Présentation

Le Laboratoire Innovation Communication et Marché (LICeM), dont la direction est assurée par Malo Depincé et la direction adjointe par Agnès Robin, a été créé en janvier 2022 par des juristes enseignants-chercheurs de la Faculté de Droit et de Sciences politiques de Montpellier, parmi les plus dynamiques pour des approches pluridisciplinaires de leurs thématiques de recherches.

L'équipe rassemble une dizaine d'enseignants-chercheurs et chercheurs fortement impliqués sur la thématique de l'innovation et tout particulièrement en droit économique. Les spécialités regroupées au sein de cette équipe de juristes (droit de la concurrence et de la consommation, droit des contrats et de la distribution, droit du numérique et droit de la propriété intellectuelle, droit de la santé) permettent de garantir une forte compétence dans les domaines de droit économique et du marché.

L'unité concentre ses recherches autour de deux axes liés à l'innovation dans son rapport au droit en s'appuyant également sur la formation et la formation à la recherche grâce à ses diplômes anciens et reconnus.

Le premier axe vise à identifier à comprendre, compte tenu des nouvelles offres et comportements sur le marché, quelles sont les innovations juridiques créées. L'équipe entend à la fois interroger ces évolutions autour de trois questions : « nouvelles offres, nouveaux comportements et nouvelles régulations » et se demander laquelle prime et conditionne les deux autres.

Le second axe entend, quant à lui, analyser l'encadrement juridique des objets innovants issus de l'économie fondée sur les données et, de façon générale, les objets issus de la révolution numérique sous l'angle du droit de la propriété intellectuelle mais également du droit de l'information et de la communication, droit du numérique.

Concrètement, outres les nombreuses publications (articles et commentaires de l'équipe), ce sont plusieurs ouvrages qui ont été édités ou réédités, plusieurs colloques sont organisés chaque année. L'équipe a noué plusieurs partenariats scientifiques, notamment avec l'Université de Sherbrooke et est membre de plusieurs réseaux de recherche : Centre Internet et Société (CIS) et Normes, sciences et techniques (NoST).

Programme

8h30 : Accueil des participants

9h00 : Ouverture du colloque
Guylain Clamour, Doyen de la Faculté de Droit et de Science politique
Agnès Robin, Maître de conférences HDR à l'Université de Montpellier, Directrice adjointe du LICeM

Matinée sous la présidence de Agnès Robin, Maître de conférences HDR à l'Université de Montpellier, Directrice adjointe du LICeM

9h15 : Internet et responsabilité des prestataires techniques
Arnaud Diméglio, Docteur en droit, Avocat, Cabinet Diméglio, Montpellier

Internet et protection des données personnelles
Laura Tomasso, Docteure en droit, Post-doctorante LICeM, Université de Montpellier

Internet et droit de la propriété intellectuelle
Sandrine Roose-Grenier, Maître de conférences à l'Université de Montpellier, LICeM

11h00 : Pause

11h15 : Internet et droit de la consommation
Malo Depincé, Professeur à l'Université de Montpellier, Directeur du LICeM

Internet et santé
Virginie Rage-Andrieu, Maître de conférences HDR à l'Université de Montpellier, LICeM

12h30 : Cocktail déjeunatoire

La sécurité des données

Le droit au soutien de la sécurité

14h00 Table-ronde sous la présidence de Sandrine Roose-Grenier, Maître de conférences à l'Université de Montpellier, LICeM

Avec :
Marion Lehmans, Coordinatrice du secteur Enseignement Recherche, Agence Nationale de la Sécurité des Systèmes d'Information - ANSSI (sous réserve)
Gérard Haas, Docteur en droit, Avocat, Cabinet Haas, Paris
Mathieu Ziesing, Consultant risque et conformité, Eviden

15h00 : Echanges avec le public

15h30 : Pause

La technologie au soutien du droit

16h00 : Table-ronde sous la présidence de Anne-Emmanuelle Rousseau, Directrice Juridique et Responsabilité Sociétale groupe BRL, Déléguée régionale de l'AFJE

Avec :
Adrien Giuliani, Directeur Général Adjoint, société Devensys Cybersecurity
Jean-François Mangin, Délégué à la Protection des Données, Région Occitanie
Julien Le Clainche, Docteur en droit, Avocat, Cabinet Conte – Le Clainche, Montpellier

17h00 : Echanges avec le public

17h30 : Fin du colloque

Entrée libre et gratuite

Inscription obligatoire auprès de : philippe.hugot@umontpellier.fr

Colloque éligible à la formation des avocats