Marc Azavant

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Collège Sciences Sociales et Humanités
Institut fédératif de recherches sur les transitions juridiques
Centre de Recherche sur les Droits Fondamentaux

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • THESE

    L'ordre public et l'état des personnes, soutenue en 2002 à Pau sous la direction de Jean-Jacques Lemouland 

  • Marc Azavant, Maylis Douence, Institutions juridictionnelles, 5e éd., Dalloz, 2021, Cours Dalloz ( Série droit privé ), 448 p. 

    Marc Azavant, Maylis Douence, Institutions juridictionnelles, 4e éd., Dalloz, 2019, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 438 p.   

    Marc Azavant, Introduction au droit et droit civil, Dalloz, 2018 

    Marc Azavant, Maylis Douence, Institutions juridictionnelles, 3e éd., Dalloz, 2017, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 442 p. 

    Marc Azavant, Maylis Douence, Institutions juridictionnelles, 2e éd., Dalloz, 2014, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 410 p. 

    Marc Azavant, Maylis Douence, Institutions juridictionnelles, Dalloz, 2010, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 398 p. 

  • Marc Azavant, « Famille », mise à jour, Répertoire de droit communautaire, Dalloz, 2017 

    Marc Azavant, « Administration légale et tutelle du mineur », mise à jour, Répertoire de procédure civile, Dalloz, 2016 

    Marc Azavant, « Adoption », mise à jour, Répertoire de procédure civile, Dalloz, 2016 

  • Marc Azavant, « Les suites judiciaires de la levée de l’habilitation familiale », Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2022, n°12, p. 29 

    Marc Azavant, « Autonomie et mesures de protection », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2021, p. 818 

    Marc Azavant, « Autorité parentale », Répertoire de procédure civile , Dalloz, 2021 

    Marc Azavant, Michel Attal, Sylvaine Poillot-Peruzzetto, Monique Luby, Marion Nadaud [et alii], « Droit international et européen - Chronique (sous la direction de Monique Luby et Sylvaine Poillot-Peruzzetto) », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, 2007, n°28 

    Marc Azavant, Michel Attal, Sylvaine Poillot-Peruzzetto, Monique Luby, Arnaud Raynouard [et alii], « Droit international et européen - Chronique (sous la direction de Monique Luby et Sylvaine Poillot-Peruzzetto) », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, 2006, n°28 

    Marc Azavant, « La sanction civile en droit des sociétés », Revue des Sociétés , Dalloz , 2003, n°03, p. 441   

    Marc Azavant, « Promettre et disposer sont deux ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2003, n°15, p. 1024   

  • Marc Azavant, « Protection des majeurs en situation de vulnérabilité », le 24 octobre 2024  

    Colloque organisé par l'IDP et la Chaire Antoine Turmel en partenariat avec l'International Research for Society Institute – IRSI, Université Toulouse 1 Capitole ainsi que l’Université de Laval - Québec

    Marc Azavant, « Anatomie des incriminations sexuelles », le 23 octobre 2024  

    Colloque organisé par l'IFTJ, Université de Pau et Pays de l'Adour sous la direction scientifique de Joana Falxa, Maîtresse de conférences IFTJ/CRJ2P

    Marc Azavant, « HAS : 2004-2024, Regards croisés sur 20 ans de dialogue et de considération réciproque », le 18 octobre 2024  

    Journée d'étude organisée par l'IFTJ, Université de Pau et Pays de l'Adour sous la direction scientifique de Mme Stéphanie Rabiller - IFTJ-CRDF et M. François Vialla - Ecole de Droit de la Santé Montpellier

    Marc Azavant, « Les harcèlements au travail », le 21 juin 2024  

    Journée d'études organisée par l'IFTJ, Université de Pau et Pays de l'Adour sous la direction scientifique de Cyrille Marconi, Maître de conférences IFTJ et Lucas Bento de Carvalho, Professeur Ecole de Droit Social de Montpellier

    Marc Azavant, « 2004-2024 : du SOS autisme à l’autodétermination ? », le 04 avril 2024  

    Colloque proposé par l'IFTJ et Autisme Pau Béarn Pyrénées à l'occasion des 20 ans de l'association d'APBP sous la direction scientifique de Christian Sottou, Président APBP autisme - Stéphanie Rabiller, MCF HDR en droit public, Université de Pau et des Pays de l’Adour - IFTJ et Jérémy Olivier, MCF, Responsable du DU autisme, Université de Pau et des Pays de l’Adour

    Marc Azavant, « Les aspects juridiques du consentement », 9ème journée de Gériatrie du Béarn : " Du choix au consentement", Artiguelouve, le 08 juin 2023 

    Marc Azavant, « Les suites judiciaires de la levée de la mesure d'habilitation familiale », L'habilitation familiale - Bilan et perspectives, Bordeaux, le 28 octobre 2022  

    Matinée organisée par le CERFAPS en partenariat avec l'IRDAP, Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Jean-Jacques Lemouland & Jean-Marie Plazy

    Marc Azavant, « L’utilité de la norme européenne dans la vie pratique du justiciable », Le citoyen, l’Europe et le juge, PAU, le 25 juin 2022 

    Marc Azavant, « Le travail à domicile saisi par le droit social », Le travail à domicile saisi par le droit social, PAU, le 24 juin 2022  

    Organisée par Cyrille Marconi, Université de Pau et des Pays de l’Adour et Lucas Bento De Carvalho, Université de Montpellier

    Marc Azavant, « Comment le droit vient impacter les pratiques professionnelles? », Semaines d'information sur la santé mentale, PAU, le 03 octobre 2021 

    Marc Azavant, « Vous avez dit autonomie ? », le 18 juin 2021  

    Organisée par l’Institut Fédératif de recherches sur les Transitions Juridiques de l’Université de Pau et Pays de l’Adour sous la responsabilité de Madame Stéphanie Rabiller

    Marc Azavant, « Les nouvelles formes de contrats précaires en droit du travail », le 11 juin 2021  

    Organisé pour l'Université de Pau et Pays de l'Adour par Cyrille Marconi, Université de Pau et des Pays de l’Adour et Lucas Bento de Carvalho, Université de Montpellier

    Marc Azavant, « L’autodétermination, citoyenneté ; quels leviers pour demain ? », 59ème Congrès de l’UNAPEI : Choisir sa voie et vivre sa vie : être accompagné pour mieux décider, Lyon, le 22 mai 2019 

    Marc Azavant, « Les nouveaux règlements européens sur les régimes matrimoniaux et les effets patrimoniaux des partenariats enregistrés », le 06 octobre 2017  

    Organisé par Daniel Vigneau, Professeur à l’Univ. de Pau et des Pays de l’Adour, Responsable du Master 2 Droit notarial et Jean-Jacques Lemouland, Professeur à l’Univ de Pau et des Pays de l’Adour, Responsable de l’OFAP

    Marc Azavant, « Les mesures traditionnelles, sauvegarde de justice, curatelle, tutelle et mandat spécial et sur la reconnaissance de la profession de MJPM », Les nouveaux règlements européens sur les régimes matrimoniaux et les effets patrimoniaux des partenariats enregistrés, Pau, le 30 novembre 2017 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Louise Villegas, Les pratiques professionnelles en protection de l'enfance, à l'épreuve de la qualité., thèse en cours depuis 2022 en co-direction avec Stephanie Rabiller-montalibet  

    Ce projet de recherche coconstruit entre le Centre de recherche sur les droits fondamentaux et plus précisément l'Institut fédératif de recherche sur les transitions juridiques de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, le Centre départemental de l'enfance et de la famille des Pyrénées-Atlantiques et ses partenaires, veille à formaliser un droit à la qualité en protection de l'enfance.

  • Mickael Cazenave, L'influence de la question prioritaire de constitutionnalité sur le droit pénal, thèse soutenue en 2023 sous la direction de Virginie Larribau-Terneyre et Sébastien Pellé, membres du jury : Charlotte Claverie (Rapp.), Paul Cazalbou (Rapp.)    

    La question prioritaire de constitutionnalité constitue une avancée pour le droit pénal car elle renforce la protection des droits et des principes constitutionnels. Surtout, elle constitue une avancée pour le droit constitutionnel. Dorénavant, le justiciable, associé au contrôle de constitutionnalité, peut contester la loi pénale à l'occasion d'une situation concrète où elle est applicable, ce qui permet une meilleure protection des principes constitutionnels du droit pénal : la force de la QPC est de soumettre à l'examen du Conseil constitutionnel non seulement la loi elle-même, mais aussi l'interprétation jurisprudentielle donnée à l'occasion de son application. Toutefois, cette protection s'insère dans un environnement où la conventionnalité joue un rôle important. En effet, si le droit constitutionnel gagne en effectivité avec la QPC, il ne faut pas oublier qu'avant l'instauration d'un contrôle de constitutionnalité a posteriori, le justiciable, afin de protéger ses droits fondamentaux, s'appuyait sur le contrôle de conventionnalité pratiqué autant par la Chambre criminelle depuis l'arrêt Jacques Vabre, que par la Cour européenne des droits de l'Homme. Il peut donc exister une concurrence entre le contrôle de constitutionnalité et le contrôle de conventionnalité car un même principe répressif peut avoir valeur constitutionnelle et valeur conventionnelle. Or, dans la mesure où le Conseil constitutionnel, lors de certaines QPC, tend à limiter l'interprétation des principes constitutionnels, le recours au contrôle de conventionnalité peut constituer pour le justiciable une meilleure source de protection, ce qui dévalorise le contrôle de constitutionnalité. Ainsi, si les principes constitutionnels sont mieux protégés par le mécanisme de la QPC en raison du caractère davantage concret du contrôle a posteriori, il reste que la concurrence du contrôle de conventionnalité impose des améliorations. C'est ce que cette étude vise à démontrer.