lundi22nov.2021
14:0018:00
Les titres sociaux et le couple

Colloque

Les titres sociaux et le couple


Présentation

 

Chaque année, l'association organise un colloque à Paris, « Les journées Jean Derruppé » qui est l'occasion de traiter des sujets de droits en rapport avec la pratique notariale. Ces travaux font l'objet d'une publication dans la presse juridique et sont disponibles sur notre site.

Président National : Jean-François Sagaut, Notaire
Président du Conseil Scientifique : Michel Grimaldi, Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas, Paris II
Présidents d'honneur : Daniel Heck, Notaire honoraire
Jean-Pierre Ferrandès, Notaire honoraire
et Caroline Deneuville, Notaire

 

Programme

 

Président de séance : Jean-François Sagaut

14h00 : Ouverture des travaux
Maître Cédric Blanchet, Président de la Chambre des notaires de Paris

14h10 : Propos liminaires
Jean-François Sagaut, Notaire, Président de l'ARNU

14h15 : Introduction
Professeur Michel Grimaldi, Président du Conseil scientifique de l'ARNU

14h30 : Au cours de l'union
Professeur Claude Brenner, Université Paris II
Maître Hubert Fabre, Notaire à Paris

15h15 : Lors de la dissolution de l'union
Professeur Guillaume Drouot, Université de Bordeaux
Maître Stéphane David, Notaire à Meudon

16h00 : Pause

17h15 Le démembrement des titres sociaux
Professeur Charlotte Goldie-Genicon, Université de Nantes
Maître Antoine Bouquemont, Notaire à Reims

17h30 : Synthèse
Professeur Yvonne Flour, Professeur émérite à l'Université Paris I

18h00 : Cocktail

 

 

Ces rencontres sont ouvertes à tous, membres ou non de l'association

Inscriptions libres et renseignements : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / www.arnu.info

Ce colloque entre dans le cadre de la formation continue des notaires


XXXIèmes Rencontres Notariat-Université Journée Jean Derruppé organisée par l'ARNU



Amphi Thibierge
INFN de Paris
10 Rue Traversière
75012 Paris

Association Rencontres Notariat Université

Ouvert à la formation continue des professionnels