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Julien Théron

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Julien Théron

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Dispositions Covid : quelles mesures pérenniser ?

lundi 16 novembre 2020

Organisée par l’Association des Juristes de la Défaillance Economique et le Centre de Droit des Affaires, Toulouse Capitole sous la dir. scientifique de F. Macorig-Venier et C. Saint-Alary-Houin, PR UT1 Capitole, et M.-H. Monsèrié-Bon, PR Univ. Paris II.

Prévention des difficultés d'entreprises : efficacité des solutions en période de crise et perspectives à la veille des réformes

vendredi 18 septembre 2020

7èmes Assises Nationales de la Prévention organisées en Webconférence par l’Association Droit et Commerce

Le juge-commissaire

vendredi 11 octobre 2019

Organisé par l’Association des juristes de la défaillance économique (AJDE) et le Centre de droit des affaires de l’université de Toulouse Capitole sous la responsabilité scientifique de Olivier Staes, Maître de conférences, Université Toulouse 1 Capitole

La SAS : 25 ans après

vendredi 5 avril 2019

Organisée par le DJCE de Caen sous la direction de Jean-Christophe Pagnucco, Professeur à l'Université de Caen Normandie, Doyen de la faculté de droit, Directeur du Master Droit de l'Entreprise/ DJCE.

À propos des réformes de la justice civile. Réflexions prospectives et comparatistes sur l'avenir du procès civil

jeudi 21 février 2019

2e séminaire de droit processuel

Organisé par le Centre de Recherche sur la Justice et le Règlement des Conflits (CRJ) de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas en partenariat avec le Département de Recherche "Sorbonne - Justice et Procès" (IRJS) de l'université Paris 1 Sorbonne

Contrats et entreprises en difficulté

vendredi 12 octobre 2018

Organisé par l’Association des juristes de la défaillance économique (AJDE) et le Centre de droit des affaires de l’université Toulouse 1 Capitole (CDA - CREDIF) sous la responsabilité scientifique de Gérard Jazottes, Professeur Univ Toulouse Capitole

La proportionnalité, regards croisés France-Brésil

lundi 8 octobre 2018

Co-organisé par le Centre de droit des affaires CDA, de l'Université Toulouse Capitole et l'Institut Maurice Hauriou

Les difficultés du dessaisissement

jeudi 1 février 2018

Organisé dans le cadre du cycle de conférences: Le droit des procédures collectives : les défis du XXIème siècle sous la direction de Lionel Andreu, Professeur à l’Université de Poitiers et Pascal Rubellin, Maître de conférences à l’Université de Poitiers

Pierre Hébraud, doctrine vivante ?

vendredi 8 décembre 2017

Propriété et procédures collectives

vendredi 13 octobre 2017

Organisé sous la responsabilité scientifique de Francine Macorig-Venier, Directrice du CDA, Professeur Toulouse 1 Capitole, Directrice du CDA, Professeur Université Toulouse 1 Capitole

Le droit des entreprises en difficulté : le renouvellement des enjeux

vendredi 9 juin 2017

Organisation scientifique : Laurence Fin-Langer, Professeur en droit privé ; Jocelyne Vallansan, Professeur en droit privé en détachement à la Cour de Cassation et Florent Petit, Maître de conférences HDR en droit privé

L'entreprise et le droit civil

vendredi 28 avril 2017

Rencontres Lamy Droit Civil, organisées par l'Institut de droit privé, le Centre de droit des affaires et les Editions Lamy-WoltersKluwer


Parutions

Pierre Hébraud, doctrine vivante ?

Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2018



Publications

Thèse

L'expérience du trouble. Œuvre de liberté chez Sartre et Saint Augustin. Thèse soutenue en 2017 à Paris Est, sous la direction de Éric Fiat.

Ouvrages

Julien Théron, Chiara Amalfitano, Ilaria Anrò et Lukas Rass-Masson (dir.), L'État de droit : ateliers doctoraux 2019 de la European School of law Toulouse, Università degli studi di Milano, Editions des Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, 2020, Cahiers Jean Monnet, 770 p.

Julien Théron, Gérard Jazottes, Francine Macorig-Venier, Corinne Mascala, Marie-Hélène Monsèrié-Bon et Matthieu Poumarède (dir.), Un droit "positif", un droit de progrès : mélanges en l'honneur de Corinne Saint-Alary-Houin, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2020, 562 p.

Julien Théron et Lionel Miniato (dir.), Pierre Hébraud, doctrine vivante ? : actes du colloque du 8 décembre 2017, Université Toulouse 1 Capitole, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2018, Actes de colloques, 231 p.

Julien Théron, Frédéric Buy et Jacques Mestre (dir.), L'éthique de l'entreprise : questions d'actualité actes du colloque du vendredi 21 novembre 2014, diff. LGDJ-Lextenso éditions, 2015, Centre Michel de l'Hospital, 166 p.

Julien Théron, L'intervention du juge dans les transmissions de biens, LGDJ, 2008, Bibliothèque de droit privé, 474 p.

Julien Théron, L'intervention du juge dans les transmissions de biens, [s.n.], 2005, 540 p.

Julien Théron, La location de biens incorporels, [producteur inconnu], 2001, 134 p.

Articles

Julien Théron, « À l'usure, devenez Professeur », Recueil Dalloz, N° 5, 2021, p. 233

Julien Théron, « La difficile délimitation de l'intérêt collectif des créanciers », Gazette du Palais, N° 1, 2021

Julien Théron, « Articulation d'une procédure au fond avec une procédure d'admission des créances au sein d'une procédure collective », Gazette du Palais, 2021

Julien Théron, « Compétence exclusive du tribunal de grande instance pour statuer en liquidation sur le sort de l’immeuble grevé d’une clause d’inaliénabilité », Bulletin Joly entreprises en difficulté, 2021

Julien Théron, « Créanciers titulaires d'une sûreté publiée ou d'un contrat publié : précisions sur la date d'expiration du délai de forclusion », Actualité des procédures collectives, 2021

Julien Théron, « Demandes incidentes et "bloc de compétences" du tribunal de commerce saisi d'une procédure collective », Gazette du Palais, 2021

Julien Théron et Amrani-Mekki Soraya, « L'exception de nullité contractuelle, entre précision et interrogations », Gazette du Palais, 2021

Julien Théron, « La constitutionnalité de la faculté de se saisir d’office soumise à conditions », Gazette du Palais, 2021

Julien Théron, « Le glaive et la balance, symboles universels de la fonction de juger », Les figures du procès, Dalloz, 2021

Julien Théron, « Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 13 mars 2012, pourvoi numéro 10-24.192 », Gazette du Palais, 2021

Julien Théron, « Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 22 mai 2012, pourvoi numéro 11-12.015 », Gazette du Palais, 2021

Julien Théron, « Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 31 mai 2011, n°10-17.774 », Gazette du Palais, 2021

Julien Théron, « Obstacles à contourner et modalités de la cession isolée en liquidation judiciaire », Bulletin Joly entreprises en difficulté, 2021

Julien Théron, « Éclaircissements quant aux contours du pouvoir juridictionnel du juge-commissaire statuant en matière d’admission des créances », Bulletin Joly entreprises en difficulté, 2021

Julien Théron, « Pour une relecture de la réserve de propriété », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 713

Julien Théron, « La difficile détermination des contours des pouvoirs du juge-commissaire en matière d'admission de créances », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 27, 2019

Julien Théron, « "Less is more", Esquisse d'une nouvelle procédure civile minimaliste », La Semaine Juridique. Edition Générale, Ed. techniques, N° 18, 2019

Julien Théron, « Le recul du juge : déjudiciarisation ou déjuridictionnalisation ? », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 14, 2019

Julien Théron, « Cession isolée d'un fonds de commerce : l'acquéreur tenu des obligations nées des contrats transférés dès l'ordonnance du juge-commissaire », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Lextenso, N° 5, 2019

Julien Théron, « Parties ou tiers : une seule et même voie de recours contre les ordonnances du juge commissaire en matière de réalisation d'actifs », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Lextenso, N° 4, 2019

Julien Théron, « Nicolas Laurent-Bonne et Xavier Prévost (dir.), Penser l'ancien droit privé. Regards croisés sur les méthodes des juristes (II), LGDJ, coll. « Contextes. Culture du droit », 2018, 218 p », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2019, p. 686

Julien Théron, « Résolution du plan et faculté pour le créancier de déclarer à nouveau sa créance », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, N° 3, 2019

Julien Théron, « Baux commerciaux et procédures collectives, questions de responsabilité des professionnels », Bulletin Joly entreprises en difficulté, Lextenso, N° 1, 2019

Julien Théron, « Indivision, une seule solution pour régulariser : intimer hors délai », Gazette du Palais, Gazette du Palais, 2019

Julien Théron, « Améliorer et simplifier la procédure civile, comment regagner la confiance des justiciables ? », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 910, 2018

Julien Théron, « Combattre un monstre juridique : « la propriété inopposable » des biens non revendiqués », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 44, 2018, p. 2424

Julien Théron, « Prouver et rétablir le contradictoire en matière de vérification et d'admission des créances », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 28, 2018

Julien Théron, « Sublimer l’essence de la Cour de cassation », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 24, 2018

Julien Théron, « Indivisibilité et caducité de la déclaration d'appel en matière d'admission des créances au sein d'une procédure collective », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 17, 2018

Julien Théron, « Demande reconventionnelle et pouvoir du juge-commissaire dans le contentieux de l’admission », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 5, 2018

Julien Théron, « Valorisation et optimisation des cessions d'actifs : mieux vendre ! », Bulletin Joly entreprises en difficulté, Lextenso, N° 5, 2018

Julien Théron, « Exploitation agricole/SCI : pas d'extension de procédure pour absence d'assemblée et absence de loyers », Bulletin Joly mensuel d'information des sociétés (BMIS), Joly, N° 2, 2018

Julien Théron, « Exceptions dilatoires », Jurisclasseur procédure civile, Lexis Nexis, 2018

Julien Théron et Lionel Miniato, « Pierre Hébraud et la fonction juridictionnelle », Pierre Hébraud, Doctrine vivante ?, Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I, 2018, Colloques de l'IFR

Julien Théron, « Demandes reconventionnelles », Jurisclasseur procédure civile, Lexis Nexis, N° 60035, 2017

Julien Théron, « Les demandes reconventionnelles non subordonnées à la mise en oeuvre d'une clause de médiation préalable », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 37, 2017

Julien Théron, « Précisions quant aux limites de la qualité à agir du mandataire judiciaire », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 37, 2017

Julien Théron, « Déclaration notariée d'insaisissabilité : la qualité du liquidateur à agir en inopposabilité », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 17, 2017

Julien Théron, « L'incident de saisie immobilière exclu des droits propres du débiteur », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 13, 2017

Julien Théron, « Les procédures collectives révélatrices des limites de la propriété ? », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Editions du Juris-classeur, N° 6, 2017

Julien Théron, « Les nouveaux moyens procéduraux », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Editions du Juris-classeur, N° 4, 2017

Julien Théron et Stéphane Hoareau, « Créances postérieures », Bulletin Joly entreprises en difficulté, Lextenso, N° 1, 2017

Julien Théron, « Commentaire de « Principe d’une réalisation méthodique du droit privé. La théorie des éléments générateurs des droits subjectifs » de H. Motulsky », Les grands discours de la culture juridique, Dalloz, 2017, Grands discours

Julien Théron, « Procès économique, Les règles dérogatoires à la procédure », Le droit des entreprises en difficulté, droit dérogatoire, précurseur ou révélateur ?, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2017, Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)

Julien Théron, « Les tribunaux de commerce renforcés par le projet de la loi de modernisation de la Justice du XXIe siècle », Gazette du Palais, Gazette du Palais, N° 29, 2016

Julien Théron, « Déclaration notariée d'insaisissabilité inopposable : cession autorisée », Gazette du Palais, Lextenso éditions, N° 24, 2016

Julien Théron, « Chronique de jurisprudence de procédure civile (mai 2015) », Gazette du Palais, N° 18, 2016, p. NC

Julien Théron, « Déclaration de créance : comparution obligatoire du créancier demandeur », Gazette du Palais, Lextenso éditions, N° 18, 2016

Julien Théron, « L'impossible recours du garant contre le jugement statuant sur le sort du débiteur en procédure collective », Gazette du Palais, Lextenso éditions, N° 18, 2016

Julien Théron, « Le défaut de convocation assimilé à une fin de non-recevoir », Gazette du Palais, Lextenso éditions, N° 18, 2016

Julien Théron, « Efficacité après clôture d'une ordonnance autorisant une cession en liquidation judiciaire », Gazette du Palais, Lextenso éditions, N° 3, 2016

Julien Théron, « Moyens de défenses. - Généralités (fasc. 600-30) », Jurisclasseur Procédure civile, LexisNexis, 2016

Julien Théron, « Liquidation judiciaire: action du dirigeant échappant au monopole du mandataire-liquidateur judiciaire », Gazette du Palais, Lextenso éditions, N° 356, 2015

Julien Théron, « Vérification du passif: existence d'une indivisibilité entre le débiteur et le mandataire : Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 29 septembre 2015, pourvoi numéro 14-13.257 », Gazette du Palais, Lextenso éditions, N° 356, 2015

Julien Théron, « L'intérêt collectif des créanciers enfin défini ! », Gazette du Palais, Lextenso éditions, N° 265, 2015

Julien Théron, « L'inébranlable déclaration notariée d'insaisissabilité : Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 24 mars 2015, pourvoi numéro 14-10.175 », Gazette du Palais, Lextenso éditions, N° 202, 2015

Julien Théron, « Éthique de la gouvernance », Petites affiches, Lextenso, N° 170, 2015

Julien Théron, « Chronique de jurisprudence de procédure civile (juin 2015) », Gazette du Palais, N° 167, 2015, p. 18

Julien Théron, « Effet interruptif de la déclaration de créance : note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 27 janvier 2015, pourvoi numéro 13-20.463 », Gazette du Palais, Lextenso éditions, N° 167, 2015

Julien Théron, « La nature du recours exercé contre les ordonnances rendues en matière de réalisation d'actif enfin déterminée : Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 17 février 2015, pourvoi numéro 14-10.109 », Gazette du Palais, Lextenso éditions, N° 167, 2015

Julien Théron, « Le constat de bonne exécution du plan exclu de la catégorie des mesures d'administration judiciaire », La Semaine Juridique. édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 41, 2015

Julien Théron, « Les actes de cession et difficultés d’exécution (dossier 59) », Revue des procédures collectives, LexisNexis, N° 6, 2015

Julien Théron, « Déclaration notariée d'insaisissabilité inopposable : un peu d'espoir ? : Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 2 juin 2015, pourvoi numéro 14-10.383 », Bulletin Joly entreprises en difficulté, Lextenso, N° 5, 2015

Julien Théron, « Voies de recours en matières de réalisation d'actifs : précisions bienvenues : Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 17 février 2015, pourvoi numéro 14-10.100. », Bulletin Joly entreprises en difficulté, Lextenso, N° 3, 2015

Julien Théron, « Le rôle du juge-commissaire dans les cessions isolées (dossier 19) », Revue des procédures collectives, LexisNexis, N° 2, 2015

Julien Théron, « Les marchés financiers, lieux de rencontres, lieux de communauté d’aspirations », Revista Semestral de Direito Empresarial (UERJ, Universidad do Estado de Rio de Janeiro), Rio de Janeiro, RJ : Livraria e Editora Renovar Ltda, N° 2, 2015

Julien Théron, « Autorité de la décision constatant l’existence d’une instance en cours », L'essentiel du droit des entreprises en difficulté, Lextenso, N° 1, 2015

Julien Théron, « Il y a cession isolée et … cession isolée », Bulletin Joly entreprises en difficulté, Lextenso, N° 1, 2015

Julien Théron, « Croire et faire croire », Droit et surnaturel, LGDJ, 2015, Grands colloques

Julien Théron, Frédéric Buy et Jacques Mestre (dir.), « L’éthique de la gouvernance, questions actuelles : actes du colloque du vendredi 21 novembre 2014 », L'éthique de l'entreprise, diff. LGDJ-Lextenso éditions, 2015, Centre Michel de l'Hospital

Julien Théron, « Vers une consumérisation des procédures : la procédure de rétablissement professionnel », Le patrimoine de la personne physique à l'épreuve des procédures collectives : quels nouveaux enjeux ?, LexisNexis, 2015, Actualités de droit de l'entreprise

Julien Théron, « Le ministère public jamais partie jointe au sein des procédures collectives », Gazette du Palais, N° 357, 2014

Julien Théron, « Chronique de jurisprudence de procédure civile (septembre 2014) », Gazette du Palais, N° 252, 2014, p. 32

Julien Théron, « La constitutionnalité des pouvoirs exercés d’office par le tribunal au sein d’une instance » », Gazette du Palais, Lextenso, N° 252, 2014

Julien Théron, « La procédure de sauvegarde accélérée », Droit & patrimoine, N° 238, 2014

Julien Théron, « Le juge de l'exécution incompétent en cas de contestation des ordonnances du juge-commissaire », Gazette du Palais, N° 182, 2014

Julien Théron, « Éthique de la gouvernance », Petites affiches, Lextenso, N° 165, 2014

Julien Théron, « Aspects procéduraux de l'ordonnance du 12 mars 2014 portant réforme de la prévention des difficultés des entreprises et des procédures collectives », Gazette du Palais, N° 147, 2014

Julien Théron, « Défaut de pouvoir juridictionnel, régime précisé », L'essentiel du droit des entreprises en difficulté, Lextenso, N° 10, 2014

Julien Théron, « Cessions de gré à gré : détermination du prix et rôle du juge-commissaire », Bulletin Joly entreprises en difficulté, Lextenso, N° 5, 2014

Julien Théron, « Ordre et désordre dans la notion de partie », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2014, p. 231

Julien Théron et François Fourment, « La notion de partie », Procédure civile et procédure pénale : unité ou diversité ?, Procédure civile et procédure pénale, unité ou diversité, Bruylant, Bruylant, 2014, Procédure(s)

Julien Théron et Laurent Neyret, « Silence du législateur et processus de création de la norme, l’exemple de l’éthique de l’entreprise », Le silence saisi par le droit privé, IRJS éditions, 2014, Bibliothèque de l'Institut André Tunc

Julien Théron, « Des actes assimilables aux mesures d'administration judiciaire, et de ceux qui ne le sont pas », Gazette du Palais, N° 344, 2013

Julien Théron, « Portée de l'autorité de chose jugée d'une autorisation judiciaire », Gazette du Palais, N° 246, 2013

Julien Théron, « La déclaration d'insaisissabilité frauduleusement constituée, à l'abri des poursuites du liquidateur », Gazette du Palais, N° 194, 2013

Julien Théron, « Chronique de jurisprudence de procédure civile (mai 2013) », Gazette du Palais, N° 145, 2013, p. NC

Julien Théron et Frédéric Buy, « L’éthique de l’entreprise », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), N° 25, 2013

Julien Théron, « La décision de ne pas vérifier le passif, une simple mesure d'administration judiciaire ? », Bulletin Joly entreprises en difficulté, 2013

Julien Théron, « Le pacte de préférence fragilisé en période de liquidation judiciaire », Gazette du Palais, 2013

Julien Théron, « Les contours du dessaisissement du débiteur en procédure collective », Revue des procédures collectives, 2013

Julien Théron, « L’impossible réduction du prix de cession en cas d’absence d’un bien composant le fonds cédé de gré à gré », Gazette du Palais, 2013

Julien Théron, « Respect du droit d’être entendu ou appelé par le juge-commissaire », Gazette du Palais, 2013

Julien Théron, « Société mère et procédure collective d’une filiale », Les Petites affiches, 2013

Julien Théron, « Une solution inédite : l'application des règles de réalisation des actifs immobiliers en liquidation judiciaire aux droits du preneur à bail à construction », Gazette du Palais, 2013

Julien Théron, « Violation du contradictoire par le juge-commissaire en matière de réalisation d’actif : obligation pour la juridiction de recours de soulever la nullité d’office », Gazette du Palais, 2013

Julien Théron, « Chronique de jurisprudence, Procédure civile (mai 2012) », Gazette du Palais, N° 147, 2012, p. 26

Julien Théron, « L'étonnant recours à la notion de "pouvoir juridictionnel" du juge-commissaire », Gazette du Palais, Lextensoéditions, 2012

Julien Théron, « La défense de la caution limitée par le principe de la concentration des moyens », Revue Droit bancaire et financier, 2012

Julien Théron, « Le prétexte tiré de l'absence d'identité des parties pour contourner l'autorité de chose jugée », Gazette du Palais, Lextensoéditions, 2012

Julien Théron, « Pour une « ovalisation » des principes de la responsabilité civile », Droit et Rugby, LGDJ, 2012

Julien Théron, « Admission des créances et autorité de chose jugée », Actualité des procédures collectives, LexisNexis Jurisclasseur, N° 10, 2011

Julien Théron, « Réflexions sur la nature et l'autorité des décisions rendues en matière d'admission de créances au sein d'une procédure collective », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2011, p. 635

Julien Théron, « De la distinction entre « perfection » et « réalisation » des cessions de gré à gré », Bulletin Joly entreprises en difficulté, Lextenso, N° 1, 2011

Julien Théron, « Mesure d'administration judiciaire, proposition d'un critère de qualification », Recueil Dalloz, N° 34, 2010, p. 2246

Julien Théron, « Convention de divorce homologuée : absence d'obstacle au partage des biens et dettes omis », Recueil Dalloz, N° 2, 2010, p. 132

Julien Théron, « Actualité : "Gouvernement d’entreprise" dans chronique "Ethique de l'entreprise" », Les Petites affiches, 2010

Julien Théron, « Violation du contradictoire et excès de pouvoir », Recueil Dalloz, N° 37, 2009, p. 2521

Julien Théron, « De la « communauté d'intérêts » », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2009, p. 19

Julien Théron, Marie-Hélène Monsérié-Bon, Anne-Laure Thomat-Raynaud, Camille-Marie Benard, Sébastien Jambort, Myriam Cazajus et Yann Puyoo, « Les sociétés unipersonnelles », Qu'en est-il du code de commerce 200 ans après ? : état des lieux et projections (dir. C. Saint-Alary Houin), Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2009, IFR-Mutation des normes juridiques. Travaux n° 8

Julien Théron, « Nullité et substitution en cas de violation d'un pacte de préférence », Recueil Dalloz, N° 34, 2007, p. 2444

Julien Théron, « Le moment de perfection des transferts « autorisés » en période de liquidation », Recueil Dalloz, N° 8, 2006, p. 570

Autre

Julien Théron et Lionel Miniato, Pierre Hébraud, doctrine vivante ?, Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques" - Université Toulouse I, Colloques de l'IFR, p. 231




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