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Michel Grimaldi

Université Panthéon-Assas Paris II
12, place du Panthéon
75005 Paris

Michel Grimaldi

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Les 20 ans du PACS

jeudi 17 octobre 2019

Le notaire, partenaire du couple

Organisé par l’ARNU Toulouse

Numérique et @uthenticité : l'acte notarié à l'épreuve des nouvelles technologies

mardi 2 avril 2019

Organisé par l'ARNU et le CUREJ, Université de Rouen, sous la direction de M. Charles Gijsbers

Le droit processuel de la famille

jeudi 15 novembre 2018

Organisé sous la direction scientifique de Charles Bahurel et Rudy Laher

Le notaire et l’exécution forcée

lundi 15 octobre 2018

XXVIIIème rencontres Notariat-Université

Journée Jean Derruppé

Le notaire et la déjudiciarisation

lundi 20 novembre 2017

Journée Jean Derruppé

XXVIIèmes Rencontres Notariat-Université

Le droit civil à l'ère numérique

vendredi 21 avril 2017

Repenser les obligations, protéger la personne, transformer la propriété

XIe colloque annuel organisé par le Master 2 Droit privé général et le Laboratoire de droit civil

La SCI dans tous ses états

jeudi 30 mars 2017

Colloque ARNU MNPA en association avec Le Centre du Droit de l’Entreprise, Le Laboratoire de Droit Privé de l’Université de Montpellier, le Conseil Régional des Notaires

Sûretés et successions : quelles interactions ?

lundi 5 décembre 2016

Colloque organisé par le CEDCACE, sous la direction scientifique de Manuella Bourassin

Nouveau droit des contrats, nouvelles pratiques notariales

lundi 21 novembre 2016

Journée Jean Derruppé

XXVIèmes Rencontres Notariat-Université



Publications

Ouvrages

Michel Grimaldi, Mohamed El Mernissi, Radia Bouhlal et Marie Goré (dir.), Liber amicorum : mélanges en l'honneur du Professeur Azzedine Kettani, [éditeur inconnu], 2018, 766 p.

Michel Grimaldi, Droit des successions, LexisNexis, 2017, 7e éd., Manuels, 852 p.

Michel Grimaldi (dir.), Droit patrimonial de la famille, Dalloz, 2017, 6e éd., Dalloz action, 1601 p.

Michel Grimaldi et Rémy Gentilhomme (dir.), Les donations de droits sociaux, Lextenso, 2015, 358 p.

Michel Grimaldi (dir.), Droit patrimonial de la famille, Dalloz, 2014, 5e éd., Dalloz action, 1481 p.

Michel Grimaldi, Naoki Kanayama, Naoya Katayama et Mustapha Mekki (dir.), Le patrimoine au 21e siècle : regards croisés franco-japonais, Société de législation comparée, 2012, Collection Droits étrangers, 528 p.

Michel Grimaldi (dir.), Droit patrimonial de la famille, Dalloz, 2011, 4e éd., Dalloz action, 1382 p.

Michel Grimaldi (dir.), Droit patrimonial de la famille, Dalloz, 2008, 3e éd., Dalloz action, 1248 p.

Michel Grimaldi, L'intention libérale, Éditions Thémis, 2004, Conférences Roger-Comtois

Michel Grimaldi, Droit civil : successions, Litec, 2001, 6e éd., Manuels, 947 p.

Michel Grimaldi (dir.), Droit patrimonial de la famille : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, partages d'ascendant, indivision, pacte civil de solidarité, Dalloz, 2001, Dalloz action, 957 p.

Michel Grimaldi, Droit civil : libéralités, partages d'ascendants, 27, place Dauphine, 2000, 627 p.

Michel Grimaldi, Droit civil, Litec, 1998, 925 p.

Michel Grimaldi (dir.), Droit patrimonial de la famille : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, partages d'ascendant, indivision, Dalloz, 1997, Dalloz action, 1036 p.

Michel Grimaldi, Droit civil : successions, Litec, 1996, 4e éd., 915 p.

Michel Grimaldi, Droit civil: Successions, Litec, 1995, 4e éd., 915 p.

Michel Grimaldi, Droit civil, 27, place Dauphine, 1995, 3e éd., 915 p.

Michel Grimaldi, Droit civil : successions, Litec, 1992, 2e éd., 935 p.

Michel Grimaldi, MESURE EN TEMPS REEL DE LA TENSION INTERFACIALE LIQUIDE/LIQUIDE PAR ANALYSE DE PROFIL D'UNE GOUTTE PENDANTE EN TRAITEMENT D'IMAG, [s.n.], 1991

Michel Grimaldi, Droit civil, Litec, 1989, Droit civil, 903 p.

Michel Grimaldi, La Nature juridique de l'institution contractuelle, A.N.R.T [diffusion/distribution], 1985, Lille-thèses, 267 p.

Michel Grimaldi, Contribution à l'étude du tassement des sols : évolution de la structure d'un matériau limoneux soumis à des contraintes mécaniques et hydriques, Univ. de Rennes, 1981, 221 p.

Michel Grimaldi, LA NATURE JURIDIQUE DE L'INSTITUTION CONTRACTUELLE, [s.n.], 1977

Michel Grimaldi, Les dernières volontés, 1977

Articles

Michel Grimaldi, Solen Le Clec'H, Simon Dufour, Janic Bucheli, Robert Huber, Izildinha Miranda, Danielle Mitja, Luiz Silva Costa et Johan Oszwald, « Uncertainty in ecosystem services maps: the case of carbon stocks in the Brazilian Amazon forest using regression analysis », One Ecosystem, 2019

Michel Grimaldi, « De la novation en une obligation civile de l'obligation naturelle de renoncer au bénéfice d'un testament », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 194

Michel Grimaldi, « La réserve ne relève pas de l'ordre public international », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 189

Michel Grimaldi, « La saisine rend équivoque la possession de l'héritier saisi », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 192

Michel Grimaldi, « À quoi peut prétendre le conjoint survivant gratifié ? Exclusion, absorption ou accroissement de sa vocation légale ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2018, p. 188

Michel Grimaldi, Denis Mazeaud et Philippe Dupichot, « Présentation d'un avant-projet de réforme des sûretés », Recueil Dalloz, N° 30, 2017, p. 1717

Michel Grimaldi et Christophe Vernières, « Refinancement d'un prêt », Defrénois. La revue du notariat, N° 17, 2017, p. 43

Michel Grimaldi, « Combinaison de règles de droit transitoire : le délai de prescription de l'action en réduction pour atteinte à la réserve est celui du droit commun lorsque la succession s'est ouverte avant le 1er janvier 2007 », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 463

Michel Grimaldi, « Donation de biens communs et donation à un enfant commun : qui donc est le donateur ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 460

Michel Grimaldi, « L'authenticité est requise pour la validité d'une donation ostensible », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 466

Michel Grimaldi, « L'autorité de la chose jugée au bénéfice de la famille légitime est opposable à l'enfant adultérin », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 458

Michel Grimaldi, « La demande en rapport d'une libéralité ne peut se prescrire avant le partage de la succession », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 461

Michel Grimaldi, « La révocation des donations pour inexécution des charges obéit au droit commun des contrats », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 467

Michel Grimaldi, « Le formalisme de l'acceptation à concurrence de l'actif net doit être rigoureusement suivi », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 459

Michel Grimaldi, « Le testament, acte personalissime, ne peut être soumis à l'appréciation du juge qui autorise le majeur en tutelle à tester », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 465

Michel Grimaldi, « https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDCIV/CHRON/2017/0204 », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 463

Michel Grimaldi et Christophe Vernières (dir.), « Un an d'application de la réforme des contrats : quel impact sur la pratique notariale ? », in Michel Grimaldi, Christophe Vernières (dir.), Un an d'application de la réforme des contrats - Quel impact sur la pratique notariale ?, Paris, Defrénois, une marque de Lextenso, 2017, Expertise notariale, 230 p.

Michel Grimaldi, « Attention aux mentions obligatoires exigées, à peine d'irrecevabilité, dans une assignation en partage », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2016, p. 913

Michel Grimaldi, « Du sauvetage d'un testament olographe mal daté », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2016, p. 914

Michel Grimaldi, Maha Deeb, Thomas Z. Lerch, Anne Pando, Pascal Podwojewski et Manuel Blouin, « Influence of Organic Matter Content on Hydro-Structural Properties of Constructed Technosols », Pedosphere, N° 4, 2016, p. 486-498

Michel Grimaldi, « N'est pas contraire à la Constitution la disposition légale prévoyant, au cas d'acceptation à concurrence de l'actif net, l'extinction des créances non déclarées », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2016, p. 908

Michel Grimaldi, « N'est pas receleur l'héritier qui tait une donation qui n'est ni rapportable ni réductible », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2016, p. 910

Michel Grimaldi, Patrick Lavelle, Alister Spain, Manuel Blouin, George Brown, Thibaud Decaens, José Juan Jimenez, Ddoyle Mckey, Jerome Mathieu, Elena Velasquez et Anne Zangerlé, « Ecosystem Engineers in a Self-organized Soil: A Review of Concepts and Future Research Questions », Soil Science, N° 3, 2016, p. 91-109

Michel Grimaldi, « L'assiette de l'usufruit réservé dans une donation de biens communs », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2016, p. 675

Michel Grimaldi, « L'égalité du partage n'est pas qu'une égalité en valeur », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2016, p. 671

Michel Grimaldi, « La réduction en valeur d'une libéralité est exclusive de toute indivision entre le gratifié et l'héritier réservataire », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2016, p. 673

Michel Grimaldi, « Prescrire n'est pas hériter », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2016, p. 672

Michel Grimaldi, « En cas d'acceptation de la succession à concurrence de l'actif net, une déclaration prématurée des créances est de nul effet », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2016, p. 423

Michel Grimaldi, Maha Deeb, Thomas Z. Lerch, Anne Pando, Agnès Gigon et Manuel Blouin, « Interactions between organisms and parent materials of a constructed Technosol shape its hydrostructural properties », SOIL, N° 2, 2016, p. 163-174

Michel Grimaldi, « La clause pénale qui porte une atteinte excessive au droit d'agir en justice ou au droit de demander le partage est réputée non écrite », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2016, p. 424

Michel Grimaldi, « Le donateur qui s'est réservé l'usufruit du bien donné ne peut, par testament, imposer au donataire le rapport des sommes correspondant aux travaux qu'il a effectués et qui incombent à l'usufruitier », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2016, p. 427

Michel Grimaldi, « Un legs de l'usufruit du tout est à titre universel », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2016, p. 430

Michel Grimaldi, « Un testament nul en la forme est irrémédiablement inefficace », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2016, p. 428

Michel Grimaldi, Solen Le Clec'H, Johan Oszwald, Thibaud Decaens, Thierry Desjardins, Simon Dufour, Nicolas Jegou et Patrick Lavelle, « Mapping multiple ecosystem services indicators: Toward an objective-oriented approach », Ecological Indicators, 2016, p. 508 - 521

Michel Grimaldi, Patrick Lavelle, Sylvain Doledec, Xavier Arnauld de Sartre, Thibaud Decaëns, Valery Gond, Oszwald Johan, Bernard Hubert, Bertha Ramirez, Iran Veiga, Simao De Souza, William Santos de Assis, Fernando Michelotti, Marlucia Martins, Alexander Feijoo, Pierre Bommel, Edna Castaneda, Patricia Chacon, Thierry Desjardins, Florence Dubs, Erika Gordillo, Edward Guevara, Steven Fonte, Maria Del Pilar Hurtado, Philippe Léna, Tamara Lima, Raphaël Marichal, Danielle Mitja, Izildinha Miranda, Tupac Otero, Praxedes Catarina, René Poccard, Pascale De Robert, Gamaliel Rodriguez, Catalina Sanabria, Stéphanie Tselouiko, Alexander Velasquez, Velasquez Elena et Jaime Velasquez, « Unsustainable landscapes of deforested Amazonia: An analysis of the relationships among landscapes and the social, economic and », Global Environmental Change, 2016, p. 137–155

Michel Grimaldi, « L'usufruitier universel qui détourne un bien héréditaire ne commet pas un recel », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2015, p. 925

Michel Grimaldi, « La renonciation anticipée à un droit de retour légal est nulle », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2015, p. 918

Michel Grimaldi, « Le conjoint de l'artiste qui est légataire ou donataire de l'usufruit de l'entière succession peut, nonobstant la réserve des enfants, exercer sur l'entier monopole d'exploitation l'usufruit que lui accorde l'article 123-6 du code de la propriété intellectuelle », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2015, p. 920

Michel Grimaldi, « Les intérêts d'une dette de valeur courent dès le jour où son montant en capital est figé », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2015, p. 923

Michel Grimaldi, « Cumul de mandats judiciaires : le mandataire successoral nommé sur le fondement de l'article 813-1 du code civil peut aussi, sur sa demande, être le mandataire de l'indivision prévu par l'article 815-6 du même code », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 672

Michel Grimaldi, « En présence d'une donation-partage cumulative, l'inexécution de la charge imposée à un enfant envers l'ascendant survivant ne peut être invoquée que par le disposant, et non par un autre des enfants », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 677

Michel Grimaldi, « La prise d'effet d'un legs suppose l'entrée en jouissance du légataire », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 673

Michel Grimaldi, « Le legs du droit moral de l'auteur doit respecter les formes requises pour la validité des testaments », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 676

Michel Grimaldi, « Le mandat prévu par l'article 389-3 du code civil peut permettre à l'un des parents de l'enfant mineur de soustraire les biens qu'il donne ou lègue à celui-ci à l'administration légale de l'autre parent », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 668

Michel Grimaldi, « Le mandat à effet posthume reprend des couleurs », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 670

Michel Grimaldi, « Une clause d'inaliénabilité du bien donné n'en interdit pas l'entrée dans la communauté du donataire et de son conjoint », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2015, p. 674

Michel Grimaldi, « Il est possible, au regard du droit français, de créer une fondation post mortem hors de France », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2015, p. 448

Michel Grimaldi, « La demande en révision des charges apposées à une libéralité n'est pas soumise à publicité lorsqu'elle est formée par voie reconventionnelle », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2015, p. 450

Michel Grimaldi, « La question de la constitutionnalité, au regard du principe d'égalité, du droit de retour prévu par l'article 757-3 du code civil n'est pas sérieuse », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2015, p. 446

Michel Grimaldi, « Une soulte ne peut donner lieu à compensation avant l'achèvement des opérations de partage », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2015, p. 447

Michel Grimaldi, João Carlos Medeiros, Miguel Cooper, Jaqueline Dalla Rosa et Yves Coquet, « Assessment of pedotransfer functions for estimating soil water retention curves for the amazon region Avaliação de funções de pe », Revista Brasileira de Ciência do Solo, N° 3, 2014, p. 730-743

Michel Grimaldi, Johan Oswald, Sylvain Dolédec, Maria Del Pilar Hurtado, Izildinha De Souza Miranda, Xavier Arnauld de Sartre, William Santos de Assis, Edna Castaneda, Thierry Desjardins, Florence Dubs, Edward Guevara, Valery Gond, Tamara Thaiz Santana Lima, Raphaël Marichal, Fernando Michelotti, Danielle Mitja, Norberto Cornejo Noronha, Marianna Nascimento Delgado Oliveira, Bertha Ramirez, Sarrazin Max, Mario Lopes da Silva Jr, Luiz Gonzaga Silva Costa, Simão Lindoso de Souza, Iran Veiga, Velasquez Elena et Patrick Lavelle, « Ecosystem services of regulation and support in Amazonian pioneer fronts: searching for landscape drivers », Landscape Ecology, N° 2, 2014, p. 311-328

Michel Grimaldi, Philippe Arlotto, Roomila Naeck et Jean-Marc Ginoux, « An Ultrasonic Contactless Sensor for Breathing Monitoring », Sensors, 2014, p. 15371-15386

Michel Grimaldi, Solen Le Clec'H, Johan Oszwald, Nicolas Jegou, Simon Dufour, Pierre-André Cornillon, Luis Gonzaga, Izildinha Miranda, Valery Gond et Xavier Arnauld de Sartre, « Cartographier le carbone stocké dans la végétation : perspectives pour la spatialisation d'un service écosystémique », Bois et Forêts des Tropiques, 2013, p. 35-47

Michel Grimaldi, Stephane Guédron, Catherine Grimaldi, Daniel Cossa, Delphine Tisserand et Laurent Charlet, « Amazonian former gold mined soils as a source of methylmercury: Evidence from a small scale watershed in French Guiana », Water Research, N° 8, 2011, p. 2659-2669

Michel Grimaldi, Stephane Guedron, Daniel Cossa et Laurent Charlet, « Methylmercury in tailings ponds of Amazonian gold mines (French Guiana): Field observations and an experimental flocculation met », Applied Geochemistry, N° 2, 2011, p. 222-229

Michel Grimaldi, S Pierre, Katarzyna Tarnowska, Lamia Hachfi, S Coupé, R Simide, Sylvain Couvray, Cédric Garnier, S Richard, S Gaillard, N Prévot-D 'Alvise et Jp Grillasca, « EFFECTS OF WATER TEMPERATURE INCREASE AND HEAVY METALS CONTAMINATION ON WAP65 GENE EXPRESSION IN SEA BASS (Dicentrarchus labrax) », Cellular and Molecular Biology, 2011, p. 1614-1622

Michel Grimaldi, Jerome Mathieu, Pascal Jouquet, Corinne Rouland-Lefèvre, Patrick Lavelle, Thierry Desjardins et Jean-Pierre Rossi, « Spatial patterns of grasses influence soil macrofauna biodiversity in Amazonian pastures », Soil Biology and Biochemistry, N° 3, 2009, p. 586-593

Michel Grimaldi, Stéphane Guedron, Sylvain Grangeon et Bruno Lanson, « Mercury speciation in a tropical soil association; Consequence of gold mining on Hg distribution in French Guiana », Geoderma, 2009, p. 331-346

Michel Grimaldi, Fabien Thomas, Jean-Pierre Rossi, Thibaud Decaëns, Patrick Lavelle, Paulo Martins et Evelyne Garnier-Zarli, « Comparative analysis of #Andiodrilus pachoensis$ casts in forests and pastures of South-Eastern Amazon (Brazil) », European Journal of Soil Biology, N° 5, 2008, p. 545-553

Michel Grimaldi, Kam-Rigne Laossi, Sébastien Barot, D. Carvalho, Thierry Desjardins, Patrick Lavelle, M. Martins, Danielle Mitja, A. C. Rendeiro, G. Rousseau, Max Sarrazin et Elena Velasquez, « Effects of plant diversity on plant biomass production and soil macrofauna in Amazonian pastures », Pedobiologia, N° 5, 2008, p. 397-407

Michel Grimaldi, Catherine Grimaldi et Stéphane Guedron, « Mercury distribution in tropical soil profiles related to origin of mercury and soil processes », Science of the Total Environment, N° 1, 2008, p. 121-129

Michel Grimaldi, Kam-Rigne Laossi, Kam-Rigne Laossi, Sébastien Barot, Deurival Carvalho, Thierry Desjardins, Patrick Lavelle, Marlucia Martins, Danielle Mitja, Ana Carolina Rendeiro, Guillaume Rousseau, Max Sarrazin et Elena Velasquez, « Effects of plant diversity on plant biomass production and soil macrofauna in Amazonian pastures », Pedobiologia, 2008, p. 397-407

Michel Grimaldi, Mireille Dosso, William Santos de Assis, Cristiane De Conti Medina, Pierre Curmi, Catherine Grimaldi, Maria De Fatime Guimaraes, Philippe Jouve, Paulo Martins, Livia Navegantes, Myriam Oliveira, Ricardo Ralish, Alain Ruellan, Luis Mauro Santos Silva, Aquiles Simoes, Joao Tavares Filho et Iran Veiga, « Agriculture ou élevage ? Rôle des couvertures pédologiques dans la différenciation et la transformation de systèmes agraires pio », Cahiers Agricultures, N° 1, 2005, p. 75-84

Communications

Michel Grimaldi, Maria Del Pilar Hurtado, Xavier Arnauld de Sartre, William Assis, Thibaud Decaëns, Mariana Delgado, Thierry Desjardins, Sylvain Dolédec, Alexander Feijoo, Valéry Gond, Luiz Gonzaga, Mário Lopes, Raphaël Marichal, Marlucia Martins, Fernando Michelotti, Izildinha Miranda, Danielle Mitja, Norberto Noronha, Johan Oszwald, Bertha Pava Ramírez, Gamaliel Rodriguez, Simão Lindoso de Souza, Tâmara Thais Lima, Iran Veiga, Elena Velasquez et Patrick Lavelle, « Soil ecosystem services in Amazonian pioneer fronts: Searching for socioeconomic, landscape and biodiversity déterminants », 19th World Congress of Soil Science, Soil solutions for a changing world, p. 1-5, 19th World Congress of Soil Science, Soil solutions for a changing world, Brisbane, Australia, 01 août 2010

Michel Grimaldi, Jean-Christophe Lata, Elisabeth Brothier et Sylvie Nazaret, « Influence des activités d'orpaillage sur les communautés bactériennes des sols en Guyane Française. », in CESBIO-CESAC-LET (dir.), Proceedings des JEFS-4 – 4èmes Journées d'Ecologie Fonctionnelles, CESBIO-CESAC-LET, Gourdon, France, p. 46, Influence des activités d'orpaillage sur les communautés bactériennes des sols en Guyane Française., Gourdon, 08 mars 2002




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