Sébastien Evrard

Maître de conférences
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion

Institut Francois Gény

Ouvrages

Sébastien Evrard, Histoire du droit et des institutions, Bréal by Studyrama, 2023, 6e éd., Lexifac, 209 p.

Sébastien Evrard, Histoire des faits économiques au XXe siècle, Bréal by Studyrama, 2023, 4e éd., Lexifac, 200 p.

Sébastien Evrard, Histoire du droit et des institutions, Bréal by Studyrama, 2022, 5e éd., Lexifac, 207 p.

Sébastien Evrard, Histoire du droit et des institutions, Bréal by Studyrama, 2021, 4e éd., Lexifac, 202 p.

Sébastien Evrard, Histoire des faits économiques au XXe siècle, Bréal by Studyrama, 2021, 3e éd., Lexifac, 198 p.

Sébastien Evrard, Serpillon et le Code criminel : quand le manuscrit devient livre (1755-1772), l'Harmattan, 2021, Socio-économie de la chaîne du livre, 140 p.

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Sébastien Evrard, Histoire du droit et des institutions, Bréal, 2020, 3e éd., Lexifac, 202 p.

Sébastien Evrard, La Plume, le livre et le droit : la maison parisienne Desaint et l'édition juridique au temps des Lumières (1765-1785), L'Harmattan, 2020, Socio-économie de la chaîne du livre, 246 p.

Sébastien Evrard, Histoire des faits économiques au XXe siècle, Bréal, 2019, 2e éd., Lexifac, 183 p.

Sébastien Evrard, Histoire du droit et des institutions, Bréal, 2018, 2e éd., Lexifac, 186 p.

Sébastien Evrard, Chouans contre bleus : 1793-1795, mare & martin, 2018, Histoire du droit & des institutions, 264 p.

Sébastien Evrard, Histoire du droit des affaires : de l'Antiquité au XIXe siècle, Amazon, 2018, 142 p.

Sébastien Evrard, Histoire du droit pénal : de l'Antiquité au XIXe siècle, Amazon, 2018, 172 p.

Sébastien Evrard et Franck Petit (dir.), Mémoires d'un banquier au XIXe siècle, l'Harmattan, 2018, 135 p.

Sébastien Evrard, Histoire des faits économiques au XXe siècle, Bréal, 2017, Lexifac, 167 p.

Sébastien Evrard, Histoire du droit et des institutions, Bréal, 2017, Lexifac, 176 p.

Sébastien Evrard, Le livre, le droit et le faux : essai sur l'édition juridique et la contrefaçon au Siècle des Lumières, l'Harmattan, 2017, Socio-économie de la chaîne du livre, 289 p.

Sébastien Evrard, Jean-Luc Piotraut et Patrick Tafforeau (dir.), Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, L'Harmattan, 2017, Colloques et rencontres, 195 p.

Sébastien Evrard, Les avocats au temps des Lumières : la réforme des assemblées provinciales de 1787, L'Harmattan, 2017, Historiques, 176 p.

Sébastien Evrard et Jean-Luc Piotraut (dir.), Le droit et l'édition : regards français et étrangers sur les mutations engagées, l'Harmattan, 2016, Socio-économie de la chaîne du livre, 188 p.

Sébastien Evrard, Gabelous et contrebandiers : histoire des fermiers généraux de Dijon, 1760-1780, l'Harmattan, 2015, Mémoires des douanes, 271 p.

Sébastien Evrard (dir.), Carnets militaires du général Lecourbe, 1794-1799 : un chef de guerre dans la Révolution, l'Harmattan, 2014, Historiques. Série Travaux, 247 p.

Sébastien Evrard, L'or de Napoléon : sa stratégie patrimoniale, 1806-1814, L'Harmattan, 2014, Historiques, 168 p.

Sébastien Evrard, Les Tables de la loi : de l'argile au numérique la diffusion de la règle de droit à travers les âges, l'Harmattan, 2014, Logiques juridiques, 111 p.

Sébastien Evrard, Les campagnes du général Lecourbe, 1794-1799, L'Harmattan, 2011, Historiques, 208 p.

Sébastien Evrard, Une troupe de choc dans la Grande guerre : le 20e Corps d'armée à travers le témoignage d'un officier d'artillerie..., Éditions Serpenoise, 2011, 254 p.

Sébastien Evrard, Le légiste, la loi et le mauvais usage : l'autorisation des transactions passées par les communautés d'habitants (1758-1770), aux origines de l'article 2045 al. 3 du code civil, [s.n.], 2009, 341 p.

Sébastien Evrard, L'intendant Amelot, ses jurisconsultes et son comité contentieux : mieux éclairer l'administration au profit des administrés (1784-90), Annales de Bourgogne, 2008, 158 p.

Sébastien Evrard, Centralisation normative ou libertés provinciales ? : l'intendant Amelot, les contraintes solidaires et la jurisprudence du Conseil d'État (1775-1788), Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 2007, 199 p.

Sébastien Evrard, Droit et territoire, un conflit en Bresse bourguignonne à la fin de l'Ancien Régime, Cahiers haut-marnais et de [Association bourguignonne des sociétés savantes], 2007, 267 p.

Sébastien Evrard, Vauban et la réforme fiscale, [s.n.], 2007, 150 p.

Sébastien Evrard, "Bois, droit et pouvoir" ou La controverse entre la propriété privée et le domaine public : l'échange contesté des bois de Soisy (1802-1841), Presses universitaires de Nancy, 2006, 179 p.

Sébastien Evrard, Entre "piraterie littéraire" et droit d'auteur : l'affaire Buffon, les juges et la contrefaçon (1789-1805), Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 2005, 181 p.

Sébastien Evrard, L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle, De Boccard, 2005, Romanité et modernité du droit, 571 p.

Sébastien Evrard, Joseph de Maistre : le juriste savoyard et les traités internationaux, étude d'un cas concret, H. Champion, 2004, 148 p.

Sébastien Evrard, Vin, fraudeurs et justice administrative en Bourgogne sous l'Ancien Régime : l'action répressive de l'intendant Saint-Contest (1742-1448), [s.n.], 2004, 122 p.

Sébastien Evrard, Un Haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire : Philibert Le Courbe (1673-1756), l'auteur, 1994, 109 p.


Articles

Sébastien Evrard, « Autour du comité d’avocats de l’intendant de Bordeaux », in Collectif l’unité du droit (dir.), Des racines du droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre, Le Mans, Editions L'Epitoge, 2020, pp. 367-377

Sébastien Evrard, « La responsabilité des agents du fisc dans l’exercice de leurs fonctions au XVIIIe siècle », in Alexandre DEROCHE (dir.), La responsabilité. Actes des Journées internationales d’histoire du droit de Tours (1er-4 juin 2017), Limoges, Presses Universitaires de Limoges - Pulim, 2019, pp. 356-370

Sébastien Evrard, « Compte-Rendu Frédéric Régent, Jean-François Niort, Pierre Serna (dir.). – Les colonies, la Révolution française, la loi, PU Rennes, 297 p. », Revue historique de droit français et étranger, N° 2, 2016, pp. 351-354

Sébastien Evrard, « Le visage de la contrefaçon dans l’édition juridique française sous Louis XVI : explications et solutions », in Jean-Luc Piotraut, Sébastien Evrard (dir.), Le droit et l'édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées, L'Harmattan, 2016, pp. 13-24

Sébastien Evrard, « Les compétences de l’intendant en matière contentieuse », in Marc Ortolani, Karine Deharbe (dir.), Intendants et intendance en Europe et dans les États de Savoie (XVIIe-XIXe siècles), Serre Editeur, 2016, pp. 77-92

Sébastien Evrard, « L’édition juridique, son marché et la contrefaçon en Bourgogne sous Louis XVI (1777-1780) », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, N° 71, 2015, pp. 293-332

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Sébastien Evrard, « Un aperçu sur l’édition juridique sous Louis XVI. Autour des chiffres d’impression des ouvrages de droit », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, N° 7, 2015, pp. 293-322

Sébastien Evrard, « Chasse aux sorcières ou révocations justifiées ? Autour du sénatus-consulte de 1807 et de l’épuration de la justice », in Sébastien Evrard (dir.), Réformer l'administration et réformer l'Etat : jalons historiques et juridiques, Paris, L'Harmattan, 2015, pp. 97-118

Sébastien Evrard, « L’action urbanistique de l’empereur Napoléon Ier sur le quartier du Louvre (1799-1815) », La Revue administrative, N° 399, 2014, pp. 260-276

Sébastien Evrard, « Une région placée en état de siège et l’ordre républicain : le point de vue inédit d’un juge aux armées en pays chouan (1793-1795) », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, N° 70, 2014, pp. 261-303

Sébastien Evrard, « Le doyen Jean Portemer et la réforme du doctorat en droit (1958-1960) », in Pierre Bodineau (dir.), Les professeurs de droit dans la France moderne et contemporaine: Enseignements, recherches, engagements, Éditions universitaires de Dijon, 2014, pp. 145-157

Sébastien Evrard, « Comment s'organisait l'édition juridique dans l'ancien droit ? », La Revue administrative, N° 395, 2013, p. 465

Sébastien Evrard, « Quand l’empereur Napoléon Ier imposait la rigueur budgétaire aux palais impériaux (1804-1814) », Revue de l’Académie Napoléon, N° 6, 2013, pp. 42-53

Sébastien Evrard, « Le droit des gens et le droit de la guerre : l'occupation militaire française de l'Helvétie (déc. 1798-mars 1799) », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, N° 69, 2012, pp. 145-161


Autres

Sébastien Evrard et Jean-Luc Piotraut, Le droit et l'édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées, L'Harmattan, p. 196

Sébastien Evrard, Jean-Luc Piotraut et Patrick Tafforeau, Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, L'Harmattan, p. 195

Sébastien Evrard, Réformer l’administration et réformer l’État, L'Harmattan, p. 252

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