Université de Bourgogne
Centre Georges Chevrier

Colloque

Les professeurs de droit dans la France contemporaine: enseignements, recherches, engagements

Dijon, 7-8 novembre 2013

Organisateurs:

• P. Bodineau,
• H. Richard
• K. Fiorentino
• M-C. Lault
• F. Hoarau

en relation avec le CREDESPO et le CREDIMI

Présentation

En 1963, la Faculté de droit de Dijon s'installait sur le campus moderne de Montmuzard, suivant l'exemple de la Faculté des Sciences. Elle quittait les bâtiments de l'ancien collège des Godrans dans lesquels l'Empire avait installé depuis 1806 l'une des douze écoles de droit prévues par la loi relative aux écoles de droit du 22 ventôse an XII. Certes, il avait existé avant la Révolution un enseignement juridique dans le cadre de l'Universitas Burgundiae accordée par le Roi en 1722 pour satisfaire aux demandes des parlementaires dijonnais ; parmi les enseignants alors nommés, deux d'entre eux enseignaient dans l'ancienne université qui fonctionnait dans des salles louées au couvent des Dominicains. Durant 157 ans, la science juridique a été transmise par des professeurs, de plus en plus nombreux au fur et à mesure que les effectifs étudiants croissaient. L'objectif du colloque organisé à Dijon en 2013 se situe dans la perspective de l'ensemble des recherches qui se poursuivent désormais depuis plusieurs années sur les professeurs de droit de province au XIXe et au XXe siècles, dont les résultats ont déjà fait l'objet de plusieurs publications[1].La Faculté de droit de Dijon a fait l'objet de quelques travaux, notamment de mémoires de DEA, de quelques articles mais le nombre, la qualité, le rôle et la carrière de beaucoup d'entre eux justifient des recherches plus nombreuses et plus complètes. Les communications porteront sur:

• la carrière et l'œuvre scientifique des enseignants dijonnais ;
• leur influence, culturelle, sociale et leurs engagements dans la cité (Académies, etc.) ;
• le rôle que jouait la nomination à Dijon dans des carrières qui se poursuivent souvent ailleurs ;
• l'existence d'une éventuelle «Ecole dijonnaise» et les spécificités de la recherche à Dijon (exemple de l'histoire du droit).

Cette rencontre donnera l'occasion d'une célébration de l'installation sur le campus Montmuzard de la Faculté de droit et, plus largement, d'une évocation de l'histoire des écoles de droit créées en 1806 et dont la vie se confond avec le destin de Dijon et de la Bourgogne.
[1] P. Nelidoff [dir.], Les facultés de droit de province au XIXe siècle. Bilan et perspectives de la recherche, Toulouse, Presses Universitaires, t. I, 2009, t. II, 2011.

Programme

Jeudi 7 novembre 2013

• 9h30 - Ouverture du colloque par Madame Laurence Ravillon, Doyen de la Faculté de droit et science politique de Dijon

9h45 – 13h — Session 1

• 9h45 - Jean Bart (U. de Bourgogne): Jean-Baptiste Fromageot père, professeur de droit canonique à l'Université de Dijon, «un radoteur, un ignorant, un censeur, un docteur, un ridicule, un plaisant, un déclamateur…».
• 10h15 - Edouard Bouyé (Archives Départementales de Côte-d'Or): Une jeune université de juristes qui défend ses privilèges (1722-1791).
• 10h45 - Marie-Clotilde Lault et Karen Fiorentino (U. de Bourgogne): Les professeurs de droit dijonnais face aux vicissitudes politiques.
• 11h15 - Fabrice Hoarau (U. de Bourgogne): Un regard humaniste sur les personnes: la philosophie du droit de M. Belime.
• 11h45 - Pierre Bodineau (U. de Bourgogne): Les doyens de la faculté de droit de Dijon de 1809 à sa réinstallation.
• 12h15 - Pierre Allorant (U. d'Orléans): Deux destins exceptionnels: Léo Hamon et Jean-Marcel Jeanneney.

14h30 – 17h30 — Session 2

• 14h30 - Jean-Jacques Clère (U. de Bourgogne): Denis Serrigny et les débuts du droit administratif à Dijon.
• 15h - Cécile Caseau-Roche (U. de Bourgogne): L'héritage de René Japiot sur la théorie des nullités.
• 15h30 - Hugues Richard (U. de Bourgogne): L'enseignement du droit à travers les cours des professeurs dijonnais (1855-1882).
• 16h30 - Alexis Mages (U. de Bourgogne): La pensée d'un commercialiste dijonnais: Jean Percerou.
• 17h - Georges Vayrou (U. de Bourgogne): Sur la route de Dijon: le doyen Edgard Allix, de Caen à Paris et de l'engagement à l'oubli.
• 17h30 - Denis Tappy (U. de Lausanne): A propos des correspondances de Raymond Saleilles et François Gény avec Eugène Huber ou d'anciens Dijonnais observateurs et inspirateurs du Code civil suisse.

18h30 - Visite de l'exposition La Faculté de droit de Dijon, de Louis XV aux Trente Glorieuses
Archives départementales de Côte-d'Or, rue Jeannin

Vendredi 8 novembre 20139h–12h30 — Session 3

• 9h - Catherine Fillon (U. de Lyon): Un grand chantier de recherche: la banque de données des professeurs de droit français.
• 9h30 - Olivier Vernier (U. de Nice) : Les professeurs de droit de Nice: de l'institut d'Etudes Juridiques à la Faculté de droit (1938-1965).
• 10h - Sébastien Evrard (U. de Nancy): Le doyen Jean Portermer et la réforme du doctorat en droit.
• 11h - Patricia Ducret (U. de Rouen): La faculté de droit de Dijon et l'agrégation au cours du XIXe siècle.
• 11h30 - Catherine Lecomte (U. de Versailles): Préfets et professeurs de droit.
• 12h - Nicole Dockès-Lallement (U. de Lyon): Un doyen sous Vichy: Pierre Garraud (mai 1942-janvier 1943).

• 12h30 - Conclusions et clôture du colloque

Lieu

• Salle de l'académie (ancien amphithéâtre Proudhon) - 5, rue de l'école de droit, Dijon