Programme

Matinée

La télémédecine

Sous la présidence de Pauline Nicolas, Doctorante à l'Université de Bordeaux

9h00 : Ouverture du Colloque
Cécile Castaing, Maître de conférences, HDR de Droit public et Responsable du Master Droit de la santé à l'Université de Bordeaux

Introduction

9h15 : La télémédecine dans la législation française et à l'étranger
Pauline Nicolas, Doctorante à l'Université de Bordeaux (Sujet de thèse : Les enjeux juridiques de la télémédecine. Contribution à l'étude des liens entre les droits de l'homme et les innovations technologiques)

Table ronde I : Mise en place des outils de télémédecine

9h30 : Organisation et répartition de la télémédecine au niveau du GHT des Hautes-Pyrénées
Christophe Bouriat, Directeur du Centre Hospitalier de Bigorre (Tarbes)
Aurélie Baratier, Directrice adjointe en charge des affaires médicales, des affaires générales, et de la communication du Centre Hospitalier de Bigorre (Tarbes)

10h00 : Organisation et répartition de la télémédecine au niveau de l'ARS Nouvelle- Aquitaine
A confirmer

10h15 : Illustration : la mise en place de la télémédecine en EHPAD
Nathalie Salles, Chef du Pôle de Gérontologie Clinique, CHU de Bordeaux
Nathalie Bourdin, Gériatre, médecin coordonnateur à l'EHPAD COS Villa Pia Bordeaux

10h45 : Illustration : Une mise en place de la télémédecine au Congo
Phares Boukoulou, Ancien doctorant à l'Université de Bordeaux (Sujet de thèse : Le problème de l'accès aux soins en Afrique francophone subsaharienne : le cas de la république du Congo)

11h00: Pause café

Table ronde II : Les problèmes juridiques posés par la télémédecine

11h20 : Responsabilité et télémédecine : Les médecins face à l'erreur de diagnostic à distance
A confirmer

11h35 : Télémédecine et déontologie
Fabrice Broucas, Président du Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins de la Gironde

11h50 : Télémédecine et protection des données
A confirmer

12h05 : Discussions

12h30 : Déjeuner - Buffet

Après-midi

Les nouvelles technologies au cœur de la e-santé

Sous la présidence de Laurent Bloch, Professeur de droit privé à l'Université de Pau, Maître de conférences à l'Université de Bordeaux, Co-directeur du Master 2 Droit de la santé de l'Université de Bordeaux

Table ronde III : Les objets connectés en santé et le traitement des données à caractère personnel

14h00 : Protection des données de santé
Anne Marie Benoit, Juriste, ingénieure de recherche CNRS dans l'équipe Régulations du laboratoire Pacte, enseignante à l'IEP Grenoble et à l'Université Grenoble-Alpes

14h15 : L'anonymat des données de santé dans le contexte des technologies de l'information et de la communication
Yann Favier, Professeur de droit privé à l'Université Jean-Monnet de Lyon et Faculté de droit de Saint- Etienne -CERCRID (CEntre de Recherche CRitique du Droit)

Table ronde IV : Intelligence artificielle, algorithmes et responsabilité juridique

14h30 : Quelle réglementation pour quelle responsabilité ?
A confirmer

Table ronde V : Applications mobiles en santé et outils de régulation

14h45 : Régulation et contrôle : quand l'ARS labélise des applications
Jean-François Ramadier, Président et co-fondateur d'Healthme. Créateur de MyVictories, application grand public labélisée par l'ARS

15h15 : Pause

Conclusion : La place de la e-santé dans le système de soins

15h30 : Les enjeux économiques de la e-santé
Marie Line Cal, Maître de Conférences en sciences économiques à l'Université de Bordeaux - ISPED

15h45 : Les enjeux de santé publique de la e-santé
Maryse Delibie, Directrice générale du Centre Hospitalier Intercommunal Ribérac Dronne Double (Ribérac), EHPAD La Porte d'Aquitaine (Lo Roche-Chalais)

16h00 : Les enjeux éthiques de la e-santé
Philippe Jean, Directeur d'hôpital honoraire

16h15 : Discussions

16h45 : Cocktail