Laurent Bloch, Cécile Castaing (dir.), Bilan de vingt ans d'application de la loi Kouchner, LEH édition et LEH édition, 2023, Actes et séminaires, 206 p.
Présentation de l'éditeur : "Vingt ans après la publication de la loi du 4 mars 2002, de nombreuses manifestations ont eu lieu pour en dresser un bilan, aussi bien dans les universités que dans les revues spécialisées ou dans différentes ARS. Cette célébration intervient alors que la pandémie liée à l’émergence d’un nouveau type de coronavirus est venue rappeler la fragilité des droits des patients dans un milieu hospitalier contraint : déprogrammation d’opérations, priorisation des patients, restriction du consentement à la vaccination pour protéger la santé publique, etc. Si la loi Kouchner n’est ni la première ni la dernière pierre apportée au statut législatif du patient construit à partir des années 1970, c’est elle qui a transformé définitivement en droit la relation patient-médecin. Si c’est un régime juridique largement harmonisé que la loi a mis en place, tant en ce qui concerne les droits des patients qu’en ce qui concerne le régime de réparation des accidents médicaux, les vingt ans de son application n’ont pas su à épuiser toutes les controverses et hésitations qui sont sans cesse renouvelées. C’est sur ces deux axes que le colloque qui s’est tenu à l’université de Bordeaux les 17 et 18 mars 2022 se propose de faire le bilan de vingt ans d’application de cette loi. Laurent Bloch et Cécile Castaing ont invité pour l’occasion des spécialistes de la loi Kouchner. Certains l’exécutent, d’autres l’appliquent ou la commentent, tous apportent un éclairage utile sur les vingt ans d’application de la loi du 4 mars 2002"
Laurent Bloch (dir.), Numérique et crise sanitaire, LEH édition, 2021, Actes et séminaires, 48 p.
Laurent Bloch (dir.), Numérique et crise sanitaire: [journée d'étude organisée par le CERFAPS et l'ILD, Université de Bordeaux, 16 novembre 2020], LEH édition, 2021, Actes et séminaires
Présentation de l'éditeur : "Durant cette journée d’étude, chacun des intervenants s’est attaché à revenir sur les premiers temps de la crise sanitaire. C’était le temps de la mobilisation générale. Secteur public et secteur privé ont fait front commun, il n’y avait plus de médecine hospitalière d’un côté et de médecine libérale de l’autre. Il n’y a qu’un devoir commun : soigner. Il a fallu revoir certaines habitudes, presque tout réorganiser avec des moyens que l’on sait pourtant limités. L’agilité est le maître mot. La télémédecine, et plus généralement la télésanté, passe à la vitesse supérieure. Le principe devient l’exception, l’accélération du nombre de téléconsulations est fulgurante. Les patients sont soignés aussi bien que possible, le contrat est rempli. La première vague est passée, le système sanitaire a résisté, les digues n’ont pas rompu, mais elles sont bien fragiles. Les ressources humaines sont épuisées. Le répit passe alors par la prévention. Là encore, le numérique est présent. Des applications, telles que Stopcovid puis TousAnticovid, sont mises en place, avec plus ou moins de succès. Elles inquiètent, l’ombre de Big Brother plane sur elles. L’intelligence artificielle a mauvaise presse. Nos intervenants reviennent sur l’ensemble de ces questions, chacun avec son regard et ses compétences, nous donnant ainsi une vision parfaitement exacte de l’intérêt et des faiblesses des nouvelles technologies dans un contexte de crise sanitaire alors inconnu"
Laurent Bloch, Pierre Ravaut (dir.), La singularité de la perte de chance: l’exemple des accidents obstétricaux, Les Etudes hospitalières éditions, 2018, Mémoires numériques de la BNDS (en ligne)
Présentation de l'éditeur : "D’abord développée dans d’autres domaines, la perte de chance a su trouver une place de choix dans le domaine de la responsabilité médicale à partir des années 1960. Seulement, la complexité de cette notion a rendu son appréhension parfois délicate par les juges. Elle renvoie en effet à la disparition d’un événement favorable, semblant laisser une large place au hasard a priori incompatible avec le droit. Pourtant, par le jeu des probabilités, et par une étude précise du caractère certain de la chance perdue, les juges ont pu progressivement appréhender cette notion. Elle s’est révélée être une alliée des victimes d’accidents médicaux tant l’incertitude est omniprésente dans le domaine médical. En effet, en cas de doute sur l’origine de leur dommage, de nombreuses victimes pouvaient se heurter à l’impossibilité d’une réparation de leurs préjudices en l’absence d’un lien de causalité direct et certain avec une éventuelle faute des professionnels de santé. Mais si ce dernier ne peut toujours être rattaché à la faute commise, il est parfois possible de déterminer avec certitude le rôle de cette faute dans la perte d’une chance d’éviter le dommage ou d’une perte de chance de guérison ou de survie pour le patient. Cette notion de perte de chance, guidée par une volonté d’équité et d’une meilleure d’indemnisation des victimes, révèle déjà une nette singularité dans ce domaine. Nous centrerons pourtant plus précisément notre propos sur le contentieux obstétrical. En effet, quel meilleur moyen de révéler toute la singularité de la perte de chance que d’étudier son utilisation dans un domaine tout aussi complexe et spécifique ?"
Laurent Bloch (dir.), De l’essai clinique à l’accident médicamenteux: la nécessaire prise en considération de la dangerosité du médicament, Les Etudes hospitalières éditions, 2018, Mémoires numériques de la BNDS (en ligne)
Présentation de l'éditeur : " Si le médicament est connu pour être intrinsèquement dangereux pour l’Homme, qu’en est-il de la prise en considération de sa dangerosité ? Ce mémoire tend à retracer tous les dispositifs mis en place, au cours du cycle de vie du médicament, pour garantir son innocuité. À cet égard, on constate que, de l’essai clinique à la pharmacovigilance, le législateur n’a jamais été las de faire évoluer, au fil des scandales médicamenteux, sa législation pour rendre plus efficiente, à tout moment, la prise en considération de la dangerosité du médicament. Néanmoins, si l’on peut s’en réjouir, on observe encore aujourd’hui l’émergence de difficultés liées à la prise du médicament : en témoigne les conséquences actuelles du médicament le Levothyrox®. De la même manière, si les défaillances et abstentions de l’État et celles des promoteurs et fabricants de médicaments dans la prise en considération de leur dangerosité, peuvent être dénoncées, qu’en est-il de la prise en charge judiciaire des victimes du médicament ? Là encore, les dispositifs évoluent sans pour autant se parfaire. Ainsi, que l’on se place avant le dommage ou après son apparition, un constat commun apparaît : celui de l’inadéquation entre la théorie et la pratique des règles mises en place tant pour garantir l’innocuité du médicament que celles relatives à la prise en charge judiciaire des victimes. Or cette étude tend à démontrer que nous avons les moyens de le parfaire, à nous de modifier ce corpus de règles."
Laurent Bloch (dir.), Les barèmes en matière d'évaluation des préjudices corporels: problème ou solution ?, Les Etudes hospitalières éditions, 2014, Mémoires numériques de la BNDS (en ligne)
Laurent Bloch (dir.), L'état antérieur en droit de la responsabilité médicale, Les Etudes hospitalières éditions, 2014, Mémoires numériques de la BNDS (en ligne)
Laurent Bloch (dir.), Dix ans d'application de la loi Kouchner, 9 mars 2012, les Études hospitalières, 2013, 133 p.
Laurent Bloch (dir.), L'indemnisation des accidents vaccinaux, Les Etudes hospitalières éditions, 2013, Mémoires numériques de la BNDS (en ligne)
Laurent Bloch (dir.), L'activité libérale du praticien hospitalier, Les Etudes hospitalières éditions, 2012, Mémoires numériques de la BNDS (en ligne)
Laurent Bloch, L'exonération en droit de la responsabilité civile: pour une autre présentation, Editions universitaires européennes, 2010, 387 p.
Laurent Bloch, « La prise décision à partir de données médicales numérisées », le 09 novembre 2023
Colloque organisé par le CERFAPS (UR4600) et l’ILD (UR7439), Université de Bordeaux, en partenariat avec Les études hospitalières et la Maison pour la science en Aquitaine, avec le soutien du Comptrasec, dans le cadre du projet pluriannuel Numérique et santé financé par le département Droit et transformations sociales de l’université de Bordeaux, sous la direction scientifique de Laurent Bloch, CERFAPS et Cécile Castaing, ILD.
Laurent Bloch, « Les juges de la santé », le 28 septembre 2023
Colloque annuel de l'AFDS, organisé par Isabelle Poirot-Mazères - Présidente de l'AFDS, et avec le soutien de l'Institut Maurice Hauriou, de l’Institut Léon Duguit et du Centre européen de recherches en droit des familles, des assurances, des personnes et de la santé), ainsi que de l’Ecole Nationale de la Magistrature
Laurent Bloch, « Le dommage corporel face au temps », le 03 mars 2023
Organisé par l'IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Laurent Bloch, « Secret médical et maltraitances », le 24 novembre 2022
Organisé par le CERFAPS, Université de Bordeaux
Laurent Bloch, « Le numérique comme instrument de démocratie en santé », le 14 octobre 2022
Organisé par l'ILD, Université de Bordeaux dans le cadre du projet Numérique & santé sous la direction scientifique de Laurent Bloch, CERFAPS et Cécile Castaing, ILD
Laurent Bloch, « Les mouvements du droit de la santé. Continuités et ruptures », le 28 septembre 2022
Organisé par l’Association Française de Droit de la Santé à l'occasion des 40 ans de l’AFDS
Laurent Bloch, « Bilan de vingt ans d'application de la loi Kouchner », le 17 mars 2022
Organisé par l'Institut Léon Duguit et le CERFAPS, Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Laurent Bloch & Cécile Castaing
Laurent Bloch, « 2002-2022 : Vingt ans de coexistence de la responsabilité et de la solidarité en matière médicale », le 04 mars 2022
Organisé par l'IRJS, Département contrat responsabilité civile et assurances sous la direction scientifique d’Anne Guégan
Laurent Bloch, « L'intelligence artificielle dans le domaine de la santé », le 10 décembre 2021
Organisé dans le cadre des appels à projets du département Droit et transformations sociale de l'Université de Bordeaux sous la Direction scientifique de Laurent Bloch, CERFAPS et Cécile Castaing, ILD
Laurent Bloch, « La nouvelle loi de bioéthique, panorama, perspectives juridiques et éthiques », le 04 octobre 2021
Organisée dans le cadre des Rencontres d'Hippocrate par l'Université de Bordeaux
Laurent Bloch, « Réparation du dommage corporel : défis et perspectives », le 29 mars 2021
Organisé par la Cour de Cassation sous la direction scientifique de Mme Mireille Bacache, Pr. et Mme Anne Guégan, MCF HDR à l’Ecole de Droit de la Sorbonne, Département « Contrat, Responsabilité civile, Assurances » de l’IRJS, U. Paris 1 Panthéon Sorbonne
Laurent Bloch, « Numérique et crise sanitaire », le 16 novembre 2020
Organisée par le CERFAPS et l’ILD dans le cadre du projet Numérique et santé, en partenariat avec l'Institut Léon Duguit, avec le soutien du département Droit et transformations sociales de l'Université de Bordeaux
Laurent Bloch, « La révision des lois bioéthique », le 18 novembre 2019
Organisée dans le cadre des « Rencontres d'Hippocrate »
Laurent Bloch, « Responsabilité médicale et indemnisation des accidents médicaux », le 15 mars 2019
Organisé par l'IRJI François-Rabelais (EA 7496) sous la direction de Farida Arhab-Girardin, Maître de Conférences HDR en droit privé à l’Université de Tours
Laurent Bloch, « E-santé : les enjeux de la médecine de demain », le 26 avril 2018
Organisé par l’Association des étudiants en droit de la santé
Laurent Bloch, « Le juge et le droit de la responsabilité civile : bilan et perspective », le 19 mai 2017
Organisé par l'Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA) de l'Université Paris 13 en collaboration avec La Cour de cassation
Laurent Bloch, « Risques et innovations : prévention, précaution, anticipation... », le 01 décembre 2016
Laurent Bloch, « Prison et santé », le 16 septembre 2016
Organisé par le CERFAPS sous la direction scientifique d’Adeline Gouttenoire & Sophie Gromb-Monnoyeur