Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Marielle Picq et Nathalie Baruchel avec le Barreau de Grenoble et l'IES...
Colloque international organisé par le CRDP, Université de Lille sous la direction scientifique d'Elsa Bernard, Professeure de droit public à l'Université de Lille et de Stéphane...
Colloquium organised by Strasbourg University, Catania University and EUCOR...
Colloque organisé par le LDPSC en collaboration avec la Faculté de droit et de science politique et Lexis Nexis sous la direction scientifique de Vincent Egéa, Professeur à Aix...
Séminaire organisé par l'IODE, Université de Rennes / CNRS, sous la responsabilité scientifique de Sylvain Soleil, Pr d’histoire du droit à l’Université de Rennes, UMR IODE...
Conférence organisée par la Faculté de droit, Université Lyon 3...
Giornate italo francesi di giustizia costituzionale – Università di Messina organizzato da comitato scientifico italiano : Antonio D’Aloia, Elena Malfatti, Giusi Sorrenti i comitato...
Webinaire organisé par l’Institut euro africain de droit économique, en partenariat avec l’Université de Neuchâtel, l’Université catholique de Louvain et l’Université...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Colloque organisé par le LICEM, Faculté de droit, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Jean Louis Respaud, MCF de droit privé – HDR, Directeur du Master...
Colloque organisé par le LICEM, Faculté de droit, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Mathilde Cayot, MCF en droit privé...
Colloque organisé par le Laboratoire Innovation Communication et Marché, en partenariat avec l’Association Française des Juristes d’Entreprise, en collaboration avec le Master...
Colloque organisé par la Faculté de Droit, Université de Montpellier dans le cadre du MASTER « Droit de l’alimentation et de l’agroécologie »...
Journée du droit du marché organisée par le LICEM, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Jean Louis Respaud, MCF de droit privé HDR Laboratoire Innovation...
Organisé par le LICEM, Laboratoire Innovation Communication et Marché en partenariat avec l’AFJE Association Française des Juristes d’Entreprise, Université de Montpellier...
Organisé par le Laboratoire Innovation Communication et Marché LICeM , Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier...
Organisé par le LICEM et le CREAM, Université de Montpellier...
Organisé par le Laboratoire Innovation Communication et Marché, LICeM UR UM213 en partenariat avec l'Association Française des Juristes d’Entreprise AFJE avec le concours des...
Organisé par l'UMR 5815 Dynamiques du Droit, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Madame Marie Christine Sordino, Professeur Université de Montpellier, Équipe...
Organisé par l'Equipe de droit pénal de Montpellier, UMR 5815 Dynamiques du droit, Université de Montpellier...
Organisée par Marie Christine Sordino, Equipe de droit pénal de Montpellier, EDPM UMR 5815 Dynamiques du droit...
Organisé pour le CESICE, Université Grenoble Alpes par Yves Lassard et Frédéric Charlin...
Organisé par l’ERCIM Équipe de Recherche Créations immatérielles et Droit – UMR 5815 , en partenariat avec l’AFJE Association Française des Juristes d’Entreprises ...
Organisée par l’Equipe de droit pénal, Université de Montpellier...
Malo Depincé, « Le tribunal rejette le recours contre le non-renouvellement d’une substance active utilisée dans un produit phytopharmaceutique : une application du principe de précaution - Tribunal de l'UE, 4 oct. 2023, n° T-77/20 », Revue Lamy Droit alimentaire, N° 443, 2024, p. NC
Agnès Robin, « Chronique droit de l'internet, marque. Contrefaçon par imitation », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 4, 2024, p. 27
Agnès Robin, « Chronique droit de l'internet, marque. Place de marché en ligne et contrefaçon », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 4, 2024, p. 27
Malo Depincé, « Chronique droit de l'internet. Avancées de Google en matière de protection des consommateurs », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 4, 2024, p. 30
Malo Depincé, « Chronique droit de l'internet. Droit de rétractation, création d’un espace personnel », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 4, 2024, p. 29
Malo Depincé, « Chronique droit de l'internet. Droit de rétractation, prestation de services », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 4, 2024, p. 29
Malo Depincé, « Chronique droit de l'internet. Déréférencement des adresses de sites Internet », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 4, 2024, p. 30
Malo Depincé, « Chronique droit de l'internet. Géoblocage et ententes illicites », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 4, 2024, p. 30
Malo Depincé, « Chronique droit de l'internet. Lutte contre les faux avis en ligne », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 4, 2024, p. 29
Malo Depincé, « Chronique droit de l'internet. Pratiques commerciales des « influenceurs » », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 4, 2024, p. 29
Malo Depincé, « Chronique droit de l'internet. Qualification de contrat à distance », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 4, 2024, p. 30
Malo Depincé, « Chronique droit de l'internet. Responsabilité des plateformes et réseaux de distribution sélective », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 4, 2024, p. 30
Agnès Robin, « Chronique de droit de l'internet », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1019, 2023, p. 33
Malo Depincé, « Le système d’évaluation de la plateforme YUKA validé par deux arrêts de cours d’appel. CA Aix en Provence, Ch. 3-1, 8 décembre 2022, RG 21/14555 ; CA Limoges, 13 avril 2023, RG 21/00929 », Revue Lamy Droit alimentaire, N° 437, 2023, p. 14
Agnès Robin, « Exploitation de l'innovation », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, N° 16, 2023, pp. 175-189
Agnès Robin, « Chronique Droit de de l'Internet. Accessibilité au public de données personnelles et transparence de la vie publique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 36
Malo Depincé, « Chronique Droit de l'Internet. Adaptation du droit français au droit de l'Union européenne », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 41
Agnès Robin, « Chronique Droit de l'Internet. Conservation des données de communication électronique aux fins de politique pénale ou de sécurité nationale », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 36
Malo Depincé, « Chronique Droit de l'Internet. Contrats conclus à distance et droit de rétractation, CJUE, 8e ch., 31 mars 2022, aff. C-96/21 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 41
Malo Depincé, « Chronique Droit de l'Internet. Contrats conclus à distance et information du consommateur par le vendeur, CJUE, 3e ch., 5 mai 2022, aff. C-179/21 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 42
Agnès Robin, « Chronique Droit de l'Internet. Cookies », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 36
Agnès Robin, « Chronique Droit de l'Internet. Directive 2019/790 versus Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. CJUE, gde ch., 26 avr. 2022, aff C-401/19 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 35
Agnès Robin, « Chronique Droit de l'Internet. Droit sui generis des bases de données,investissement substantiel et risque pour les possibilités d'amortissement d'investissement, CJUE, 5e ch., 3 juin 2021, aff. C-762/19 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 38
Agnès Robin, « Chronique Droit de l'Internet. Marque, contrefaçon (oui), CA Paris, pôle 5, ch. 2, 28 janv. 2022 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 39
Agnès Robin, « Chronique Droit de l'Internet. Notion de transfert de données », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 37
Malo Depincé, « Chronique Droit de l'Internet. Signes distinctifs et concurrence déloyale, Cass. com., 7 sept. 2022, n° 21-14.495 F-D », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 42
Agnès Robin, « Chronique Droit de l'Internet. Sécurisation des données et obligation de notifier une faille de sécurité », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 37
Agnès Robin, « Chronique Droit de l'Internet. Traitement de données personnelles ayant pour finalité le développement de l'algorithme "DataJust », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 37
Malo Depincé, « Chronique Droit de l'internet. la clause attributive de juridiction est opposable à un influenceur, T. com. Paris, 29 juin 2022, n° 2021-024529 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 42
Malo Depincé, « Chronique droit de l'Internet. Pratiques restrictives de concurrence, T. com. Paris, 15e ch., 28 mars 2022, n° 2018017655 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 42
Agnès Robin, « Chronique droit de l'Internet. Protection d'une base de de données, Cass. 1ere civ., 5 oct. 2022, n° 21-216.307, FS-B », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 39
Malo Depincé, « Chronique droit de l'Internet. droit à la protection des données et action à la disposition des associations de consommateurs, CJUE, 3e ch., 28 avr. 2022, aff. C-319/20 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 42
Malo Depincé, « Décret n° 2022-424 du 25 mars 2022 relatif aux obligations d'information précontractuelle des consommateurs et au droit de rétractation », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 41
Agnès Robin, « La Nona Ora de Maurizio Cattelan », Le droit saisi par l'art, Dalloz, 2023, p. NC
Malo Depincé, « Qu'est-ce qu'une alimentation durable ? », Droit de l'alimentation : nourrir, soigner, protéger, concilier - Actes du colloque du 14 octobre 2022, Montpellier, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, 2023, p. 229
Malo Depincé, « Chronique Droit de la distribution. Concurrence déloyale, responsabilité du maître du réseau, Cass. com., 27 janv. 2021, n° 18-14.774 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 26, 2022, p. 34
Malo Depincé, Daniel Mainguy et Léa Molina, « Chronique de Droit de la distribution. Jurisprudence de 2021 à début 2022 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 26, 2022, p. 1234
Malo Depincé, « Chronique droit de la distribution. Dénigrement et action en justice, CA Paris, pôle 5, ch. 2, 9 avr. 2021, n° 19/10941 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 26, 2022, p. 35
Malo Depincé, « Chronique droit de la distribution. Le parasitisme, acte intentionnel mais pour lequel la preuve d'une confusion n'est pas requise, CA Paris, pôle 5, ch. 4,30 juin 2021, n° 18/26888 & Cass. com., 27 juin 2021, n° 18-20.702 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 26, 2022, p. 36
Malo Depincé, « Chronique droit de la distribution. Réparation du préjudice, Cass. com., 12 janv. 2022, n° 20-11.139 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 26, 2022, p. 37
Malo Depincé, « Chronique droit de la distribution. dénigrement, Internet et réseaux sociaux, CA Paris, pôle 5, ch. 4, 6 janv. 2021, n° 20/08857 et autres », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 26, 2022, p. 35
Agnès Robin, « Exploitation de l’innovation », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, N° 14, 2022, pp. 225-243
Malo Depincé, « L'obligation générale de conformité », Lamy Droit économique, Wolkers Kluwer, 2022, p. NC
Malo Depincé, « La reconnaissance des usages dans l’étiquetage des données alimentaires », in Institut des usages (dir.), Valoriser les usages (Cyril Levavasseur & Kevin Magnier-Merran dir.), LexisNexis, 2022, pp. 131-143
Agnès Robin, « L’ouverture des données publiques scientifiques : de l’examen de la règle “open as possible, closed as necessary“ », Communication - Commerce électronique, N° 15, 2021, pp. 5-10
Agnès Robin, « L’hétérogénéité et l’incomplétude de la copropriété intellectuelle », Les cahiers de propriété intellectuelle, N° 1, 2021, pp. 93-110
Agnès Robin, « Intégrité scientifique et science des données », L'intégrité scientifique à l'aune du droit. Sous la direction d'Olivier Descamps et Kamel Lairedj, Éditions Panthéon-Assas, 2021, pp. 49-92
Malo Depincé, « Le consommateur de données », Time to Reshape the Digital Society. Sous la coordination de Hervé Jacquemin, Larcier, 2021, pp. 235-252
Agnès Robin, « Open data et données de santé », Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, 2021, pp. 33-34
Agnès Robin, « Les places de marché en ligne. Du millefeuille à la mouvance des qualifications juridiques », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 30, 2020, p. 1041
Agnès Robin, Philippe Amiel, Francesca Frontini et Pierre-Yves Lacour, « Pratiques de gestion des données de la recherche : une nécessaire acculturation des chercheurs aux enjeux de la science ouverte ? », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, N° 10, 2020, pp. 147-168