Daniel Vigneau, « Diagnostic préimplantatoire », Dictionnaire permanent santé, bioéthique, biotechnologies, 2022, p. NC
Daniel Vigneau, « Embryon humain in vitro », Dictionnaire permanent santé, bioéthique, biotechnologies, 2022, p. NC
Daniel Vigneau, « Euthanasie et fin de vie », Dictionnaire permanent santé, bioéthique, biotechnologies, 2022, p. NC
Frédéric Lafargue, « Finances publiques : les règles applicables aux finances de l’État », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2022, p. NC
Frédéric Lafargue, « Finances publiques : les règles applicables aux finances des collectivités territoriales, Fiche pédagogique », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2022, p. NC
Daniel Vigneau, « La procréation médicalement assistée à travers le prisme de la loi « bioéthique » du 2 août 2021 », Revue générale de droit médical, 2022, p. NC
Stéphanie Rabiller, « La réforme de l’évaluation externe des ESSMS : un essai à transformer ! », Revue droit et santé, 2022, p. NC
Françoise Sempé, « Les collectivités territoriales », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2022, p. NC
Stéphanie Rabiller, « Les conseils territoriaux de santé : légitimité et influence de la réflexion collective », Santé et territoire(s), LexisNexis, 2022, p. NC
Daniel Vigneau, « Organes humains », Dictionnaire permanent santé, bioéthique, biotechnologies, 2022, p. NC
Daniel Vigneau, « Sanctions pénales de la bioéthique », Dictionnaire permanent santé, bioéthique, biotechnologies, 2022, p. NC
Philippe Zavoli, « Sites classés et cadre de vie », Le droit des sites : retour sur la loi du 2 mai 1930, Mare & Martin, 2022, p. NC
Daniel Vigneau, « Statut du corps humain, de ses éléments et produits », Dictionnaire permanent santé, bioéthique, biotechnologies, 2022, p. NC
Daniel Vigneau, « Tissus, cellules et produits du corps humain », Dictionnaire permanent santé, bioéthique, biotechnologies, 2022, p. NC
Cyrille Marconi, « Contrat de travail et précarité : éclairages historiques sur la permanence d’une relation », Le Droit ouvrier, N° 878, 2021, pp. 1-6
Stéphanie Rabiller et Michel Laforcade, « Vous avez dit autonomie ? Entre solitude et sollicitude », Revue droit et santé, N° 104, 2021, p. 816
Stéphanie Rabiller et Philippe Zavoli, « Goutte à goutte, l’Union européenne creuse le sillon du droit de l’eau, à propos de la directive 2020/2184 16 du décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine », Revue droit et santé, N° 103, 2021, pp. 760-764
Daniel Vigneau, « La PMA à tout faire », Revue générale de droit médical, N° 81, 2021, p. 43
Françoise Sempé, « Autorisation de plaider et conflit d'intérêts », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 41, 2021, p. 2395

Daniel Vigneau et Jean-Jacques Lemouland, « Droit des couples », Recueil Dalloz, N° 15, 2021, p. 819

Stéphanie Rabiller et Philippe Zavoli, « Le long chemin vers la reconnaissance d’un droit à l’eau », Revue Juridique de l'Environnement, N° 3, 2021, pp. 527-540
Marc Azavant, « Autonomie et mesures de protection », Revue droit et santé, 2021, p. 818 et suivantes
Marc Azavant, « Autorité parentale », Répertoire Dalloz de procédure civile, 2021, p. NC
Frédéric Lafargue, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative - Finances et fiscalité », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2021, pp. 513-538
Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2021, p. NC
Françoise Sempé, « Chronique de jurisprudence administrative, Rubrique Institutions et Rubrique Coopération entre collectivités territoriales », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2021, p. NC
Frédéric Lafargue, « Finances publiques : les règles applicables aux finances de l’État, Fiche pédagogique n°3305 », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2021, p. NC
Frédéric Lafargue, « Finances publiques : les règles applicables aux finances des collectivités territoriales, Fiche pédagogique n°3306 », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2021, p. NC
Annie Fitte-Duval, « La Martinique : du statut départemental partagé au statut de collectivité sui generis contrarié », 75 ans de départementalisation outre-mer, L'Harmattan, 2021, p. NC
Stéphanie Rabiller et Valérie Friot-Guichard, « La gestion des situations sanitaires exceptionnelles, un apprentissage territorial de l’organisation de la santé de demain », Complément territorial - Le Moniteur, 2021, p. NC
Stéphanie Rabiller et Valérie Friot-Guichard, « Covid-19 et organisation des soins en situation exceptionnelle », Revue droit et santé, N° 96, 2020, p. 718
Stéphanie Rabiller, « Quand la sécurité impose la mise à l’écart du professionnel de santé, Décision n°2019-006, ARS Bourgogne, 2019 », Revue droit et santé, N° 93, 2020, pp. 66-68
Daniel Vigneau et Jean-Jacques Lemouland, « Droit des couples », Recueil Dalloz, N° 16, 2020, p. 901

Jérôme Slonina, « Aux origines de l'U.P.P.A: L'université de Pau au XVIII° siècle », ouvrage collectif pour les 50 ans de l'U.P.P.A., 2020, p. NC
Philippe Zavoli, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2020, p. NC
Frédéric Lafargue, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative - Finances et fiscalité locales », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2020, p. NC
Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2020, p. NC
Stéphanie Rabiller, « Covid-19 et organisation des soins en situation sanitaire exceptionnelle », Revue droit et santé, 2020, p. NC
Stéphanie Rabiller et Valérie Friot, « Gestion de crise Covid : un apprentissage collectif pour la transformation du système de santé », Revue hospitalière de France, 2020, p. NC
Annie Fitte-Duval, « La motivation des actes administratifs locaux : entre protection de l’administré et intérêt public local », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, 2020, p. NC
Françoise Sempé, « Les collectivités territoriales », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2020, p. NC
Stéphanie Rabiller, « Quand la sécurité des patients impose la mise à l’écart du professionnel de santé... », Revue droit et santé, 2020, pp. 66-68
Stéphanie Rabiller, « Santé et qualité de l’eau potable : les objectifs fixés par la future directive européenne », Revue droit et santé, 2020, p. NC
Stéphanie Rabiller et Valérie Friot-Guichard, « Hôpitaux de proximité, vecteurs de redynamisation de l’organisation de la santé ? », Revue droit et santé, N° 92, 2019, pp. 902-911
Philippe Zavoli, « Appel d’offres », Jurisclasseur Contrats et Marchés publics, LexisNexis, N° 61, 2019, p. NC