# L'Empereur Napoléon 1er et la justice - Portail Universitaire du droit

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> Description : l'empereur napoléon 1er et la justice, volume ii : les cours nées en l'an viii, présentation de l’éditeur sous le premier empire, l’appareil judiciaire ...

## Parution

*Volume II : Les cours nées en l'an VIII*

- **ISBN** : 978-2-386-00119-2
- **Éditeur** : Mare & Martin
- **Auteurs universitaires** : Sébastien Evrard

## Résumé

Présentation de l’éditeur
Sous le Premier Empire, l’appareil judiciaire français fait l’objet d’une épuration sous la supervision du Sénat (1807-1808). C’est la première fois qu’une étude exhaustive se propose d’examiner cette opération, ses acteurs, ses motifs, ses moyens et ses résultats grâce à un vaste corpus documentaire. Pour les juges, cette circonstance restera dans la mémoire de la justice comme une blessure, un défaut de confiance du Pouvoir envers la magistrature.En définitive, l’opération, achevée en mars 1808, frappe 167 magistrats sur 3800. Ces derniers sont examinés selon la cour d’appel à laquelle ils sont rattachés (il en existe 32). Ce volume porte sur douze cours d’appel, depuis celle d’Agen jusqu’à celle de Riom, soit environ un tiers de l’ensemble des magistrats français, tant civils que criminels (à l’exclusion des juges de la Cour de cassation et des juges de paix). Sont ainsi dévoilées des informations sur leurs parcours : formation, professions exercées, leurs qualités comme leurs défauts. Le chef de l’État, par cette vaste et mal connue opération d’épuration, souhaitait reprendre en main le système judiciaire et éviter qu’apparaisse une sorte de gouvernement des juges.


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2025-07-17

## Tags

Droit privé, Droit public, Histoire du droit, Histoire du droit, Institutions, Justice, procès et procédure, Office du juge

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