Portail  Enseignants-chercheurs  Michel Grimaldi

Ouvrages

Michel Grimaldi, Droit des successions, LexisNexis, 2020, 8e éd., Manuel, 885 p.

Michel Grimaldi, Mohamed El Mernissi, Radia Bouhlal et Marie Goré (dir.), Liber amicorum : mélanges en l'honneur du Professeur Azzedine Kettani, [éditeur inconnu], 2018, 766 p.

Michel Grimaldi, Droit des successions, LexisNexis, 2017, 7e éd., Manuels, 852 p.

Michel Grimaldi (dir.), Droit patrimonial de la famille, Dalloz, 2017, 6e éd., Dalloz action, 1601 p.

Michel Grimaldi et Christophe Vernières (dir.), Un an d'application de la réforme des contrats : quel impact sur la pratique notariale ?, Defrénois, une marque de Lextenso, 2017, Expertise notariale, 230 p.

Michel Grimaldi et Rémy Gentilhomme (dir.), Les donations de droits sociaux, Lextenso, 2015, 358 p.

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Michel Grimaldi (dir.), Droit patrimonial de la famille, Dalloz, 2014, 5e éd., Dalloz action, 1481 p.

Michel Grimaldi, Naoki Kanayama, Naoya Katayama et Mustapha Mekki (dir.), Le patrimoine au 21e siècle : regards croisés franco-japonais [séminaires, en septembre 2010, à Paris et en septembre 2011, à Sapporo au Japon, organisés par l'Institut de recherche en droit des affaires, IRDA, Université Paris 13, Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française et Keio law school], Société de législation comparée, 2012, Collection Droits étrangers, 528 p.

Michel Grimaldi et Marc Nicod, Droit patrimonial de la famille (Dir. Michel Grimaldi), Dalloz, 2011, 4e éd., Dalloz action, 1382 p.

Michel Grimaldi (dir.), Droit patrimonial de la famille, Dalloz, 2008, 3e éd., Dalloz action, 1248 p.

Michel Grimaldi, L'intention libérale, Éditions Thémis, 2004, Conférences Roger-Comtois

Michel Grimaldi, Droit civil : successions, Litec, 2001, 6e éd., Manuels, 947 p.

Michel Grimaldi (dir.), Droit patrimonial de la famille : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, partages d'ascendant, indivision, pacte civil de solidarité, Dalloz, 2001, Dalloz action, 957 p.

Michel Grimaldi, Droit civil : libéralités, partages d'ascendants, Litec, librairie de la Cour de Cassation, 2000, 627 p.

Michel Grimaldi, Droit civil, Litec, 1998, 925 p.

Michel Grimaldi (dir.), Droit patrimonial de la famille : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, partages d'ascendant, indivision, Dalloz, 1997, Dalloz action, 1036 p.

Michel Grimaldi, Droit civil: Successions : successions, Litec, 1995, 4e éd., 915 p.

Michel Grimaldi, Droit civil, Litec, librairie de la Cour de Cassation, 1995, 3e éd., 915 p.

Michel Grimaldi, Droit civil : successions, Litec, 1992, 2e éd., 935 p.

Michel Grimaldi, Droit civil, Litec, 1989, Droit civil, 903 p.

Michel Grimaldi, LA NATURE JURIDIQUE DE L'INSTITUTION CONTRACTUELLE, [Éditeur inconnu], 1977


Articles

Michel Grimaldi, « Le conjoint survivant usufruitier universel peut-il être receleur ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2021, p. 462

Michel Grimaldi, « Le droit d'être généreux envers ceux qui vous assistent à domicile », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2021, p. 464

Michel Grimaldi, « Paiement et partage : ne pas confondre », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2021, p. 461

Michel Grimaldi, « Philippe Malinvaud (1934-2020) », Recueil Dalloz, N° 13, 2020, p. 718

Michel Grimaldi, « De la place du mandat successoral dans un partage judiciaire », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 930

Michel Grimaldi, « L'indemnité de réduction de réduction pour atteinte à la réserve cesserait d'être une dette de valeur ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 935

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Michel Grimaldi, « Là où le légataire qui a victorieusement défendu à une action nullité du testament perd le bénéfice de son legs pour n'en avoir pas demandé à temps la délivrance », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 931

Michel Grimaldi, « À qui les fruits au cas de réduction en valeur », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 939

Michel Grimaldi, « À qui les fruits des biens légués ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 933

Michel Grimaldi, « On ne renonce pas en fraude des droits des créanciers », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2020, p. 676

Michel Grimaldi, « Qui sait choisir ce qu'il détourne n'est pas receleur », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2020, p. 678

Michel Grimaldi, « Rapport des donations et rapport des dettes : quel rapport ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2020, p. 680

Michel Grimaldi, « Demander la réduction pour atteinte à la réserve : comment et quand ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2020, p. 439

Michel Grimaldi, « L'action en retranchement d'un avantage matrimonial est susceptible d'une renonciation anticipée à jamais », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2020, p. 444

Michel Grimaldi, « L'utilité de la donation-partage transgénérationnelle mise en évidence par les conséquences de n'y avoir point recouru », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2020, p. 442

Michel Grimaldi, « Option successorale, prescription et droit transitoire : complexité assurée », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2020, p. 436

Michel Grimaldi, « L'attribution de la communauté universelle au survivant des époux n'empêche pas la succession du prédécédé de s'ouvrir ni le rapport ou la réduction des libéralités qu'il a pu consentir », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 169

Michel Grimaldi, « La donation par un époux commun en biens de ses gains et salaires sans le consentement de son conjoint n'est plus permise une fois que ces revenus ont été économisés », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 171

Michel Grimaldi, « La manifestation de volonté du conjoint survivant qui entend bénéficier du droit viager au logement peut être tacite », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 167

Michel Grimaldi, T.T. Santana Lima, I.S. Miranda, Danielle Mitja, M. Lopes Silva Junior et Thierry Desjardins, « Biomass of fine roots in different land cover types at the "arc of deforestation", Brazil », Revistas de Ciencias Agrarias - Amazonian Journal of Agricultural and Environmental Sciences, 2020, p. [9 en ligne]

Michel Grimaldi, « Assurance-vie toujours », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2019, p. 636

Michel Grimaldi, « De l'acceptation sous bénéfice d'inventaire à l'acceptation à concurrence de l'actif net », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2019, p. 633

Michel Grimaldi, « De la nullité de l'adoption en vue d'exclure l'héritier du sang », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2019, p. 631

Michel Grimaldi, « Retour sur la distinction entre la donation déguisée et la donation indirecte », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2019, p. 634

Michel Grimaldi, « L'héritier exhérédé ne peut être représenté », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2019, p. 383

Michel Grimaldi, « La créance alimentaire du conjoint survivant prime les droits des successeurs testamentaires », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2019, p. 385

Michel Grimaldi, « La donation-partage est une donation de lots, et non un partage de biens donnés », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2019, p. 386

Michel Grimaldi, « La protection de la réserve des enfants contre l'usufruit donné ou légué au conjoint survivant et portant sur des œuvres d'art : l'inventaire, oui ; l'immobilisation, non », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2019, p. 390

Michel Grimaldi, « Le testament-partage peut n'allotir que certains des héritiers et les allotir inégalement », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2019, p. 388

Michel Grimaldi, « Le consentement du donateur à la constitution d'une hypothèque par le donataire vaut renonciation, au bénéfice du créancier, à la clause d'inaliénabilité », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2019, p. 162

Michel Grimaldi, « Le retour conventionnel est-il compatible avec la subrogation réelle ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2019, p. 164

Michel Grimaldi, « Une libéralité rapportable peut être aussi réductible », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2019, p. 160

Michel Grimaldi, « Utile rappel (à propos de la réduction d'une donation assortie d'une clause de rapport forfaitaire) : l'indemnité de réduction pour atteinte à la réserve est due à la masse partageable », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2019, p. 158

Michel Grimaldi, Solen Le Clec'H, Simon Dufour, Janic Bucheli, Robert Huber, Izildinha Miranda, Danielle Mitja, Luiz Silva Costa et Johan Oszwald, « Uncertainty in ecosystem services maps: the case of carbon stocks in the Brazilian Amazon forest using regression analysis », One Ecosystem, 2019, p. NC

Michel Grimaldi, Solen Le Clec’h, Sean Sloan, Valéry Gond, Guillaume Cornu, Thibaud Decaens, Simon Dufour et Johan Oszwald, « Mapping ecosystem services at the regional scale: the validity of an upscaling approach », International Journal of Geographical Information Science, N° 8, 2018, pp. 1593-1610

Michel Grimaldi, « De la novation en une obligation civile de l'obligation naturelle de renoncer au bénéfice d'un testament », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 194

Michel Grimaldi, « La réserve ne relève pas de l'ordre public international », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 189

Michel Grimaldi, « La saisine rend équivoque la possession de l'héritier saisi », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 192

Michel Grimaldi, « À quoi peut prétendre le conjoint survivant gratifié ? Exclusion, absorption ou accroissement de sa vocation légale ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 188

Michel Grimaldi, Denis Mazeaud et Philippe Dupichot, « Présentation d'un avant-projet de réforme des sûretés », Recueil Dalloz, N° 30, 2017, p. 1717

Michel Grimaldi et Christophe Vernières, « Refinancement d'un prêt », Defrénois. La revue du notariat, N° 17, 2017, p. 43

Michel Grimaldi, « Combinaison de règles de droit transitoire : le délai de prescription de l'action en réduction pour atteinte à la réserve est celui du droit commun lorsque la succession s'est ouverte avant le 1er janvier 2007 », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 463

Michel Grimaldi, « Donation de biens communs et donation à un enfant commun : qui donc est le donateur ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 460

Michel Grimaldi, « L'authenticité est requise pour la validité d'une donation ostensible », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 466

Michel Grimaldi, « L'autorité de la chose jugée au bénéfice de la famille légitime est opposable à l'enfant adultérin », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 458

Michel Grimaldi, « La demande en rapport d'une libéralité ne peut se prescrire avant le partage de la succession », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 461

Michel Grimaldi, « La révocation des donations pour inexécution des charges obéit au droit commun des contrats », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 467

Michel Grimaldi, « Le formalisme de l'acceptation à concurrence de l'actif net doit être rigoureusement suivi », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 459

Michel Grimaldi, « Le testament, acte personalissime, ne peut être soumis à l'appréciation du juge qui autorise le majeur en tutelle à tester », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 465

Michel Grimaldi, « https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDCIV/CHRON/2017/0204 », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 463

Michel Grimaldi, Laurent Aynès, Maxime Julienne et Christophe Vernières, « La cession de contrat et la cession de dette », in Michel Grimaldi, Christophe Vernières (dir.), Un an d'application de la réforme du droit des contrats, quel impact sur la pratique notariale, Defrénois-Lextenso, 2017, pp. 149-159

Michel Grimaldi, « Attention aux mentions obligatoires exigées, à peine d'irrecevabilité, dans une assignation en partage », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2016, p. 913

Michel Grimaldi, « Du sauvetage d'un testament olographe mal daté », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2016, p. 914

Michel Grimaldi, Maha Deeb, Thomas Z. Lerch, Anne Pando, Pascal Podwojewski et Manuel Blouin, « Influence of Organic Matter Content on Hydro-Structural Properties of Constructed Technosols », Pedosphere, N° 4, 2016, pp. 486-498

Michel Grimaldi, « N'est pas contraire à la Constitution la disposition légale prévoyant, au cas d'acceptation à concurrence de l'actif net, l'extinction des créances non déclarées », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2016, p. 908

Michel Grimaldi, « N'est pas receleur l'héritier qui tait une donation qui n'est ni rapportable ni réductible », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2016, p. 910

Michel Grimaldi, Patrick Lavelle, Alister Spain, Manuel Blouin, George Brown, Thibaud Decaens, José Juan Jimenez, Ddoyle Mckey, Jerome Mathieu, Elena Velasquez et Anne Zangerlé, « Ecosystem Engineers in a Self-organized Soil: A Review of Concepts and Future Research Questions », Soil Science, N° 3, 2016, pp. 91-109

Michel Grimaldi, « L'assiette de l'usufruit réservé dans une donation de biens communs », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2016, p. 675

Michel Grimaldi, « L'égalité du partage n'est pas qu'une égalité en valeur », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2016, p. 671

Michel Grimaldi, « La réduction en valeur d'une libéralité est exclusive de toute indivision entre le gratifié et l'héritier réservataire », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2016, p. 673

Michel Grimaldi, « Prescrire n'est pas hériter », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2016, p. 672

Michel Grimaldi, « En cas d'acceptation de la succession à concurrence de l'actif net, une déclaration prématurée des créances est de nul effet », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2016, p. 423

Michel Grimaldi, Maha Deeb, Thomas Z. Lerch, Anne Pando, Agnès Gigon et Manuel Blouin, « Interactions between organisms and parent materials of a constructed Technosol shape its hydrostructural properties », SOIL, N° 2, 2016, pp. 163-174

Michel Grimaldi, « La clause pénale qui porte une atteinte excessive au droit d'agir en justice ou au droit de demander le partage est réputée non écrite », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2016, p. 424

Michel Grimaldi, « Le donateur qui s'est réservé l'usufruit du bien donné ne peut, par testament, imposer au donataire le rapport des sommes correspondant aux travaux qu'il a effectués et qui incombent à l'usufruitier », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2016, p. 427

Michel Grimaldi, « Un legs de l'usufruit du tout est à titre universel », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2016, p. 430

Michel Grimaldi, « Un testament nul en la forme est irrémédiablement inefficace », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2016, p. 428

Michel Grimaldi, Solen Le Clec'H, Johan Oszwald, Thibaud Decaens, Thierry Desjardins, Simon Dufour, Nicolas Jegou et Patrick Lavelle, « Mapping multiple ecosystem services indicators: Toward an objective-oriented approach », Ecological Indicators, 2016, pp. 508 - 521

Michel Grimaldi, Patrick Lavelle, Sylvain Dolédec, Xavier Arnauld de Sartre, Thibaud Decaëns, Valery Gond, Oszwald Johan, Bernard Hubert, Bertha Ramirez, Iran Veiga, Simao de Souza, William Santos de Assis, Fernando Michelotti, Marlucia Martins, Alexander Feijoo, Pierre Bommel, Edna Castaneda, Patricia Chacon, Thierry Desjardins, Florence Dubs, Erika Gordillo, Edward Guevara, Steven Fonte, Maria del Pilar Hurtado, Philippe Léna, Tamara Lima, Raphaël Marichal, Danielle Mitja, Izildinha Miranda, Tupac Otero, Praxedes Catarina, René Poccard, Pascale de Robert, Gamaliel Rodriguez, Catalina Sanabria, Stéphanie Tselouiko, Alexander Velasquez, Velasquez Elena et Jaime Velasquez, « Unsustainable landscapes of deforested Amazonia: An analysis of the relationships among landscapes and the social, economic and environmental profiles of farms at different ages following deforestation », Global Environmental Change, 2016, p. 137–155

Michel Grimaldi, « L'usufruitier universel qui détourne un bien héréditaire ne commet pas un recel », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2015, p. 925

Michel Grimaldi, « La renonciation anticipée à un droit de retour légal est nulle », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2015, p. 918

Michel Grimaldi, « Le conjoint de l'artiste qui est légataire ou donataire de l'usufruit de l'entière succession peut, nonobstant la réserve des enfants, exercer sur l'entier monopole d'exploitation l'usufruit que lui accorde l'article 123-6 du code de la propriété intellectuelle », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2015, p. 920

Michel Grimaldi, « Les intérêts d'une dette de valeur courent dès le jour où son montant en capital est figé », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2015, p. 923

Michel Grimaldi, « Cumul de mandats judiciaires : le mandataire successoral nommé sur le fondement de l'article 813-1 du code civil peut aussi, sur sa demande, être le mandataire de l'indivision prévu par l'article 815-6 du même code », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 672

Michel Grimaldi, « En présence d'une donation-partage cumulative, l'inexécution de la charge imposée à un enfant envers l'ascendant survivant ne peut être invoquée que par le disposant, et non par un autre des enfants », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 677

Michel Grimaldi, « La prise d'effet d'un legs suppose l'entrée en jouissance du légataire », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 673

Michel Grimaldi, « Le legs du droit moral de l'auteur doit respecter les formes requises pour la validité des testaments », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 676

Michel Grimaldi, « Le mandat prévu par l'article 389-3 du code civil peut permettre à l'un des parents de l'enfant mineur de soustraire les biens qu'il donne ou lègue à celui-ci à l'administration légale de l'autre parent », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 668

Michel Grimaldi, « Le mandat à effet posthume reprend des couleurs », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 670

Michel Grimaldi, « Une clause d'inaliénabilité du bien donné n'en interdit pas l'entrée dans la communauté du donataire et de son conjoint », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 674

Michel Grimaldi, « Il est possible, au regard du droit français, de créer une fondation post mortem hors de France », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2015, p. 448

Michel Grimaldi, « La demande en révision des charges apposées à une libéralité n'est pas soumise à publicité lorsqu'elle est formée par voie reconventionnelle », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2015, p. 450

Michel Grimaldi, « La question de la constitutionnalité, au regard du principe d'égalité, du droit de retour prévu par l'article 757-3 du code civil n'est pas sérieuse », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2015, p. 446

Michel Grimaldi, « Une soulte ne peut donner lieu à compensation avant l'achèvement des opérations de partage », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2015, p. 447

Michel Grimaldi, N. Bottinelli, Pascal Jouquet, Yvan Capowiez, Pascal Podwojewski et X. Peng, « Why is the influence of soil macrofauna on soil structure only considered by soil ecologists? », Soil and Tillage Research, 2015, pp. 118-124

Michel Grimaldi et Marie Goré, « Enseignement du droit au XXIe siècle : IIIe conférence sino-européenne des doyens des facultés de droit », Recueil Dalloz, N° 32, 2014, p. 1864

Michel Grimaldi, « Conversion par réduction d'un acte nul : un testament authentique irrégulier peut valoir comme testament international », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2014, p. 927

Michel Grimaldi, « L'héritier ne peut devoir à ses cohéritiers une indemnité à raison de l'occupation du bien qui lui a été légué », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2014, p. 926

Michel Grimaldi, « Le prix de licitation d'un bien indivis, lorsqu'il est dû par l'un des colicitants et qu'il est payable à terme, est, comme une soulte, sujet à la revalorisation prévue par l'article 828 du code civil », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2014, p. 925

Michel Grimaldi, « Le recel d'une donation de somme d'argent en vue de l'acquisition d'un bien a pour objet la somme d'argent et non le bien acquis », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2014, p. 930

Michel Grimaldi, João Carlos Medeiros, Miguel Cooper, Jaqueline Dalla Rosa et Yves Coquet, « Assessment of pedotransfer functions for estimating soil water retention curves for the amazon region Avaliação de funções de pedotranferência para estimar curvas de retenção de água do solo na região amazônica », Revista Brasileira de Ciência do Solo, N° 3, 2014, pp. 730-743

Michel Grimaldi, « Pour que vive le concours d'agrégation en droit ! », Recueil Dalloz, N° 3, 2014, p. 152

Michel Grimaldi, « Confirmation d'une jurisprudence bienvenue : le testament dont on ne connaît ni le jour, ni le mois, ni même l'année où il a été rédigé est valable si sa date précise est indifférente », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2014, p. 428

Michel Grimaldi, Johan Oswald, Sylvain Dolédec, Maria del Pilar Hurtado, Izildinha de Souza Miranda, Xavier Arnauld de Sartre, William Santos de Assis, Edna Castaneda, Thierry Desjardins, Florence Dubs, Edward Guevara, Valery Gond, Tamara Thaiz Santana Lima, Raphaël Marichal, Fernando Michelotti, Danielle Mitja, Norberto Cornejo Noronha, Marianna Nascimento Delgado Oliveira, Bertha Ramirez, Sarrazin Max, Mario Lopes da Silva Jr, Luiz Gonzaga Silva Costa, Simão Lindoso de Souza, Iran Veiga, Velasquez Elena et Patrick Lavelle, « Ecosystem services of regulation and support in Amazonian pioneer fronts: searching for landscape drivers », Landscape Ecology, N° 2, 2014, pp. 311-328

Michel Grimaldi, « L'authenticité de la procuration du donataire est requise à peine de nullité absolue de la donation », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2014, p. 424

Michel Grimaldi, « L'héritier exhérédé conserve la qualité d'héritier », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2014, p. 419

Michel Grimaldi, « L'omission d'une indemnité de réduction pour atteinte à la réserve n'est pas une cause de nullité du partage », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2014, p. 422

Michel Grimaldi, « Le délai d'exercice de l'action en révocation au cas d'ingratitude est, le cas échéant, reporté au jour où la condamnation pénale est devenue définitive », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2014, p. 429

Michel Grimaldi, « Le legs consenti dans la croyance erronée d'une égalité à rétablir est nul pour erreur sur la cause », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2014, p. 426

Michel Grimaldi, « Le successeur qui cumule plusieurs vocations bénéficie d'autant d'options distinctes », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2014, p. 421

Michel Grimaldi, Philippe Arlotto, Roomila Naeck et Jean-Marc Ginoux, « An Ultrasonic Contactless Sensor for Breathing Monitoring », Sensors, 2014, pp. 15371-15386

Michel Grimaldi, « L'évaluation, en vue du calcul de la réserve, d'un terrain donné devenu inconstructible depuis la donation, doit prendre en compte son nouvel état », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2013, p. 879

Michel Grimaldi, « Le rapport, par les petits-enfants venant à la succession de leur grand-père, des donations faites à leur auteur », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2013, p. 875

Actualités Publications Communications
  • « Actualité du droit des sûretés »
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    Toulouse, le 17 octobre 2019

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  • « L’abus de droit et la pratique notariale »
    Paris, le 14 octobre 2019

  • « L’aménagement contractuel des nouveaux droits réels »
    Orléans, le 04 octobre 2019

  • « Numérique et @uthenticité : l'acte notarié à l'épreuve des nouvelles technologies »
    Rouen, le 02 avril 2019

  • « Le droit processuel de la famille »
    Nantes, le 15 novembre 2018

  • « Le notaire et l’exécution forcée »
    Paris, le 15 octobre 2018

  • « Le projet de réforme des sûretés commenté par ses rédacteurs »
    Poitiers, le 23 janvier 2018

  • « Le notaire et la déjudiciarisation »
    Paris, le 20 novembre 2017

  • « Le droit civil à l'ère numérique »
    Paris, le 21 avril 2017

  • « La SCI dans tous ses états »
    Montpellier, le 30 mars 2017

  • « Sûretés et successions : quelles interactions ? »
    Nanterre, le 05 décembre 2016

  • « Nouveau droit des contrats, nouvelles pratiques notariales »
    75012, le 21 novembre 2016





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