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François Brenet

Faculté de Droit et des Sciences sociales
2 rue Jean Carbonnier – Bât A 1 – TSA 81100
86073 Poitiers Cedex 9

François Brenet

Professeur, Droit public.
Directeur, Institut de Droit Public (EA 2623)
  • Directeur du Master 2 Marchés publics et Partenariats public-privé
  • Président de la section de droit public et de science politique
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Les racines littéraires du droit administratif

vendredi 27 mars 2020

Journée d'études organisée par l'Institut de droit public et l'Institut d'histoire du droit, Université de Poitiers.

La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit

mercredi 11 mars 2020

Organisé par l’Institut de droit rural, en collaboration avec l’Association française de droit rural centre-ouest

Autour de l'usufruit

vendredi 27 septembre 2019

17èmes journées Poitiers-Roma Tre « Jean Beauchard - Paolo Vecchi »

Cohérence et actes administratifs

jeudi 21 mars 2019

Organisé par l’IDP, Université de Poitiers sous la direction de Monsieur François Brenet et Madame Anne-Laure Girard, professeurs de droit public

La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible ?

jeudi 15 mars 2018

Organisé par le CECOJI sous la direction scientifique de Monsieur Denis Rochard, Maître de conférences à l’Université de Poitiers et de Monsieur Benoît Grimonprez, Professeur à l’Université de Bourgogne

Le sens de l'action publique territoriale

jeudi 15 mars 2018

Organisé dans le cadre des Rencontres de l'action publique territoriale - Université de Poitiers-CNFPT

La conditionnalité dans les relations extérieures de l'Union Européenne

vendredi 9 février 2018

Co-organisé par l'IDP (EA-2623), le CEJEP (EA-3170) et le centre d'excellence Jean Monnet Aquitaine

Patrimoine(s) et équipements militaires - aspects juridiques

jeudi 14 septembre 2017

Organisé par l’Institut d’Études Administratives (IEA) de l’Université Lyon 3 avec le soutien du Centre de Recherches Juridiques (CRJ) de l’Université Grenoble-Alpes et de la Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives du Ministère des Armées

Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit administratif

jeudi 11 mai 2017

Organisé sous la direction scientifique de Anne-Laure Girard, Professeur de droit public et Antoine Claeys, Maître de conférences, HDR

L’exécution des contrats administratifs

jeudi 27 avril 2017

Quelle(s) mutation(s) pour un droit adapté aux enjeux du XXIème siècle ?



Publications

Ouvrages

François Brenet et Fabrice Melleray, Les contrats de partenariat de l'ordonnance du 17 juin 2004 : une nouvelle espèce de contrats administratifs, Litec, 2005, Collectivités territoriales, 278 p.

François Brenet, Recherches sur l’évolution du contrat administratif, 2003, Lille-thèses

François Brenet, Recherches sur l'évolution du contrat administratif, [s.n.], 2002, 2 vol. , 695 p.

Articles

François Brenet, « La codification des textes « épars » du droit de la commande publique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2019, p. 389

François Brenet, « La recevabilité du référé contractuel dirigé contre un marché public passé selon une procédure adaptée », Droit administratif, N° 6, 2017, p. 42-46

François Brenet, « Le contrat domanial », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 32, 2016, p. 1803-1809

François Brenet, « Les nouvelles bases du droit des concessions », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2016, p. 992-999

François Brenet, « Les nouvelles bases du droit des marchés publics », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 32, 2015, p. 1783-1788

François Brenet, « Contrat administratif international et droit international privé », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 20, 2015, p. 1144-1149

François Brenet, « L'avenir du contentieux des actes détachables en matière contractuelle », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 36, 2014, p. 2061-2066

François Brenet, « L'exception de « coopération » entre entités appartenant au secteur public dans les nouvelles directives », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 15, 2014, p. 848-852

François Brenet, « La délégation unilatérale de service public », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 25, 2013, p. 1435-1440

François Brenet, « Les critères de sélection des offres dans les « marchés publics sans prix » : l'exemple des contrats de mobilier urbain », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 2007, p. 593

François Brenet, « Un département est responsable des fautes simples commises dans la gestion d'une association transparente », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2006, p. 656

François Brenet, « Le droit des marchés publics et les services publics sociaux », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2006, p. 811

François Brenet, « La théorie du contrat administratif », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2003, p. 919-924

François Brenet, « La qualification des contrats de mobilier urbain : nouvelles précisions », Revue française de droit administratif, N° 2, 2003, p. 252

François Brenet et Antoine Claeys, « La procédure de saisine pour avis du Conseil d'Etat : pratique contentieuse et influence en droit positif », Revue française de droit administratif, N° 3, 2002, p. 525-537




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