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Sébastien Saunier

Professeur, Droit public.

Thèse

Recherche sur la notion de formalisme en droit administratif français. Thèse soutenue en 2005 à Toulouse 1, sous la direction de Jean-Pierre Théron.


Ouvrages

Sébastien Saunier et Pascale Idoux (dir.), Code des relations entre le public et l'administration commenté 2019, Berger-Levrault, 2020, Les Codes, 236 p.

Sébastien Saunier et Olivier Debat (dir.), L'image des biens publics culturels : regards croisés entre droits public et privé, LexisNexis, 2020, 199 p.

Sébastien Saunier, Didier Guignard et Serge Regourd (dir.), Rire, droit et société : [colloque, Faculté de droit de Toulouse, 3-4 décembre 2015, Institut Universitaire Varenne, 2018, Colloques & Essais, 370 p.

Sébastien Saunier (dir.), La loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations... : dix ans après [actes du colloque, Université de Toulouse 1 Capitole, 27 avril 2010], Presses de l'université de Toulouse 1 Capitole, 2011, Actes de colloques, 304 p.

Sébastien Saunier, Conseil d'État et Cour de justice des Communautés européennes : convergences et divergences sur les finalités de l'acte de juger, 1996, 122 p.


Articles

Sébastien Saunier, « La théorie des formalités impossibles ou l'impossible théorie », Revue française de droit administratif, N° 6, 2021, p. 1081 

Sébastien Saunier, « Codifier le droit des sanctions administratives. Une fiction ? », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2019, p. 31 

Sébastien Saunier, « « Une administration qui s'engage » », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 32, 2018, p. 1828 

Sébastien Saunier, « L'association du public aux décisions prises par l'administration », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 43, 2015, p. 2426 

Sébastien Saunier, « La notion de procédure administrative non contentieuse », in Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA) (dir.), Les procédures administratives : actes du colloque organisé les 5 et 6 juin 2014, Paris, Dalloz, 2015, pp. 43-68

Sébastien Saunier, « Les entreprises publiques culturelles », Revue française de droit administratif, N° 5, 2014, pp. 880-885

Voir plus

Sébastien Saunier, « La distinction des personnes morales corporatives et des personnes morales fondatives », in Xavier Dupré de Boulois, Philippe Yolka (dir.), Léon Michoud, Institut universitaire Varenne, 2014, pp. 191-210

Sébastien Saunier, « Les hésitations du juge sur le caractère substantiel de l'exigence de la mention du nom et du prénom de l'auteur de l'acte », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 26, 2010, p. 1488 

Sébastien Saunier, « La signature de la décision administrative », Revue française de droit administratif, N° 3, 2010, p. 489 

Sébastien Saunier, « L'autonomie de la volonté en droit administratif français : une mise au point », Revue française de droit administratif, N° 3, 2007, p. 609 

Sébastien Saunier, « Les hésitations du juge sur le caractère substantiel de l'exigence de signature d'un acte administratif accompagnée du nom et du prénom de l'auteur », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 15, 2006, p. 816 


Autre

Sébastien Saunier et Jean-Christophe Videlin, Culture et concurrence, in Jean-Christophe Videlin, Sébastien Saunier (dir.), Revue française de droit administratif, Dalloz, N° 5, pp. 825-901 

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