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François Brenet

Professeur, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur du Master 2 Marchés publics et Partenariats public-privé
  • Président de la section de droit public et de science politique

Thèse

Recherches sur l'évolution du contrat administratif. Thèse soutenue en 2002 à Poitiers, sous la direction de Jean-François Lachaume.


Ouvrages

François Brenet et Anne-Laure Girard (dir.), Cohérence et actes administratifs, Presses universitaires juridiques - Université de Poitiers, 2020, Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales, Université de Poitiers, 263 p.

François Brenet, Caroline Chamard-Heim, Samuel Deliancourt et Jean-Gabriel Sorbara (dir.), Code général de la propriété des personnes publiques 2012, LexisNexis, 2012, 2e éd., [Les Codes bleus Litec], 1179 p.

François Brenet et Fabrice Melleray, Les contrats de partenariat de l'ordonnance du 17 juin 2004 : une nouvelle espèce de contrats administratifs, Litec, 2005, Collectivités territoriales, 278 p.


Articles

François Brenet, « Quasi-contrats administratifs et quasi-contrats de droit privé », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2021, p. 314

François Brenet, « Les contrats de droit privé des personnes publiques », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 2, 2021, p. 76

François Brenet et Mathias Amilhat, « Formation du contrat administratif », JurisClasseur Contrats et marchés publics, LexisNexis, N° 12, 2020

François Brenet, « La codification des textes « épars » du droit de la commande publique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2019, p. 389

François Brenet, « La recevabilité du référé contractuel dirigé contre un marché public passé selon une procédure adaptée », Droit administratif, N° 6, 2017, pp. 42-46

François Brenet, « Le contrat domanial », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 32, 2016, pp. 1803-1809

Voir plus

François Brenet, « Les nouvelles bases du droit des concessions », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2016, pp. 992-999

François Brenet, « Les nouvelles bases du droit des marchés publics », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 32, 2015, pp. 1783-1788

François Brenet, « Contrat administratif international et droit international privé », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 20, 2015, pp. 1144-1149

François Brenet, « L'avenir du contentieux des actes détachables en matière contractuelle », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 36, 2014, pp. 2061-2066

François Brenet, « L'exception de « coopération » entre entités appartenant au secteur public dans les nouvelles directives », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 15, 2014, pp. 848-852

François Brenet, « La délégation unilatérale de service public », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 25, 2013, pp. 1435-1440

François Brenet, « Les critères de sélection des offres dans les « marchés publics sans prix » : l'exemple des contrats de mobilier urbain », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 2007, p. 593

François Brenet, « Un département est responsable des fautes simples commises dans la gestion d'une association transparente », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2006, p. 656

François Brenet, « Le droit des marchés publics et les services publics sociaux », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2006, p. 811

François Brenet, « La théorie du contrat administratif », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2003, pp. 919-924

François Brenet, « La qualification des contrats de mobilier urbain : nouvelles précisions », Revue française de droit administratif, N° 2, 2003, p. 252

François Brenet et Antoine Claeys, « La procédure de saisine pour avis du Conseil d'Etat : pratique contentieuse et influence en droit positif », Revue française de droit administratif, N° 3, 2002, pp. 525-537

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