Présentation

Le Laboratoire Innovation Communication et Marché (LICeM), dont la direction est assurée par Malo Depincé et la direction adjointe par Agnès Robin, a été créé en janvier 2022 par des juristes enseignants-chercheurs de la Faculté de Droit et de Sciences politiques de Montpellier, parmi les plus dynamiques pour des approches pluridisciplinaires de leurs thématiques de recherches.

L’équipe rassemble une dizaine d'enseignants-chercheurs et chercheurs fortement impliqués sur la thématique de l’innovation et tout particulièrement en droit économique. Les spécialités regroupées au sein de cette équipe de juristes (droit de la concurrence et de la consommation, droit des contrats et de la distribution, droit du numérique et droit de la propriété intellectuelle, droit de la santé) permettent de garantir une forte compétence dans les domaines de droit économique et du marché. L’unité concentre ses recherches autour de deux axes liés à l’innovation dans son rapport au droit en s'appuyant également sur la formation et la formation à la recherche grâce à ses diplômes anciens et reconnus.

Le premier axe vise à identifier à comprendre, compte tenu des nouvelles offres et comportements sur le marché, quelles sont les innovations juridiques créées. L’équipe entend à la fois interroger ces évolutions autour de trois questions : « nouvelles offres, nouveaux comportements et nouvelles régulations ? » et se demander laquelle prime et conditionne les deux autres.

Le second axe entend, quant à lui, analyser l’encadrement juridique des objets innovants issus de l’économie fondée sur les données et, de façon générale, les objets issus de la révolution numérique sous l’angle du droit de la propriété intellectuelle mais également du droit de l’information et de la communication et du droit du numérique (gouvernance des données).

Concrètement, outre les nombreuses publications (articles et commentaires de l’équipe), ce sont plusieurs ouvrages qui ont été édités ou réédités. Plusieurs colloques sont organisés chaque année. L’équipe a noué plusieurs partenariats scientifiques, notamment avec l’Université de Sherbrooke et est membre de plusieurs réseaux de recherche : Centre Internet et Société (CIS) et Normes, sciences et techniques (NoST).

Programme

8h30 : Accueil des participants

9h00 : Ouverture du colloque
Philippe Augé, Président de l’Université de Montpellier

Actualisation du droit de l’Internet

Matinée sous la présidence de Agnès Robin, Maître de conférences HDR à l’Université de Montpellier (LICeM)

9h15 : Internet et responsabilité des prestataires techniques
A. Diméglio, Avocat, Cabinet Diméglio, Montpellier

Internet et protection des données personnelles
L. Tomasso, Post-doctorante à l’Université de Montpellier (LICeM)

Internet et droit de la propriété intellectuelle
Sandrine Roose-Grenier, Maître de conférences HDR en Droit privé à l’Université de Montpellier (LICeM)

10h45 : Pause-café

11h00 : Internet et droit de la consommation
Malo Depincé, Professeur à l’Université de Montpellier (LICeM)

Internet et droit du travail
A. Saint-Martin, Avocat, Cabinet ASM, Montpellier

12h15 : Cocktail déjeunatoire

L’utilisation des SIA générative dans la pratique des juristes d’entreprise

14h00 : Table-ronde sous la présidence de A.-E. Rousseau, Directrice générale adjointe en charge des affaires juridiques, de la RSE et de la communication, AFJE

Avec :
M.-P. de La Gontrie, Sénatrice, Co-rapporteure du Rapport d’information sur l’intelligence artificielle et les professions du droit (À distance)
G. Haas, Avocat, Cabinet Haas, Paris
N. Agrait Vila, Directrice Juridique Microsoft France, Affaires Publiques, Externes et Juridiques
M. Zapater, Directeur de l’innovation, Septeo, Montpellier
A. Lavaury, Directrice de Développement Marchés Entreprises et Expertscomptables, LexisNexis

17h00 : Échanges avec le public

17h30 : Fin du colloque

Entrée libre et gratuite

Inscription obligatoire : philippe.hugot@umontpellier.fr

Colloque éligible à la formation des avocats