Présentation

Ce colloque a pour objectif de discuter des interactions entre l’archéologie et le droit pénal, que ce soit à travers l’apport de l’archéologie au droit ou les aspects juridiques régissant les pratiques archéologiques.

L’archéologie, notamment forensique, peut jouer un rôle crucial dans les enquêtes pénales en offrant des preuves scientifiques essentielles à la recherche de la vérité. A l’inverse, le droit pénal peut avoir pour objet de protéger le patrimoine archéologique par le biais de divers mécanismes que les atteintes à celui-ci soient constatées ou à venir, commises sur le territoire français ou à l’international.

Ce colloque permettra également d’explorer des problématiques telles que l’utilisation de biens culturels dans le financement du terrorisme ou encore, de manière plus indirecte, le procès en restitution. L’objectif de ces discussions est d’ouvrir de nouvelles perspectives sur la manière dont l’archéologie et le droit pénal se complètent et se renforcent mutuellement dans un but de préservation du patrimoine culturel.

Programme

8h30 : Accueil

9h00 : Propos introductifs
Flore Dolou, Doctorante ATER en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Bordeaux
Théo Derory, Doctorant ATER en histoire de l'art à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

1/ Patrimoine, archéologie et prévention pénale

Présidence : Léopold Maurel, Conservateur régional de l’archéologie de Nouvelle-Aquitaine

Patrimoine, archéologie et prévention pénale générale : la place du droit pénal gendarme dans la protection du patrimoine culturel

9h30 : Le point de vue de l’archéologue
Bertrand Triboulot, Ingénieur d’études au Service régional d'archéologie des Pays de la Loire

10h00 : Le point de vue du juriste
Valérie Malabat, Professeur de droit privé et sciences criminelles à l’Université de Bordeaux

10h30 : Questions et pause-café

Patrimoine, archéologie et prévention pénale spéciale : biens culturels et prévention du terrorisme

11h00 : Le point de vue de l’archéologue
Vincent Michel, Professeur en Histoire de l’art et Archéologie de l’Antiquité classique en Orient à l’Université de Poitiers

11h30 : Le point de vue du juriste
Pierre-François Laslier, Docteur en droit privé et sciences criminelles de l’Université de Bordeaux

12h00 : Questions

12h30 : Pause-déjeuner

2/ Patrimoine, archéologie et procès pénal

Présidence : Thomas Herran, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Bordeaux

Archéologie et enquête pénale (archéologie forensique)

14h00 : Le point de vue de l’archéologue
Patrice Georges, Ingénieur de recherches à l’institut national de recherches archéologiques préventives

14h30 : Le point de vue du juriste
Marie-Cécile Guérin, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Bordeaux

15h00 : Questions et pause-café

15h30 : Patrimoine, archéologie et répression pénale internationale
Barbara Drevet, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université Clermont-Auvergne

16h00 : Patrimoine, archéologie et procès en restitution
Pierre Noual, Avocat au barreau de Toulouse et Docteur en droit privé et sciences criminelles de l’Université de Toulouse Capitole

Questions

17h00 : Rapport de synthèse
Evelyne Bonis, Professeur de droit privé et sciences criminelles à l’Université de Bordeaux et Directrice de l’ISCJ

17h30 : Clôture

+d'infos : https://iscj.u-bordeaux.fr/

Inscription gratuite : https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSf5vxa_6-VnnpmKVC7W6gBUQp4TYbsTo3aSPRB7wQQL6xE3oQ/viewform