Portail  Enseignants-chercheurs  Françoise Sempé

Françoise Sempé

Maître de conférences, Droit public.

Thèse

Les Régions et la planification : l'expérience de la loi du 29 Juillet 1982. Thèse soutenue en 1988 à Pau, sous la direction de Jean-Claude Douence.


Ouvrage

Françoise Sempé, Jean-Claude Douence et Francine Touzaa, Intercommunalité et développement à partir de l'exemple de Pau, Université de Pau et des Pays de l'Adour, 1992, 86 p.


Articles

Françoise Sempé, « Les collectivités territoriales », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2020, p. NC

Françoise Sempé, « Chronique de jurisprudence administrative, Rubrique Institutions et Rubrique Coopération entre collectivités territoriales », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2019, p. NC

Françoise Sempé, « Les collectivités territoriales », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2019, p. NC

Françoise Sempé, « Chronique de jurisprudence administrative, Rubrique Institutions et Rubrique Coopération entre collectivités territoriales », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2018, p. NC

Françoise Sempé, « Code Général des Collectivités Territoriales, Deuxième partie, Livre 1er, Titre IV : Information et Participation des habitants et Cinquième partie, Livre II : La coopération intercommunale - Annotations », Code Général des Collectivités Territoriales, Dalloz, 2018, p. NC

Françoise Sempé, « Les collectivités territoriales », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2018, p. NC

Voir plus

Françoise Sempé, « L'élection de l'unique conseiller communautaire représentant une commune entre deux élections municipales », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 39, 2017, p. 2260

Françoise Sempé, « Chronique de jurisprudence administrative, Rubrique Institutions et Rubrique Coopération entre collectivités territoriales », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2017, p. NC

Françoise Sempé, « Code Général des Collectivités Territoriales, Dalloz, Deuxième partie, Livre 1er, Titre IV : Participation des habitants et Cinquième partie, Livre II : La coopération intercommunale - Annotations », Code Général des Collectivités Territoriales, Dalloz, 2017, p. NC

Françoise Sempé, « Les collectivités territoriales », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2017, p. NC

Françoise Sempé, « L’élection de l’unique conseiller communautaire représentant une commune entre deux élections », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2017, p. NC

Françoise Sempé, « Chronique de jurisprudence administrative, Rubrique Institutions et Rubrique Coopération entre collectivités territoriales », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2016, p. NC

Françoise Sempé, « Code Général des Collectivités Territoriales, Deuxième partie, Livre 1er, Titre IV : Information et participation des habitants et Cinquième partie, Livre II : La coopération intercommunale - Annotations », Code Général des Collectivités Territoriales, Dalloz, 2016, p. NC

Françoise Sempé, « Les collectivités territoriales », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2016, p. NC

Françoise Sempé, « Chronique de jurisprudence administrative, rubrique Coopération entre collectivités territoriales, n 49 », Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), 2015, p. NC

Françoise Sempé, « Code Général des Collectivités Territoriales, Dalloz, Deuxième partie, Livre 1er, Titre IV : Participation des habitants et Cinquième partie, Livre II : La coopération intercommunale - Annotations », Code Général des Collectivités Territoriales, Dalloz, 2015, p. NC

Françoise Sempé, « Les collectivités territoriales », Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, 2015, p. NC

Françoise Sempé, « La décision Commune de Salbris : des effets à neutraliser », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 41, 2014, p. 2360

Françoise Sempé, « Expression du pluralisme des élus au sein des commissions municipales », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2013, p. 149

Françoise Sempé, « Réforme des collectivités territoriales : en finir avec quelques dogmes », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2009, p. 281

Françoise Sempé, « L'extension du champ de compétences d'une communauté d'agglomération lors de sa création », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2003, p. 734

Actualités Publications Communications

Tags:

Docteurs en droit et science politique

Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit

Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés aux fonctions de maître de conférences.

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.