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Frédéric Douet

3 avenue Pasteur
CS 46186
76186 ROUEN

Frédéric Douet

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Directeur adjoint, Ecole Doctorale Droit Normandie
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Les droits réels de jouissance spéciale, un nouvel outil plein de promesses

jeudi 21 mars 2019

Organisée par les étudiants du Master 2 Droit Notarial de la Faculté de droit et de Sc. Po. de Montpellier dans le cadre du cycle de conférences ARNU-MNAP

Les entreprises locales face au droit commercial et au droit de l’entreprise 2.0

vendredi 15 mars 2019

Organisé par le M2 Droit des affaires et fiscalité et le CUREJ, sous la direction scientifique de Frédéric Douet, Professeur à l’Université de Rouen-Normandie

Intelligence artificielle : enjeux juridiques et fiscaux

jeudi 29 novembre 2018

Colloque annuel de l'association du Master 2 Fiscalité appliquée

La gestion dynamique du patrimoine de la personne protégée

vendredi 13 avril 2018

Organisé par M. Gilles Raoul-Cormeil, Maître de conférences HDR à l’université de Caen Normandie pour la faculté de Droit de Caen et l'institut Demolombe en partenariat avec L’IRTS Normandie - Caen & le pôle Majeurs Protégés du Crédit Agricole Normandie s

Le droit de l’entreprise à l’ère du numérique

mercredi 21 mars 2018

Organisé par le MAJE (Master II juriste d’entreprise) de l’Université de Tours

Les influences réciproques entre impôt et entreprise

mardi 27 février 2018

Organisé par l’IRDP de l’Université de Nantes

Journée loi de finances 2018

vendredi 19 janvier 2018

Organisée par l’Association du Master 2 droit des affaires et fiscalité de l’Université de Rouen-Normandie


Parutions

Précis de droit fiscal de la famille

LexisNexis, 2019

Impôt sur le revenu - Mariage, divorce, Pacs, concubinage - Optimisation fiscale du patrimoine familial - Impôt sur la fortune immobilière - Droits de donation et de succession - Assurance vie

Fiscalité 2.0 - Fiscalité du numérique

Economie collaborative - Financement participatif, monnaies virtuelles - Spécificités fiscales des entreprises du numérique (start-up, entreprises innovantes et localisation des entreprises du secteur du numérique) - TVA et économie du numérique

LexisNexis, 2018

L'ère du numérique et de l'internet est aussi celle d'une nouvelle fiscalité, la « Fiscalité 2.0 ». « Fiscalité 2.0 » est le seul ouvrage consacré à ces problématiques et, pour cette raison, la référence dans le domaine de la fiscalité du numérique et de l'internet.



Publications

Ouvrages

Frédéric Douet, Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, mariage, divorce, PACS, concubinage, optimisation fiscale du patrimoine familial, IFI, droits de donation et de succession, assurance vie, LexisNexis, 2018, 17e éd., Précis fiscal, 1055 p.

Frédéric Douet, Fiscalité 2.0, fiscalité du numérique : économie collaborative, financement participatif, monnaies virtuelles, entreprises du numérique : start-up - entreprises innovantes, localisation des entreprises du secteur du numérique, TVA, LexisNexis, 2018, Précis fiscal, 305 p.

Frédéric Douet, Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, mariage, divorce, PACS, concubinage, optimisation fiscale du patrimoine familial, ISF, droits de donation et de succession, assurance vie, LexisNexis, 2017, 16e éd., Précis fiscal, 1043 p.

Frédéric Douet, Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, mariage, divorce, PACS, concubinage, optimisation fiscale du patrimoine familial, ISF, droits de donation et de succession, assurance vie, LexisNexis, 2016, 15e éd., Précis fiscal, 984 p.

Frédéric Douet, Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, mariage, divorce, PACS, concubinage, optimisation fiscale du patrimoine familial, ISF, droits de donation et de succession, assurance vie, 141, rue de Javel, 2015, 14e éd., Précis fiscal, 976 p.

Frédéric Douet et Marc Thomas-Marotel, Précis de fiscalité des assurances et des indemnités, LexisNexis, 2015, 3e éd., Précis fiscal, 426 p.

Frédéric Douet, Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, optimisation fiscale du patrimoine familial, mariage, divorce, PACS, concubinage, droits de donation et de succession, assurance vie, ISF, LexisNexis, 2014, 13e éd., Précis fiscal, 924 p.

Frédéric Douet, Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, optimisation fiscale du patrimoine familial, mariage, divorce, PACS, concubinage, droits de donation et de succession, assurance vie, ISF, LexisNexis, 2013, 12e éd., Précis fiscal, 856 p.

Frédéric Douet, Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, optimisation fiscale du patrimoine familial, mariage, divorce, PACS, concubinage, droits de donation et de succession, assurance vie, ISF, LexisNexis, 2012, 11e éd., Précis fiscal, 870 p.

Frédéric Douet, Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, optimisation fiscale du patrimoine familial, mariage, divorce, PACS, concubinage, droits de donation et de succession, ISF, Litec, 2011, 10e éd., Litec fiscal, 850 p.

Frédéric Douet, Précis de fiscalité des assurances et des indemnités, Litec, 2011, 2e éd., Litec fiscal, 425 p.

Frédéric Douet, Le système fiscal français en clair : radiographies de la France fiscale, Ellipses, 2011, En clair, 125 p.

Frédéric Douet, Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, optimisation fiscale du patrimoine familial, mariage, divorce, PACS, concubinage, droits de donation et de succession, ISF, Litec, 2010, 9e éd., Litec fiscal, 834 p.

Frédéric Douet, Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, optimisation fiscale du patrimoine familial, mariage, divorce, PACS, concubinage, droits de donation et de succession, ISF, Litec, 2009, 8e éd., Litec fiscal, 807 p.

Frédéric Douet, Précis de fiscalité des assurances et des indemnités, Litec, 2009, Litec fiscal, 395 p.

Frédéric Douet, Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, optimisation fiscale du patrimoine familial, mariage, divorce, Pacs, concubinage, droits de donation et de succession, ISF, Litec, 2008, 7e éd., Litec fiscal, 781 p.

Frédéric Douet, Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, optimisation fiscale du patrimoine familial, mariage, divorce, Pacs, concubinage, droits de donation et de succession, ISF, Litec, 2007, 6e éd., Litec fiscal, 731 p.

Frédéric Douet, Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, optimisation fiscale du patrimoine familial, mariage, divorce, Pacs, concubinage, droits de donation et de succession, ISF, Litec, 2006, 5e éd., Litec fiscal, 703 p.

Frédéric Douet et François Lemaire, Exercices de droit fiscal de la famille, Litec, 2006, 2e éd., Litec fiscal, 173 p.

Frédéric Douet, Précis de droit fiscal de la famille, 141,rue de Javel, 2005, 4e éd., Litec fiscal, 643 p.

Frédéric Douet, Précis de droit fiscal de la famille : 2003-2004, Litec, 2003, 3e éd., Litec fiscal, 693 p.

Frédéric Douet, Précis de droit fiscal de la famille : 2002-2003, Litec, 2002, 2e éd., Litec fiscal, 655 p.

Frédéric Douet et François Lemaire, Exercices de droit fiscal de la famille, Litec, 2002, Litec fiscal, 204 p.

Frédéric Douet, Précis de droit fiscal de la famille : 2001-2002, Litec, 2001, Litec fiscal, 591 p.

Frédéric Douet, Le droit patrimonial de la famille, Presses universitaires de France, 1999, Que sais-je ?, 127 p.

Frédéric Douet, Contribution à l'étude de la sécurité juridique en droit fiscal interne français, A.N.R.T [diffusion/distribution], 1997, Lille-thèses, 383 p.

Frédéric Douet, Contribution à l'étude de la sécurité juridique en droit fiscal interne français, LGDJ, 1997, Bibliothèque de droit privé, 383 p.

Frédéric Douet, Précis de droit fiscal de la famille : impôt sur le revenu, mariage, divorce, PACS, concubinage, optimisation fiscale du patrimoine familial, IFI, droits de donation et de succession, assurance vie, LexisNexis, 1996, 18e éd., Précis fiscal, 1065 p.

Frédéric Douet, Contribution à l'étude de la sécurité juridique en droit fiscal interne français, [s.n.], 1996, 2 vol. , 521 f. p.

Articles

Frédéric Douet et Patrice Bonduelle, « Radiographie de la France fiscale ; Retour sur le lissage fiscal des donations », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 17, 2012

Frédéric Douet, « Imposition distincte pour un enfant mineur tirant un revenu d'un patrimoine lui appartenant ; Note sous Conseil d'État, troisièm », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 7, 2012

Frédéric Douet, « Fiscalité », Revue Générale du Droit des Assurances, N° 2, 2012

Frédéric Douet, « Assurance vie », Revue Générale du Droit des Assurances, N° 1, 2012

Dominique Fiorina et Frédéric Douet, « Note sous arrêt », Répertoire du notariat Defrénois, Lextenso, 2004, 232e éd., p. 1214-1228




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