Sébastien Evrard

Maître de conférences
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion

Institut Francois Gény
  • Sébastien Evrard, Justice royale et contrebande au siècle des Lumières: La commission de Reims (1740-1789), l'Harmattan, 2024, Historiques ( Série Travaux ), 251 p.   

    Sébastien Evrard, Histoire des faits économiques au XXe siècle, 4e éd., Bréal by Studyrama, 2023, Lexifac, 200 p. 

    Sébastien Evrard, Histoire du droit et des institutions, 6e éd., Bréal by Studyrama, 2023, Lexifac ( Droit ), 209 p. 

    Sébastien Evrard, Histoire du droit et des institutions, 5e éd., Bréal by Studyrama, 2022, Lexifac ( Droit ), 207 p. 

    Sébastien Evrard, Histoire du droit et des institutions, 4e éd., Bréal by Studyrama, 2021, Lexifac ( Droit ), 202 p. 

    Sébastien Evrard, Histoire des faits économiques au XXe siècle, 3e éd., Bréal by Studyrama, 2021, Lexifac, 198 p. 

    Sébastien Evrard, Serpillon et le Code criminel: quand le manuscrit devient livre (1755-1772), L'Harmattan et L'Harmattan, 2021, Socio-économie de la chaîne du livre ( Série Etudes ), 140 p. 

    Sébastien Evrard, Histoire du droit et des institutions, 3e éd., Bréal, 2020, Lexifac ( Droit ), 202 p.  

    La 4e de couv. indique : "Cet ouvrage présente l'évolution des institutions à travers leur histoire, depuis leur naissance sous l'Antiquité jusqu'à la Révolution française. Il démontre comment elles ont été le fruit de circonstances politiques, en particulier lorsque le concept d'État est apparu en réaction contre le système féodal. Cette synthèse fait ressortir la permanence de certains phénomènes, comme l'émergence de la puissance publique ou les crises que celle-ci peut traverser. Cette nouvelle édition couvre le programme de la première année de licence en droit ; elle peut également intéresser les étudiants désireux de parfaire leurs connaissances des mécanismes institutionnels fondamentaux. Organisée sur la base de fiches synthétiques, elle offre des points de repère autour d'exemples majeurs qui éclairent un cours incontournable des facultés de droit."

    Sébastien Evrard, La Plume, le livre et le droit: la maison parisienne Desaint et l'édition juridique au temps des Lumières (1765-1785), L'Harmattan, 2020, Socio-économie de la chaîne du livre ( Série études ), 246 p. 

    Sébastien Evrard, Histoire des faits économiques au XXe siècle, 2e éd., Bréal, 2019, Lexifac, 183 p.  

    La 4e de couv. indique : "Dispensée en 1re année d'AES et d'économie, l'histoire des faits économiques constitue un cours de culture économique axé sur plusieurs thématiques : les grandes puissances mondiales avec leurs forces et leurs faiblesses ; les guerres mondiales, leur financement et la mobilisation des économies ; le temps des crises : celles de 1929 et des chocs pétroliers ; les économies totalitaires de l'Allemagne et de l'URSS. Destiné aux étudiants, cet ouvrage s'organise en 31 fiches synthétiques et fournit une présentation la plus simple possible des faits économiques du XXe siècle."

    Sébastien Evrard, Histoire du droit et des institutions, 2e éd., Bréal et Numérique Premium, 2018, Lexifac ( droit ), 186 p.  

    Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage présente l'évolution des institutions à travers leur histoire, depuis leur naissance sous l'Antiquité jusqu'à la Révolution française. Il démontre comment elles ont été le fruit de circonstances politiques, en particulier lorsque le concept d'État est apparu en réaction contre le système féodal. Cette synthèse fait ressortir la permanence de certains phénomènes, comme l'émergence de la puissance publique ou les crises que celle-ci peut traverser. Cette nouvelle édition couvre le programme de la première année de licence en droit ; elle peut également intéresser les étudiants désireux de parfaire leurs connaissances des mécanismes institutionnels fondamentaux. Organisée sur la base de fiches synthétiques, elle offre des points de repère autour d'exemples majeurs qui éclairent un cours incontournable des facultés de droit."

    Sébastien Evrard, Histoire du droit des affaires: de l'Antiquité au XIXe siècle, Amazon, 2018, 142 p. 

    Sébastien Evrard, Franck Petit (dir.), Mémoires d'un banquier au XIXe siècle, l'Harmattan, 2018, 135 p.   

    Sébastien Evrard, Histoire du droit pénal: de l'Antiquité au XIXe siècle, Amazon, 2018, 172 p. 

    Sébastien Evrard, Chouans contre bleus: 1793-1795, mare & martin, 2018, Histoire du droit & des institutions, 264 p.  

    La 4e de couverture indique : Parmi les différentes justices qui existaient sous la Révolution, la justice militaire est originale et bien mal connue, en raison de sa complexité et de l'accès peu aisé aux sources. C'est pourquoi elle conserve une bien mauvaise réputation chez ceux qui s'y sont intéressés. Néanmoins, en étudiant l'Armée des Côtes de Cherbourg (1793-1795), alors en position depuis la Normandie jusqu'au Maine, les sources disponibles — inédites - permettent de se faire une idée bien précise de ce qu'elle fut, les infractions qu'elle a poursuivies (au premier chef desquelles on trouve la désertion, le vol...) et les sanctions qu'elle a rendues. Pas moins de 973 prévenus ont été inquiétés par la justice militaire et 391 d'entre eux ont été condamnés à des peines variées (mort, fers, détention, dégradation civique...). Rendre la justice à l'encontre de soldats n'est pas une affaire facile : les difficultés rencontrées sont en effet immenses, depuis le choix des juges, leurs moyens d'action, les obstacles qu'ils peuvent rencontrer (lenteur, impunité, intervention des représentants du peuple...). Cependant, ces juges se sont efforcés de punir autant que possible les infractions et de réfréner les violences commises par des militaires : la République, en effet, ne pouvait accepter que ses enfants qui la servent en armes ne deviennent des « soudards ». Sébastien Evrard est docteur en droit de l'Université Paris II (Panthéon-Assas), il enseigne le droit, l'histoire et l'économie à l'Université de Lorraine.

    Sébastien Evrard, Jean-Luc Piotraut, Patrick Tafforeau (dir.), Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, L'Harmattan, 2017, Colloques et rencontres, 195 p.  

    La 4ème de couv. porte : "Les droits de la propriété intellectuelle obéissent à un principe de territorialité. Or, ce principe est mis à mal par l'actuelle mondialisation de l'économie et des échanges. Aussi le présent ouvrage se penche-t-il sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, laquelle constitue un véritable fléau des sociétés modernes. Outre ses aspects historiques et économiques, la contrefaçon transfrontalière est envisagée tant du point de vue de son encadrement juridique que de celui de son traitement. Le sujet intéressera les juristes, les historiens, les économistes et plus généralement tous ceux qui s'intéressent à la thématique des propriétés intellectuelles."

    Sébastien Evrard, Les avocats au temps des Lumières. La réforme des assemblées provinciales de 1787: la réforme des assemblées provinciales de 1787, L’Harmattan, 2017, Historiques ( Série travaux ), 176 p.  

    Présentation de l'éditeur : "L'ouvrage évoque le rôle des avocats au temps des Lumières, en s'appuyant sur la réforme emblématique de 1787-1788 liée à la décentralisation du royaume de France. À ce moment, l'histoire bascule : les avocats se scindent en deux blocs, l'un appuyant la réforme ; l'autre s'y opposant. De cette coupure naîtra des conflits, et la réunion des états-généraux de 1789 va ouvrir un autre chapitre de l'histoire de France, avec la Révolution française."

    Sébastien Evrard, Histoire du droit et des institutions, Bréal, 2017, Lexifac ( droit ), 176 p.  

    Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage présente l'évolution des institutions à travers leur histoire, depuis leur naissance sous l'Antiquité jusqu'à la Révolution française. Il démontre comment elles ont été le fruit de circonstances politiques, en particulier lorsque le concept d'État est apparu en réaction contre le système féodal. Cette synthèse fait ressortir la permanence de certains phénomènes, comme l'émergence de la puissance publique ou les crises que celle-ci peut traverser. Ce livre couvre le programme de la première année de licence en droit ; il peut également intéresser les étudiants désireux de parfaire leurs connaissances des mécanismes institutionnels fondamentaux. Organisé sur la base de fiches synthétiques, il offre des points de repère autour d'exemples majeurs qui éclairent un cours incontournable des facultés de droit."

    Sébastien Evrard, Le livre, le droit et le faux: essai sur l'édition juridique et la contrefaçon au Siècle des Lumières, l'Harmattan, 2017, Socio-économie de la chaîne du livre ( Série "Essais" ), 289 p. 

    Sébastien Evrard, Histoire des faits économiques au XXe siècle, Bréal, 2017, Lexifac, 167 p.  

    La 4ème de couverture indique : "Dispensée en 1re année d'AES et d'économie, l'histoire des faits économiques constitue un cours de culture économique axé sur plusieurs thématiques : les grandes puissances mondiales avec leurs forces et leurs faiblesses ; les guerres mondiales, leur financement et la mobilisation des économies ; le temps des crises : celles de 1929 et des chocs pétroliers ; les économies totalitaires de l'Allemagne et de l'URSS. Destiné aux étudiants, cet ouvrage s'organise en 30 fiches synthétiques et fournit une présentation la plus simple possible des faits économiques du XXe siècle."

    Sébastien Evrard, Jean-Luc Piotraut (dir.), Le droit et l'édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées: regards français et étrangers sur les mutations engagées, L'Harmattan, 2016, Socio-économie de la chaîne du livre, 196 p.  

    La 4e de couverture indique : "Le présent ouvrage se penche sur les rapports entre l'édition et le droit au travers de regards français et étrangers sur les mutations engagées. Les spécialistes réunis autour de Jean-Luc Piotraut et Sébastien Evrad envisagent tout à la fois la question du droit de l'édition, à travers des réflexions sur l'européanisation de la discipline ou sur l'épuissement international du droit d'auteur américain, et celle, plus spécifique, de l'édition du droit, laquelle a pris, avec la numérisation des écrits, un tour nouveau et fécond, ainsi que l'illustrent le thème de la diffusion de la norme étatique moderne et celui du rôle de l'éditeur juridique dans la connaissabilité du droit. Ces problématiques sont en outre interrogées à travers un prisme pluridisciplinaire, intéressant à la fois le droit privé, le droit public, l'histoire du droit, le droit européen, le droit comparé et l'économie."

    Sébastien Evrard (dir.), Carnets militaires du général Lecourbe (1794-1799): Un chef de guerre sous la Révolution, L'Harmattan, 2015, Historiques. Série Travaux, 250 p.   

    Sébastien Evrard, Gabelous et contrebandiers: histoire des fermiers généraux de Dijon, 1760-1780, l'Harmattan et Impr. Corlet numérique, 2015, Mémoires des douanes, 278 p.   

    Sébastien Evrard, Réformer l’administration et réformer l’État: Jalons historiques et juridiques, L'Harmattan, 2015, Questions contemporaines, 252 p. 

    Sébastien Evrard, L’Or de Napoléon: Sa stratégie patrimoniale (1806-1814), L’Harmattan, 2014, Historiques ( Série Travaux ), 172 p.   

    Sébastien Evrard, Les Tables de la loi : La diffusion de la règle de droit à travers les âges, L'Harmattan, 2014, Logiques juridiques, 116 p.   

    Sébastien Evrard, Les tables de la loi, L'Harmattan, 2014, Logiques juridiques 

    Sébastien Evrard, Les campagnes du général Lecourbe, 1794-1799, L'Harmattan, 2011, Historiques ( Série travaux ), 208 p.   

    Sébastien Evrard, Une troupe de choc dans la Grande guerre: le 20e corps d'armée à travers le témoignage d'un officier d'artillerie..., Éditions Serpenoise et GRLI inter'print, 2011, 254 p.   

    Sébastien Evrard, Le légiste, la loi et le mauvais usage: l'autorisation des transactions passées par les communautés d'habitants (1758-1770), aux origines de l'article 2045 al. 3 du code civil,, 2009, 320 p. 

    Sébastien Evrard, L'intendant Amelot, ses jurisconsultes et son comité contentieux: mieux éclairer l'administration au profit des administrés (1784-90), Annales de Bourgogne, 2008, 125 p. 

    Sébastien Evrard, Vauban et la réforme fiscale,, 2007, 126 p. 

    Sébastien Evrard, Droit et territoire, un conflit en Bresse bourguignonne à la fin de l'Ancien Régime, Cahiers haut-marnais et, 2007, 242 p. 

    Sébastien Evrard, Centralisation normative ou libertés provinciales ?: l'intendant Amelot, les contraintes solidaires et la jurisprudence du Conseil d'État (1775-1788), Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 2007, 161 p. 

    Sébastien Evrard, "Bois, droit et pouvoir" ou La controverse entre la propriété privée et le domaine public: l'échange contesté des bois de Soisy (1802-1841), Presses universitaires de Nancy, 2006, 132 p. 

    Sébastien Evrard, L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle, De Boccard, 2005, Romanité et modernité du droit, 571 p. 

    Sébastien Evrard, Entre "piraterie littéraire" et droit d'auteur: l'affaire Buffon, les juges et la contrefaçon (1789-1805), Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 2005, 160 p. 

    Sébastien Evrard, Joseph de Maistre: le juriste savoyard et les traités internationaux, étude d'un cas concret, H. Champion, 2004, 122 p. 

    Sébastien Evrard, Vin, fraudeurs et justice administrative en Bourgogne sous l'Ancien Régime: l'action répressive de l'intendant Saint-Contest (1742-1448),, 2004, 94 p. 

    Sébastien Evrard, Un Haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire: Philibert Le Courbe (1673-1756), l'auteur, 1994, 109 p. 

  • Sébastien Evrard, « Autour du comité d’avocats de l’intendant de Bordeaux », in Collectif l’unité du droit (dir.), Des racines du droit et des contentieux. Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre, Editions L'Epitoge, 2020, pp. 367-377 

    Sébastien Evrard, « La responsabilité des agents du fisc dans l’exercice de leurs fonctions au XVIIIe siècle », in Alexandre DEROCHE (dir.), La responsabilité. Actes des Journées internationales d’histoire du droit de Tours (1er-4 juin 2017), Presses Universitaires de Limoges - Pulim, 2019, pp. 356-370 

    Sébastien Evrard, « Le visage de la contrefaçon dans l’édition juridique française sous Louis XVI : explications et solutions », in Jean-Luc Piotraut, Sébastien Evrard (dir.), Le droit et l'édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées, L'Harmattan, 2016, pp. 13-24 

    Sébastien Evrard, « Les compétences de l’intendant en matière contentieuse »: heurts et malheurs d’un modèle contesté au crépuscule de l’Ancien Régime, in Marc Ortolani, Karine Deharbe (dir.), Intendants et intendance en Europe et dans les États de Savoie (XVIIe-XIXe siècles), Serre Editeur, 2016, pp. 77-92 

  • Sébastien Evrard, M. Fradet, M. Negretto, E. Tournier, C. Laurent [et alii], « Frequency of isolated cutaneous involvement in adult mastocytosis »: A cohort study, Journal of the European Academy of Dermatology and Venereology, 2019, n°9, pp. 1713-1718 

    Sébastien Evrard, « L’édition juridique, son marché et la contrefaçon en Bourgogne sous Louis XVI (1777-1780) », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2015, n°71, pp. 293-332 

    Sébastien Evrard, « Une région placée en état de siège et l’ordre républicain : le point de vue inédit d’un juge aux armées en pays chouan (1793-1795) », Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands,, 2014, n°70, pp. 261-303 

  • Sébastien Evrard, « Citoyenneté(s) politique, sociale, sanitaire et numérique face au covid-19 », le 17 novembre 2022  

    Organisé par le CREDESPO, l'IRENEE, Université de Lorraine, l'Université de Bourgogne, l'Université de Bourgogne-Franche Comté

    Sébastien Evrard, « Ce droit qui n’était pas (encore) administratif », le 15 septembre 2022  

    Organisé par le CEPRISCA, Université d'Amiens, sous la direction scientifique de Cédric Glineur, professeur d'histoire du droit.

    Sébastien Evrard, « La justice militaire sous la Révolution française », le 20 février 2020  

    3ème séance du séminaire d’histoire du droit 2019-2020 organisé par le laboratoire ERMES, Nice

    Sébastien Evrard, « Séminaire d'histoire du droit 2019-2020 », le 07 novembre 2019  

    Organisé par le laboratoire ERMES, Université de Nice

    Sébastien Evrard, « La souveraineté de l'Etat à l'épreuve de la financiarisation du droit », le 18 octobre 2019  

    Organisé par l’IRENEE, Université de Lorraine en partenariat avec la Société Française de Finances Publiques SFFP, sous la direction de Katia Blairon, Maître de conférences HDR de droit public IRENEE / UL

    Sébastien Evrard, « La vie et la mort », le 31 mai 2019  

    Journées organisées par la Société d'histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons

    Sébastien Evrard, « Journée d’études d’histoire du droit et des institutions », le 14 novembre 2018  

    Journées de la Société pour l’Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands (SHDB)

    Sébastien Evrard, « Bourgogne-Franche-Comté : la longue histoire d’une unité », le 02 février 2018  

    Organisé par la Région Bourgogne-Franche-Comté et l’Université de Bourgogne Franche-Comté

    Sébastien Evrard, « L'histoire de l'édition juridique (XVIe-XXIe siècles) », le 25 janvier 2018 

    Sébastien Evrard, « La responsabilité », le 01 juin 2017 

    Sébastien Evrard, « Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon », le 21 mars 2017 

    Sébastien Evrard, « Centre et périphérie », le 02 décembre 2015 

    Sébastien Evrard, « La controverse. Etudes d’histoire de l’argumentation juridique », le 28 mai 2015 

    Sébastien Evrard, « Les professeurs de droit dans la France contemporaine », le 07 novembre 2013 

    Sébastien Evrard, « L'interprétation du droit », le 30 mai 2013 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Sarah Hafsa, La liberté d'expression sur Internet, un périmètre complexe, thèse soutenue en 2022 à Université de Lorraine sous la direction de Jean-Luc Piotraut, membres du jury : Nathalie Nevejans (Rapp.), Grégoire Loiseau (Rapp.), Juliette Lelieur-Fischer  

    Magnifiée dans les sociétés démocratiques, la liberté d'expression n'a pourtant jamais été aussi discutée qu'aujourd'hui. Devant la prolifération des contenus illicites sur Internet, la nécessité de parvenir à une régulation efficace du cyberespace a exacerbé les tensions autour de cette liberté fondamentale. La question de son périmètre se pose dès lors avec une particulière acuité. Le présent travail propose une étude sur les limites de la liberté d'expression sur Internet fondées sur la protection de droits ou d'intérêts concurrentiels. Trois axes de réflexion se dégagent : ces limites proviennent de la protection du droit d'auteur, de la vie privée, et de l'ordre public. C'est ainsi que la réflexion invite à passer du conflit à la conciliation des normes. La démarche mobilise le juge en premier lieu, garant des libertés, au travers du contrôle de proportionnalité des intérêts en présence. En second lieu, elle requiert l'examen de l'œuvre du législateur. L'amoncellement de législations destinées à prévenir et à sanctionner la cybercriminalité participe, in fine, de la compréhension renouvelée de la liberté d'expression sur Internet. Il faut enfin souligner le rôle croissant des opérateurs numériques privés dans la redéfinition du périmètre de la liberté fondamentale considérée

    Ammed Derra, Les exceptions au monopole conféré par le brevet d'inventionAnalyse comparée des droits français et OAPI, thèse en cours depuis 2020 en co-direction avec Jean-Luc Piotraut  

    Aux termes des articles L.611-1 du Code de la propriété intellectuelle et 6 alinéa 1 Annexe I de l'Acte de Bamako de 2015, le brevet d'invention confère à son titulaire, un droit exclusif sur l'invention. La portée de ce droit exclusif se décline en deux axes. D'une part,le breveté reste le seul en principe à jouir de l'invention protégée. D'autre part, pourrait-il exclure toute tierce personne de l'exploitation de l'invention. Cependant, comme à l'accoutumée en droit, face à la toute puissance du titulaire d'un droit, le législateur apporte des aménagements afin de prévenir les tiers d'éventuels abus de la part de celui-ci. Le droit exclusif conféré par le brevet d'invention à son titulaire n'échappe pas aux dérogations. Au demeurant, les articles L.613-5 du Code de la propriété intellectuelle et 7-1) Annexe I de l'Acte de Bamako prévoient une liste d'exceptions au monopole conféré au breveté. La présente étude se propose d'analyser non sans critiquer le régime des différentes exceptions au monopole conféré par le brevet d'invention des droits français et OAPI sans la moindre hésitation d'évoquer les lacunes que comportent ces deux espaces juridiques visés tout en se proposant des pistes de réflexions susceptibles d'accoucher de solutions.

    Jean-Edouard Poux, Le droit et la plume , thèse soutenue en 2018 à Université de Lorraine  

    Cette thèse propose l'étude d'un ouvrage juridique majeur publié à la fin de l'Ancien Régime : le Répertoire Universel et Raisonné de Jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Il s'agit d'une œuvre collective qui ambitionne de compiler l'ensemble du droit applicable dans le royaume. À ce titre, et considérant son historicité quasi-immédiate, cet ouvrage constitue une source précieuse pour les historiens du droit et justifie, par son utilisation abondante, une attention particulière. Précisément, notre travail, qui se limite aux deux premières éditions (1775-1785), envisage tout d'abord l'aventure éditoriale du Répertoire, dans sa dimension intellectuelle, légale mais aussi commerciale. Ainsi, on situe l'ouvrage parmi ses concurrents, tout en expliquant les modalités qui président à sa création. Notre thèse s'intéresse également aux normes qui régissent l'édition lors de la période étudiée, et particulièrement l'application des arrêts du Conseil du roi de 1777. À partir d'un exemple concret, l'articulation des droits conférés au détenteur d'un privilège d'édition avec le monopole corporatif des libraires-imprimeurs est exposée. Ensuite, la mise en lumière des différentes conceptions juridico-philosophiques affleurant le contenu constitue une préoccupation essentielle dans notre travail. Souvent qualifié d'ouvrage « classique », voire « traditionaliste », le Répertoire recèle nombre d'aspects novateurs et exprime un caractère polyphonique assumé. Enfin, en lien avec le précédent propos, les multiples collaborateurs de cette encyclopédie du droit sont identifiés et leur participation est quantifiée. Dans cette perspective, on s'attache notamment à dévoiler le parcours de son éditeur et principal rédacteur, Joseph-Nicolas Guyot, un ancien avocat et magistrat lorrain. In fine, l'objectif ultime de cette étude consiste à fournir une base de données inédite pour les nombreux chercheurs qui utilisent le Répertoire

    Jean-Edouard Poux, Le droit et la plume, thèse soutenue en 2018, membres du jury : Elise Frêlon (Rapp.), Hélène Maurel-Indart (Rapp.)      

    Cette thèse propose l'étude d'un ouvrage juridique majeur publié à la fin de l'Ancien Régime : le Répertoire Universel et Raisonné de Jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Il s'agit d'une œuvre collective qui ambitionne de compiler l'ensemble du droit applicable dans le royaume. À ce titre, et considérant son historicité quasi-immédiate, cet ouvrage constitue une source précieuse pour les historiens du droit et justifie, par son utilisation abondante, une attention particulière. Précisément, notre travail, qui se limite aux deux premières éditions (1775-1785), envisage tout d'abord l'aventure éditoriale du Répertoire, dans sa dimension intellectuelle, légale mais aussi commerciale. Ainsi, on situe l'ouvrage parmi ses concurrents, tout en expliquant les modalités qui président à sa création. Notre thèse s'intéresse également aux normes qui régissent l'édition lors de la période étudiée, et particulièrement l'application des arrêts du Conseil du roi de 1777. À partir d'un exemple concret, l'articulation des droits conférés au détenteur d'un privilège d'édition avec le monopole corporatif des libraires-imprimeurs est exposée. Ensuite, la mise en lumière des différentes conceptions juridico-philosophiques affleurant le contenu constitue une préoccupation essentielle dans notre travail. Souvent qualifié d'ouvrage « classique », voire « traditionaliste », le Répertoire recèle nombre d'aspects novateurs et exprime un caractère polyphonique assumé. Enfin, en lien avec le précédent propos, les multiples collaborateurs de cette encyclopédie du droit sont identifiés et leur participation est quantifiée. Dans cette perspective, on s'attache notamment à dévoiler le parcours de son éditeur et principal rédacteur, Joseph-Nicolas Guyot, un ancien avocat et magistrat lorrain. In fine, l'objectif ultime de cette étude consiste à fournir une base de données inédite pour les nombreux chercheurs qui utilisent le Répertoire

    Aloïse Christian Mavoungou, Le bureau des finances de la généralité de Metz et Alsace (1701-1790) : aspects institutionnels, thèse soutenue en 2015 à Université de Lorraine, membres du jury : Pierre Allorant (Rapp.), Madeleine Barbier, Karine Deharbe et Marta Peguera Poch    

    L’administration d’Ancien Régime disposait d’un ensemble d’organes qui contribuaient à son fonctionnement et qui continuent, aujourd’hui encore, à questionner tant dans le mode d’organisation de ces institutions que dans les pratiques des gens chargés de leur gestion. Le bureau des finances de la généralité de Metz et Alsace est l’un de ces organes : il méritait qu’une étude spécifique s’attache à en dévoiler le fonctionnement, la vie, et les vicissitudes qu’il a pu rencontrer, particulièrement au siècle des Lumières. C’est une structure fisco-financière dont la création remonte à l’édit de Poitiers de juillet 1577. Elle est revêtue d’une double compétence administrative et judicaire. C’est au mois de novembre 1661 que le bureau des finances a été établi en la ville de Metz. Louis XIV lui conféra les mêmes fonctions, pouvoirs, attributions, honneurs, prérogatives et privilèges que ceux qui sont attribués aux autres bureaux du royaume, sans rien excepter. Les riches archives départementales de la Moselle, à travers les fonds consacrés au bureau des finances, mettent en évidence, tout au long du XVIIIe siècle, un bureau des finances présent et actif, en dépit des difficultés qu’il est amené à rencontrer. Il doit en permanence se protéger des contestations émanant d’autres institutions, notamment de celles de l’ordre judiciaire. Déterminé à affirmer ses prérogatives, le bureau l’est aussi dans l’exercice de ses missions. Il va jouer un rôle important dans la mise en place du système fisco-financier dans les Trois-Evêchés de Metz, Toul, Verdun, et en Alsace, confirmant ainsi son rôle en matière de finances et son autorité administrative pour tout ce qui relève du domaine qu’il gère, administre et contrôle tant matériellement que juridiquement. L’étude du bureau des finances ne peut se dispenser d’un regard porté sur la classe sociale qui la domine : les officiers des finances. Ces gens émergent, évoluent et se distinguent de toute la foule des officiers de l’administration de la généralité

    Tiphaine Duvillié, Droit, œuvres culturelles et évolutions numériques : essai sur l'adaptation du cadre juridique « des livres », thèse soutenue en 2015 à Université de Lorraine, membres du jury : Carine Bernault (Rapp.), Hélène Maurel-Indart (Rapp.), Jean-Luc Piotraut    

    Le droit du livre est constitué d’éléments juridiques issus du droit privé et du droit public. En effet, il s’agit de concilier à la fois les aspects économiques du livre avec les aspects culturels. En tant que support de la connaissance, il convient de trouver un juste équilibre entre les droits d’auteur et les droits du lecteur. Ainsi, l’étude du droit du livre implique de confronter, entre autre, le droit des contrats, le droit de la concurrence et le droit de la propriété intellectuelle avec le droit au prêt public. Avec les nouvelles technologies de l’information et de la communication, l’accès du public au livre prend une nouvelle dimension. En effet, le numérique est rapidement assimilé à la gratuité des contenus. En conséquence, les représentants des professionnels du livre tentent de prendre les mesures nécessaires à maintenir la chaîne du livre : auteur – éditeur – imprimeur – diffuseur – distributeur – bibliothèque – public. Toutefois, le format dématérialisé de l’œuvre invite à une réflexion sur l’adaptation du cadre juridique « des livres ». La problématique autour des livres consiste à déterminer comment maintenir l’économie du livre, alors que le réseau internet facilite d’une part, l’implantation des multinationales dans les relations commerciales de biens culturels et, d’autre part, la transmission des données. Ces nouvelles modalités sont notamment l’occasion pour les géants de l’Internet de se saisir de l’écrit numérique et de le diffuser selon des techniques moins contraignantes que le commerce traditionnel de livres imprimés établi sur le territoire français. Pour répondre à cette problématique, la question a été scindée en deux parties. La première envisage les modalités de diffusion économique du livre. La seconde revient sur l’aspect culturel du livre et en quoi le numérique peut permettre de maintenir une juste répartition des droits entre ceux de l’auteur et ceux de l’usager des contenus. À travers ces deux conceptions du fichier livre, il est possible de proposer des mécanismes de diffusion de livres numériques et numérisés dans lesquels l’usager est pris en considération. Pour autant, la prise en compte du public dans les choix législatifs n’est pas de nature à remettre en cause l’ensemble du droit de propriété intellectuelle. Le mouvement Libre, particulièrement connu dans les domaines informatiques, peut apparaître comme un des compromis entre la rémunération de l’auteur ou des ayants droit et l’accès du public à l’écrit littéraire, artistique et scientifique. Le mécénat, les partenariats publics/privés, les gestions collectives des droits sont autant de modalités d’exploitation qui peuvent permettre l’exploitation tant économique que culturel des livres numériques et numérisés. Ce sont ces éléments qui seront développés tout au long de ce projet.

  • Jules Admant, L' existence régionale de la "nation bohémienne" , thèse soutenue en 2015 à Dijon sous la direction de Benoît Garnot et Pierre Bodineau  

    Au XVIIIe siècle, les Bohémiens sont déjà présents dans le royaume de France et ses différentes provinces depuis plus de trois cents ans. Dans les deux derniers siècles de l’Ancien Régime, leur mode de vie est progressivement criminalisé, ce qui aboutit à leur rejet dans les franges marginales des vagabonds, voleurs, etc. Par conséquent, dans l’historiographie de ces groupes en Europe occidentale à l’époque moderne, la législation pénale et les archives judiciaires occupent une place prépondérante. Toutefois, il convient de dépasser une lecture univoque de ces documents. L’étude de la réglementation visant les Bohémiens en Lorraine et les considérations de la doctrine fournissent un large cadre d’analyse, mais les nombreuses pièces des procès permettent d’accéder à une réalité anthropologique plus subtile dans la mesure où les magistrats doivent prouver la qualité de Bohémien, et, à cette fin, cherchent à caractériser les accusés. C’est au moyen de techniques d’enquêtes, d’interrogatoires, et d’informations judiciaires qu’ils s’efforcent de mener à bien cette entreprise. La collecte archivistique a principalement mobilisé les fonds de bailliages et de maréchaussées, et s’est notamment fondée sur le corpus largement inédit du bailliage d’Allemagne. La masse conséquente des archives judiciaires criminelles relative au vagabondage a nécessité un véritable travail d’enquête visant tout d’abord à repérer les Bohémiens. Les pièces de procédure se révèlent donc une source d’informations importante, et, au travers des interrogatoires individuels, une identité collective se dessine. Le « métier de Bohémien » apparaît comme notion centrale dans la caractérisation de ces groupes. Le caractère transnational de la circulation des Bohémiens lorrains, dont on trouve des traces sur tout le territoire du royaume de France, en Belgique, au Luxembourg, dans les provinces allemandes, en Suisse et en Italie, laisse néanmoins transparaître un enracinement dans la région du Palatinat et de la Lorraine allemande. Pour autant, les juges se cantonnent à l’attribution d’une identité virtuelle, qui oblitère une identité réelle marquée par l’insertion des Bohémiens dans le tissu social. La doctrine juridique et les sciences humaines en devenir, s’emparant de la question à la fin du XVIIIe siècle, jouent un rôle important dans ce processus.

    Valérie Feuerstoss, Nourrir, chauffer, éclairer les habitants de Strasbourg au XVIIIème siècle : les autorités et l'approvisionnement (1681-1788), thèse soutenue en 2015 à Strasbourg sous la direction de Claude Muller, membres du jury : Laurent Jalabert (Rapp.), Isabelle Laboulais-Lesage    

    Au XVIIIe siècle, il incombe aux autorités de veiller à l’approvisionnement des habitants en denrées alimentaires, en combustibles et en chandelles de suif. Le rattachement de Strasbourg au royaume de France de Louis XIV en 1681 signifie la fin de l’indépendance de la cité, le préteur royal étant à la tête du magistrat. Quelle conséquence cette évolution institutionnelle a-t-elle sur la politique d’approvisionnement de la ville ? Celle-ci demeure régulièrement perturbée par les accidents météorologiques, les guerres et les agissements des spéculateurs. Elle doit par ailleurs répondre à une demande croissante. La cité continue de se ravitailler en grain et en vin dans la province d’Alsace, mais elle recourt à l’importation pour le bois de chauffage, les bestiaux ou encore le café. Les tribus, à l’instar de celle des bouchers, jouent un rôle important dans l’approvisionnement de la ville qui se trouve compromis en 1788.

    Jules Admant, L' existence régionale de la "nation bohémienne", thèse soutenue en 2015 sous la direction de Benoît Garnot et Pierre Bodineau, membres du jury : Christian Dugas de La Boissonny (Rapp.)    

    Au XVIIIe siècle, les Bohémiens sont déjà présents dans le royaume de France et ses différentes provinces depuis plus de trois cents ans. Dans les deux derniers siècles de l’Ancien Régime, leur mode de vie est progressivement criminalisé, ce qui aboutit à leur rejet dans les franges marginales des vagabonds, voleurs, etc. Par conséquent, dans l’historiographie de ces groupes en Europe occidentale à l’époque moderne, la législation pénale et les archives judiciaires occupent une place prépondérante. Toutefois, il convient de dépasser une lecture univoque de ces documents. L’étude de la réglementation visant les Bohémiens en Lorraine et les considérations de la doctrine fournissent un large cadre d’analyse, mais les nombreuses pièces des procès permettent d’accéder à une réalité anthropologique plus subtile dans la mesure où les magistrats doivent prouver la qualité de Bohémien, et, à cette fin, cherchent à caractériser les accusés. C’est au moyen de techniques d’enquêtes, d’interrogatoires, et d’informations judiciaires qu’ils s’efforcent de mener à bien cette entreprise. La collecte archivistique a principalement mobilisé les fonds de bailliages et de maréchaussées, et s’est notamment fondée sur le corpus largement inédit du bailliage d’Allemagne. La masse conséquente des archives judiciaires criminelles relative au vagabondage a nécessité un véritable travail d’enquête visant tout d’abord à repérer les Bohémiens. Les pièces de procédure se révèlent donc une source d’informations importante, et, au travers des interrogatoires individuels, une identité collective se dessine. Le « métier de Bohémien » apparaît comme notion centrale dans la caractérisation de ces groupes. Le caractère transnational de la circulation des Bohémiens lorrains, dont on trouve des traces sur tout le territoire du royaume de France, en Belgique, au Luxembourg, dans les provinces allemandes, en Suisse et en Italie, laisse néanmoins transparaître un enracinement dans la région du Palatinat et de la Lorraine allemande. Pour autant, les juges se cantonnent à l’attribution d’une identité virtuelle, qui oblitère une identité réelle marquée par l’insertion des Bohémiens dans le tissu social. La doctrine juridique et les sciences humaines en devenir, s’emparant de la question à la fin du XVIIIe siècle, jouent un rôle important dans ce processus.

  • Nathalie Reich, Recherches sur le Conseil de préfecture de la Meurthe. Contributions à l'histoire de la juridiction administrative (an VIII-1870), thèse soutenue en 2008 à Nancy 2 sous la direction de Hugues Richard, membres du jury : Jean-Louis Mestre (Rapp.)    

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