Valérie-Laure Benabou, « Les enjeux de propriété intellectuelle des représentations numériques de la personne dans un monde virtuel : quels droits sur un double numérique ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°04, p. 220
Valérie-Laure Benabou, « Une cinquième liberté de circulation numérique ? Est-ce possible ? Est-ce utile ? », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2021, n°02, p. 279
Valérie-Laure Benabou, « La Cour de justice persiste et signe sur les liens ou comment se cogner la tête contre les murs », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, n°06, p. 334
Valérie-Laure Benabou, « L'arrêt RAAP ou quand compétence externe de l'Union et fondamentalisation des droits de propriété intellectuelle provoquent un tsunami », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, n°01, p. 30
Valérie-Laure Benabou, « La nouvelle responsabilité des plateformes de contenus », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2020, n°63, p. 99
Valérie-Laure Benabou, Joëlle Farchy, « La régulation du financement et de la diffusion dans l'audiovisuel au défi du numérique », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2020, n°383, p. 348
Valérie-Laure Benabou, Laurent Cytermann, Célia Zolynski, « Bilan de l'Agenda numérique européen : quand la poussière retombe », Revue de l'Union européenne, 2020, n°634, p. 15
Valérie-Laure Benabou, « Anticiper la mise en œuvre du droit voisin des éditeurs : articulation des droits, mise en œuvre d'une approche collective, modalités de répartition… », Légipresse , 2020, n° ° 63, pp. 85-97
Valérie-Laure Benabou, « La nouvelle responsabilité des plateformes de contenus », Légipresse , 2020, n° ° 63, pp. 99-103
Valérie-Laure Benabou, « Droit de communication au public sur internet : un public ou des publics ? », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, n°364, p. 503
Valérie-Laure Benabou, « L'extension du domaine de la donnée », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, n°359, p. 197
Valérie-Laure Benabou, « L’extension du domaine de la donnée », LEGICOM , 2018, n° ° 59, pp. 3-17
Valérie-Laure Benabou, « Pourquoi l'arrêt Soulier et Doke dépasse le cas ReLire : le contrôle par la CJUE des modalités de l'autorisation préalable de l'auteur », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°02, p. 108
Valérie-Laure Benabou, « Liberté de création, concurrence des droits et partage de la valeur », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2017, n°58, p. 75
Valérie-Laure Benabou, « Entrée par effraction d'une notion juridique nouvelle et polymorphe : le contenu numérique », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°01, p. 7
Valérie-Laure Benabou, « Liberté de création, concurrence des droits et partage de la valeur », LEGICOM , 2017, n° ° 58, pp. 75-83
Valérie-Laure Benabou, « La loi pour une République numérique et la propriété intellectuelle », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, n°11, p. 531
Valérie-Laure Benabou, « Une carte topographique est une base de données en raison de sa valeur informationnelle », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, n°02, p. 89
Valérie-Laure Benabou, « Droit d'accès aux contenus culturels », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, n°26, p. 36
Valérie-Laure Benabou, « Quelles solutions pour les UGC en France ? », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, n°25, p. 20
Valérie-Laure Benabou, Florence Gaullier, « L'arrêt Meltwater de la CJUE, fonte ou refonte des droits d'auteur ? », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2014, n°320, p. 539
Valérie-Laure Benabou, Judith Rochfeld, « Les moteurs de recherche, maîtres ou esclaves du droit à l'oubli numérique ? », Recueil Dalloz, 2014, n°25, p. 1476
Valérie-Laure Benabou, Célia Zolynski, « Quelle réforme du droit d'auteur pour l'Union européenne ? », Recueil Dalloz, 2014, n°12, p. 731
Valérie-Laure Benabou, « Originalité ? Vous avez dit originalités ? », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2014, n°53, p. 5
Valérie-Laure Benabou, « Originalité ? Vous avez dit originalités ? », LEGICOM , 2014, n° ° 53, pp. 5-15
La notion d’originalité est un élément de protection et de singularisation de la propriété littéraire et artistique. Pour autant, l’originalité se dérobe aussi vite qu’elle se révèle, et sa définition a connu ces dernières années des évolutions de nature à remettre en cause son apparente stabilité. Les bouleversements majeurs en ce début de XXIe siècle sur fond d’européanisation de la législation sont autant de facteurs qui perturbent la création. Or, l’œuvre doit être originale pour prétendre jouir d’une protection par le droit quand le droit lui-même répugne à dire ce qui est original. La doctrine a dénoncé à maintes reprises la mollesse du concept et la dureté des sanctions qui accompagnent sa mise en œuvre, mais les positions divergent quant à sa définition, et l’analyse de la jurisprudence n’est en rien départitrice. Depuis l’arrêt Infopac, la Cour de justice a dégagé à la faveur de l’originalité une notion de droit autonome de droit de l’Union dont elle a, peu à peu, affiné les contours, précisant s’il fallait admettre plusieurs degrés d’originalité. À la lecture des décisions successives, il semblerait que les juges européens laissent la possibilité aux États membres de piocher dans les différents critères dégagés conférant une utilité à l’originalité. Ainsi, il n’y aurait plus une originalité, mais des originalités. ?
Valérie-Laure Benabou, Edouard Treppoz, N. Martial-Braz, A. Bensamou, T. Azzi, « Que penser du projet de Code global européen du droit d'auteur ? », Les Petites Affiches, 2012, n°2012130, pp. 56-59
Valérie-Laure Benabou, « Que reste-t-il de la rémunération pour copie privée ? (2e Partie : les débiteurs de la rémunération) », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2011, n°288, p. 603
Valérie-Laure Benabou, « Que reste-t-il de la rémunération pour copie privée ? (Partie 1 : l'assiette) », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2011, n°287, p. 537
Valérie-Laure Benabou, « La notion de compensation équitable dans l'arrêt Padawan ou quand la CJUE fait main basse sur les notions du droit d'auteur », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2011, n°280, p. 95
Valérie-Laure Benabou, « Les nouveaux modes de mise à disposition des œuvres », LEGICOM , 2008, n° ° 41, pp. 85-94
Valérie-Laure Benabou, « La transposition des directives en droit interne : l'exemple du droit d'auteur », LEGICOM , 2004, n° ° 30, pp. 23-36
La directive “droit d'auteur”, en cours de transposition en droit interne, a pour objet de reconnaître de manière uniforme à l'intérieur de l'Union européenne, les droits exclusifs dans le domaine du droit d'auteur, et d'intégrer en droit communautaire, les dispositions des Traités de l'OMPI. Dans le cadre de cette transposition, l'auteur part du constat que l'essentiel des dispositions de la directive existaient déjà dans un ordre juridique contraignant, et n'étaient en rien décisives sur la reconnaissance de droits exclusifs, sauf à considérer que le législateur communautaire s'était employé à réaliser le marché intérieur. La principale difficulté réside dans la transposition des mesures de protection technique qui ne sont pas nécessairement prévues par le droit interne. À ce titre, l'auteur analyse la marge de manœuvre laissée au législateur national dans le cadre de la transposition de la lettre de ce texte, qui résulte directement « de la délicate question de l'intensité de l'harmonisation réalisée ». Lorsque l'harmonisation est totale, l'État conserve le choix des moyens mais son comportement est figé par la directive. En revanche, lorsque l'harmonisation est minimale, l'État dispose d'une plus grande liberté. ■
Valérie-Laure Benabou, « Épuisement des droits, épuisements des droits : une approche globale de la théorie de l'épuisement est-elle possible ? », LEGICOM , 2002, n° ° 25, pp. 115-127
Expressément consacré dans la directive du 22 mai 2001, l’épuisement vise la situation du titulaire de droits de propriété intellectuelle qui, au-delà d’une limite, ne peut plus s’appuyer sur son monopole territorial pour empêcher certains actes d’exploitation par les tiers. Cette notion permet de concilier la territorialité des droits avec le principe de libre circulation prôné par le traité d’Amsterdam. Or, les instances communautaires ont développé deux approches différentes de l’épuisement, selon qu’il s’agit de propriété industrielle ou de propriété littéraire et artistique. Ces différences rejaillissent sur la libre circulation d’un produit sur lequel concourent différents droits de propriété intellectuelle et il convient de trouver une solution pour contourner cette difficulté.
Valérie-Laure Benabou, « Droit et odorat - la protection des formules de parfum », le 06 juin 2024
3ème séance du séminaire interdisciplinaire organisé par la Graduate School Droit de l’Université Paris-Saclay avec l'ISP, le Dante, USVQ et l'Ecole normale supérieure de Paris-Saclay sous la direction scientifique de Pierre Thevenin - ENS Paris-Saclay
Valérie-Laure Benabou, « Plateformes numériques et souveraineté », le 07 mars 2024
Colloque annuel 2024 de la Chaire RPNS organisé par l'IRENEE, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Maximilien Lanna, Titulaire de la Chaire Plateformes numériques et souveraineté, Professeur junior de droit public, Université de Lorraine/IRENEE
Valérie-Laure Benabou, « La circulation des données à caractère personnel », le 15 juin 2023
Colloque annuel organisé par le Master 2 Contrat, biens et responsabilité, Ecole de droit, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l’IRJS
Valérie-Laure Benabou, « Le droit en spectacle », le 20 janvier 2023
Cycle de séminaires organisé par l'IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Valérie-Laure Benabou, « Codifier la propriété intellectuelle », le 25 novembre 2022
Organisé par le CECOJI, sous la direction scientifique de Alexandre Portron, MCF à l’Université de Poitiers et Alexandre Zollinger, MCF HDR à l’Université de Poitiers
Valérie-Laure Benabou, « L'objet photographique, de quels droits ? », le 21 novembre 2022
Organisé dans le cadre du programme de recherche "La photographie et le droit, perspectives contemporaines et historiques" porté par Emilie Terrier, MCF / CRJ et Marie Cornu, Directrice de recherches au CNRS, ISP
Valérie-Laure Benabou, « Les 30 ans du Code de la propriété intellectuelle », le 01 juillet 2022
Organisé conjointement par le CEIPI, le Centre Paul Roubier et l’EFB, en partenariat avec Fovea IP, l'AFPPI, la CNCPI, l'ASPI, LexisNexis et avec le soutien de l'APRAM, sous la responsabilité scientifique de Yann Basire, Pascal Kamina et Franck Macrez
Valérie-Laure Benabou, « La propriété en droit civil : in or out ? », le 10 juin 2022
Organisé par le laboratoire D@NTE - Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines/Paris Saclay et le GRDP - Université du Québec à Montréal sous la direction scientifique de Mélanie Clément-Fontaine et Gaële Gidrol-Mistral et avec le soutien de la MSH Paris Saclay
Valérie-Laure Benabou, « Les émanations numériques de la personne », le 02 juin 2022
Colloque annuel du Département de recherche en droit de l'immatériel de la Sorbonne organisé par l'IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Valérie-Laure Benabou, « La para-propriété intellectuelle », le 24 septembre 2021
Organisé par l'équipe CUERPI du Centre de recherches juridiques, Université Grenoble Alpes
Valérie-Laure Benabou, « La désinformation, motif de censure ? », le 24 juin 2021
Organisé par les Etudiants en Master 2 Droit international et européen des droits fondamentaux à l'Université Paris Saclay sous la coordination de Vincent Couronne
Valérie-Laure Benabou, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 19 mai 2021
Organisée par le Laboratoire de recherche du CEIPI et la Fédération de recherche « L’Europe en mutation » sous la Direction scientifique de Yann Basire, Stéphanie Carre, Franck Macrez, Maîtres de conférences au CEIPI
Valérie-Laure Benabou, « La privatisation des missions régaliennes : justice, défense, monnaie », le 26 mars 2021
Organisé par l’UBO sous la direction de Maximin de Fontmichel et Béatrice Thomas-Tual.
Valérie-Laure Benabou, « Le web et le droit », le 23 mars 2020
Organisé par le CERDI, Université Paris Saclay, dans le cadre des trente ans du Cerdi
Valérie-Laure Benabou, « La patrimonialisation de la donnée », le 06 décembre 2019
5ème Edition des journées du numérique de l'AFDIT Sud-Est
Valérie-Laure Benabou, « Intelligence artificielle, innovation et propriétés intellectuelles », le 07 novembre 2019
Organisé par le Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) de l’Université de Strasbourg et le Sénat français
Valérie-Laure Benabou, « Communautés et pratiques communautaires », le 11 octobre 2019
Organisé dans le cadre du projet "Communautés et pratiques communautaires" par les laboratoires DANTE (UVSQ) et GRDP (UQAM).
Valérie-Laure Benabou, « La propriété intellectuelle en partage », le 21 juin 2019
Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier
Valérie-Laure Benabou, « Œuvres de l'esprit : Quel partage de la valeur à l'ère du numérique ? », le 21 mars 2019
Organisé par l’IRJS, le DReDIS, l'École de Droit de la Sorbonne et le Master 2 Droit du commerce électronique et de l'économie numérique
Valérie-Laure Benabou, « Le droit au défi de la rumeur », le 29 juin 2018
Organisé par Valérie-Laure Benabou - Centre de Droit Economique, Aix Marseille Université et le Master 2 Propriété Intellectuelle
Valérie-Laure Benabou, « Droit et numérique », le 01 juin 2018
Entretiens organisés avec la Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Valérie-Laure Benabou, « Bon anniversaire à la loi de 1957 », le 06 avril 2018
Organisé sous la direction scientifique d’Alexandra Bensamoun, Pr. en droit privé à l’Université de Rennes 1, grâce au soutien de Sacem Université, l’Université Paris-Sud/Paris-Saclay (CERDI ), l’AFPIDA (branche française de l’ALAI) et la RIDA
Valérie-Laure Benabou, « La réforme du droit d’auteur en Europe à l’aune du Copyright », le 07 février 2018
Une initiative de la revue Entertainment. Droit – Médias – Art – Culture en partenariat avec le Centre d’études et de recherche en droit des affaires et de gestion de l’Université Paris Descartes (CEDAG)
Valérie-Laure Benabou, « Les 20 ans du D@NTE », le 29 septembre 2017
A l'occasion de la célébration de ses 20 ans, le laboratoire de droit des affaires et des nouvelles technologies (D@NTE) a le plaisir de vous convier à son colloque : "L'interdisciplinarité : l'influence des nouvelles technologies sur le droit"
Valérie-Laure Benabou, « L'obsolescence programmée à l'ère des objets connectés », le 19 mai 2017
Organisé par Valérie-Laure Benabou
Valérie-Laure Benabou, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 05 mai 2017
Valérie-Laure Benabou, « Le droit civil à l'ère numérique », le 21 avril 2017
XIe colloque annuel organisé par le Master 2 Droit privé général et le Laboratoire de droit civil
Valérie-Laure Benabou, « Propriété(s) et données », le 13 décembre 2016
Colloque organisé par le D@nte (Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines), le CEDAG et le Centre Français de Droit Comparé. Manifestation placée sous le Haut-Patronage du Ministère des Affaires Étrangères
Valérie-Laure Benabou, « Le Fichier », le 26 novembre 2015
Valérie-Laure Benabou, Eduardo Mazza, Marie-Laure Potet, Stéphane Frénot, Valérie Viet Triem Tong [et alii], « Liability in Software Engineering Overview of the LISE Approach and Illustration on a Case Study », ACM/IEEE 32nd International Conf. on Software Engineering (ICSE 2010), Cape Town South Africa (ZA), le 02 mai 2010