Pierre-Yves Ardoy

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Collège Sciences Sociales et Humanités
Institut fédératif de recherches sur les transitions juridiques
Centre de Recherche sur les Droits Fondamentaux
Responsable de la formation :

Thèse

La notion de création intellectuelle. Thèse soutenue en 2006 à Université de Pau et des Pays de l'Adour, sous la direction de Virginie LARRIBAU-TERNEYRE.


Ouvrages

Pierre-Yves Ardoy, Fiches de droit des sûretés - 2e édition, Ellipses, 2022, Fiches

Pierre-Yves Ardoy et Camille Drouiller, Droit civil des biens, Ellipses, 2021, Mes TD de droit, 229 p.

Pierre-Yves Ardoy (dir.), La responsabilité des professionnels et des dirigeants sociaux : actes des colloques, tenus à Pau le 19 avril 2019, Agen le 17 mai 2019 et Toulouse le 21 juin 2019, Institut d'Etudes Judiciaires, Observatoire de jurisprudence du centre de recherche et d'analyse juridiques et de Institut de droit privé, 2019, 123 p.

Pierre-Yves Ardoy, Fiches de droit des sûretés : rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2018, 2e éd., Fiches, 215 p.

Pierre-Yves Ardoy (dir.), La loyauté dans le procès : actes des colloques, tenus à Pau le 25 mai 2018, Bordeaux le 8 juin 2018 et Toulouse le 22 juin 2018, Institut d'Etudes Judiciaires, Observatoire de jurisprudence du centre de recherche et d'analyse juridiques et de Institut de droit privé, 2018, 84 p.

Pierre-Yves Ardoy (dir.), L' appréciation de la faute et des manquements contractuels : actes des colloques organisés dans le cadre des Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénéees tenus à Pau le 07 Avril 2017, Bordeaux le 19 mai 2017 et Toulouse le 23 Juin 2017, Institut d'Etudes Judiciaires, Observatoire de jurisprudence du centre de recherche et d'analyse juridiques et de Institut de droit privé, 2017, 101 p.

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Pierre-Yves Ardoy, Fiches de droit des sûretés : rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2013, Fiches, 174 p.

Pierre-Yves Ardoy, La notion de création intellectuelle, [s. n.], 2006, 382 p.


Articles

Pierre-Yves Ardoy, « Le point sur la réforme du cautionnement - 2 », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 3, 2023, p. 3

Pierre-Yves Ardoy, « Le point sur la réforme du cautionnement - 1 », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 2022, 2022, p. 3

Pierre-Yves Ardoy, « Données personnelles et assistance médicale à la procréation », Revue générale de droit médical, N° 83, 2022, p. 103

Pierre-Yves Ardoy, « Vœu aux dieux, contrat odieux, Réflexions sur l’obligation à travers les histoires d’Idoménée et de Jephté », Considérant : Revue du droit imaginé, N° 1, 2019, p. 20 

Pierre-Yves Ardoy, « Conditions et exclusions conventionnelles de garanties », in Do Carmo, Jean-Michel and Krajeski, Didier (dir.), Les grandes décisions du droit des assurances, Lextenso, 2019, p. NC 

Pierre-Yves Ardoy, « Divulguer ou ne pas divulguer. Réflexions sur l'accès du public à l'oeuvre posthume », in Thion, Dolores (dir.), Archives d'écrivain, 2019, p. NC 

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Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 28 février 2018 (validité du cautionnement dans lequel la signature figure en marge des mentions manuscrites) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 2, 2018, p. 322 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 5 avril 2018 (l’assureur doit sa garantie à défaut d’une faute inexcusable de l’assuré exclusive de garantie) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 2, 2018, p. 336 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 8 février 2018 (nullité du cautionnement dans lequel ne figurent pas les mentions manuscrites) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 2, 2018, p. 321 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau, 30 mai 2018 (Validité et efficacité d’un sous-cautionnement dans un ensemble contractuel impliquant un contrat de bière) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 2, 2018, p. 319 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 5 juillet 2017 (transmission du cautionnement en tant qu’accessoire de la créance cédée) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 3, 2017, p. 500 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau, 11 juillet 2017 (validité et proportionnalité d’un cautionnement d’un rachat de parts sociales avec garantie d’actif et de passif) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 3, 2017, p. 501 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau, 16 juin 2017 (Preuve de la disproportion) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 3, 2017, p. 503 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau, 29 juin 2017 (renouvellement du bail et renouvellement du cautionnement) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 3, 2017, p. 499 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 19 avril 2017 (prescription biennale non applicable à l’action en répétition de l’indu) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 2, 2017, p. 305 

Pierre-Yves Ardoy, « L’appréciation de la faute et des manquements contractuels en droit des assurances », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 1, 2017, p. 21 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 16 décembre 2016 (proximité d’un golf) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 1, 2017, p. 96 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 2 décembre 2016 (interprétation du contrat) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 1, 2017, p. 106 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 23 février 2017 », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 1, 2017, p. 102 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 8 décembre 2016 (irrecevabilité du certificat médical délivré au médecin conseil de l’assureur couvert par le secret médical comme preuve de la fausse déclaration) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 1, 2017, p. 114 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau, 20 février 2017 », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 1, 2017, p. 100 

Pierre-Yves Ardoy, « La petite entreprise et la propriété intellectuelle », La petite entreprise, L.G.D.J., 2017, p. NC 

Pierre-Yves Ardoy, « La durée du contrat », in Larribau-Terneyre, Virginie and Pellé, Sébastien (dir.), Quel renouveau pour le droit des contrats ? une réforme entre tradition et modernité. [Actes du colloque, Pau le 20 mai 2016], Presses de l'Université de Pau et des pays de l'Adour, N° 5, 2016, p. NC 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 7 novembre 2016 (exclusion des règles du cautionnement pour un acte qualifié de reconnaissance de dette) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 3, 2016, p. 458 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 18 avril 2016 (le devoir de mise en garde du banquier est une exception inhérente à la dette) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 2, 2016, p. 2450 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 21 mars 2016 (proportionnalité et cautionnements successifs) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 2, 2016, p. 249 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 27 mai 2016 (compétence de l’ordre administratif pour un contrat d’assurance souscrit par une personne publique selon la procédure de passation des marchés publics) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 2, 2016, p. 276 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 29 mars 2016 (prise en compte des perspectives de développement de l’entreprise) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 2, 2016, p. 248 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 10 décembre 2015 (cautionnements successifs ; responsabilité du banquier pour opposition abusive à une vente immobilière) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 1, 2016, p. 67 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 17 février 2016 (droit applicable à la vente d’un cheval) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 1, 2016, p. 71 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau, 28 janvier 2016 (absence de garantie du dommage corporel en cas de non-établissement de la véracité du déroulement du sinistre) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 1, 2016, p. 78 

Pierre-Yves Ardoy, « Le vêtement-symbole », in Pousson, Alain (dir.), Le vêtement saisi par le droit, Presse de l'Université Toulouse 1 Capitole, N° 17, 2015, p. NC 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 16 septembre 2015 (critères de la garantie autonome) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 3, 2015, p. 498 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 20 octobre 2015 (charge de la preuve) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 3, 2015, p. 492 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 22 octobre 2015 (cautionnements successifs) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 3, 2015, p. 490 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 26 novembre 2015 (négligence du créancier dans l’inscription d’un nantissement d’outillage) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 3, 2015, p. 493 

Pierre-Yves Ardoy, « Le point sur les mentions manuscrites en matière de cautionnement », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 2, 2015, p. 379 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 10 juin 2015 (accident d’air-soft) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 2, 2015, p. 295 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 13 avril 2015 (Novation de l’obligation principale) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 2, 2015, p. 293 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 28 avril 2015 (absence de réalisation d’une condition suspensive assortissant l’obligation principale) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 2, 2015, p. 292 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 28 mai 2015 (nullité du sous-cautionnement en l’absence de mentions manuscrites) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 2, 2015, p. 288 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 4 juin 2015 », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 2, 2015, p. 287 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 19 février 2015 », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 1, 2015, p. 74 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 24 novembre 2014 (commettant/préposé) », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 1, 2015, p. 90 

Pierre-Yves Ardoy, « Note sous CA Pau 9 mars 2015 », Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, N° 1, 2015, p. 78 


Autres

Pierre-Yves Ardoy et Camille Drouiller, La responsabilité des professionnels de la santé, p. NC 

Pierre-Yves Ardoy, La responsabilité des professionnels du chiffre, p. NC 

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