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Malo Depincé

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

HUman at home projecT (HUT) est une expérience scientifique inédite qui réunit 13 laboratoires universitaires de recherches, des industriels et des institutionnels autour d’un objectif commun : explorer et anticiper les effets des nouvelles technologies et des objets connectés sur les comportements quotidiens et le bien-être dans l’habitat. hut-occitanie.eu

Responsabilités administratives et scientifiques :

Faculté de Droit et de Science politique


Laboratoire Innovation Communication et Marché

Thèse

Le principe de précaution. Thèse soutenue en 2004 à Université Montpellier I, sous la direction de Jean Calais-Auloy, membres du jury : Geneviève Viney, Henri Temple, Philippe Brun et Daniel Mainguy.


Ouvrages

Malo Depincé, Jean Calais-Auloy et Henri Temple, Droit de la consommation, Dalloz, 2020, 10e éd., Précis, 778 p.

Malo Depincé, Daniel Mainguy et Mathilde Cayot, Droit de la concurrence, LexisNexis, 2019, 3e éd., Manuel, 446 p.

Malo Depincé (dir.), Les quarante ans du Centre de Droit de la Consommation et du Marché : [Actes du colloque du 17 avril 2015], UMR-CNRS 5815 "Dynamiques du droit" et de [Lextenso éditions], 2017, Dynamiques du droit, consommation et marché, 298 p.

Malo Depincé et Daniel Mainguy, Droit de la concurrence, LexisNexis, 2015, 2e éd., Manuel, 395 p.

Malo Depincé et Daniel Mainguy (dir.), 40 ans de droit de la consommation : 1972-2012 : bilan et perspectives, Faculté de droit et de science politique de Montpellier, 2013, Actes de colloque, 308 p.

Malo Depincé (dir.), Cahier de droit de la consomation : Centre de droit de la consommation et du marché, Journaux judiciaires associés, 2010, 23 p.

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Malo Depincé, Daniel Mainguy et Jean-Louis Respaud, Droit de la concurrence, Litec et de LexisNexis, 2010, Manuel, 355 p.


Articles

Malo Depincé, « La reconnaissance des usages dans l’étiquetage des données alimentaires », in Institut des usages (dir.), Valoriser les usages (Cyril Levavasseur & Kevin Magnier-Merran dir.), LexisNexis, 2022, pp. 131-143

Malo Depincé, « Le consommateur de données », Time to Reshape the Digital Society. Sous la coordination de Hervé Jacquemin, Larcier, 2021, pp. 235-252

Malo Depincé, Bruno Siau et Daniel Mainguy, « Contrat de travail -Requalification de la relation contractuelle entre une plateforme et un chauffeur de VTC en contrat de travail salarié Aspects de droit du travail et de droit de la concurrence -Commentaire par Malo Depincé et Daniel Mainguy et Bruno Siau », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2020, p. NC

Malo Depincé, « Du consommateur fidèle au consommateur captif : analyse de droit du marché », Revue Lamy Droit des Affaires, 2019, p. NC

Malo Depincé, « Lamy Droit économique, (3 chapitres), dir. Muriel Chagny. La prévention de la sécurité des produits et des services. L'obligation générale de conformité. L'obligation générale de sécurité. », Lamy Droit économique, Wolers Kluwer, 2019, p. NC

Malo Depincé et Alain Foucaran, « L’incidence du numérique sur les collaborations interdisciplinaires en recherche : les enjeux techniques et les problématiques juridiques du lieu de vie connecté », in Catherine Barreau, Najoua Djerad (dirs.) (dir.), Droit et numérique - Actes du Colloque international, 20 et 21 novembre 2017, Kaslik, Université Saint-Esprit de Kaslik, 2019, p. NC

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Malo Depincé, « A propos d’un lieu d’expérimentation du rapport au tiers (de confiance) », Le tiers de confiance. Dir. A. Laurent, Lextenso, 2018, p. NC

Malo Depincé, « Lamy Droit économique, (3 chapitres), dir. Muriel Chagny. La prévention de la sécurité des produits et des services. L'obligation générale de conformité. L'obligation générale de sécurité. », Lamy Droit économique, Wolers Kluwer, 2018, p. NC

Malo Depincé et Daniel Mainguy, « L’action de groupe », JurisClasseur Concurrence Consommation, 2018, p. NC

Malo Depincé et Daniel Mainguy, « Premier arrêt de cassation en matière d’action de groupe, sur la validité de l’assignation initiant l’action de groupe », Cass. civ. 1ère, 27 juin 2018 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018, p. 147516

Malo Depincé, « Lamy Droit économique, (3 chapitres), dir. Muriel Chagny », Lamy Droit économique, Wolers Kluwer, 2017, p. NC

Malo Depincé, « Le droit de la consommation a-t-il des effets inflationnistes ? », 40 ans du centre de droit de la consommation et du marché - Actes du colloque du 17 avril 2015 Montpellier, 2017, p. NC

Malo Depincé, « Le lanceur d'alerte en droit de l'environnement », Lanceurs d'alerte : innovation juridique ou symptôme social ?, Montpellier, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, 2016, pp. 71-89

Malo Depincé, « Le syndicat de copropriétaires demeure un non professionnel, Cass. Civ. 1ère, 24 novembre 2015 », Revue Lamy Droit civil, 2016, p. NC

Malo Depincé, « Le contrat de franchise dans la tourmente de l’application de l’article L. 442-6 du Code de commerce », in Lextenso éditions (dir.), La crise du contrat de franchise ?, 2015, pp. 67-77

Malo Depincé, « Ranger l’animal par sa valeur », in Eric De Mari, Dominique Taurisson-Mouret (Dir.) (dir.), Ranger l’animal - L'impact environnemental de la norme en milieu contraint II : exemples de droit colonial et analogies contemporaines, Victoires Editions, 2015, p. NC

Malo Depincé et Daniel Mainguy, « Le décret du 24 septembre 2014 introduit en France l’action de groupe », Code de Procédure civile commenté, Lamy, 2014, p. NC

Malo Depincé et Daniel Mainguy, « L’action de groupe, nouvelle procédure du droit français de la consommation », Revue Droit et Patrimoine, 2014, p. NC

Malo Depincé et Daniel Mainguy, « L’introduction de l’action de groupe en droit français », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2014, p. 1144

Malo Depincé et Jean-Luc Viruéga, « Le point de vue juridique : de la théorie de la décision à la mise en œuvre juridique », Traité de droit alimentaire. Coordinateurs Jean-Louis Multon, Henri Temple, Jean-Luc Viruéga., Lavoisier, 2013, pp. 745-765

Malo Depincé, « Les sources juridiques du droit alimentaire », Traité de droit alimentaire, Lavoisier, 2013, pp. 155-166

Malo Depincé, « Droit de l'environnement : de la norme contrainte à la construction des territoires », in Victoires éditions (dir.), L'impact environnemental de la norme en milieu contraint, Victoires éditions, 2012, p. 96

Malo Depincé, « Le juge national peut soulever d'office les mesures protectrices du consommateur en matière de démarchage. CJCE 17 décembre 2009, aff. C. 227/08 », Revue Européenne du Droit de la Consommation, 2012, p. NC

Malo Depincé, « Direction des « Cahiers de droit de la consommation ». Chronique », Les Petites Affiches, 2011, p. Cahiers du droit de la consommation

Malo Depincé, « Les leçons tirées de la soumission des services publics à caractère industriel et commercial au droit de la consommation. », Lamy droit public des affaires - bulletin d'actualisation, 2011, p. NC

Malo Depincé, « Direction des « Cahiers de droit de la consommation ». Chronique », Les Petites Affiches, 2010, p. Cahiers du droit de la consommation

Malo Depincé, « La Cour de Justice des Communautés européennes, le droit de la consommation et les principes généraux du droit, CJCE 23 avril 2009, aff. C-261/07 et 3 septembre 2009, aff. C-489/07 », Les Petites Affiches, 2010, p. 3

Malo Depincé, « La clause de non-concurrence post-contractuelle et ses alternatives », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2009, p. 259

Malo Depincé, « Direction des « Cahiers de droit de la consommation » », Les Petites Affiches, 2009, p. cahiers du droit de la consommation

Malo Depincé, « Expertise et principe de précaution », in Tec & Doc (dir.), L'expertise : enjeux et pratiques. Karine Favro (Coord.), 2009, p. NC

Malo Depincé, « La clause de non-concurrence et ses alternatives », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2009, p. 259

Malo Depincé, « D'un droit privé de l'environnement », Revue Lamy Droit civil, N° 51, 2008, p. 65

Malo Depincé et Daniel Mainguy, « « Vers l'indemnisation de la clause de non-concurrence ? », à propos de Cass. com., 9 oct. 2007 », Revue Lamy Droit civil, N° 47, 2008, p. 6

Malo Depincé, « Les clauses de non-réaffiliation », Revue Droit et Patrimoine, 2007, p. 26

Malo Depincé, « « Le juge communautaire, la progestérone et le principe de précaution », CJCE, 12 juill. 2005, Aff. C.198/03 », Revue générale de droit médical, N° 18, 2006, p. 173

Malo Depincé, « « Nullité d'une clause de non-concurrence et concurrence déloyale », à propos de Cass. soc., 28 janv. 2005 », La Semaine juridique - édition générale, 2005, p. 1661

Malo Depincé, « À propos de l’arrêt de la Cour d’appel de Montpellier du 23 septembre 2003, hormones de croissance : le retour devant les juges », Cahiers de droit de l'entreprise, N° 1, 2004, p. 50

Malo Depincé, « « Libres propos sur l'influence de la Charte de l'environnement sur le droit de la consommation », Commentaire du projet de Charte de l'environnement », Actualité du droit de la consommation, 2004, p. non renseignés

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