Marc Azavant

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Collège Sciences Sociales et Humanités
Institut fédératif de recherches sur les transitions juridiques
Centre de Recherche sur les Droits Fondamentaux

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • THESE

    L'ordre public et l'état des personnes, soutenue en 2002 à Pau, sous la direction de Jean-Jacques Lemouland 

  • Marc Azavant, Maylis Douence, Institutions juridictionnelles, 5e éd., Dalloz, 2021, Cours Dalloz ( Série droit privé ), 448 p. 

    Marc Azavant, Maylis Douence, Institutions juridictionnelles, 4e éd., Dalloz, 2019, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 438 p.    

    Le site internet de l'éditeur indique : "Cet ouvrage d'« Institutions juridictionnelles » présente de manière synthétique un panorama complet de la justice française (principes, organisation, fonctionnement) et de son environnement de juridictions communautaires, européennes et internationales.Fruit du travail de deux auteurs, privatiste et publiciste, professionnel et universitaire, cet ouvrage aborde avec la plus grande expertise possible l'ensemble des juridictions.Cette nouvelle édition présentera les nouveautés apportées par la promulgation de la loi du 23 mars 2019 : loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et loi organique relative au renforcement de l'organisation des juridictions. Dans ce cadre, une attention toute particulière sera accordée à la fusion entre le tribunal d'instance et le tribunal de grande instance pour devenir le tribunal judiciaire. La poursuite de mouvement déjà engagés sera abordée à travers le champ de la dématérialisation ainsi que le développement de modes alternatifs de résolution des conflits (médiation, conciliation...). Enfin, les évolutions entourant les juridictions d'appel y seront développées (expérimentation des cours d'appel de région, spécialisation de certaines cours d'appel).Conçu pour être un cours clair et accessible, ce manuel est ainsi destiné en priorité aux juristes débutants, étudiants de 1re année de licence en droit et en AES mais également aux juristes plus aguerris, qui se préparent aux concours de la magistrature ou se destinent à l'avocature, ainsi qu'à toutes les professions juridiques liées à la Justice."

    Marc Azavant, Introduction au droit et droit civil, Dalloz, 2018 

    Marc Azavant, Maylis Douence, Institutions juridictionnelles, 3e éd., Dalloz, 2017, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 442 p.  

    La 4ème de couv. indique : "Longtemps, les facultés de droit n'ont proposé aux étudiants débutants que le très traditionnel cours d'"Institutions judiciaires". Aujourd'hui, c'est la connaissance des "Institutions juridictionnelles" qui éclaire l'apprentissage du droit substantiel, dans chacune de ses branches. Derrière cette formulation se dessine l'ensemble des principes, des structures et des personnes qui contribuent à la mission de dire le droit et de trancher les litiges. Cet ouvrage dresse donc un panorama complet de la justice française, aussi bien administrative que judiciaire, dans son environnement contemporain en suivant trois axes majeurs : la justice (principes fondamentaux et organisation générale), ses juridictions (description de toutes les juridictions ordinaires) et ses acteurs (juges et magistrats, auxiliaires de justice). Conçu pour être un cours clair et accessible, ce manuel est ainsi destiné en priorité aux juristes débutants, étudiants de 1re année de licence en droit et en AES mais également aux juristes plus aguerris, qui se préparent aux concours de la magistrature ou se destinent à l'avocature, ainsi qu'à toutes les professions juridiques liées à la Justice."

    Marc Azavant, Maylis Douence, Institutions juridictionnelles, 2e éd., Dalloz, 2014, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 410 p. 

    Marc Azavant, Maylis Douence, Institutions juridictionnelles, Dalloz, 2010, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 398 p. 

  • Marc Azavant, « Famille », mise à jour, Répertoire de droit communautaire, Dalloz, 2017 

    Marc Azavant, « Administration légale et tutelle du mineur », mise à jour, Répertoire de procédure civile, Dalloz, 2016 

    Marc Azavant, « Adoption », mise à jour, Répertoire de procédure civile, Dalloz, 2016 

  • Marc Azavant, « Les suites judiciaires de la levée de l’habilitation familiale », Droit de la famille, 2022, n°12, p. 29 

    Marc Azavant, « Autonomie et mesures de protection », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2021, p. 818 

    Marc Azavant, « Autorité parentale », Répertoire de procédure civile , 2021 

    Marc Azavant, Michel Attal, Sylvaine Poillot-Peruzzetto, Monique Luby, Marion Nadaud [et alii], « Droit international et européen - Chronique (sous la direction de Monique Luby et Sylvaine Poillot-Peruzzetto) », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 2007, n°28 

    Marc Azavant, Michel Attal, Sylvaine Poillot-Peruzzetto, Monique Luby, Arnaud Raynouard [et alii], « Droit international et européen - Chronique (sous la direction de Monique Luby et Sylvaine Poillot-Peruzzetto) », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), 2006, n°28 

    Marc Azavant, « La sanction civile en droit des sociétés », Revue des Sociétés , 2003, n°03, p. 441   

    Marc Azavant, « Promettre et disposer sont deux ? », Recueil Dalloz, 2003, n°15, p. 1024   

  • Marc Azavant, « Les harcèlements au travail », le 21 juin 2024  

    Journée d'études organisée par l'IFTJ, Université de Pau et Pays de l'Adour sous la direction scientifique de Cyrille Marconi, Maître de conférences IFTJ et Lucas Bento de Carvalho, Professeur Ecole de Droit Social de Montpellier

    Marc Azavant, « 2004-2024 : du SOS autisme à l’autodétermination ? », le 04 avril 2024  

    Colloque proposé par l'IFTJ et Autisme Pau Béarn Pyrénées à l'occasion des 20 ans de l'association d'APBP sous la direction scientifique de Christian Sottou, Président APBP autisme - Stéphanie Rabiller, MCF HDR en droit public, Université de Pau et des Pays de l’Adour - IFTJ et Jérémy Olivier, MCF, Responsable du DU autisme, Université de Pau et des Pays de l’Adour

    Marc Azavant, « Les aspects juridiques du consentement », 9ème journée de Gériatrie du Béarn : " Du choix au consentement", Artiguelouve, le 08 juin 2023 

    Marc Azavant, « Les suites judiciaires de la levée de la mesure d'habilitation familiale », L'habilitation familiale - Bilan et perspectives, Bordeaux, le 28 octobre 2022 

    Marc Azavant, « L’utilité de la norme européenne dans la vie pratique du justiciable », Le citoyen, l’Europe et le juge, PAU, le 25 juin 2022 

    Marc Azavant, « Mots d'accueil », Le travail à domicile saisi par le droit social, PAU, le 24 juin 2022 

    Marc Azavant, « Le travail à domicile saisi par le droit social », le 24 juin 2022  

    Organisée par Cyrille Marconi, Université de Pau et des Pays de l’Adour et Lucas Bento De Carvalho, Université de Montpellier

    Marc Azavant, « Comment le droit vient impacter les pratiques professionnelles? », Semaines d'information sur la santé mentale, PAU, le 03 octobre 2021 

    Marc Azavant, « Les nouvelles formes de contrats précaires en droit du travail », le 11 juin 2021  

    Organisé pour l'Université de Pau et Pays de l'Adour par Cyrille Marconi, Université de Pau et des Pays de l’Adour et Lucas Bento de Carvalho, Université de Montpellier

    Marc Azavant, « L’autodétermination, citoyenneté ; quels leviers pour demain ? », 59ème Congrès de l’UNAPEI : Choisir sa voie et vivre sa vie : être accompagné pour mieux décider, Lyon, le 22 mai 2019 

    Marc Azavant, « Les mesures traditionnelles, sauvegarde de justice, curatelle, tutelle et mandat spécial et sur la reconnaissance de la profession de MJPM », La protection juridique des majeurs, 10 ans après la réforme du 5 mars 2007 , Pau, le 30 novembre 2017 

    Marc Azavant, « la détermination de la loi applicable : les correctifs au rattachement », Les nouveaux règlements européens sur les régimes matrimoniaux et les effets patrimoniaux des partenariats enregistrés, Pau, le 06 octobre 2016 

    Marc Azavant, « le nouveau visage de l’administration légale, le contrôle du juge », Les réformes récentes du droit de la famille : divorce, administration légale, habilitation familiale, Pau, le 16 septembre 2016 

    Marc Azavant, « Le majeur protégé est-il un citoyen comme les autres ? », Journée de réflexion et d’échanges de l’UNAPEI :Le majeur protégé acteur de sa citoyenneté, Paris, le 16 juin 2016 

    Marc Azavant, « Clarification et modernisation des sanctions : nullité, caducité et réputé non écrit », Les nouveaux règlements européens sur les régimes matrimoniaux et les effets patrimoniaux des partenariats enregistrés, Pau, le 20 mai 2016 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Louise Villegas, Les pratiques professionnelles en protection de l'enfance, à l'épreuve de la qualité., thèse en cours depuis 2022 en co-direction avec Stephanie Rabiller-montalibet  

    Ce projet de recherche coconstruit entre le Centre de recherche sur les droits fondamentaux et plus précisément l'Institut fédératif de recherche sur les transitions juridiques de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, le Centre départemental de l'enfance et de la famille des Pyrénées-Atlantiques et ses partenaires, veille à formaliser un droit à la qualité en protection de l'enfance. Il s'agit de faire perdurer une véritable dynamique d'évaluation de la qualité des prises en charge dans une démarche de bientraitance, veillant au respect des droits fondamentaux de l'enfant et de son intérêt supérieur. Dans une perspective à la fois scientifique et opérationnelle, ce projet s'opère sur une approche écosystémique entre l'état de l'art, les pratiques professionnelles en protection de l'enfance ainsi que la réglementation qui s'impose.

    Claire Daffis, La notion de charge processuelle., thèse en cours depuis 2022  

    Construction de la notion de charge processuelle (sens, régime juridique)