Portail  Enseignants-chercheurs  Christophe de la Mardière

Christophe de la Mardière

Professeur, Droit public.
Conservatoire national des arts et métiers


Laboratoire interdisciplinaire de recherches en sciences de l’action

Thèse

Réflexions sur le caractère objectif du contentieux administratif de l'impôt. Thèse soutenue en 1996 à Paris 2, sous la direction de Jean-Louis de Corail.


Ouvrages

Christophe de la Mardière, Droit fiscal de l'entreprise, LGDJ une marque de Lextenso, 2019, 2e éd., Exercices pratiques, 226 p.

Christophe de la Mardière, Droit fiscal de l'entreprise et fiscalité notariale, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, Exercices pratiques, 660 p.

Christophe de la Mardière, Droit fiscal général, Flammarion, 2015, 2e éd., Champs, 384 p.

Christophe de la Mardière, Droit fiscal général, Flammarion, 2012, Champs, 384 p.

Christophe de la Mardière, Martial Chadefaux et Florence Deboissy (dir.), Ecrits de fiscalité des entreprises : études à la mémoire du professeur Maurice Cozian, Litec, 2009, 948 p.

Christophe de la Mardière, La preuve en droit fiscal : Comment démonter un vice de procédure ? Comment se défendre d'un acte anormal de gestion ? Quelles sont les obligations induites par la preuve objective ? Etc., Lexis Nexis - Litec, 2009, Litec fiscal, 327 p.

Voir plus

Christophe de la Mardière, Recours pour excès de pouvoir et contentieux administratif de l'impôt, LGDJ, 2002, Bibliothèque de science financière, 343 p.


Articles

Christophe de la Mardière, « Le mythe de l'unicité de l'impôt », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, N° 1, 2021, pp. 29-34

Christophe de la Mardière, « Abus de droit et doctrine administrative, une autre lecture de l’arrêt Charbit », Revue de droit fiscal, 2021, p. NC

Christophe de la Mardière, « L’œuvre fiscale de la Société des Nations », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2021, p. NC

Christophe de la Mardière, « Question prioritaire de constitutionnalité et abus de droit », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2021, p. NC

Christophe de la Mardière, « Abus de droit : affres et misères de la jurisprudence Verdannet », Revue de droit fiscal, 2019, p. NC

Christophe de la Mardière, « Droit fiscal et Convention européenne des droits de l’homme », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2019, p. NC

Voir plus

Christophe de la Mardière, « Histoire de l’interprétation de la loi fiscale », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2019, p. NC

Christophe de la Mardière, « La Dîme royale du maréchal de Vauban », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2019, p. NC

Christophe de la Mardière, « Le rôle de l’impôt dans l’indépendance des États-Unis d’Amérique », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2019, p. NC

Christophe de la Mardière, « Abus de droit : vers une plus grande répression ? Comment analyser l’état du droit depuis l’arrêt Verdannet ? », Revue de droit fiscal, 2018, p. NC

Christophe de la Mardière, « Félix Esquirou de Parieu, historien et comparatiste de l’impôt », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2018, p. NC

Christophe de la Mardière, « Le droit à l’image des footballeurs : aspects fiscaux et sociaux », Revue de droit fiscal, 2018, p. NC

Christophe de la Mardière, « Le dépérissement des règles de procédure dans le contrôle fiscal », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2018, p. NC

Christophe de la Mardière, « L’abus de droit en France », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2018, p. NC

Christophe de la Mardière, « Dématérialisation de la preuve : la facture électronique », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, N° 6, 2017, pp. 88-91

Christophe de la Mardière, « Histoire des droits d’enregistrement en France », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, N° 6, 2017, pp. 107-111

Christophe de la Mardière, « L’impôt confiscatoire en Allemagne, exégèse de l’arrêt Vermögensteur rendu par la Cour constitutionnelle le 22 juin 1995 », Revue européenne et internationale de droit fiscal, N° 2, 2017, p. NC

Christophe de la Mardière, « Micro-États : la tentation du paradis (fiscal) », Les micro-États au XXIe siècle, Paris, Editions du Cerf, 2017, p. NC

Christophe de la Mardière, « Critique de L’impôt sur l’énergie d’Eugène Schueller », Revue européenne et internationale de droit fiscal, N° 3, 2016, p. NC

Christophe de la Mardière, « La répression fiscale en France sous l’Ancien régime », Revue européenne et internationale de droit fiscal, N° 1, 2015, p. NC

Christophe de la Mardière, « Fascicule 375 : abus de droit », Jurisclasseur Procédures fiscales., 2015, p. NC

Christophe de la Mardière, « Le recours pour excès de pouvoir et la doctrine administrative, retour sur l’avis Monzani », Mélanges en l'honneur du Professeur Christian Louit, Bruylant, 2015, p. NC

Christophe de la Mardière, « La notion d’abus de droit, arme de répression fiscale », Revue de droit fiscal, N° 51, 2014, p. NC

Christophe de la Mardière, « Note sous CE, 7 novembre 2008, req. 299099, Cayrou », Revue de droit fiscal, 2009, pp. 36-37

Christophe de la Mardière, « Note sous TA Lyon, 3 mars 2009, req. 06-5699, Edmilson », Revue de droit fiscal, 2009, pp. 35-37

Christophe de la Mardière, « L'impossible égalité devant l'impôt », L'égalité, Dalloz, 2008, pp. 133-139

Christophe de la Mardière, « Note sous CE, 18 janvier 2008, req. 303823, Dame Lagrange », Revue de droit fiscal, 2008, pp. 17-18

Christophe de la Mardière, « La faiblesse financière du Parlement sous la Ve République », Droits, Revue française de théorie, de philosophie et de cultures juridiques, N° 44, 2007, pp. 25-31

Christophe de la Mardière, « L'imposition des revenus de la famille, aperçu du droit comparé », Droit fiscal, Supplément L'Année fiscale, N° 25, 2007, pp. 46-49

Christophe de la Mardière, « L'erreur fiscale », in J. Foyer, F. Terré, C. Puigelier (dir.), L'erreur, PUF, 2007, pp. 103-111

Christophe de la Mardière, « La légitimation du coup d'Etat », in sous la direction de Ch. Boutin et F. Rouvillois (dir.), Le coup d'Etat, F.X. de Guibert, 2007, pp. 297-303

Christophe de la Mardière, « Le pouvoir créateur du juge de l'impôt », Archives de philosophie du droit, 2007, pp. 229-235

Christophe de la Mardière, « Note sous CE, 21 mai 2007, req. 284719, Sté Sylvain Joyeux », Revue de droit fiscal, 2007, pp. 47-50

Christophe de la Mardière, « La preuve objective dans le contentieux fiscal », Revue de droit fiscal, 2006, pp. 744-748

Christophe de la Mardière, « Le régime fiscal et comptable des sociétés d'économie mixte », in S. Guérard, dir. (dir.), Regards croisés sur l'économie mixte, L'Harmattan, 2006, pp. 379-384


Autres

Christophe de la Mardière, Note sous CAA Versailles, plén., n° 13VE01281,17 décembre 2015, Revue de droit fiscal, p. NC

Christophe de la Mardière, Note sous CE, 12 mai 2017, n° 398200, Repelowicz, Revue de droit fiscal, p. NC

Christophe de la Mardière, Note sous CE, 19 novembre 2014, n° 361267, Sté Montaigne Direct, Revue de droit fiscal, p. NC

Christophe de la Mardière, Note sous CE, 27 juillet 2015, n° 367151, Sté Francesco Smalto et Cie, Revue de droit fiscal, p. NC

Christophe de la Mardière, Note sous CE, 8 juin 2020, n° 418962, Vuarnet, Revue de droit fiscal, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « La concurrence fiscale internationale : l’optimisation fiscale au-delà des frontières est-elle encore possible ? »
    en visio-conférence, le 09 avril 2021

  • « Le sport et le droit »
    Sceaux, le 22 mars 2019

  • « Fiscalité & Football »
    Paris, le 12 juin 2018

  • « Impôt et Constitution »
    Paris, le 12 mars 2018

  • « Les droits du contribuable face à une administration dématérialisée »
    Paris, le 12 mai 2017

  • Voir plus

  • « L'interprétation du droit »
    le 30 mai 2013

  • « La judiciarisation de la fiscalité »
    Paris, le 01 avril 2007

  • « La taxe sur les spectacles ou la plaie fiscale des compétitions sportives »
    Dijon, le 22 mars 2007



Tags:

Docteurs en droit et science politique

Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit

Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés aux fonctions de maître de conférences.

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.