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Sébastien Evrard

Maître de conférences, Histoire du droit et des institutions.

Université Lorraine · Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion de Nancy et Epinal Institut Francois Geny — IFG
Université de LorraineFaculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion de Nancy et EpinalInstitut Francois Geny
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Actualités scientifiques

Colloque
Ce droit qui n’était pas (encore) administratif
15 sept. 2022 · Amiens
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Publications scientifiques

  • Ouvrages

    Auguste Evrard, Par le fer et le feu, Ysec Editions, 2016, 136 p. 

    Sébastien Evrard, Jean-Luc Piotraut, Le droit et l'édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées, L'Harmattan, 2016, 196 p. 

    Sébastien Evrard, Carnets militaires du général Lecourbe (1794-1799): Un chef de guerre sous la Révolution, L'Harmattan, 2015, 250 p. 

    Sébastien Evrard, Gabelous et contrebandiers, L'Harmattan, 2015, 278 p. 

    Sébastien Evrard, Réformer l’administration et réformer l’État: Jalons historiques et juridiques, L'Harmattan, 2015, 252 p. 

    Sébastien Evrard, L’Or de Napoléon: Sa stratégie patrimoniale (1806-1814), L'Harmattan, 2014, 172 p. 

    Sébastien Evrard, Les Tables de la loi : La diffusion de la règle de droit à travers les âges, L'Harmattan, 2014, 116 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Sébastien Evrard, « Au coin de l’histoire administrative : un rapport inédit du fameux jurisconsulte Target et du Conseil d’avocats de l’intendance de Paris (1787-1789) », Du Plaict aux plaideurs », Mélanges en l’honneur du doyen Denis Tappy, Editions Stämpfli, 2024 

    Sébastien Evrard, « dette« La connaissance de la dette publique sous l’Ancien Régime » », in Cabannes (dir.), Connaître la dette publique, LGDJ, 2021, pp. 17-28 

    Sébastien Evrard, « Autour du comité d’avocats de l’intendant de Bordeaux », in Collectif l’unité du droit (dir.), Des racines du droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre, Editions L'Epitoge, 2020 

    Sébastien Evrard, « Territoires et fiscalité : la répression judiciaire de la contrebande par la Commission de Reims, entre Picardie et Artois (1740-1790) », in Christine Hoët-van Cauwenberghe, Armelle Masse et Gilles Prilaux (dir.), Sel et société, Presses du Septentrion, 2020 

    Sébastien Evrard, « La responsabilité des agents du fisc dans l’exercice de leurs fonctions au XVIIIe siècle », in Alexandre DEROCHE (dir.), La responsabilité. Actes des Journées internationales d’histoire du droit de Tours (1er-4 juin 2017), Presses Universitaires de Limoges - Pulim, 2019 

    Sébastien Evrard, « Le visage de la contrefaçon dans l’édition juridique française sous Louis XVI : explications et solutions », in Jean-Luc Piotraut, Sébastien Evrard (dir.), Le droit et l'édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées, L'Harmattan, 2016, pp. 13-24 

    Sébastien Evrard, « Les compétences de l’intendant en matière contentieuse »: heurts et malheurs d’un modèle contesté au crépuscule de l’Ancien Régime, in Marc Ortolani, Karine Deharbe (dir.), Intendants et intendance en Europe et dans les États de Savoie (XVIIe-XIXe siècles), Serre Editeur, 2016, pp. 77-92 

    Sébastien Evrard, « Chasse aux sorcières ou révocations justifiées ? Autour du sénatus-consulte de 1807 et de l’épuration de la justice », in Sébastien Evrard (dir.), Réformer l'administration et réformer l'Etat : jalons historiques et juridiques, L'Harmattan, 2015 

    Sébastien Evrard, « Le doyen Jean Portemer et la réforme du doctorat en droit (1958-1960) », in Pierre Bodineau (dir.), Les professeurs de droit dans la France moderne et contemporaine: Enseignements, recherches, engagements, 2014 

    Sébastien Evrard, « La séduction et le juge. Le rapt de séduction en Franche-Comté au milieu du XVIIIe siècle », Mélanges en l’honneur du professeur Nicole Dockes, La Mémoire du droit, 2014 

    Sébastien Evrard, « Le Légiste, la Loi et le mauvais usage : l’autorisation des transactions passées par les communautés d’habitants (1758-1770). Aux origines de l’art. 2045 al. 3 du Code civil », Normes et normativité, Études d’histoire du droit rassemblées en l’honneur d’Albert Rigaudière, Economica, 2009 

  • Articles

    Sébastien Evrard, « Des militaires et la contrebande : des relations dangereuses au XVIIIe siècle », Les Annales de Bourgogne, Société des Annales de Bourgogne / Éditions universitaires de Dijon (EUD), 2020, pp. 49-64 

    Sébastien Evrard, « L’estampillage des contrefaçons en 1777 et l’édition juridique d’après les archives des chambres syndicales d’Orléans, de Dijon, de Nancy », Revue française d’histoire du livre, Société des bibliophiles de Guyenne, 2017 

    Sébastien Evrard, « Un conflit emblématique entre un émigré et une commune à propos de la propriété d’une forêt (1792-1835) », Revue historique de droit français et étranger, Sirey - Dalloz, 2017 

    Sébastien Evrard, « Compte-Rendu Frédéric Régent, Jean-François Niort, Pierre Serna (dir.). – Les colonies, la Révolution française, la loi, PU Rennes, 297 p. », Revue historique de droit français et étranger, Sirey - Dalloz, 2016, n°2 

    Sébastien Evrard, « Napoléon. De la guerre par Bruno Colson », H-review, 2016, pp. 1-4 

    Sébastien Evrard, « Un aperçu sur l’édition juridique sous Louis XVI. Autour des chiffres d’impression des ouvrages de droit », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, Société pour l'histoire du droit, 2015, n°7 

    Sébastien Evrard, « L’édition juridique, son marché et la contrefaçon en Bourgogne sous Louis XVI (1777-1780) », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, Société pour l'histoire du droit, 2015, n°71 

    Sébastien Evrard, « L’action urbanistique de l’empereur Napoléon Ier sur le quartier du Louvre (1799-1815) », La Revue administrative, Economica et 2010-2014, 2014, n°399 

    Sébastien Evrard, « Une région placée en état de siège et l’ordre républicain : le point de vue inédit d’un juge aux armées en pays chouan (1793-1795) », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, Société pour l'histoire du droit, 2014, n°70 

    Sébastien Evrard, « Comment s'organisait l'édition juridique dans l'ancien droit ? »: Un exemple sous le règne de Louis XVI, La Revue administrative, Economica et 2010-2014, 2013, n°395, p. 465 

    Sébastien Evrard, « Quand l’empereur Napoléon Ier imposait la rigueur budgétaire aux palais impériaux (1804-1814) », Revue de l’Académie Napoléon, Académie Napoléon, 2013, n°6, pp. 42-53 

    Sébastien Evrard, « Un rêve contrarié : l’édification du Grand Louvre ou le Grand Dessein de l’empereur Napoléon Ier (1806-1815) », Revue historique de droit français et étranger, Sirey - Dalloz, 2013, n°91 

    Sébastien Evrard, « Le droit des gens et le droit de la guerre : l'occupation militaire française de l'Helvétie (déc. 1798-mars 1799) », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, Société pour l'histoire du droit, 2012, n°69 

    Sébastien Evrard, « Napoléon Ier et le droit. Le comité des affaires contentieuses de la Couronne, institution inédite du Premier Empire », Revue historique de droit français et étranger, Sirey - Dalloz, 2011, n°89 

    Sébastien Evrard, « Les archives et la Chambre royale des consultations de Colmar. Note sur une institution du règne de Louis XVI », La Revue administrative, Éditions de la Revue administrative - Presses universitaires de France (Puf) - Economica, 2011, n°379, pp. 80-87 

    Sébastien Evrard, « Entre piraterie littéraire et droit d’auteur : l’affaire Buffon, les juges et la contrefaçon (1789-1803) », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, Société pour l'histoire du droit, 2005 

  • Communications

    Sébastien Evrard, « Institutions judiciaires et centralisation dans les États de Savoie (XVIe – XIXe siècles) », Institutions judiciaires et centralisation dans les États de Savoie (XVIe – XIXe siècles), le 16 octobre 2025 

    19ème colloque du Pridaes organisé par l'ERMES, UNiversité Nice Côte d'Azur et le Dipartimento di Giurisprudenza - Università degli Studi di Genova sous la direction scientifique de Riccardo Ferrante, Univ. di Genova ; Lorenzo SINISI, Univ. di Genova ; Elisa Mongiano, Università di Torino ; Marc Ortolani, Univ. Côte-d’Azur ; Bénédicte Decourt-Hollender, Univ. Côte-d’Azur et Stéphanie Maccagnan, Univ. Côte-d’Azur

    Sébastien Evrard, « Un éditeur parisien dans le livre juridique des Lumières : La veuve Desaint et la diffusion de ses publications (1765-1766) », Histoiire de l’édition juridique (XVIe–XXIe siècle). Un état des lieux, Paris, le 01 janvier 2018 

    Sébastien Evrard, « Pandémie et citoyenneté : l’action des parlements dans la police de la santé sous l’Ancien Régime », Citoyenneté(s) politique, sociale, sanitaire et numérique face au covid, Dijon, le 01 janvier 2022 

    Sébastien Evrard, « Citoyenneté(s) politique, sociale, sanitaire et numérique face au covid-19 », Citoyenneté(s) politique, sociale, sanitaire et numérique face au covid-19, Dijon, le 17 novembre 2022 

    Organisé par le CREDESPO, l'IRENEE, Université de Lorraine, l'Université de Bourgogne, l'Université de Bourgogne-Franche Comté

    Sébastien Evrard, « Ce droit qui n’était pas (encore) administratif », Ce droit qui n’était pas (encore) administratif, Amiens, le 15 septembre 2022 

    Organisé par le CEPRISCA, Université d'Amiens, sous la direction scientifique de Cédric Glineur, professeur d'histoire du droit.

    Sébastien Evrard, « La souveraineté monétaire au fondement de la souveraineté financière », La souveraineté de l’État à l’épreuve de la financiarisation du droit, Nancy, le 01 janvier 2019 

    Sébastien Evrard, « La justice militaire sous la Révolution française », La justice militaire sous la Révolution française, Nice, le 20 février 2020 

    3ème séance du séminaire d’histoire du droit 2019-2020 organisé par le laboratoire ERMES, Nice

    Sébastien Evrard, « Séminaire d'histoire du droit 2019-2020 », Séminaire d'histoire du droit 2019-2020, Nice, le 07 novembre 2019 

    Organisé par le laboratoire ERMES, Université de Nice

    Sébastien Evrard, « La souveraineté de l'Etat à l'épreuve de la financiarisation du droit », La souveraineté de l'Etat à l'épreuve de la financiarisation du droit, Nancy, le 18 octobre 2019 

    Organisé par l’IRENEE, Université de Lorraine en partenariat avec la Société Française de Finances Publiques SFFP, sous la direction de Katia Blairon, Maître de conférences HDR de droit public IRENEE / UL

    Sébastien Evrard, « La vie et la mort », La vie et la mort, Audenarde, Belgique, le 31 mai 2019 

    Journées organisées par la Société d'histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons

    Sébastien Evrard, « La controverse sur l’arbitraire fiscal : la Commission de Reims, ses juges et les agents de la Ferme générale (1740-1790). », La controverse. Etudes d’histoire de l’argumentation juridique, Rennes, le 01 janvier 2015 

    Sébastien Evrard, « Journée d’études d’histoire du droit et des institutions », Journée d’études d’histoire du droit et des institutions, Dijon, le 14 novembre 2018 

    Journées de la Société pour l’Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands (SHDB)

    Sébastien Evrard, « Bourgogne-Franche-Comté : la longue histoire d’une unité », Bourgogne-Franche-Comté : la longue histoire d’une unité, Dijon, le 02 février 2018 

    Organisé par la Région Bourgogne-Franche-Comté et l’Université de Bourgogne Franche-Comté

    Sébastien Evrard, « L'histoire de l'édition juridique (XVIe-XXIe siècles) », L'histoire de l'édition juridique (XVIe-XXIe siècles), Nanterre, le 25 janvier 2018 

    Sébastien Evrard, « La responsabilité », La responsabilité, Tours, le 01 juin 2017 

    Sébastien Evrard, « Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon », Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, Metz, le 21 mars 2017 

    Sébastien Evrard, « Rôle du juge et interprétation du droit sous la Convention nationale (1793-1795). La justice militaire aux armées : une institution mal aimée et méconnue », Le juge et l’interprétation du droit, Ljublana Slovenia, le 01 janvier 2014 

    Sébastien Evrard, « Centre et périphérie », Centre et périphérie, le 02 décembre 2015 

    Sébastien Evrard, « La controverse. Etudes d’histoire de l’argumentation juridique », La controverse. Etudes d’histoire de l’argumentation juridique, Rennes, le 28 mai 2015 

    Sébastien Evrard, « Les professeurs de droit dans la France contemporaine », Les professeurs de droit dans la France contemporaine, Dijon, le 07 novembre 2013 

    Sébastien Evrard, « L'interprétation du droit », L'interprétation du droit, le 30 mai 2013 

    Sébastien Evrard, « La chambre des consultations du Conseil souverain d’Alsace : une institution tardive et méconnue (1784-1790) », Conseiller, légiférer, gouverner, Orléans (45), le 01 janvier 2008 

    Sébastien Evrard, « L’intendant de Bourgogne Amelot, ses jurisconsultes et son comité contentieux : mieux éclairer l’Administration au profit des administrés (1784-1790) », Moderniser l’Administration en Bourgogne dans les trois derniers siècles de l’Ancien Régime, Dijon (Bourgogne), le 01 janvier 2005 

    Sébastien Evrard, « Droit et territoire. Un conflit en Bresse bourguignonne à la fin de l’Ancien Régime : autour du retrait féodal », Pays et Territoires, Chaumont, 14-15 octobre 2006, Chaumont, le 01 janvier 2007 

    Sébastien Evrard, « Bois, droit et pouvoir ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : l’échange contesté des bois de Soisy (1802-1841) », Terre, forêt et Droit., Nancy, le 01 janvier 2002 

    Sébastien Evrard, « Vin, fraudeurs et justice administrative en Bourgogne sous l’Ancien Régime : l’action répressive de l’intendant Saint-Contest (1742-1748) », Joseph de Maistre. Acteur et penseur politique (1753-1821), Chambéry (73), le 01 janvier 2001 

    Sébastien Evrard, « Succession d'un étranger et tutelle administrative : l'affaire Werther, l'intendant Amelot et la ville d'Autun (1786-1789) », L’Étranger, Bruxelles Belgium, le 01 janvier 1998