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L'interprétation du droit

Colloque

L'interprétation du droit

Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit 2013

jeudi 30 mai 2013

Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit 2013

L'interprétation du droit

Interpretatio, onis, f.: 1. interprétation, explication; 2. interprétation, traduction; 3. action de démêler, de décider.

Besançon 30 mai-2 juin 2013

 

Programme

JEUDI 30 MAI

 

13h30 – Accueil des participants

14h30 – Allocutions d’ouverture sous la haute autorité de M. le recteur Éric Martin

 

 

Amphi Lévêque

Séance présidée par Sophie Démare-Lafont (Paris)

15h30

Olivier Guillot (Paris)

La portée juridique et politique de quelques interprétations du Bréviaire d’Alaric

 

16h – Discussion 16h15 – Pause

 

Amphi Lévêque

Séance présidée par Hans Ankum (Amsterdam)

Grand Salon

Séance présidée par Jean Hilaire (Paris)

16h30

Janez Kranjc (Lubiana)

Les orientations de l’interprétation du droit selon Marcell. D. 28, 4, 3 et Mod. D. 1, 3, 253

Francis Hamon (Paris)

L’interprétation de la loi par le conseil constitutionnel et les juridictions ordinaires

17h

Emmanuelle Chevreau (Paris)

L’opposition verba/voluntas en droit romain

Gian Savino Pene Vidari (Turin)L'interprétation et les lacunes législatives dans les codes italiens

17h30

Christian Baldus (Heidelberg)

« Interpretatio » dans la pratique du 2 ème siècle après J.-­C. : Cervidius Scaevola

Claude Bontems (Paris)

Le rôle de l’interprétation et de la traduction dans l’invention du droit musulman algérien à l’époque coloniale

18h00 – Discussion

18h15 – Clôture de la première demi-­‐journée

18h30 – Cocktail d’ouverture – Cour du Musée du Temps (Palais Granvelle) – Suivi d’une visite guidée du Musée

Dîner libre

 

 

VENDREDI 31 MAI

 

8h30 – Accueil des participants

 

Amphi Lévêque Séance présidée par Janez Kranjc

Grand Salon

Séance présidée par Francis Hamon (Paris)

9h

Sandrine Vallar (Paris)

L’interprétation du silence en droit romain

Annamaria Monti (Milan)

Interpréter le droit d'une société industrielle (Italie, XIX e -­‐XX e siècles)

9h30

Jean-François Brégi (Nice)

Les fragments de Gaius insérés au Digeste : l’exemple des aurea

José Alfredo Sanchez-Alvarez (Madrid) L'interprétation des sources juridiques et la commémoration du bicentenaire

de la Guerre d'indépendance (1808-­‐1814). Fiabilité des sources françaises et espagnoles

10h

Nicolas Cornu Thénard (Rennes)

L’interprétation de la possession romaine

Renaud Bueb (Besançon)

L'interprétation de la législation ouvrière et la naissance du droit du travail (XIX e s.)

10h30 – Discussion 10h45 – Pause

 

 

Amphi Lévêque

Séance présidée par Antonio Padoa Schioppa

(Milan)

Grand Salon

Séance présidée par Josette Garnier (Lille)

11h15

Paulina Swiecicka (Cracovie)

L'interprétation adaptative sous les juristes romains et dans le discours dogmatique contemporain -­‐ l'essence, la fonction, les exemples

Pierre-Anne Forcadet (Orléans)

Un rôle essentiel de la Cour du roi au XIII e siècle : l'interprétation des actes juridiques

11h45

Jacqueline Moreau-David (Paris) Commenter les ordonnances aux XVIIe et XVIIIe siècle, l'évolution d'une science

Hugues Richard (Dijon)

L'interprétation des ordonnances royales par les juristes français commentateurs desdites ordonnances

12h15

Sébastien Evrard (Nancy)

Interprétation du droit et édition juridique sous Louis XVI : le tandem Guyot et Merlin

Justo Garcia Sanchez (Oviedo)

L’interprétation des statuts de l’Université de Salamanque favorisant certains étudiants de Dole en 1626

12h45 – Discussion

13h00 – Clôture de la deuxième demi-­‐journée

13h15-­‐14h15 – Déjeuner offert aux participants – Restaurant universitaire Mégevand

 

Amphi Lévêque

Séance présidée par Boudewijn Sirks (Oxford)

Grand Salon

Séance présidée par Laurent Waelkens (Louvain)

14h30

Tammo Wallinga (Anvers)

La prohibition des commentaires de Justinien et sa réception

Alexandre Desrameaux (Besançon)

La mathématisation du droit dans la littérature juridique et la réduction du jeu interprétatif

15h

Jean-Luc Coronel de Boissezon (Montpellier)

L'herméneutique juridique selon Friedrich Carl von Savigny

Denis Tappy (Lausanne)

La controverse sur la traduction française du Code civil suisse entre Ernest Cesana et Virgile Rossel et la prise à partie de Raymond Saleilles

15h30 – Discussion 15h45 – Pause

 

Amphi Lévêque

Séance présidée par Jean-Marie Cauchies (Bruxelles)

Grand Salon

Séance présidée par Jean-Marie Carbasse (Montpellier)

16h15

Boudewijn Sirks

Problèmes d’interprétation dans les sources antiques

Laurent Waelkens

Le droit romain antique, un produit de l'interprétation aux temps modernes

16h45

André Castaldo (Paris)

Code noir et droit romain. Le danger des analogies

Maria Rosa Di Simone (Rome)L'interprétation du délit de sorcellerie selon deux commentaires du XVIe siècle

17h15

Christophe de la Mardière (Dijon)

L'interprétation de la règle fiscale

Emilia Iñesta Pastor (Alicante) L’interprétation de l’éclectisme dans la doctrine et la législation pénales de l’Espagne au XIX e siècle

17h45 – Discussion

18h00 – Clôture de la troisième demi-­journée

19h – Apéritif dans les jardins du Rectorat (Hôtel de Grammont – ancien palais archiépiscopal de Besançon) 20h30 – Dîner de gala – Galerie Victor Hugo

 

SAMEDI 1er JUIN

 

 

9h

Amphi Lévêque – Atelier doctoral présidé par Jean-­‐Marie Carbasse et Gigliola di Renzo Villata (Milan)

 

Jean Charriaud (Université Panthéon-­‐Assas, Paris II)

Le contrat de dépôt dans la doctrine et la pratique juridique en Europe occidentale (XII e -­‐XVI e siècle)

 

Tymoteusz Mikolajczak (EHESS/Université Adam Mickiewicz de Poznan)

Avènement de l’opinion commune des docteurs dans le droit savant. Considérations sur l’usage de l’argument d’autorité en droit

 

François-Xavier Gervasoni (Université de Bourgogne)

Les prisons et l'administration pénitentiaire dans le Doubs au XIX e siècle

 

Jean-Charles Sinaud (Université Rennes I)

Experts et expertises dans les procès civils : théories et pratiques en Ille-­‐et-­‐Vilaine (1800-­‐1840)

 

 

11h – Pause

 

Amphi Lévêque

Séance présidée par Anne Lefebvre-Teillard (Paris)

Grand Salon

Séance présidée par Tammo Wallinga

11h15

Dave De Ruysscher (Bruxelles)

L'interprétation des contrats commerciaux à Anvers (CA. 1490-­‐CA. 1550)

Elisabetta Fiocchi Malaspina (Gênes) L'interprétation des traités dans Le droit des gens de Emer de Vattel

11h45

Céline Drand (Strasbourg)

La conciliation des règles d'interprétation stricta, lata et plena des contrats par la doctrine de droit savant

Jean-Luc Lefebvre (Lille)

Des boni homines aux prud'hommes, des homines legales aux hommes de loi : les difficultés de l'interprète

12h15 – Discussion 12h30 – Déjeuner libre

 

Amphi Lévêque

Séance présidée par Laurens Winkel

Grand Salon

Séance présidée par Denis Tappy

13h30

Nicolas Warembourg (Lille)

Retour sur une question disputée : signification des termes "jus commune" et "coutume générale"

Luisa Brunori (Paris)

Les systèmes spéciaux de la responsabilité des pouvoirs étatiques : un long parcours interprétatif

14h00

Pol Boucher (Rennes)
L'interprétation de la loi frater a fratre par les juristes rationalistes de la scolastique tardive

Adrien Wyssbrod (Neuchâtel)
L'interprétation de la coutume neuchâteloise au XVIIIe siècle, la création d'un droit moderne

14h30 – Discussion

15h30 – Clôture du colloque

16h-­‐18h – Visite guidée de la vieille ville et de la citadelle Vauban

Soirée libre

 

 

DIMANCHE 2 JUIN

 

Excursion – Saline royale d'Arc-­‐et-­‐Senans – Visite guidée « Nicolas Ledoux » Déjeuner à La Dame Blanche

Retour avant 15h30 pour ceux qui doivent prendre le train – Arrêt à la gare Besançon Franche-­‐Comté TGV – Arrêt à la gare Besançon-­‐Viotte

Les détails de l’excursion seront remis aux participants ultérieurement.

 

 

*

POUR LES ACCOMPAGNANTS

 

Outre les visites que nous ferons ensemble (visite du musée du Temps le jeudi soir, visite de la vieille ville et de la citadelle le samedi après-­‐midi), une visite de la ville d’Ornans et du musée Courbet et organisée à leur intention vendredi 31 mai :

-­ 9h – Départ en bus du centre-­‐ville – Prise en charge par un guide (visite du musée et de la ville) – Déjeuner libre ;

-­ 17h – Retour en bus.

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DÉTAILS PRATIQUES

 

Les numéros renvoient aux numéros inscrits sur le plan détaillé.

1. Université de Franche-­Comté (lieu du colloque) : 47 rue Mégevand (deuxième entrée : 16, rue Chifflet).

2. Apéritif du jeudi soir : cour du Palais Granvelle (Musée du Temps), 96 Grande Rue.

3. Déjeuner du vendredi : restaurant universitaire Mégevand, 36 rue Mégevand.

4. Apéritif du vendredi : Jardins du rectorat, 10 rue de la Convention.

5. Dîner du vendredi : Galerie Victor Hugo, 4 rue de la Convention (square Castan).

6. Visite guidée de la vieille ville de Besançon et de la Citadelle : rendez-­‐vous place Granvelle, devant la statue de Victor Hugo à 16h



Document

Information transmise par B. Bernabé et L. Kondratuk