemnisation des dommages causés par les actes et produits de santé : responsabilités administrative et régimes législatifs », Isabelle Poirot-Mazère, L'indemnisation des dommages causés par les actes et produits de santé : responsabilités administratives et régimes législatifs, Cour administrative suprême de Thaïlande, Bangkok, 14 juin 2016

Isabelle Poirot-Mazères, « La loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 et les droits des patients et usagers. Vue d’ensemble et approches particulières », Isabelle Poirot-Mazère, Journée européenne sur les droits des patients (CISS-Conseil régional Midi Pyrénées), Toulouse, CPAM, 18 avril 2016

Isabelle Poirot-Mazères, « La loi du 12 mai 2010 et ses conséquences en matière de santé publique », Isabelle Poirot-Mazère, Colloque "Reste Maître du jeu", Université de Pau, 4 avril 2014

Isabelle Poirot-Mazères, « Les directives anticipées. Perspectives », Isabelle Poirot-Mazère, Journée européenne sur les droits des patients, CISS - Conseil régional Midi-Pyrénées, 25 mars 2015

Isabelle Poirot-Mazères et Stéphanie Bîmes-Arbus, « Les particularités du consentement de la personne âgée vulnérable », Isabelle Poirot-Mazères et Stéphanie Bîmes-Arbu, Rencontres FERREPSY, Fédération régionale de recherche en psychiatrie et santé mentale, Hôtel La Grave, Faculté de médecine de Toulouse, 23 et 24 mars 2017

Isabelle Poirot-Mazères, « L’accès aux soins des plus démunis. L’exemple des SDF », Isabelle Poirot-Mazère, Inégalités d'accès aux soins, Ecole Européenne d’Eté de droit de la santé et éthique biomédicale, conférence internationale, Université Toulouse 1 Capitole / Université Paul Sabatier, 30 juin – 1er juillet 2014

Isabelle Poirot-Mazères, « Médicaments sous forme nanoparticulaire et dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux : nouvelle donne pour la balance bénéfice-risque », Isabelle Poirot-Mazère, Journées Louis Dubouis, Les nouveaux enjeux de la politique pharmaceutique de l’Union européenne. Pour des médicaments sûrs, innovants et accessibles, Université Toulouse I Capitole, 23-24 mai 2018

Isabelle Poirot-Mazères, « Objets connectés, applications mobiles, intelligence artificielle : quelles responsabilités pour le médecin ? », Isabelle Poirot-Mazère, 7emes Rencontres de la Grande Motte, URPS Occitanie-Médecins libéraux, Avenir des relations ville-hôpital, La Grande Motte, 2 juin 2018

Isabelle Poirot-Mazères, « Quel droit du numérique en santé ? Quel droit de la santé à l’heure du numérique ? », Isabelle Poirot-Mazère, Colloque Santé, numérique et droit(s), Université Toulouse I Capitole Toulouse, 7 et 8 septembre 2017