Evelyne Bonis

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de droit et science politique

Institut de Sciences Criminelles et de la Justice

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :

Thèse

Les décisions provisoires en procédure pénale. Thèse soutenue en 2000 à Bordeaux 4, sous la direction de Philippe Conte.


Ouvrages

Evelyne Bonis et Virginie Peltier, Droit de la peine, LexisNexis, 2023, 4e éd., Manuel, 909 p.

Evelyne Bonis, Elisa Baron, Aurélie Bergeaud, Julien Lagoutte et Jean-Christophe Saint-Pau (dir.), Liber amicorum en hommage à Yannick Capdepon, Editions Bières, Faculté de droit de Bordeaux, 2023, 362 p.

Evelyne Bonis, Aurélie Bergeaud et Guillaume Drouot, 150 ans de la faculté de droit de Bordeaux, quel héritage doctrinal ?, LGDJ, un savoir faire lextenso, 2021, 165 p.

Evelyne Bonis et Valérie Malabat (dir.), La qualité de la norme : L'application de la norme, Mare & Martin, 2020, Droit et science politique, 257 p.

Evelyne Bonis et Virginie Peltier, Droit de la peine, LexisNexis, 2019, 3e éd., Manuel, 866 p.

Evelyne Bonis, Aurélie Bergeaud et Yannick Capdepon, Procédure civile, Editions Cujas, 2017, Référence, 623 p.

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Evelyne Bonis et Valérie Malabat (dir.), La qualité de la norme : l'élaboration de la norme, Mare & Martin, 2016, Collection Droit & science politique, 425 p.

Evelyne Bonis (dir.), Pour une refonte du droit des peines : quels changements si les préconisations de la Commission Cotte étaient suivies ? [actes du colloque du 1er avril 2016, Université de Bordeaux, LexisNexis, 2016, 226 p.

Evelyne Bonis et Virginie Peltier, Droit de la peine, LexisNexis, 2015, 2e éd., Manuel, 707 p.

Evelyne Bonis, Alexandre Zabalza et Marion Lacaze (dir.), Environnement et peine privative de liberté, Éditions Cujas, 2013, 363 p.

Evelyne Bonis et Virginie Peltier, Droit de la peine, Litec, 2010, Manuel, 633 p.

Evelyne Bonis, Les décisions provisoires en procédure pénale, Presses universitaires Aix-Marseille, 2002, 497 p.

Evelyne Bonis, Les décisions provisoires en procédure pénale, 2000, 2 vol. , p.

Evelyne Bonis, Le droit à l'assistance d'un interprête, 1996, 80 p.


Articles

Evelyne Bonis, « Procédure en incident contentieux, note sous Cass. crim., 6 déc. 2023, n° 23-84.279, », Droit pénal, N° 2, 2024, p. 31

Evelyne Bonis, « Exécution d'une peine illégale, note sous Cass. crim., 8 nov. 2023, n° 23-81.039 », Droit pénal, N° 1, 2024, pp. 45-46

Evelyne Bonis, « La refonte du code de procédure pénale, rapport de synthèse », La refonte du code de procédure pénale, 2024, p. NC

Evelyne Bonis, « Les conversions de peine », JurisClasseur Pénal Code [Encyclopédie juridique Juris-Classeur], 2024, p. NC

Evelyne Bonis, « Requête en dispense d’inscription et application de la loi dans le temps, note sous Cass. crim. 4 octobre 2023: n°22-86.495 », Droit Pénal, N° 12, 2023, p. 30

Evelyne Bonis, « Aménagement ab initio , note sous Cass. crim., 14 juin 2023, n° 21-87.352 », Droit Pénal, N° 9, 2023, pp. 46-47

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Evelyne Bonis, « Relèvement des peines d’interdiction, note sous Cons. constit., 7 juillet 2023: QPC n°2023-1057 », Droit Pénal, N° 7, 2023, p. 41

Evelyne Bonis, « Motivation de la confiscation en valeur, note sous Cass. crim., 19 avr. 2023, n° 22-82.994 », Droit Pénal, N° 6, 2023, p. 42

Evelyne Bonis, « Aménagement ab initio, note sous Cass. crim. 22 février 2023 : n° 20-86.691 », Droit Pénal, N° 5, 2023, p. 67

Evelyne Bonis, « Prohibition de la reformatio in pejus, note sous Cass. crim. 14 févr. 2023, n°21-85.689 », Droit Pénal, N° 4, 2023, p. 43

Evelyne Bonis, « Libération conditionnelle - Saisine directe de la CHAP, note sous Cass. crim., 11 janvier 2023 : Pourvoi n° 22-80.848 », Droit Pénal, N° 3, 2023, pp. 37-38

Evelyne Bonis, « Un an de droit de la peine (janvier 2022 – janvier 2023) », Droit Pénal, N° 3, 2023, pp. 17-23

Evelyne Bonis, « Motivation – Peine correctionnelle, note sous Cass. crim., 7 décembre 2022, pourvoi n°21-83.354 : JurisData n° 2022-020612 », Droit Pénal, N° 2, 2023, p. 36

Evelyne Bonis, « Mise à exécution de la peine et incident contentieux », Droit Pénal, N° 1, 2023, pp. 42-43

Evelyne Bonis, « De la dépendance de la procédure pénale au droit civil: Le cas des règles pénales applicables aux majeurs protégés », Liber Amicorum en hommage à Yannick Capdepon, 2023, p. NC

Evelyne Bonis, « Dignité et conditions d’exécution des mesures de garde à vue, note sous Décision n°2023-1064 QPC du 6 octobre 2023 », Le Club des juristes, 2023, p. NC

Evelyne Bonis, « La genèse du code pénitentiaire. Un code attendu ? », in MAILLAFET, Céline, TZUTZUIANO, Catherine (dir.), L'entrée en vigueur du code pénitentiaire, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2023, p. NC

Evelyne Bonis, « Le contrôle de la Cour de cassation sur la motivation des peines », La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2023, p. NC

Evelyne Bonis, « Les nouveaux recours devant le juge judiciaire : Promesses tenues ? », in NIQUEGE, Sylvain (dir.), Le contentieux de la dignité des conditions de détention, MARE & MARTIN, 2023, p. NC

Evelyne Bonis, « Les trains n’arrivent que rarement à l’heure: De quelques réflexions sur la fabrique de la loi de procédure pénale », Mélanges en l'honneur du Professeur Philippe Conte, 2023, p. NC

Evelyne Bonis, « L’opportunité du Code pénitentiaire : Le point de vue du pénaliste », in CARPENTIER, Yan (dir.), Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire, LexisNexis, 2023, p. NC

Evelyne Bonis, « Code pénitentiaire - Le Code pénitentiaire est entré en vigueur - Aperçu rapide », La Semaine juridique. Édition générale, N° 19, 2022, p. 614

Evelyne Bonis, « Conversion de peine versus aménagement de peine : Commentaire », Droit pénal, N° 12, 2022, p. 39

Evelyne Bonis, « Droit de se taire devant la CHAP : Commentaire », Droit pénal, N° 11, 2022, pp. 35-36

Evelyne Bonis, « Révocation de la libération conditionnelle - Compétence : Commentaire », Droit pénal, N° 10, 2022, p. 44

Evelyne Bonis, « Droit de se taire et droit à l'assistance d'un tuteur ou d'un curateur : Note sous Conseil constitutionnel, déc. n°2021-975 QPC du 25 févr. 2022 », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 9, 2022, pp. 122-124

Evelyne Bonis, « Droit du témoin assisté. Impossibilité pour le témoin assisté d'interjeter appel de certaines ordonnances du juge d'instruction à la différence de la personne mise en examen : note sous Conseil constitutionnel, déc. n°2022-999 QPC du 17 juin 2022 », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 9, 2022, p. NC

Evelyne Bonis, « Libération conditionnelle parentale : Commentaire », Droit pénal, N° 9, 2022, p. 67

Evelyne Bonis, « Réquisition des données informatiques : note sous Conseil constitutionnel, déc. n°2021-974 QPC du 25 févr. 2022 ; Conseil constitutionnel, déc. n°2022-693 QPC du 20 mai 2022 ; Conseil constitutionnel, déc. n°2022-1000 QPC du 17 juin 2022 », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 9, 2022, pp. 114-130

Evelyne Bonis, « Récidive - Infraction assimilée : Commentaire », Droit pénal, N° 7, 2022, p. 42

Evelyne Bonis, « Aménagement de peine ab initio : Commentaire », Droit pénal, N° 6, 2022, pp. 42-43

Evelyne Bonis, « Libération conditionnelle - Evaluation pluridisciplinaire de dangerosité : Commentaire », Droit pénal, N° 5, 2022, pp. 38-39

Evelyne Bonis, « Aménagement de peine - Situation globale du condamné : Commentaire », Droit pénal, N° 4, 2022, p. 78

Evelyne Bonis, « Sursis simple - Révocation », N° 3, 2022, pp. 51-52

Evelyne Bonis et Virginie Peltier, « Loi du 22/12/2021 : Re(donner) confiance en l'exécution des peines ? Etude n°5 », Droit pénal, N° 2, 2022, pp. 18-23

Evelyne Bonis, « Sursis probatoire - Condamnation non avenue : Commentaire », Droit pénal, N° 2, 2022, p. 42

Evelyne Bonis, « Droit de se taire : commentaire. », Droit pénal, N° 1, 2022, pp. 44-45

Evelyne Bonis et Virginie Peltier, « Chronique "Un an de droit de la peine », Droit pénal, 2022, p. NC

Evelyne Bonis, « Fasc 9 : Notions fondamentales. - Notions fondamentales de procédure pénale », JurisClasseur Pénal des Affaires, LexisNexis, 2022, p. NC

Evelyne Bonis, « Motivation de la période de sûreté », Droit pénal, N° 12, 2021, p. 25

Evelyne Bonis, « Bracelet anti-rapprochement », Droit pénal, N° 11, 2021, pp. 34-35

Evelyne Bonis, « Période de sûreté », Droit pénal, N° 10, 2021, p. 51

Evelyne Bonis, « Requete en confusion de peine et règles de compétence », Droit pénal, N° 9, 2021, pp. 34-35

Evelyne Bonis, « Conversion de la peine d'emprisonnement sans sursis », Droit pénal, N° 7, 2021, pp. 27-28

Evelyne Bonis, « Aménagement ab initio de peine sous le régime de la DDSE », Droit pénal, N° 6, 2021, pp. 50-51

Evelyne Bonis, « Prohibition de la réformation in pejus », Droit pénal, N° 5, 2021, pp. 64-65

Evelyne Bonis, « Obligation pour le JAP d'aviser le tuteur ou le curateur d'un condamné protégé », Droit pénal, N° 4, 2021, p. 60

Evelyne Bonis, « Motivation du refus d'aménager ab initio la peine », Droit pénal, N° 3, 2021, p. 38

Evelyne Bonis et Virginie Peltier, « Un an de droit de la peine : janvier 2020 - janvier 2021 », Droit pénal, N° 3, 2021, pp. 13-18

Evelyne Bonis, « Motivation et légalité de la peine de confiscation », Droit pénal, N° 2, 2021, pp. 51-52

Evelyne Bonis et Virginie Peltier, « Chronique de droit pénal et de procédure pénale (juillet 2020 à décembre 2020) », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 1, 2021, pp. 96-109

Evelyne Bonis, « Effet dévolutif de l'appel », Droit pénal, N° 1, 2021, pp. 42-43

Evelyne Bonis, Nicolas Derasse, Clément Margaine et Virginie Peltier, « Comment redonner du sens à l'exécution des longues peines privatives de liberté ? », Droit pénal, 2021, pp. 8-12

Evelyne Bonis et Nicolas Derasse, « Les longues peines de prison. Etat des lieux et préconisations », Actu-Recherche, 2021, p. NC

Evelyne Bonis et Nicolas Derasse, « Pour une révision des aménagements des longues peines », Actualité juridique Pénal, 2021, pp. 250-253

Evelyne Bonis et Virginie Peltier, « Un an de droit de la peine : janvier 2019 - janvier 2020 », Droit pénal, N° 3, 2020, pp. 26-32

Evelyne Bonis et Virginie Peltier, « Un an de droit de la peine : janvier 2018 - décembre 2018 », Droit pénal, N° 3, 2019, pp. 11-18

Evelyne Bonis et Virginie Peltier, « Chronique de droit pénal et de procédure pénale », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 2, 2019, pp. 92-103

Evelyne Bonis et Virginie Peltier, « Un an de droit de la peine : janvier 2017 - décembre 2017 », Droit pénal, N° 3, 2018, pp. 21-29

Evelyne Bonis et Virginie Peltier, « Chronique de droit pénal et de procédure pénale », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 1, 2018, pp. 72-80

Evelyne Bonis et Virginie Peltier, « Un an de droit de la peine : janvier - décembre 2016 », Droit pénal, N° 3, 2017, pp. 22-28

Evelyne Bonis, « Caractérisation de l'état de récidive légale », Bulletin d’information de la Cour de cassation, N° 15, 2016, p. NC

Evelyne Bonis et Virginie Peltier, « Un an de droit de la peine : janvier - décembre 2015 », Droit pénal, N° 3, 2016, pp. 23-31

Evelyne Bonis et Virginie Peltier, « Un an de droit de la peine : janvier - décembre 2014 », Droit pénal, N° 3, 2015, pp. 13-19

Evelyne Bonis, « Application de la loi dans le temps et contrainte pénale », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 2, 2015, pp. 425-430

Evelyne Bonis et Virginie Peltier, « Un an de droit de la peine : janvier - décembre 2013 », Droit pénal, N° 3, 2014, pp. 12-24

Evelyne Bonis et Virginie Peltier, « Un an de droit de la peine : janvier - décembre 2012 », Droit pénal, N° 3, 2013, pp. 19-33


Autres

Evelyne Bonis, L'opportunité du Code pénitentiaire : Le point de vue du pénaliste, in CARPENTIER, Yan (dir.), p. NC

Evelyne Bonis, La genèse du code pénitentiaire. Un code attendu ?, in MAILLAFET, Céline, TZUTZUIANO, Catherine (dir.), p. NC

Evelyne Bonis, La prise en charge des condamnés à une longue peine privative de liberté, in CARPENTIER, Yan (dir.), p. NC

Evelyne Bonis, Le contrôle de la Cour de cassation sur la motivation des peines, in SAFI, Farah (dir.), p. NC

Evelyne Bonis, Les nouveaux recours devant le juge judiciaire : Promesses tenues ?, in NIQUEGE, Sylvain (dir.), p. NC

Evelyne Bonis, Les nouveaux recours devant le juge judiciaire : promesses tenues ?, in ALMEIDA, Caroline (dir.), p. NC

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