Julia Schmitz

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut Maurice Hauriou
Responsable de la formation :
  • THESE

    La théorie de l'institution du doyen Maurice Hauriou : ses sources et sa signification philosophique, soutenue en 2009 à Toulouse 1 sous la direction de Jean-Arnaud Mazères

  • Julia Schmitz, Marie-Cécile Amauger-Lattes (dir.), Quelle normalisation de la relation de travail en prison? Enjeux et perspectives d'une réforme: enjeux et perspectives d'une réforme, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie et L.G.D.J. - lextenso éditions, 2022, Colloques & essais, 529 p. 

    Julia Schmitz, Xavier Bioy, Émilie Debaets (dir.), La répartition des compétences juridictionnelles et la protection des libertés: [actes du colloque des 17 et 18 janvier 2019, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, Colloques & Essais, 325 p. 

    Julia Schmitz, Mathieu Touzeil-Divina, Clothilde Combes, Delphine Espagno (dir.), «Jean Jaurès & le(s) droit(s)»: les présentes contributions ont été réunies à l'occasion du colloque de Toulouse du 03 septembre 2019..., Éditions l'Épitoge, 2020, Collection Histoire(s) du droit, 230 p. 

    Julia Schmitz, Aurore Gaillet, Nicoletta Perlo (dir.), La confiance, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole et OpenEdition, 2019, 139 p.  

    Dès lors qu’elle renvoie à la possibilité de « se fier », à quelqu’un ou à quelque chose, la confiance est au cœur et au fondement des relations sociales, intéressant ce faisant la plupart des sciences sociales. Dans un contexte dominé par le constat partagé d’une « crise » de confiance / ou de défiance – dans la société, dans la démocratie, dans les hommes et les institutions politiques, dans le progrès, dans l’économie, etc. –, une interrogation croisant les analyses de différentes disciplines prend tout son sens. Si le juriste est interpellé par la problématique de la confiance en tant que « juriste dans la cité », il peut également y trouver un concept invitant à renouveler certains cadres classiques des droits constitutionnels, de l’environnement, de l’économie ou encore des finances. L’organisation d’une « journée d’étude interdisciplinaire » tendait à poursuivre ce questionnement, en invitant des spécialistes de disciplines non juridiques à dialoguer avec des juristes. Les points de vue de la philosophie, de l’histoire, de la science politique et de l’économie ont ainsi été mobilisés pour questionner la thématique commune de la confiance. Il s’est agi notamment, d’une part, de se demander si la réflexion sur la confiance était en mesure de développer des outils aptes à renouveler certains cadres théoriques classiques ; d’autre part de s’interroger sur l’impact de ces réflexions théoriques sur le lien social, eu égard aux enjeux actuels

    Julia Schmitz, Aurore Gaillet, Nicoletta Perlo (dir.), Le phénomène constituant, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole et OpenEdition, 2018  

    Le « phénomène constituant » est à comprendre comme un ensemble d’actes successifs ou simultanés qui sont à la fois des actes juridiques et des faits. Il est un processus complexe et composite qui se déclenche à partir de la fin d’un ordre constitutionnel donné et qui conduit, après une période dont la durée dépend des contextes historiques et politiques, à l’instauration d’un nouvel ordre constitutionnel. L’étude de la période se situant entre deux constitutions a souvent été délaissée par la doctrine constitutionnaliste. Une partie de celle-ci considère en effet que les périodes de transition constitutionnelle ne sont qu’une succession de décisions politiques dont la valeur juridique ne pourra qu’être confirmée ou infirmée ex post, une fois la nouvelle constitution adoptée et le nouvel ordre juridique établi. Mais si la transition entre deux ordres juridiques est une période exceptionnelle, dans laquelle les faits politiques et sociaux s’articulent aux faits juridiques, le nouvel ordre constitutionnel qui s’ensuit est alors le reflet de ces faits, des équilibres qui en sont issus, souvent formalisés par des actes juridiques pré-constituants. Pour décrire et expliquer ce phénomène complexe, le constitutionnaliste a alors besoin de s’appuyer sur les analyses des autres disciplines pour comprendre les multiples éléments qui participent à ce processus. Cette journée de réflexion se propose ainsi d’instaurer un dialogue interdisciplinaire sur le phénomène constituant entre les juristes constitutionnalistes et les représentants d’autres sciences humaines et sociales. Les perspectives de l’histoire, de la science politique, de la sociologie, de la psychanalyse ou encore de l’économie permettront d’apporter des éclairages nouveaux sur cet objet juridique mal identifié

    Julia Schmitz, Nicoletta Perlo, Aurore Gaillet (dir.), Le phénomène constituant.Un dialogue interdisciplinaire, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2017, Actes de colloques, 93 p. 

    Julia Schmitz (dir.), Le droit à la réinsertion des personnes détenues, Institut universitaire Varenne, 2017, Colloques & essais, 188 p.   

    Julia Schmitz, Mathieu Touzeil-Divina, Delphine Espagno, Isabelle Poirot-Mazères (dir.), Le(s) droit(s) selon & avec Jean-Arnaud Mazères, Éditions L'épitoge, 2016, Collection académique, 218 p. 

    Julia Schmitz, Christophe Alonso, Arnaud Duranthon (dir.), La pensée du doyen Hauriou à l'épreuve du temps: quel(s) héritage(s) ?, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2015, 711 p.  

    La 4e de couv. indique : "Alors que près d'un siècle nous sépare de ses travaux, une réflexion sur l'héritage légué par le doyen Maurice Hauriou au droit public contemporain s'imposait. Les rééditions récentes de ses ouvrages ainsi que l'abondance des écrits sur son œuvre, en France comme à l'étranger, en témoignent : sa pensée anime encore aujourd'hui la science juridique ainsi que de nombreuses autres disciplines comme la sociologie, la science politique, l'histoire, l'anthropologie ou encore l'économie. L'œuvre de Maurice Hauriou porte en elle une démarche originale, invitant au questionnement permanent et à la critique. Située entre la fin du XIXe et le début du XXe siècle, au cœur d'une période mouvementée sur le plan politique, social et scientifique, son œuvre porte la trace des doutes théoriques, philosophiques et épistémologiques de cette époque charnière. Ces débats influent toujours sur les propositions théoriques et méthodologiques de la science juridique contemporaine. L'analyse critique de l'œuvre du doyen Hauriou constitue ainsi pour la communauté des chercheurs une perspective utile à l'étude du phénomène juridique. C'est pourquoi il est nécessaire de réunir les juristes, mais aussi des représentants d'autres disciplines autour de la pensée du célèbre doyen, afin d'en inventorier les richesses, mais aussi d'en identifier les faiblesses. Il s'agit alors de penser "après" lui, "avec" lui, mais aussi "contre" lui.

    Julia Schmitz, La théorie de l'institution du doyen Maurice Hauriou, L'Harmattan, 2013, Logiques juridiques, 523 p.  

    La 4e de couverture indique : "La théorie de l'institution constitue l'axe central de la pensée du doyen Maurice Hauriou, mais elle est méconnue. Pourtant, élaborée à un moment clé de l'histoire de la science juridique, pour répondre à des questions épistémologiques majeures, elle possède une incontestable modernité. Résultat d'une pensée dialectique entre deux perspectives qui s'opposent et s'attirent tout à la fois - le positivisme scientifique et le spiritualisme - la véritable portée de la théorie institutionnelle s'épanouit dans une autre direction, celle du vitalisme critique. Point de passage entre ces deux influences philosophiques et dépassement de leur opposition, cette perspective ouvre de nouveaux horizons pour la théorie du droit et de l'État. La théorie de l'institution se saisit en effet simultanément de l'aspect normatif, factuel et axiologique du phénomène juridique. Elle peut ainsi appréhender la réalité complexe du droit et de l'État, en termes de processus, inscrivant leurs rapports dans l'ordre représentatif et temporel. Le questionnement entrepris par l'auteur tend à expliciter la tradition philosophique dans laquelle s'insère cette théorie, et à mettre en lumière ses prolongements contemporains. La théorie de l'institution constitue un dialogue ouvert avec l'histoire, le présent et l'avenir de la science juridique et offre l'occasion de reconsidérer les enjeux actuels de celle-ci"

  • Julia Schmitz, Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Propos introductifs », Quelle normalisation de la relation de travail en prison ?, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2022, pp. 9-19 

    Julia Schmitz, Lola Isidro, Marie-Cécile Amauger-Lattes, « Penser les droits collectifs des travailleurs en prison »: Quelle normalisation de la relation de travail en prison ? Enjeux et perspectives d’une réforme, in Colloques & Essais (dir.), Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2022 

    Julia Schmitz, « « Hauriou versus Rousseau, Duguit et Kelsen » », Mélanges en l’honneur du professeur Christian Lavialle, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2021, pp. 617-634 

    Julia Schmitz, « « Les enjeux constitutionnels et institutionnels de l’article 66 de la Constitution » », Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs, Ed. IFJD, 2020, pp. 153-165 

    Julia Schmitz, Mathieu Touzeil-Divina, Delphine Espagno, « « Jaurès, le droit et Toulouse. Les liens entre Jean Jaurès et Maurice Hauriou » », Jean Jaurès et le(s) droit(s), L’Epitoge-Lextenso, 2020, pp. 117-134 

    Julia Schmitz, Emilie Debaets, « « La contribution croisée des autorités administratives indépendantes en matière de création des fichiers de police » », Les fichiers de police, Institut Universitaire Varenne, 2019, pp. 123-148 

    Julia Schmitz, Mathieu Touzeil-Divina, Delphine Espagno, « « La déclaration UE-Turquie et le naufrage de la liberté d’aller et venir en Méditerranée » », Liberté(s) ! En Turquie ? En Méditerranée !, L’Epitoge-Lextenso, 2018, pp. 251-259 

  • Julia Schmitz, « Le contentieux des conditions matérielles de garde à vue », Actualité juridique Droit administratif, 2024, n°16, p. 913   

    Julia Schmitz, Xavier Bioy, « Réadmission des familles françaises de djihadistes, entre obligation de protéger et réalisme (note s/s CEDH, GC, H.F. et autres c. France, req. nos 24384/19 et 44234/20) », Actualité juridique Droit administratif, 2023, n°2, pp. 83-91 

    Julia Schmitz, « Dialogue des juges en matière de conditions de détention provisoire », Actualité juridique Droit administratif, 2021, n°12, p. 694   

    Julia Schmitz, « L'entêtement carcéral du juge du référé-liberté », Actualité juridique Droit administratif, 2021, n°01, p. 41   

    Julia Schmitz, « Le juge administratif des référés dans l'urgence sanitaire des prisons », Actualité juridique Droit administratif, 2020, n°23, p. 1298   

    Julia Schmitz, « Toujours à la recherche du gardien de l'article 66 de la Constitution », Actualité juridique Droit administratif, 2020, n°07, p. 412   

    Julia Schmitz, « La CEDH, le juge du référé-liberté, et l’architecture de l’exécution des peines privatives de liberté », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2020, n°46 

    Julia Schmitz, « La surpopulation carcérale et la guerre des offices : le juge judiciaire comme nouveau gardien des conditions d’exécution de la détention provisoire », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2020, n°63 

    Julia Schmitz, « Le droit au recours effectif des personnes placées en détention provisoire », Actualité juridique Droit administratif, 2019, n°14, p. 825   

    Julia Schmitz, « Le juge administratif et le contentieux du droit d'accès indirect aux fichiers de renseignement », Actualité juridique Droit administratif, 2018, n°07, p. 406   

    Julia Schmitz, « Le droit souple, les autorités administratives indépendantes et le juge administratif. De la doctrine au prétoire », Revue française de droit administratif, 2018, n°06, p. 1087   

    Julia Schmitz, « Responsabilité de l'Etat en raison de conditions de détention », Actualité juridique Droit administratif, 2017, n°11, p. 637   

    Julia Schmitz, « Le juge du référé-liberté et la jungle de Calais », Actualité juridique Droit administratif, 2016, n°10, p. 556   

    Julia Schmitz, « La Constitution, la loi, le règlement et l'exécution des peines de détention », Revue française de droit administratif, 2015, n°01, p. 148   

    Julia Schmitz, « Le juge du référé-liberté à la croisée des contentieux de l'urgence et du fond », Revue française de droit administratif, 2014, n°03, p. 502   

    Julia Schmitz, « Le droit du travail en prison et le juge administratif : un régime sui generis à définir », Actualité juridique Droit administratif, 2013, n°40, p. 2321   

    Julia Schmitz, « Le juge administratif et les régimes de détention différenciés : entre ouverture du prétoire et limites du contrôle », Revue française de droit administratif, 2013, n°04, p. 817   

  • Julia Schmitz, "Surpopulation carcérale - Etat des lieux et perspectives", Ouverture par Julia Schmitz, Maître de conférence, Université Toulouse Capitole, de la journée d'étude organisée par l'IMH le 7 octobre 2022. 

    Julia Schmitz, La réforme du travail en prison - Accueil et propos introductifs 

    Julia Schmitz, Accès au travail et droits résultant du contrat d’emploi pénitentiaire - Table ronde 

    Julia Schmitz, Les nouvelles opportunités et contraintes du donneur d’ordre en milieu pénitentiaire - Table ronde 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Laura Margall, La défense par l'avocat des personnes privées de liberté, thèse soutenue en 2023 à Université de Montpellier 2022 sous la direction de Anne Ponseille et François-Xavier Fort, membres du jury : Muriel Giacopelli (Rapp.), Antony Taillefait (Rapp.), Christophe Albiges  

    La valeur normative des droits de la défense n’a cessé de croitre depuis la moitié du XXe siècle, devenant des droits fondamentaux du « procès ». Ils ont été progressivement reconnus dans toute procédure, même non juridictionnelle. De ce fait, les droits de la défense sont appliqués dans les procédures mettant en œuvre une mesure privative de liberté. La manifestation de cette reconnaissance progressive des droits de la défense est, notamment, l’intervention croissante de l’avocat dans ces procédures. Toutefois, l’un des objectifs des droits de la défense est d’assurer une défense effective. Cet objectif est-il assuré au bénéfice des personnes privées de liberté ? Bien que l’avocat intervienne plus souvent, cela ne suffit pas à rendre la défense effective. Pour cela, il faut que l’ensemble des droits de la défense soient garantis, respectés et puissent être exercés. Or, cette étude relève plusieurs manquements qui ne rendent la défense des personnes privées de liberté que partiellement effective. Après avoir cherché à comprendre les raisons de cette effectivité partielle – en s’intéressant tant au droit français qu’au droit d’autres États européens – il sera possible de faire des propositions d’optimisation afin d’y remédier. Ces propositions d’optimisation, visant tant l’intervention de l’avocat que les missions qu’il exerce, permettront de rendre la défense, sinon effective, du moins plus efficace. En effet, la privation de liberté a un tel effet sur l’exercice des droits de la défense qu’il n’est pas certain que la défense des personnes privées de liberté soit un jour effective. Néanmoins, des propositions peuvent être faites pour que la défense produise les effets attendus, qu’elle soit plus efficace.