vendredi18oct.2024
09:0016:30
Réflexions sur les notions d'imputabilité scientifique et causalité juridique

Colloque

Réflexions sur les notions d'imputabilité scientifique et causalité juridique

Malentendu ou vraie différence ?


Programme

 

9h00 : Introduction
Laurent Bloch, Professeur de droit privé, Directeur du CERFAPS, Université de Bordeaux
Patrick Brochard, Professeur émérite, EPICENE-INSERM, Université de Bordeaux
Fleur Delva, Médecin de santé publique, CHU de Bordeaux, EPICENE-INSERM, Université de Bordeaux

 

9h15 : Définitions de l'imputabilité et de la causalité…

… en santé
Ronan Garlantézec, Professeur de santé publique, CHU de Rennes, INSERM, Université de Rennes

… en droit
Laurent Bloch, Professeur de droit privé, Directeur du CERFAPS, Université de Bordeaux

 

9h45 : Caractériser l'imputabilité et la causalité…

… dans le risque environnemental
Isabelle Baldi, Professeure de santé travail, INSERM, Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ISPED, Université de Bordeaux
Aude Rouyère, Professeure de droit public, Institut Léon Duguit, Université de Bordeaux

10h25 : Pause

 

… dans le risque professionnel
Sophie Fantoni-Quinton, Professeure de santé travail, CHRU de Lille, Centre de recherche Droits et perspectives du droit, Université de Lille
Jean-François Gehanno, Professeur de médecine du travail, CHU de Rouen, INSERM, Sorbonne Université, Université Paris 13
Morane Keim-Bagot, Professeure de droit privé, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

… dans le risque médicamenteux
Christophe Radé, Professeur de droit privé, CERFAPS, Université de Bordeaux
Francesco Salvo, Professeur pharmacologue, CHU de Bordeaux, INSERM, Université de Bordeaux

 

12h05 : Déjeuner libre

 

Ateliers

 

13h30 : Les risques environnementaux

(salle 1L)
Isabelle Baldi, Professeure de santé travail, INSERM, Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement ISPED, Université de Bordeaux
Ronan Garlantézec, Professeur de santé publique, CHU de Rennes, INSERM, Université de Rennes
Aude Rouyère, Professeure de droit public, Institut Léon Duguit, Université de Bordeaux

Médiation : Fleur Delva, Médecin de santé publique, CHU de Bordeaux, EPICENE-INSERM, Université de Bordeaux

 

13h30 : Les risques professionnels

(salle 2B)
Gilles Faivre, Médecin, Président du Conseil médical départemental de la Gironde
Sophie Fantoni-Quinton, Professeure de santé travail, CHRU de Lille, Centre de recherche Droits et perspectives du droit, Université de Lille
Jean-François Gehanno, Professeur de médecine du travail, CHU de Rouen, INSERM, Sorbonne Université, Université Paris 13
Morane Keim Bagot, Professeure de droit privé, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Médiation : Patrick Brochard, Professeur émérite, Université de Bordeaux

 

13h30 : Le risque lié aux médicaments

(amphithéâtre Jacques Ellul)
Cabinet Coubris, Avocats au barreau de Bordeaux
Christophe Radé, Professeur de droit privé, CERFAPS, Université de Bordeaux
Francesco Salvo, Professeur pharmacologue, CHU de Bordeaux, INSERM, Université de Bordeaux

Médiation : Laurent Bloch, professeur de droit privé, directeur du CERFAPS, université de Bordeaux

 

15h00 : Restitution en séance plénière
Présidence
 : Benoît Mornet, Conseiller à la 1re chambre civile de la Cour de cassation

16h00 : Clôture

 

 

Tarifs : 80€HT – 88€TTC / 6h validées

Autre public accès gratuit sur inscription

L'inscription est obligatoire, avant le 11 octobre, par simple retour de message : ids@u-bordeaux.fr

Cet évènement est ouvert à la professionnelle permanente (6h validées)


Colloque organisé par le CERFAPS, Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Laurent Bloch, CERFAPS, Patrick Brochard, EPICENE-INSERM et Fleur Delva, EPICENE-INSERM



Pôle juridique et judiciaire
Amphi Ellul
35 Place Pey Berland
33000 Bordeaux

Université de Bordeaux
Faculté de droit et science politique
Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement
Centre Européen d'Études et de Recherches en Droit de la Famille, des Personnes et de la Santé
Institut Léon Duguit

Ouvert à la formation continue des professionnels