Présentation

Le séminaire « le droit en tous sens » fait dialoguer scientifiques et juristes au gré de la thématique des cinq sens. Après deux séances consacrées à la vue et à l'ouïe, avec l'astrophysique et la chirurgie ORL, nos travaux porteront cette fois sur l'odorat, au prisme de la protection des formules de parfums. Si le droit de la concurrence organise cette protection en réprimant le parasitisme, des voix s'élèvent pour réclamer que les compositions de parfumerie fine soient assimilées à des œuvres de l'esprit. Le droit peut-il accueillir une telle évolution ? Dans le cadre du Campus de la Fondation des sciences du patrimoine, nous soulèverons la question en plaçant la propriété intellectuelle en regard de la réalité chimique du travail des formulateurs, mais aussi de l'histoire des maisons de parfumerie.

Programme

14h00 : Introduction
Pierre Thévenin, Graduate School Droit / ENS Paris Saclay - CNRS

14h15 : Law & Odeur. Le parfum et la propriété intellectuelle
Claire Guillemin, PhD Bucerus Law School, Hambourg

15h00 : Ingrédients de Parfumerie : matières naturelles, artificielles, captives, interdites
Olivier David, Université Versailles-Saint-Quentin, Maître de conférences en chimie

16h15 : La protection des contenants et des marques et la répression des fraudes. Un regard historique
Rosine Lheureux, Conservatrice du patrimoine

17h00 : Le Droit peut-il se faire au pif ? Instruments juridiques et sensibilité
Valérie-Laure Benabou, Université Versailles-Saint-Quentin, Professeure de droit privé

18h00 : Clôture

Contact : pierre.thevenin@ens-paris-saclay.fr

Inscription obligatoire : https://framaforms.org/inscription au-seminaire-droit-et-odorat-du-6-juin-2024-1714739277