Portail  Enseignants-chercheurs  Sébastien Saunier

Sébastien Saunier

Professeur, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Thèse

Recherche sur la notion de formalisme en droit administratif français. Thèse soutenue en 2005 à Toulouse 1, sous la direction de Jean-Pierre Théron.


Ouvrages

Sébastien Saunier et Pascale Idoux (dir.), Code des relations entre le public et l'administration commenté, Berger-Levrault, 2020, Les codes, 236 p.

Sébastien Saunier et Olivier Debat (dir.), L'image des biens publics culturels : regards croisés entre droits public et privé [colloque tenu à l'Université Toulouse 1 Capitole, le 7 juin 2019], LexisNexis, 2020, 199 p.

Sébastien Saunier, Didier Guignard et Serge Regourd (dir.), Rire, droit et société : colloque, Faculté de droit de Toulouse, 3-4 décembre 2015 (coord.), Rire, Droit et Société, Institut Universitaire Varenne, 2018, Colloques & Essais, 370 p.

Sébastien Saunier (dir.), La loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations... : Dix ans après (actes du colloque, Université de Toulouse 1 Capitole, 27 avril 2010) (dir.) : dix ans après [actes du colloque, Université de Toulouse 1 Capitole, 27 avril 2010], Presses de l'université de Toulouse 1 Capitole, 2012, Actes de colloques. IFR mutations des normes juridiques, 304 p.

Sébastien Saunier, Recherche sur la notion de formalisme en droit administratif français, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007, Collection Centre de recherches administratives, 2 vol. , 1033 p.

Sébastien Saunier, Conseil d'État et Cour de justice des Communautés européennes : convergences et divergences sur les finalités de l'acte de juger, 1996, 122 p.


Articles

Sébastien Saunier, « Chronique de droit de la culture, Actualités de mars 2020 à septembre 2020 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Editions du Juris-classeur, N° 12, 2021

Sébastien Saunier, « La théorie des formalités impossibles ou l'impossible théorie », Revue française de droit administratif, N° 6, 2021, p. 1081

Sébastien Saunier, « Droit de la culture », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, N° 36, 2020

Sébastien Saunier, « Un an de droit de la procédure administrative », Droit administratif, LexisNexis, N° 7, 2020

Sébastien Saunier, « La théorie des formalités impossibles ou l’impossible théorie ? », Revue française de Droit administratif, Dalloz, N° 6, 2020

Sébastien Saunier, « Un an de droit de la culture », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, N° 3, 2020

Voir plus

Sébastien Saunier, « Le territoire et la propriété publique : le point de vue interne », Le droit international : entre espaces et territoires, in Le droit international : entre espaces et territoires, s. la dir. de Lucien RAPP, Institut Universitaire Varenne, coll. « Col, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020, Colloques & Essais, tome 103

Sébastien Saunier, « Les enjeux de la prise de position provoquée en droit administratif français », La prise de position provoquée en droit administratif, La prise de position provoquée en droit administratif, sous la dir. de Nicolas GABAYET et Lamprini XENOU, Institut universitaire, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020, Colloques & Essais, tome 118

Sébastien Saunier, « Propriétés publiques et Code des relations entre le public et l’administration », Mélanges en l’honneur du Professeur Christian Lavialle., Editions des Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole., 2020

Sébastien Saunier, « Un an de droit de la procédure administrative », Droit administratif, LexisNexis, N° 7, 2019

Sébastien Saunier, « Codifier le droit des sanctions administratives. Une fiction ? », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2019, p. 31

Sébastien Saunier, « Laïcité et collectivités territoriales », Laïcité : une question de frontière(s), LexisNexis, 2019

Sébastien Saunier, « Le consensualisme, un principe qui nous manque ? », L'influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des contrats administratifs, LexisNexis, 2019, Perspective(s)

Sébastien Saunier, « L’image des biens publics culturels », Culture, Société, Territoires, Institut Universitaire Varenne, 2019, Colloques & Essais , tome

Sébastien Saunier, « « Collectivités territoriales et procédures administratives. Contribution à l’étude des rapports entre le droit commun et un droit spécial de la procédure administrative » », La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales, Ed. du Juris-classeur, N° 42, 2018

Sébastien Saunier, « « Une administration qui s’engage…" », Actualité Juridique Droit Administratif, Dalloz, N° 32, 2018

Sébastien Saunier, « Un an de droit de la procédure administrative », Droit administratif, LexisNexis, N° 4, 2018

Sébastien Saunier, « La laïcité dans le code des relations entre le public et l’administration », La laïcité à l’œuvre et à l’épreuve, Presses de l’Université Toulouse I Capitole, 2018, Colloques de l'IFR

Sébastien Saunier, « Rire et service public », Rire, Droit et Société, Institut Universitaire Varenne, 2018, Colloques et essais

Sébastien Saunier, « Le code des relations entre le public et l'administration (chron.1) », Droit administratif, Editions techniques, N° 1, 2017

Sébastien Saunier, « « Un an de droit de la procédure administrative » », Droit administratif, LexisNexis, N° 1, 2017

Sébastien Saunier, « Dispositions préliminaires (art. 71) », Journal de droit administratif (JDA), Université Toulouse 1 Capitole / Tribunal administratif de Toulouse, N° 2, 2016

Sébastien Saunier, Florence Crouzatier-Durand et Delphine Espagno, « Editorial : les relations entre le public & l’administration mises à la portée de tout le monde (art. 64) », Journal de droit administratif (JDA), Université Toulouse 1 Capitole / Tribunal administratif de Toulouse, N° 2, 2016

Sébastien Saunier, « L'association du public aux décisions prises par l'administration », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Le Moniteur des travaux publics, N° 43, 2015

Sébastien Saunier, « La communication des avis préalables et leur motivation », Droit administratif, Editions techniques, N° 7, 2015

Sébastien Saunier, « Les conditions d’exercice du droit de saisir les autorités administratives par voie électronique », Droit administratif, Editions techniques, N° 7, 2015

Sébastien Saunier, « Les modalités de délibérations à distance des instances administratives à caractère collégial », Droit administratif, Editions techniques, N° 7, 2015

Sébastien Saunier, « Les précisions relatives à la nouvelle règle "silence vaut acceptation" », Droit administratif, Editions techniques, N° 7, 2015

Sébastien Saunier, « Commentaire sous T.A. Paris, ord., 9 décembre 2014 : Centre Dumas-Pouchkine des diasporas et cultures africaines et autres », Droit administratif 2016, Dalloz, 2015, Les Annales du droit

Sébastien Saunier, « La notion de procédure administrative non contentieuse », in Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA) (dir.), Les procédures administratives, Dalloz, 2015, Thèmes et commentaires

Sébastien Saunier, « Les caractères essentiels du droit français de la procédure administrative », Droit comparé de la procédure administrative - Comparative Law of Administrative Procedure, Bruylant, 2015, Droit administratif - Administrative Law

Sébastien Saunier, « La notion de remunicipalisation du service public (étude n°2066) », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), Ed. du Juris-classeur, N° 10, 2014

Sébastien Saunier, « La loi du 12 novembre 2013 : une valse à deux temps », Droit administratif, Editions techniques, N° 6, 2014

Sébastien Saunier, « Les entreprises culturelles », Revue française de droit administratif (RFDA), Dalloz, N° 5, 2014

Sébastien Saunier, « Les entreprises publiques culturelles », Revue française de droit administratif, N° 5, 2014, pp. 880-885

Sébastien Saunier, « Commentaire sous CE, 10 juin 2013, M. B… A… », Droit administratif 2015, Dalloz, 2014, Les annales du droit

Sébastien Saunier, « La distinction des personnes morales corporatives et des personnes morales fondatives : point de vue publiciste », in Xavier Dupré de Boulois, Philippe Yolka (dir.), Léon Michoud, Institut universitaire Varenne, 2014, Colloques & essais

Sébastien Saunier, « Le juge administratif au service de la reconnaissance d’un droit aux jeux », Etat et jeux d’argent, L’Harmattan, 2014

Sébastien Saunier, « Mesure d’ordre intérieur », Dictionnaire d’administration publique, Presses Universitaires de Grenoble, 2014, Droit et action publique

Sébastien Saunier, « Commentaire sous CE, 24 septembre 2012, Commune de Valence », Droit administratif 2014, Dalloz, 2013, Les annales du droit

Sébastien Saunier, « Les hésitations du juge sur le caractère substantiel de l'exigence de la mention du nom et du prénom de l'auteur de l'acte », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 26, 2010, p. 1488

Sébastien Saunier, « La signature de la décision administrative », Revue française de droit administratif, N° 3, 2010, p. 489

Sébastien Saunier, « L'autonomie de la volonté en droit administratif français : une mise au point », Revue française de droit administratif, N° 3, 2007, p. 609

Sébastien Saunier, « Les hésitations du juge sur le caractère substantiel de l'exigence de signature d'un acte administratif accompagnée du nom et du prénom de l'auteur », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 15, 2006, p. 816


Autre

Sébastien Saunier, Didier Guignard et Serge Regourd, Rire, Droit et Société, Institut Universitaire Varenne, Colloques & Essais, p. 366

Actualités Publications Communications
  • « Covid-19 et responsabilité de la puissance publique »
    en visio-conférence, le 23 mars 2021

  • « L’unité du droit des collectivités territoriales, 20 ans après le code »
    Paris, le 15 janvier 2021

  • « Lubrizol en fumée : scandale dans l'air ? »
    Toulouse, le 16 mars 2020

  • « L'image des biens publics culturels »
    Toulouse Cedex 9, le 07 juin 2019

  • « Laïcité : une question de frontière(s) »
    Toulouse, le 08 novembre 2018

  • Voir plus

  • « Domanialité publique et mise en concurrence »
    Toulouse, le 28 septembre 2018

  • « Les Collectivités territoriales et le Code des relations entre le public et l’administration »
    Toulouse, le 14 décembre 2017

  • « Le droit international : entre espaces et territoires »
    Toulouse, le 05 octobre 2017

  • « La Constitution européenne de la France »
    Toulouse, le 21 septembre 2017

  • « L’avenir de la répression administrative »
    Paris, le 15 juin 2017

  • « La prise de position provoquée en droit administratif »
    Créteil, le 27 avril 2017

  • « La laïcité à l'œuvre et à l'épreuve »
    Montauban, le 29 mars 2017

  • « La dualité des juridictions administratives et judiciaires »
    TOULOUSE , le 22 février 2017

  • « L’entreprise publique culturelle nationale et locale »
    Grenoble, le 17 avril 2014

  • « Propos introductifs »
    Grenoble, le 17 avril 2014

  • « Personne morale corporative et personne morale fondative »
    Grenoble, le 21 novembre 2013





Tags:

Docteurs en droit et science politique

Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit

Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés aux fonctions de maître de conférences.

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.