Paul Cazalbou

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut de Droit Privé
Responsable de la formation :

Ouvrages

Paul Cazalbou, Étude de la catégorie des infractions de conséquence : contribution à une théorie des infractions conditionnées, LGDJ-Lextenso éditions, 2016, Bibliothèque des sciences criminelles, 397 p.

Paul Cazalbou, Étude de la catégorie des infractions de conséquence : contribution à une théorie des infractions conditionnées, 2014, 570 p.


Articles

Paul Cazalbou, « Discréditant, outrageant et même menaçant : le propos doit-il nécessairement être rapporté par le journaliste ? », Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, Cujas, N° 3, 2019

Paul Cazalbou, « L'articulation des actions en réparation en matière répressive », Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, Cujas, N° 3, 2019

Paul Cazalbou, « Actes tirés d’une procédure distincte définitivement clôturée : l’autorité de chose jugée ne fait toujours pas obstacle à l’action en nullité du tiers », Lexbase Hebdo, édition pénale, Lexbase, N° 8, 2018

Paul Cazalbou, « Distinction au sein de l'article 222-16 du Code pénal : les redondances demeurent », Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, Cujas, N° 2, 2018

Paul Cazalbou, « Le périmètre à la carte du délit d'abandon de famille », Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, Cujas, N° 2, 2018

Paul Cazalbou, « Retour critique sur le principe d'unicité de qualification des faits en droit pénal », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Dalloz, N° 2, 2018 

Voir plus

Paul Cazalbou, « Cumul idéal de contraventions en matière de maltraitance animale », Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, Cujas, N° 1, 2018

Paul Cazalbou, « Rappel de l'indifférence à la dégradation effective des conditions de travail en matière de harcèlement au travail », Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, Cujas, N° 1, 2018

Paul Cazalbou, « La résolution des cumuls répressifs en droit européen », Cahiers de l'IRDEIC, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2018

Paul Cazalbou, « La sanction pénale des mariages forcés », Les mariages forcés et le droit, Institut universitaire Varenne, 2018, Colloques & essais

Paul Cazalbou, « L'appel-annulation au service d'une conception extensive (et discutable) de l'exigence d'impartialité au sein des juridictions prud'homales », Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, Centre de recherche pour l'utilisation de l'informatique juridique/Association informatique juridique de Toulouse-Midi-Pyrénées/Observatoire de jurisprudence du Centre de recherche et d'analyse juridique, N° 1, 2017

Paul Cazalbou, « La criminalité informatique façonnée par le droit de l'Union européenne », La transposition du droit de l'UE dans la loi pénale française: l'intégration d'un corps étranger, CEPRISCA, 2017, Colloques

Paul Cazalbou, « Les catégories en droit pénal », Les catégories en droit, Mare et martin, 2017, Collection des Presses universitaires de Sceaux

Paul Cazalbou et Antoine Botton, « Les insuffisances de la réforme du 27 mai 2014 », L'audition libre : de la pratique à la réforme, LGDJ, 2017

Paul Cazalbou et Guillaume Beaussonie, « L'annulation d'un acte procédural subi par autrui », Gazette du Palais, Lextenso éditions, N° 27, 2016

Paul Cazalbou et Guillaume Beaussonie, « L’intérêt à bénéficier de l’annulation d’un acte subi par autrui », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 1, 2016 

Paul Cazalbou, « Procès équitable (dépaysement) : employeur ancien conseiller prud'homal », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 41, 2015

Paul Cazalbou, « Procès équitable (dépaysement) : employeur ancien conseiller prud'homal », Recueil Dalloz, N° 41, 2015, p. 2385 

Paul Cazalbou, « Étude de la catégorie des infractions de conséquence : contribution à une théorie des infractions conditionnées, », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2015, p. 873 

Paul Cazalbou, « Les incriminations redondantes de la fraude aux prestations sociales », Les affres de la qualification juridique, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2015, Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)

Paul Cazalbou, « Les méandres de la contestation d'un sursis à statuer », Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, Centre de recherche pour l'utilisation de l'informatique juridique/Association informatique juridique de Toulouse-Midi-Pyr�n�es/Observatoire de jurisprudence du Centre de recherche et d'analyse juridique, 2015

Paul Cazalbou, « Répartition des compétences en matière d'inhumation et d'exhumation entre juridiction d'instance et de grande instance », Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, Centre de recherche pour l'utilisation de l'informatique juridique/Association informatique juridique de Toulouse-Midi-Pyr�n�es/Observatoire de jurisprudence du Centre de recherche et d'analyse juridique, 2015

Paul Cazalbou, « Éclairage sur le contrôle en appel de la procédure à jour fixe (note 943) », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 38, 2014

Paul Cazalbou, « Admission du recours à l'article 47 du CPC pour le cas d'un magistrat actionnaire à 96,77% d'une société elle-même actionnaire d'une société partie au litige », Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, Centre de recherche pour l'utilisation de l'informatique juridique/Association informatique juridique de Toulouse-Midi-Pyr�n�es/Observatoire de jurisprudence du Centre de recherche et d'analyse juridique, 2014

Paul Cazalbou, « Inopposabilité de la clause attributive de compétence issue des statuts d'une Caisse de congés payés », Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, Centre de recherche pour l'utilisation de l'informatique juridique/Association informatique juridique de Toulouse-Midi-Pyr�n�es/Observatoire de jurisprudence du Centre de recherche et d'analyse juridique, 2014

Paul Cazalbou, « L'esprit du Code, les bras de la Convention », Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, Centre de recherche pour l'utilisation de l'informatique juridique/Association informatique juridique de Toulouse-Midi-Pyr�n�es/Observatoire de jurisprudence du Centre de recherche et d'analyse juridique, 2014

Paul Cazalbou, « Toutes les clefs doivent être remises ! », Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, Centre de recherche pour l'utilisation de l'informatique juridique/Association informatique juridique de Toulouse-Midi-Pyr�n�es/Observatoire de jurisprudence du Centre de recherche et d'analyse juridique, 2014

Paul Cazalbou, « L'inscription au RPVA ne vaut pas consentement à l'utilisation de ce dispositif », Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, Centre de recherche pour l'utilisation de l'informatique juridique/Association informatique juridique de Toulouse-Midi-Pyr�n�es/Observatoire de jurisprudence du Centre de recherche et d'analyse juridique, 2013

Paul Cazalbou, « La légitime défense appliquée aux sports de combat et arts martiaux », Ethique, sports de combat et arts martiaux, Presses de l'Université Toulouse I Capitole, 2013

Paul Cazalbou, « Les dispositions attributives de compétence de la Convention internationale de Varsovie priment les termes du Code de procédure civile dans toute action dirigée contre le transporteur aérien », Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, Centre de recherche pour l'utilisation de l'informatique juridique/Association informatique juridique de Toulouse-Midi-Pyr�n�es/Observatoire de jurisprudence du Centre de recherche et d'analyse juridique, 2013

Paul Cazalbou, « Incompétence du juge des référés en matière de qualification de la rupture du contrat de travail et de ses suites », Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, Centre de recherche pour l'utilisation de l'informatique juridique/Association informatique juridique de Toulouse-Midi-Pyr�n�es/Observatoire de jurisprudence du Centre de recherche et d'analyse juridique, 2012

Paul Cazalbou, « Influence de la condamnation civile de certains participants à une infraction sur la condamnation ultérieure des autres co-participants », Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, Centre de recherche pour l'utilisation de l'informatique juridique/Association informatique juridique de Toulouse-Midi-Pyr�n�es/Observatoire de jurisprudence du Centre de recherche et d'analyse juridique, 2012

Paul Cazalbou, « La date de déclaration d’appel erronée et hors délai portée par l’appelant est indifférente autant que le visa apposé par les services du greffe permet de donner date certaine à celle-ci », Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, Centre de recherche pour l'utilisation de l'informatique juridique/Association informatique juridique de Toulouse-Midi-Pyr�n�es/Observatoire de jurisprudence du Centre de recherche et d'analyse juridique, 2012

Paul Cazalbou et Elise Letouzey, « La délégation de pouvoirs : jusqu’où ira le juge dans le contrôle de l'organisation interne de l'entreprise ? (Etude n°16) », Droit pénal, Editions techniques, N° 9, 2009


Autre

Paul Cazalbou, Étude de la catégorie des infractions de conséquence : contribution à une théorie des infractions conditionnées 

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