Programme
10h
Sous la présidence d'Anne-Marie Leroyer, professeur de droit privé, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, directrice de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne.
Xavier Lagarde, professeur de droit privé, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, directeur de l'Institut d'Etudes à Distance de l'Ecole de Droit de la Sorbonne, Propos introductifs sur la diffusion des savoirs juridiques.
Michel Grimaldi, professeur émérite de droit privé, université Paris-Panthéon-Assas, Existe-t-il un droit à l'héritage ?
Christophe Vernières, professeur de droit privé, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Les grands principes du droit successoral à travers le cours de René Cassin.
14h
Sous la présidence de Nader Hakim, professeur d'histoire du droit, université de Bordeaux, Secrétaire général de la Société pour l'histoire des Facultés de droit.
Muriel Ubeda-Saillard, professeur de droit public, université de Lille, La neutralisation des personnes perçues comme dangereuses par la communauté en guerre, préfiguration du droit pénal de l'ennemi.
Sarah Durelle-Marc, maître de conférences en droit public, institut catholique de Lille, La condition des sujets ennemis et les prémices d'un droit des minorités.
Michel Erpelding, chercheur en droit international et européen, université du Luxembourg, René Cassin, la condition des sujets ennemis et l'émergence du juge international comme garant des droits de l'individu.
Nikolaos Karmis, doctorant en droit public, université Paris-Panthéon-Assas, « Comme un otage économique pour l'heure du règlement de compte avec nos ennemis » : la possibilité de saisie des biens des civils ennemis.
Et en présence de Julien Broch, maître de conférences en histoire du droit, université d'Aix-Marseille.
Les cours de René Cassin publiés par Julien Broch offrent des témoignages inédits sur l'oeuvre protéiforme d'un géant du droit. Le premier, de 1916, alors que Cassin relève d'une grave blessure, porte sur La condition des sujets ennemis en France pendant la guerre. S'il demeure contraint par les préoccupations du moment, les valeurs du futur prix Nobel s'y révèlent déjà. Le second, sur l'héritage, radiodiffusé en 1938-1939, témoigne d'un souci d'innovation et de large diffusion du savoir juridique.
Journée d'étude organisée par Pierre Bonin à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne pour la Société pour l'histoire des facultés de droit, avec le soutien de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne. Textes à paraître, automne 2023.