François Brenet

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit et des Sciences sociales

Institut de Droit Public

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur du Master 2 Droit de la commande publique
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • François Brenet, Caroline Chamard-Heim, Fabrice Melleray, Philippe Yolka (dir.), Code général de la propriété des personnes publiques: annoté & commenté, Dalloz, 2021, 1335 p. 

    François Brenet, Jean-François Lachaume, Emmanuel Aubin, Marianne Faure-Abbad, Isabelle Savarit-Bourgeois, Variations autour du droit public , Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2019, 458 p.  

    François Brenet, Caroline Chamard-Heim, Fabrice Melleray, Philippe Yolka, Code général de la propriété des personnes publiques: annoté et commenté, Dalloz, 2018, 1230 p.  

    François Brenet, Caroline Chamard-Heim, Fabrice Hourquebie, Fabrice Melleray, Code général de la propriété des personnes publiques: annoté et commenté, Dalloz, 2017, 1175 p. 

    François Brenet, Caroline Chamard-Heim, Fabrice Hourquebie, Fabrice Melleray, Code général de la propriété des personnes publiques, Dalloz, 2016, 1123 p. 

    François Brenet, Caroline Chamard-Heim, Samuel Deliancourt, Jean-Gabriel Sorbara, Philippe Yolka, Code général de la propriété des personnes publiques 2014, LexisNexis, 2014, 1475 p.  

  • François Brenet, « La pérennité du contrat administratif », in Fabrice Melleray (dir.), Les transformations du droit administratif : 80 ans de l'AJDA, Lefebvre Dalloz, 2025 

  • François Brenet, « Interdiction des libéralités et contrats publics », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2023, n°38, p. 2046  

    François Brenet, « Les transformations du contrat administratif », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°10, p. 4   

    François Brenet, « Quasi-contrats administratifs et quasi-contrats de droit privé », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°06, p. 314  

    François Brenet, « Les contrats de droit privé des personnes publiques », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°02, p. 76  

    François Brenet, Mathias Amilhat, « Formation du contrat administratif », JurisClasseur Contrats et Marchés publics , Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°12 

    François Brenet, « La codification des textes épars du droit de la commande publique », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2019, n°07, p. 389  

    François Brenet, « La recevabilité du référé contractuel dirigé contre un marché public passé selon une procédure adaptée », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°6, pp. 42-46 

    François Brenet, « Le contrat domanial », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2016, n°32  

    François Brenet, « Les nouvelles bases du droit des concessions », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2016, n°18  

    François Brenet, « Les nouvelles bases du droit des marchés publics », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2015, n°32  

    François Brenet, « Contrat administratif international et droit international privé », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2015, n°20  

    François Brenet, « L'avenir du contentieux des actes détachables en matière contractuelle », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2014, n°36  

    François Brenet, « L'exception de coopération entre entités appartenant au secteur public dans les nouvelles directives », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2014, n°15  

    François Brenet, « La délégation unilatérale de service public », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2013, n°25  

    François Brenet, « Les critères de sélection des offres dans les marchés publics sans prix : l'exemple des contrats de mobilier urbain », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2007, n°11, p. 593  

    François Brenet, « Le droit des marchés publics et les services publics sociaux », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2006, n°05, p. 811  

    François Brenet, « Un département est responsable des fautes simples commises dans la gestion d'une association transparente », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2006, n°12, p. 656  

    François Brenet, « La théorie du contrat administratif »: Évolutions récentes, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2003, n°18  

    François Brenet, « La qualification des contrats de mobilier urbain : nouvelles précisions »: (à propos des arrêts de la Cour administrative d'appel de Paris (plénière) du 26 mars 2002, Société J.-C. Decaux), Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2003, n°02, p. 252  

    François Brenet, Antoine Claeys, « La procédure de saisine pour avis du Conseil d'Etat : pratique contentieuse et influence en droit positif », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2002, n°03  

  • François Brenet, « Le droit des biens publics face à la protection de la nature », le 05 février 2026  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Hugo Avvenire et Simon Jolivet.

    François Brenet, « Les frontières du contrat administratif », le 20 novembre 2025  

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de François Brenet

    François Brenet, « Souveraineté alimentaire européenne : le champ du foncier agricole », le 14 octobre 2025  

    Colloque organisé par le réseau EDAP sous la direction de Jean-Victor Maublanc, maître de conférences à l’Université de Poitiers

    François Brenet, « L’inexécution de la chose jugée en contentieux administratif », le 02 octobre 2025  

    Colloque organisé par la Faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Eve Dubus et Antoine Claeys

    François Brenet, « Quel avenir pour les concessions autoroutières ? », le 22 mai 2025  

    Conférence organisée par l'Institut de droit public de l'université de Poitiers dans le cadre du cycle de conférences sur l'avenir du droit public, sous la direction scientifique de Mme Eve Dubus et de M. Lilian Dailly, Maîtres de conférences en droit public à l'université de Poitiers

    François Brenet, « Les applications vitivinicoles de l'intelligence artificielle », le 17 avril 2025  

    Colloque annuel organisé par l'Université des spiritueux de Segonzac, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Jean-Victor Maublanc.

    François Brenet, « Le droit parlementaire de l’Union européenne : un impensé juridique ? », le 21 novembre 2024  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Bertrand-Léo Combrade et Basile Ridard;

    François Brenet, « Les contrats ruraux : terres d'innovation juridique », le 20 juin 2024  

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Benoît Grimonprez, Professeur de droit privé à l’Université de Poitiers et Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Maître de conférences

    François Brenet, « Le localisme dans le droit de la commande publique », le 31 mai 2024  

    Colloque organisé par Benjamin Blaquière, Maître de conférences à l’Université Paris 8.

    François Brenet, « Evolutions climatiques et gestion de l'eau : la nécessité d'un nouveau modèle agricole ? », le 05 avril 2024  

    Colloque organisé par le M2 Droit de l'agriculture et des filières agroalimentaires, Ecole de droit, Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    François Brenet, « L'élevage des spiritueux sous bois, source de valeur », le 14 mars 2024  

    Colloque organisé par l’Université des spiritueux sous la direction scientifique de Jean-Victor Maublanc

    François Brenet, « Cohérence et Ordres juridiques », le 09 mai 2023  

    Organisé par l'Institut de droit public sous la direction de Madame Federica Rassu, Maitre de Conférences à l'Université de Poitiers et de Monsieur François Hervouët, Professeur émérite de l'Université de Poitiers

    François Brenet, « La vigne, source d’énergie », le 09 mars 2023  

    Organisé pour le CECOJI - Centre d’Etudes et de COopération Juridique Interdisciplinaire, Université de Poitiers par l'Université des spiritueux sous la direction scientifique de Jean-Victor Maublanc

    François Brenet, « Le Parlement escamoté ? », le 15 décembre 2022  

    Organisé par l'Institut de Droit Public (IDP), Faculté Droit et Sciences Sociales, Université de Poitiers sous la Direction scientifique de Damien Fallon et Basile Ridard, Maîtres de conférences en droit public

    François Brenet, « L'aléa climatique en droit vitivinicole : focus sur le vignoble charentais », le 01 avril 2022  

    Journée organisée par l'IDP et le Centre d'Etudes et de COopération Juridique Interdisciplinaire (CECOJI) avec les étudiants du M2 Droit gestion et commerce des spiritueux/M2 Commerce international des spiritueux de l'Université de Poitiers

    François Brenet, « Concessions d'autoroutes : quels enjeux, quelles perspectives ? », le 14 février 2022  

    Colloque organisé par M. Vincent Delahaye, vice-président du Sénat, grand témoin & l'institut Léon Duguit, Université de Bordeaux

    François Brenet, « La ville à l’heure du défi numérique. Elle est smart, ma city ! », le 10 décembre 2021  

    Colloque organisé par le Master II Droit de l'urbanisme et de la construction sous la direction scientifique d’Isabelle Savarit-Bourgeois

    François Brenet, « Cohérence et contentieux administratif », le 09 décembre 2021  

    Colloque organisé par l’Institut de droit public, Université de Poitiers, sous la direction d’Antoine Claeys et Jean-Victor Maublanc.

    François Brenet, « L’exclusion de la procédure de passation de la commande publique », le 08 avril 2021  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Vincent Bouhier.

    François Brenet, « Les racines littéraires du droit administratif », le 27 mars 2020  

    Journée d'études organisée par l'Institut de droit public et l'Institut d'histoire du droit, Université de Poitiers.

    François Brenet, « La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit », le 11 mars 2020  

    Organisé par l’Institut de droit rural, en collaboration avec l’Association française de droit rural centre-ouest

    François Brenet, « Autour de l'usufruit », le 27 septembre 2019 

    François Brenet, « Cohérence et actes administratifs », le 21 mars 2019  

    Organisé par l’IDP, Université de Poitiers sous la direction de Monsieur François Brenet et Madame Anne-Laure Girard, professeurs de droit public

    François Brenet, « La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible ? », le 15 mars 2018  

    Organisé par le CECOJI sous la direction scientifique de Monsieur Denis Rochard, Maître de conférences à l’Université de Poitiers et de Monsieur Benoît Grimonprez, Professeur à l’Université de Bourgogne

    François Brenet, « La conditionnalité dans les relations extérieures de l'Union Européenne », le 09 février 2018  

    Co-organisé par l'IDP (EA-2623), le CEJEP (EA-3170) et le centre d'excellence Jean Monnet Aquitaine

    François Brenet, « Patrimoine(s) et équipements militaires - aspects juridiques », le 14 septembre 2017  

    Organisé par l’Institut d’Études Administratives (IEA) de l’Université Lyon 3 avec le soutien du Centre de Recherches Juridiques (CRJ) de l’Université Grenoble-Alpes et de la Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives du Ministère des Armées

    François Brenet, « Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit administratif », le 11 mai 2017  

    Organisé sous la direction scientifique de Anne-Laure Girard, Professeur de droit public et Antoine Claeys, Maître de conférences, HDR

    François Brenet, « L’exécution des contrats administratifs », le 27 avril 2017