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Annie Fitte-Duval

Maître de conférences HDR, Droit public.

Thèse

L'administration communale outre-mer : essai de science administrative sur la fonction publique territoriale a la martinique. Thèse soutenue en 1989 à Antilles-Guyane, sous la direction de Jean-Claude Fortier.


Ouvrages

Annie Fitte-Duval, Contribution à l'étude de l'Etat : administration et territoires, [s.n.], 2012, 29 p.

Annie Fitte-Duval, L'administration communale outre-mer : essai de science administrative sur la fonction publique territoriale à la martinique, 1989, 579 p.


Articles

Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2020, p. NC

Annie Fitte-Duval, « La motivation des actes administratifs locaux : entre protection de l’administré et intérêt public local », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, 2020, p. NC

Annie Fitte-Duval, « Neutralité religieuse des élus locaux : une construction largement prétorienne », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 11, 2019, p. 489

Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2019, p. NC

Annie Fitte-Duval, « La théorie des apparences, nouveau paradigme de l'action publique ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 8, 2018, p. 440

Annie Fitte-Duval, « De l'utilité d'une exception française : le conflit d'intérêts publics », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2018, p. 253

Voir plus

Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2018, p. NC

Annie Fitte-Duval et Stéphanie Rabiller, « Fascicule 430-10 (refonte ancien 430)- Régime général Assurance maladie – Protection complémentaire pour les plus défavorisés », Juris-Classeur, Protection sociale Traité, 2018, p. NC

Annie Fitte-Duval, « Corse-Martinique : réflexions sur un « pas de deux » statutaire », Revue française de droit constitutionnel, N° 387, 2017, p. NC

Annie Fitte-Duval, « Liberté et droits syndicaux dans la fonction publique territoriale, au prisme de la libre administration », Droit Social, N° 6, 2017, p. 525

Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2017, p. NC

Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2016, p. NC

Annie Fitte-Duval, « Fascicule 19650 - Fonction publique outremer. Fonction publique territoriale. Fonctions publiques. », Droit administratif, Jurisclasseur, 2016, p. NC

Annie Fitte-Duval, « Fascicule 817 - Filière culturelle », Juris-classeur collectivités territoriales, 2016, p. NC

Annie Fitte-Duval, « Le service public », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2016, p. NC

Annie Fitte-Duval, « Les fonctions publiques », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2016, p. NC

Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative - Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2015, pp. 361-370

Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2015, p. NC

Annie Fitte-Duval et Stéphanie Rabiller, « Fascicule 209 - Collectivités d’OutreMer », Juris-Classeur, Protection sociale Traité, 2015, p. NC

Annie Fitte-Duval et Stéphanie Rabiller, « Fascicule 430-Couverture maladie universelle », Juris-Classeur, Protection sociale Traité, 2015, p. NC

Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2014, p. NC

Annie Fitte-Duval, « Les dialectiques du principe d'égalité dans la fonction publique », in Charles Fortier (dir.), Le statut général des fonctionnaires : trente ans, et après ?, dalloz, 2014, p. NC

Annie Fitte-Duval, « La libre administration des collectivités territoriales à l'épreuve de la loi du 12 mars 2012 », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2013, p. 137

Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2013, p. NC

Annie Fitte-Duval et Stéphanie Rabiller, « Départements d'outre-mer, fasc. 208 », Juris-Classeur, Protection sociale Traité, 2013, p. NC

Annie Fitte-Duval, « La haute administration et le genre », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2012, p. 229

Annie Fitte-Duval, « Travailler mieux ensemble pour gagner plus ? », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 6, 2011, p. 313

Annie Fitte-Duval, « Fonctionnaire et commerçant, un cumul contre nature ? », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 5, 2011, p. 253

Annie Fitte-Duval, « Statut et contrat : quelle coexistence dans la fonction publique hospitalière ? », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2011, p. 250

Annie Fitte-Duval, « La situation de réorientation professionnelle, ou les deux visages de Janus », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 2011, p. 156

Annie Fitte-Duval, « Les statuts des personnels de santé : une longueur d'avance pour la flexibilité », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2011, p. 7

Annie Fitte-Duval, « Une décharge de fonctions peut être une sanction disciplinaire déguisée et donc illégale », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 1, 2011, p. 39

Annie Fitte-Duval, « La liberté d'expression religieuse des élus face au pouvoir de police du maire », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2010, p. 125

Annie Fitte-Duval, « Les départements d'outre-mer, la crise, et la fonction publique », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2009, p. 169

Annie Fitte-Duval, « Le Conseil d'Etat et la parité des rémunérations dans la fonction publique », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2008, p. 13

Annie Fitte-Duval, « Diversité : une voie de refondation ? », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 6, 2007, p. 281

Annie Fitte-Duval, « Le droit des fonctionnaires au procès équitable gagne du terrain », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2007, p. 246

Annie Fitte-Duval, « Contrat à durée indéterminée dans la fonction publique : les risques d'une transposition inadaptée », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2007, p. 4

Annie Fitte-Duval, « Mutation et paradoxes de l'égalité dans la fonction publique », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2006, p. 4

Annie Fitte-Duval, « Droit de grève et service minimum: l'exception française confirmée ? », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2004, p. 225

Annie Fitte-Duval et Stéphanie Rabiller, « Le déclin annoncé de la police des publications étrangères », Revue française de droit administratif, N° 5, 2003, p. 972

Annie Fitte-Duval, « Le fonctionnaire et la discrimination : approche administrative et pénale », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2003, p. 6

Annie Fitte-Duval, « Droit des pensions : l'égalité entre les sexes à marche forcée ? », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2002, p. 4

Annie Fitte-Duval, « La bonification de pension réservée aux femmes est contraire au droit communautaire », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2002, p. 11

Annie Fitte-Duval, « Pensions de retraite et égalité entre les sexes », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 5, 2000, p. 26

Annie Fitte-Duval, « La fonction publique et le juge européen des droits de l'homme », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 10, 1997, p. 731

Annie Fitte-Duval, « Les non-titulaires dans les collectivités territoriales d'outre-mer : évolution ou statu quo ? », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 6, 1997, p. 46

Annie Fitte-Duval, « La radiation des cadres pour cause de privation des droits civiques », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 2, 1997, p. 38

Annie Fitte-Duval, « La non-intégration d'un secrétaire général dans le cadre des attachés », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 3, 1996, p. 16

Annie Fitte-Duval, « Modalités de l'avancement d'échelon dans la fonction publique territoriale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 1, 1993, p. 66

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  • « Assistons nous à la «travaillisation» du droit de la fonction publique ? »
    Pau, le 25 septembre 2015

  • « Les dialectiques du principe d'égalité dans la fonction publique »
    Besançon, le 11 juillet 2013



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