Annie Fitte-Duval

Maître de conférences HDR
Droit public.
Collège Sciences Sociales et Humanités
Institut fédératif de recherches sur les transitions juridiques
Centre de Recherche sur les Droits Fondamentaux

Thèse

L'administration communale outre-mer : essai de science administrative sur la fonction publique territoriale a la martinique. Thèse soutenue en 1989 à Antilles-Guyane, sous la direction de Jean-Claude Fortier.


Ouvrages

Annie Fitte-Duval (dir.), Droit et esclavages : Théorie et pratiques en Afrique et dans les Amériques (XVe-XIXe siècles), Karthala et de CIRESC, 2022, Esclavages

Annie Fitte-Duval, Contribution à l'étude de l'Etat : administration et territoires, [s.n.], 2012, 29 p.

Annie Fitte-Duval, L'administration communale outre-mer : essai de science administrative sur la fonction publique territoriale à la martinique, 1989, 579 p.


Articles

Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, 2021, p. NC 

Annie Fitte-Duval, « La Martinique : du statut départemental partagé au statut de collectivité sui generis contrarié », 75 ans de départementalisation outre-mer, L'Harmattan, 2021, p. NC 

Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, 2020, p. NC 

Annie Fitte-Duval, « La motivation des actes administratifs locaux : entre protection de l’administré et intérêt public local », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, 2020, p. NC 

Annie Fitte-Duval, « Neutralité religieuse des élus locaux : une construction largement prétorienne », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 11, 2019, p. 489 

Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, 2019, p. NC 

Voir plus

Annie Fitte-Duval, « La théorie des apparences, nouveau paradigme de l'action publique ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 8, 2018, p. 440 

Annie Fitte-Duval, « De l'utilité d'une exception française : le conflit d'intérêts publics », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2018, p. 253 

Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, 2018, p. NC 

Annie Fitte-Duval et Stéphanie Rabiller, « Fascicule 430-10 (refonte ancien 430)- Régime général Assurance maladie – Protection complémentaire pour les plus défavorisés », JurisClasseur Protection sociale Traité [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2018, p. NC 

Annie Fitte-Duval, « Corse-Martinique : réflexions sur un « pas de deux » statutaire », Revue française de droit constitutionnel, N° 387, 2017, p. NC 

Annie Fitte-Duval, « Liberté et droits syndicaux dans la fonction publique territoriale, au prisme de la libre administration », Droit Social, N° 6, 2017, p. 525 

Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, 2017, p. NC 

Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, 2016, p. NC 

Annie Fitte-Duval, « Fascicule 19650 - Fonction publique outremer. Fonction publique territoriale. Fonctions publiques. », Droit administratif, 2016, p. NC 

Annie Fitte-Duval, « Fascicule 817 - Filière culturelle », JurisClasseur Collectivités territoriales [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2016, p. NC 

Annie Fitte-Duval, « Le service public », Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2016, p. NC 

Annie Fitte-Duval, « Les fonctions publiques », Fiches pratiques [Lexis 360 Intelligence], 2016, p. NC 

Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative - Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, 2015, pp. 361-370 

Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, 2015, p. NC 

Annie Fitte-Duval et Stéphanie Rabiller, « Fascicule 209 - Collectivités d’OutreMer », JurisClasseur Protection sociale Traité [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2015, p. NC 

Annie Fitte-Duval et Stéphanie Rabiller, « Fascicule 430-Couverture maladie universelle », JurisClasseur Protection sociale Traité [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2015, p. NC 

Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, 2014, p. NC 

Annie Fitte-Duval, « Les dialectiques du principe d'égalité dans la fonction publique », in Charles Fortier (dir.), Le statut général des fonctionnaires : trente ans, et après ?, dalloz, 2014, p. NC 

Annie Fitte-Duval, « La libre administration des collectivités territoriales à l'épreuve de la loi du 12 mars 2012 », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 3, 2013, p. 137 

Annie Fitte-Duval, « Chronique annuelle de jurisprudence administrative, Rubrique Fonction publique territoriale », Droit et gestion des collectivités territoriales, 2013, p. NC 

Annie Fitte-Duval et Stéphanie Rabiller, « Départements d'outre-mer, fasc. 208 », JurisClasseur Protection sociale Traité [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2013, p. NC 

Annie Fitte-Duval, « La haute administration et le genre », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2012, p. 229 

Annie Fitte-Duval, « Travailler mieux ensemble pour gagner plus ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 6, 2011, p. 313 

Annie Fitte-Duval, « Fonctionnaire et commerçant, un cumul contre nature ? », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 5, 2011, p. 253 

Annie Fitte-Duval, « Statut et contrat : quelle coexistence dans la fonction publique hospitalière ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2011, p. 250 

Annie Fitte-Duval, « La situation de réorientation professionnelle, ou les deux visages de Janus », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 3, 2011, p. 156 

Annie Fitte-Duval, « Les statuts des personnels de santé : une longueur d'avance pour la flexibilité », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2011, p. 7 

Annie Fitte-Duval, « Une décharge de fonctions peut être une sanction disciplinaire déguisée et donc illégale », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 1, 2011, p. 39 

Annie Fitte-Duval, « La liberté d'expression religieuse des élus face au pouvoir de police du maire », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 3, 2010, p. 125 

Annie Fitte-Duval, « Les départements d'outre-mer, la crise, et la fonction publique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2009, p. 169 

Annie Fitte-Duval, « Le Conseil d'Etat et la parité des rémunérations dans la fonction publique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2008, p. 13 

Annie Fitte-Duval, « Diversité : une voie de refondation ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 6, 2007, p. 281 

Annie Fitte-Duval, « Le droit des fonctionnaires au procès équitable gagne du terrain », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2007, p. 246 

Annie Fitte-Duval, « Contrat à durée indéterminée dans la fonction publique : les risques d'une transposition inadaptée », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2007, p. 4 

Annie Fitte-Duval, « Mutation et paradoxes de l'égalité dans la fonction publique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2006, p. 4 

Annie Fitte-Duval, « Droit de grève et service minimum: l'exception française confirmée ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2004, p. 225 

Annie Fitte-Duval et Stéphanie Rabiller, « Le déclin annoncé de la police des publications étrangères », Revue française de droit administratif, N° 5, 2003, p. 972 

Annie Fitte-Duval, « Le fonctionnaire et la discrimination : approche administrative et pénale », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2003, p. 6 

Annie Fitte-Duval, « Droit des pensions : l'égalité entre les sexes à marche forcée ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2002, p. 4 

Annie Fitte-Duval, « La bonification de pension réservée aux femmes est contraire au droit communautaire », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 1, 2002, p. 11 

Annie Fitte-Duval, « Pensions de retraite et égalité entre les sexes », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 5, 2000, p. 26 

Annie Fitte-Duval, « La fonction publique et le juge européen des droits de l'homme », Actualité juridique Droit administratif, N° 10, 1997, p. 731 

Annie Fitte-Duval, « Les non-titulaires dans les collectivités territoriales d'outre-mer : évolution ou statu quo ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 6, 1997, p. 46 

Annie Fitte-Duval, « La radiation des cadres pour cause de privation des droits civiques », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 1997, p. 38 

Annie Fitte-Duval, « La non-intégration d'un secrétaire général dans le cadre des attachés », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 3, 1996, p. 16 

Annie Fitte-Duval, « Modalités de l'avancement d'échelon dans la fonction publique territoriale », Actualité juridique Droit administratif, N° 1, 1993, p. 66 

Actualités Publications Communications