Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Justice royale et contrebande au siècle des Lumières: la commission de Reims (1740-1789), L'Harmattan, 2024, Historiques ( Série Travaux ), 251 p.
La contrebande appartient à l'imaginaire fiscal de tous les régimes politiques. Elle s'inscrit comme une contradiction violente de l'État, car les contribuables refusent le système qu'on cherche à leur imposer. Au milieu du XVIIIe siècle, la France de Louis XV traverse une crise fiscale grave, ce qui la conduit à augmenter sensiblement les taxes sur le tabac, le sel, les étoffes. L'accroissement du prix de vente qui en est l'effet produit des conséquences néfastes : émerge une criminalité individuelle ou en bande organisée, qui s'efforce d'acheter à vil prix pour espérer revendre ces produits en fraude. S'ensuivent des affrontements médiatiques - dont l'affaire Mandrin est restée la plus célèbre - qui mettent aux prises forces du fisc et contrebandiers. Est aussi évoquée la mise en cause des agents du fisc, considérés à la fois comme malhonnêtes et incompétents. La monarchie réagit par l'émergence de juridictions de choc, appelées d'exception et dont la commission de Reims est l'avatar le plus étonnant. Cette commission existe entre 1740 et 1789 ; elle rend des milliers de décisions et juge près de six mille personnes. Cet ouvrage revient sur les raisons de sa création, de sa vie et de sa fin.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Histoire des faits économiques au XXe siècle, 4e éd., Bréal by Studyrama et Cyberlibris, 2023, 200 p.
Dispensée en 1re année d'AES et d'économie, l'histoire des faits économiques constitue un cours de culture économique axé sur plusieurs thématiques : Les grandes puissances mondiales avec leurs forces et leurs faiblesses ; Les guerres mondiales, leur financement et la mobilisation des économies ; Le temps des crises : celles de 1929 et des chocs pétroliers ; Les économies totalitaires de l'Allemagne, de l'URSS, de l'Italie et du Japon. Destiné aux étudiants, cet ouvrage s'organise en 34 fiches synthétiques et fournit une présentation la plus simple possible des faits économiques du XXe siècle.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Histoire du droit et des institutions, 6e éd., Bréal by Studyrama et Cyberlibris, 2023, 209 p.
Cet ouvrage présente l'évolution des institutions à travers leur histoire, depuis leur naissance sous l'Antiquité jusqu'à la Révolution française. Il démontre comment elles ont été le fruit de circonstances politiques, en particulier lorsque le concept d'État est apparu en réaction contre le système féodal. Cette synthèse fait ressortir la permanence de certains phénomènes, comme l'émergence de la puissance publique ou les crises que celle-ci peut traverser. Cette nouvelle édition couvre le programme de la première année de licence en droit ; elle peut également intéresser les étudiants désireux de parfaire leurs connaissances des mécanismes institutionnels fondamentaux. Organisée sur la base de fiches synthétiques, elle offre des points de repère autour d'exemples majeurs qui éclairent un cours incontournable des facultés de droit.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Histoire du droit et des institutions, 5e éd., Bréal by Studyrama, 2022, Lexifac ( Droit ), 207 p.
Cet ouvrage présente l'évolution des institutions à travers leur histoire, depuis leur naissance sous l'Antiquité jusqu'à la Révolution française. Il démontre comment elles ont été le fruit de circonstances politiques, en particulier lorsque le concept d'État est apparu en réaction contre le système féodal. Cette synthèse fait ressortir la permanence de certains phénomènes, comme l'émergence de la puissance publique ou les crises que celle-ci peut traverser. Cette nouvelle édition couvre le programme de la première année de licence en droit ; elle peut également intéresser les étudiants désireux de parfaire leurs connaissances des mécanismes institutionnels fondamentaux. Organisée sur la base de fiches synthétiques, elle offre des points de repère autour d'exemples majeurs qui éclairent un cours incontournable des facultés de droit.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Histoire du droit et des institutions, 4e éd., Bréal by Studyrama, 2021, Lexifac ( Droit ), 202 p.
Cet ouvrage présente l'évolution des institutions à travers leur histoire, depuis leur naissance sous l'Antiquité jusqu'à la Révolution française. Il démontre comment elles ont été le fruit de circonstances politiques, en particulier lorsque le concept d'État est apparu en réaction contre le système féodal. Cette synthèse fait ressortir la permanence de certains phénomènes, comme l'émergence de la puissance publique ou les crises que celle-ci peut traverser. Cette nouvelle édition couvre le programme de la première année de licence en droit ; elle peut également intéresser les étudiants désireux de parfaire leurs connaissances des mécanismes institutionnels fondamentaux. Organisée sur la base de fiches synthétiques, elle offre des points de repère autour d'exemples majeurs qui éclairent un cours incontournable des facultés de droit.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Histoire des faits économiques au XXe siècle, 3e éd., Bréal by Studyrama, 2021, Lexifac, 198 p.
Dispensée en 1re année d'AES et d'économie, l'histoire des faits économiques constitue un cours de culture économique axé sur plusieurs thématiques : Les grandes puissances mondiales avec leurs forces et leurs faiblesses ; Les guerres mondiales, leur financement et la mobilisation des économies ; Le temps des crises : celles de 1929 et des chocs pétroliers ; Les économies totalitaires de l'Allemagne, de l'URSS, de l'Italie et du Japon. Destiné aux étudiants, cet ouvrage s'organise en 34 fiches synthétiques et fournit une présentation la plus simple possible des faits économiques du XXe siècle.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Serpillon et le Code criminel: quand le manuscrit devient livre (1755-1772), L'Harmattan et L'Harmattan, 2021, Socio-économie de la chaîne du livre ( Série Etudes ), 140 p.
L'histoire du droit pénal constitue l'une des branches du droit privé, et elle est bien connue. Toutefois, ce qui l'est moins, c'est la transformation d'un manuscrit de droit criminel en imprimé : le Code criminel rédigé par Serpillon (haut magistrat criminel en Bourgogne) et édité par les frères Périsse en 1767 laisse entrevoir une destinée exceptionnelle. Ce monument de la littérature du droit criminel a en effet suivi un cheminement erratique et subi divers incidents, avant que la ténacité de Serpillon ne permette de l'imprimer. L'ouvrage a fait l'objet d'une stratégie d'édition remarquable qui en fait l'un des monuments les plus précieux de l'édition juridique de la fin des Lumières, au moment même où Beccaria fait éditer et traduire Des délits et des peines (1767). Nourri par des archives inédites manuscrites issues d'un fonds conservé à Autun (Saône-et-Loire), cet ouvrage remonte dans le temps et nous dévoile les facettes méconnues du monde de l'édition à la fin du règne de Louis XV.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Histoire du droit et des institutions, 3e éd., Bréal, 2020, Lexifac ( Droit ), 202 p.
, Sel et société, Presses universitaires du Septentrion et OpenEdition, 2020, Histoire et civilisations ( Histoire ), 536 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, La Plume, le livre et le droit: la maison parisienne Desaint et l'édition juridique au temps des Lumières (1765-1785), L'Harmattan, 2020, Socio-économie de la chaîne du livre ( Série études ), 246 p.
Desaint est un nom aujourd'hui qui n'évoque plus grand-chose chez les amateurs de livres et de l'édition. Cependant, cette maison parisienne née au Grand siècle devait atteindre son apogée sous Louis XVI, sous la houlette d'une femme éditrice. Celle-ci, par une sage et rigoureuse gestion, devait acquérir une forte notoriété dans le monde des livres. Au besoin en lançant des procès contre les contrefacteurs. Du fait de plusieurs livres de comptabilité que la maison Desaint a laissés, nous sommes bien renseignés sur ses clients, ses parts de marché et la façon dont Desaint entendait mettre la main sur le marché de l'édition et satisfaire la soif de lecture des libraires, tant en France qu'à l'étranger (1765-1785). Desaint tisse une immense toile de près de 200 correspondants ; elle se spécialise dans l'édition juridique et s'appuie sur un titre-phare de ce segment, la Collection de décisions nouvelles de Denisart, un best-seller bien connu des juristes.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Histoire des faits économiques au XXe siècle, 2e éd., Bréal, 2019, Lexifac, 183 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Histoire du droit et des institutions, 2e éd., Bréal et Numérique Premium, 2018, Lexifac ( droit ), 186 p.
Cet ouvrage présente l'évolution des institutions à travers leur histoire, depuis leur naissance sous l'Antiquité jusqu'à la Révolution française. Il démontre comment elles ont été le fruit de circonstances politiques, en particulier lorsque le concept d'État est apparu en réaction contre le système féodal. Cette synthèse fait ressortir la permanence de certains phénomènes, comme l'émergence de la puissance publique ou les crises que celle-ci peut traverser. Cette nouvelle édition couvre le programme de la première année de licence en droit ; elle peut également intéresser les étudiants désireux de parfaire leurs connaissances des mécanismes institutionnels fondamentaux. Organisée sur la base de fiches synthétiques, elle offre des points de repère autour d'exemples majeurs qui éclairent un cours incontournable des facultés de droit. Date de première édition : 2017.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Histoire du droit des affaires: de l'Antiquité au XIXe siècle, Amazon, 2018, 142 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Franck Petit (dir.), Mémoires d'un banquier au XIXe siècle, l'Harmattan, 2018, 135 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Histoire du droit pénal: de l'Antiquité au XIXe siècle, Amazon, 2018, 172 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Chouans contre bleus: 1793-1795, mare & martin, 2018, Histoire du droit & des institutions, 264 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Les avocats au temps des Lumières. La réforme des assemblées provinciales de 1787: la réforme des assemblées provinciales de 1787, L’Harmattan, 2017, Historiques ( Série travaux ), 176 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Histoire du droit et des institutions, Bréal, 2017, Lexifac ( droit ), 176 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Le livre, le droit et le faux: essai sur l'édition juridique et la contrefaçon au Siècle des Lumières, l'Harmattan, 2017, Socio-économie de la chaîne du livre ( Série "Essais" ), 289 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Histoire des faits économiques au XXe siècle, Bréal, 2017, Lexifac, 167 p.
Sébastien Evrard, Auguste Evrard, Par le fer et le feu, Ysec Editions, 2016, 136 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Gabelous et contrebandiers: histoire des fermiers généraux de Dijon, 1760-1780, l'Harmattan et Impr. Corlet numérique, 2015, Mémoires des douanes, 278 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, L’Or de Napoléon: Sa stratégie patrimoniale (1806-1814), L’Harmattan, 2014, Historiques ( Série Travaux ), 172 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Les Tables de la loi : La diffusion de la règle de droit à travers les âges, L'Harmattan, 2014, Logiques juridiques, 116 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Les tables de la loi, L'Harmattan, 2014, Logiques juridiques
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Les campagnes du général Lecourbe, 1794-1799, L'Harmattan, 2011, Historiques ( Série travaux ), 208 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Une troupe de choc dans la Grande guerre: le 20e corps d'armée à travers le témoignage d'un officier d'artillerie..., Éditions Serpenoise et GRLI inter'print, 2011, 254 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Le légiste, la loi et le mauvais usage: l'autorisation des transactions passées par les communautés d'habitants (1758-1770), aux origines de l'article 2045 al. 3 du code civil,, 2009, 320 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, L'intendant Amelot, ses jurisconsultes et son comité contentieux: mieux éclairer l'administration au profit des administrés (1784-90), Annales de Bourgogne, 2008, 125 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Vauban et la réforme fiscale,, 2007, 126 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Droit et territoire, un conflit en Bresse bourguignonne à la fin de l'Ancien Régime, Cahiers haut-marnais et, 2007, 242 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Centralisation normative ou libertés provinciales ?: l'intendant Amelot, les contraintes solidaires et la jurisprudence du Conseil d'État (1775-1788), Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 2007, 161 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, "Bois, droit et pouvoir" ou La controverse entre la propriété privée et le domaine public: l'échange contesté des bois de Soisy (1802-1841), Presses universitaires de Nancy, 2006, 132 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle, De Boccard, 2005, Romanité et modernité du droit, 571 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Entre "piraterie littéraire" et droit d'auteur: l'affaire Buffon, les juges et la contrefaçon (1789-1805), Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 2005, 160 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Joseph de Maistre: le juriste savoyard et les traités internationaux, étude d'un cas concret, H. Champion, 2004, 122 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Vin, fraudeurs et justice administrative en Bourgogne sous l'Ancien Régime: l'action répressive de l'intendant Saint-Contest (1742-1448),, 2004, 94 p.
Sébastien Evrard, Sébastien Évrard, Un Haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire: Philibert Le Courbe (1673-1756), l'auteur, 1994, 109 p.