Présentation
Les symboles du procès sont nombreux et porteurs d'une signification précise en lien avec les règles qui régissent les procédures et le rôle joué par les acteurs du procès. La balance, le bandeau, le glaive, la robe ou la perruque, nous paraissent inséparables du rituel judiciaire, et pourtant ces symboles ont une histoire et ne sont pas toujours identiques selon les époques ou les lieux. Parfois, ils semblent même absents. Il reste qu'une justice sans décorum, une justice qui ne se met pas en scène, qui ne donne pas à voir sa puissance, est inconcevable, car l'acte de juger n'est pas anodin. D'aucuns voient parfois dans ces symboles l'héritage d'une époque révolue où juger était conçu comme une prérogative d'essence divine. Ils y voient un attachement trop fétichiste à des emblèmes qui ne seraient que l'expression d'un sentiment de supériorité sur le justiciable. L'hermine du juge, en effet, n'est-elle pas aussi douce qu'inaccessible ? Par ailleurs, aujourd'hui, la justice managériale et le process judiciaire ont tendance à reléguer au second plan les symboles du procès. D'autres, au contraire, insistent sur l'importance des symboles qui sont bien plus que des signes extérieurs ou des ornements : ils expriment la gravité du moment judiciaire. Au-delà de leur simple apparence, les symboles judiciaires sont consubstantiels au procès et à ses grands principes tels que l'impartialité du juge, les droits de la défense, le principe du contradictoire et la publicité.L'étude du procès à travers ses symboles s'enrichit de celle des symboles à travers leurs représentations. De la justice aux yeux bandés de Dürer au tribunal de grande instance de Nantes conçu par l'architecte Jean Nouvel, les artistes ont donné leur vision de la justice et ont façonné le procès à travers leurs multiples regards. Parfois à un tel point que notre propre vision du procès, sauf à en avoir été acteur, n'est pas directe: elle est issue de ses représentations, notamment littéraires ou cinématographiques. Le cinéma et la littérature ne s'intéressent d'ailleurs pas exclusivement aux symboles du procès, mais décrivent plus largement le fonctionnement et le quotidien de la justice. Par le prisme d'histoires singulières, la justice se montre alors à découvert et nous dévoile une part de son étrangeté. D'autres représentations permettent aux symboles du procès d'acquérir une pleine existence grâce aux œuvres ; les symboles font corps à la fois avec l'œuvre d'art et l'œuvre de justice : ainsi en est-il du Palais de justice.
Programme
- Allocution d'ouverture, Monsieur Jean-Christophe Gaven, Professeur d'histoire du droit à l'université Toulouse 1 Capitole
Le procès à travers ses symboles
Présidé par Gilbert Cousteaux, Président de chambre, Cour d'appel de Toulouse
- «La balance et le glaive: des symboles universels de la fonction de juger» par Julien Théron, professeur de droit privé à l'université de Clermont-Ferrand.
- «Les symboles religieux dans le rituel judiciaire», par Jean-Louis Gazzaniga, prêtre, ancien avocat et professeur d'histoire du droit.
- «Le procès devant la juridiction administrative: un procès sans symboles?» par Jean-Gabriel Sorbara, professeur de droit public à l'université Toulouse I Capitole.
Pause et débat
- «Représenter et être représenté à distance: avocats, détenus et situations d'audience par visioconférence?», par Laurence Dumoulin, Chargée de recherche CNRS - ISP Pôle de Cachan à l'Ecole Normale Supérieure de Cachan.
- «Les symboles en question dans le procès pénal», par Jean Danet, maître de conférences de droit privé à l'université de Nantes
- «Regards croisés sur les symboles des procès anglo-saxons», par Aurélie Duffy, maître de conférences de droit public à l'université Paris II Panthéon-Assas et Wanda Mastor, professeur de droit public à l'université Toulouse I Capitole
14h Les symboles à travers leurs représentations
Présidé par Serge Regourd, Professeur de droit public à l'université Toulouse 1 Capitole
- «L'architecture des Palais: une certaine idée de la justice », par Etienne Madranges, magistrat, historien du patrimoine judiciaire.
- «Procès et peinture: représentations du procès et ornements des murs des tribunaux», par Robert Jacob, professeur d'histoire du droit, historien du droit à l'université de Liège.
- «Justice et République autour de 1848: charges et symboles», par Alain Daguerre de Hureaux, Conseiller au Tribunal administratif de Toulouse, ancien conservateur du patrimoine.
Pause et débat
- «Le procès dans le cinéma français», par Lionel Miniato, maître de conférences de droit privé au centre universitaire Jean-François Champollion et Magalie Flores-Lonjou, maître de conférences de droit public à l'université de La Rochelle.
- «Procès et littérature», par François Ost, Professeur aux facultés universitaires Saint-Louis de Bruxelles.
- Rapport de synthèse, par Denis Salas, Magistrat, Secrétaire général de l'Association française pour l'histoire de la justice
