François Rousseau

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Sciences Politiques

Droit et Changement Social

Thèse

L'imputation dans la responsabilité pénale. Thèse soutenue en 2007 à Bordeaux 4, sous la direction de Jean-Christophe Saint-Pau.


Ouvrages

François Rousseau, Sylvie Grunvald et Gildas Roussel (dir.), Les mots du droit, les choses de justice : dire le droit, écrire la justice, défendre les hommes mélanges en l'honneur de Jean Danet, Dalloz, 2020, 530 p.

François Rousseau et Karine Foucher (dir.), Les réponses du droit aux crises sanitaires : actes du colloque des 8 et 9 octobre 2015, Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, L'Harmattan, 2016, 300 p.

François Rousseau et Romain Ollard, Droit pénal spécial, Bréal, 2015, Grand amphi, 563 p.

François Rousseau et Romain Ollard, Droit pénal spécial, Bréal, 2011, Grand amphi, 495 p.

François Rousseau, L'imputation dans la responsabilité pénale, Dalloz, 2009, Nouvelle bibliothèque de thèses, 485 p.

François Rousseau, L'imputation dans la responsabilité pénale, 2007, 557 p.

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François Rousseau, La faute de l'auteur indirect, 2003, 79 p.


Articles

François Rousseau, « La coopération de la France à l'exécution des peines prononcées par la Cour pénale internationale », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2023, p. 388 

François Rousseau, « Le harcèlement moral institutionnel à l’aune des principes du droit pénal, in (Re)connaitre du harcèlement moral institutionnel », Amplitude du droit, N° 2, 2023, p. NC 

François Rousseau, « (Retour sur) L’effet utile de la QPC en matière pénale », Liber amicorum en hommage à Y. Capdepon, Bière, 2023, p. 279 

François Rousseau, « Tentative d’éclaircissement de l’obscur article 121-3, alinéa 4 du Code pénal », in LexisNexis (dir.), Mélanges P. Conte, Paris, 2023, p. 733 

François Rousseau, « Juger les mauvais fous » (Loi n° 2022-52, 24 janvier 2022) », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2022, p. 403 

François Rousseau et Jean-Baptiste Perrier, « « Juger les mauvais fous » », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2022, p. 403 

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François Rousseau, « L'interprétation littérale de la compétence pénale extraterritoriale en matière d'infractions à la réglementation des transports routiers, », La Semaine juridique. Édition générale, 2022, p. NC 

François Rousseau, « Préface », in Grégory Thomas (dir.), La Répression du Négacionnisme, L'Harmattan, 2022, pp. 15-16

François Rousseau, « Répression et liberté d'expression des « décrocheurs » : le juge pénal en quête de proportionnalité », La Semaine juridique. Édition générale, 2022, p. 879

François Rousseau, « De l'abolition du discernement consécutif à la consommation de produits stupéfiants, note sous Crim. 14 avril 2021 », La Semaine juridique. Édition générale, N° 19, 2021, pp. 928-932

François Rousseau, « Regard critique sur le caractère interprétatif des dispositions de l'article 222-22-1 du code pénal », Recueil Dalloz, N° 16, 2021, p. 860 

François Rousseau et Pierre Rousseau, « Prévention d'actes de terrorisme et renseignement, Commentaire de la loi n° 2021-998 du 30 juillet 2021 », Droit pénal, N° 10, 2021, pp. 10-17

François Rousseau et Jean-Baptiste Perrier, « Le renforcement de la répression des infractions sexuelles contre les mineurs », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2021, p. 454 

François Rousseau, « « Le renforcement de la répression des infractions sexuelles contre les mineurs » (Loi n° 2021-478, 21 avril 2021), », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2021, p. 453 

François Rousseau, « De l'abolition du discernement consécutif à la consommation de produits stupéfiants, note sous Crim. 14 avril 2021, », La Semaine juridique. Édition générale, 2021, p. 521 

François Rousseau, « La capacité pénale du mineur », in Sylvain Jacopin (dir.), Un Code de la justice pénal du mineur : quelle(s) spécificité(s) ?, Dalloz, 2021, p. 107

François Rousseau, « La capacité pénale du mineur, in Un Code de la justice pénale des mineurs, quelle(s) spécificité(s) ? », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation, 2021, p. 107 

François Rousseau, « La modulation dans le temps des revirements de jurisprudence en matière pénale. Chronique de droit pénal général (obs. ss Crim. 30 juin 2021, n° 20-81.570) », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2021, p. NC

François Rousseau et Pierre Rousseau, « Prévention d'actes de terrorisme et renseignement, Commentaire de la loi n° 2021-998 du 30 juillet 2021,étude 18 », Revue de droit pénal et de criminologie, 2021, p. NC 

François Rousseau, « Regard critique sur le caractère interprétatif des dispositions de l'article 222-22-1 du Code pénal, », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation, 2021, p. 860 

François Rousseau, « Épilogue judiciaire de l'affaire AZF, suite et fin !, Cour de cassation, Chambre criminelle, 17 décembre 2019, n° 17-87.465 », La Semaine juridique. Édition générale, N° 12, 2020, pp. 576-579

François Rousseau et Jean-Baptiste Perrier, « Incivilités contraventionnelles », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2020, p. 430 

François Rousseau et Jean-Baptiste Perrier, « Le droit pénal de l'état d'urgence sanitaire », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2020, p. 415 

François Rousseau et Jean-Baptiste Perrier, « Renforcement de la lutte contre le blanchiment », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2020, p. 432 

François Rousseau et Jean-Baptiste Perrier, « Renforcement de la lutte contre les violences familiales », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2020, p. 426 

François Rousseau, « « Le droit pénal de l'état d'urgence sanitaire » (Décret n° 2020-264, 17 mars 2020 ; Loi n° 2020-290, 23 mars 2020 ; Décret n° 2020-293, 23 mars 2020 ; Loi n° 2020-546, 11 mai 2020 ; Décret n° 2020-548, 11 mai 2020), », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2020, p. 415 

François Rousseau et Karine Foucher, « L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés en droit pénal substantiel », L'apport ed la QPC à la protection des droits et libertés, Dalloz, 2020, p. 229 

François Rousseau, « La relativité du principe de rétroactivité in mitius (obs ss Crim. 7 janv. 2020, n° 18-83.074 et Crim. 10 mars 2020, n° 18-85.832) », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2020, p. NC

François Rousseau, « Le traitement pénal du malade mental, », Mélanges Jean Danet, Dalloz, 2020, p. 111 

François Rousseau, « Les mots du droit, les choses de justice », Mélanges en l'honneur de Jean Danet, Dalloz, 2020, p. NC

François Rousseau, « L’apport de la QPC au droit pénal substantiel », in Karine Foucher (dir.), L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés, Dalloz, 2020, pp. 229-245

François Rousseau et Sylvie Grunvald, « Procédure pénale et droit de la famille », in Rudy Laher, Charles Bahurel (dir.), Le droit processuel de la famille, Paris, France, Dalloz, 2020, p. 171

François Rousseau, « Préface à l'ouvrage du collectif « Raison garder » », Mineurs et sexualité, des lois en débat, Dalloz, 2020, p. NC

François Rousseau, « Valeurs sociales protégées et environnement », L'empreinte des valeurs sociales protégées en droit pénal, Dalloz, 2020, p. 83 

François Rousseau, « « Epilogue judiciaire de l'affaire AZF, suite et fin ! » (note sous Crim. 17 déc. 2019), », La Semaine juridique. Édition générale, 2020, p. 342 

François Rousseau, Charles Bahurel et Rudy Laher, « « Procédure pénale et droit de la famille » (avec S. Grunvald) », Le droit processuel de la famille,, Dalloz, 2020, p. 171 

François Rousseau, « L’enjeu de la classification matérielle des infractions : Obs. sous Crim. 27 mars 2019, n° 18-82484 ; Crim. 5 juin 2019, n° 18-80783 ; Crim. 19 juin 2019, n° 18-85725 », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 3, 2019, pp. 609-616

François Rousseau, « La répression des « rodéos motorisés » », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2019, p. 469 

François Rousseau, « Le volet pénal de la loi « anticasseurs » », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2019, p. 461 

François Rousseau, « L’efficacité des peines en matière politique », in Dechenaud, David and Rambaud, Romain and Ribeyre, Cédric (dir.), Le droit pénal électoral, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2019, p. 41

François Rousseau, « Pour une répression non pénale des personnes morales », Mélanges en l'honneur du professeur Bernard Teyssié, LexisNexis, 2019, p. 515

François Rousseau, « L'amende civile face aux principes directeurs du droit pénal », La Semaine juridique. Édition générale, N° 24, 2018, pp. 1177-1184

François Rousseau, « Epilogue judiciaire de l’affaire AZF ? (note sous CA Paris 31 oct. 2007) », La Semaine juridique. Édition générale, N° 5, 2018, pp. 183-186

François Rousseau, « La justification tirée du principe de fraternité, Obs. sous Cons. const. 6 juill. 2018, n° 2018-717/718 QPC ; 6 sept. 2018, n° 2018-770 DC », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 3, 2018, pp. 579-584

François Rousseau et Jean-Baptiste Perrier, « L'adaptation au droit de l'Union européenne », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2018, p. 538 

François Rousseau, « L'incitation de mineurs à participer à un groupement terroriste », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2018, p. 533 

François Rousseau, « La responsabilité de la personne physique : l’imputabilité de la faute en droit pénal économique », in Valette, Vanessa (dir.), Le droit pénal économique: un droit pénal très spécial ?, Éditions Cujas, 2018, p. NC

François Rousseau, « Le principe de précaution dans le contentieux pénal français », in D'Ambrosio, Luca and Giudicelli-Delage, Geneviève and Manacorda, Stefano (dir.), Principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité, Mare & Martin, 2018, pp. 131-150

François Rousseau, « Légalité et légitimité du juge en matière pénale », in Py, Bruno and Stasiak, Frédéric (dir.), Légalité, légitimité, licéité, regards contemporains : mélanges en l'honneur du professeur Jean-François Seuvic, Presses Universitaire de Nancy-Éditions universitaires de Lorraine, 2018, p. 657

François Rousseau, « Tecnica ed etica del diritto penale francese dell'ambiente », in Luigi Cornacchia, Nicola Pisani (dir.), Il nuovo diritto penale dell'ambiente, Bologna, Zanicchelli, 2018, pp. 723-738

François Rousseau, « Exposition aux poussières d’amiante et mise en danger d’autrui, note sous Crim. 19 avril 2017 », La Semaine juridique. Édition générale, N° 22, 2017, pp. 1037-1040

François Rousseau, « Environnement et développement durable - Technique et éthique du droit pénal français de l'environnement », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, N° 3, 2017, p. NC

François Rousseau, « L’articulation des contentieux civil, administratif et pénal : entre complémentarité et concurrence », in Brovelli, Gérard and Sancy, Mary (dir.), Environnement et développement durable dans les politiques de l'Union européenne : actualités et défis, Presses universitaires de Rennes, 2017, pp. 259-272

François Rousseau, « Lumières sur la complicité des délits d’imprudence (note sous Crim. 13 sept. 2016) », La Semaine juridique. Édition générale, N° 41, 2016, pp. 1861-1864

François Rousseau, « Tempête Xynthia : révision en appel de la condamnation du maire », Recueil Dalloz, N° 17, 2016, p. 949 

François Rousseau, « De l’obligation positive des Etats de protéger les femmes victimes de violences conjugales, avant qu’il ne soit trop tard ... », La Semaine juridique. Édition générale, N° 12, 2016, p. 563 

François Rousseau, « Commentaire de la loi n° 2016-339 du 22 mars 2016, relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs », Droit pénal, N° 5, 2016, p. 9 

François Rousseau et Yannick Capdepon, « La légitimité du droit de punir face au multilinguisme et à la liberté de circulation des personnes au sein de l'Union européenne », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, N° 3, 2016, pp. 391-405

François Rousseau, « L’exception terroriste dans la procédure pénale française », Journal of Eastern European Criminal Law, N° 1, 2016, p. 132

François Rousseau, « Préface », in Pierre Rousseau (dir.), Autonomie personnelle et droit pénal, l'Harmattan, 2016, p. NC

François Rousseau, « La paix des familles éclipsée par la lutte contre les violences conjugales », La Semaine juridique. Édition générale, N° 39, 2015, pp. 1682-1684 

François Rousseau, « Le principe de nécessité. Aux frontières du droit de punir », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2015, p. 257 

François Rousseau, « Principe de précaution et devoir de punir », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 2, 2015, pp. 281-295

François Rousseau, « Chronique de Droit pénal général" : I - Norme pénale : application de la loi dans le temps et droit pénal international (obs. ss Crim. 26 févr. 2014, n° 13-87.888) ; II - Responsabilité pénale des personnes morales : conditions d'imputation de l'infraction (obs. ss Crim. 1er avril 2014, n° 12-86.501 ; 6 mai 2014, n° 12-81.937, 13-81.406 et 13-82.677 ; 13 mai 2014, n° 13-81.240) ; III - Responsabilité pénale des personnes morales : représentant et salarié délégataire (obs. ss Crim. 25 mars 2014, n° 13-80.376 », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2014, pp. 629-638

François Rousseau, « Chronique de droit pénal général" : obs. ss Crim. 26 juin 2013, n° 12-88.265 et Crim., 11 décembre 2012, n° 11-86.415 (légitimité de la norme pénale ; application de la loi pénale dans le temps) ; Crim. 23 avril 2013, n° 12-81937 et Crim. 29 mai 2013, n° 12-85427 (causalité certaine ; auteur direct/indirect) ; Crim. 25 juin 2013, n° 11-88037 et Crim. 18 juin 2013, n° 12-85917 (délégation de pouvoir des dirigeants ; responsabilité pénale des personnes morales) », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 3, 2013, pp. 625-638

François Rousseau, « La perte d'un droit à indemnisation, une possible sanction répressive », Recueil Dalloz, N° 40, 2012, p. 2684 

François Rousseau, « Le médecin face à la mort », Actualité juridique Pénal, N° 7, 2012, p. 372 

François Rousseau, « De quelques réflexions sur la responsabilité collective », Recueil Dalloz, N° 29, 2011, p. 1983 

François Rousseau, « « La répartition des responsabilités dans l'entreprise » », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2011, p. 804 


Autres

François Rousseau, Approche comparée en matière terroriste, Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 1, pp. 63-133

François Rousseau, Atteintes aux intérêts fondamentaux de la nation. Autres atteintes à la défense nationale, Art. 413-1 à 413-12, JurisClasseur Pénal (Actualisation du fascicule d’A. Vitu), JurisClasseur Pénal, LexisNexis, p. NC

François Rousseau, Droit pénal transitoire et droit pénal en mouvement, Revue pénitentiaire et de droit pénal, pp. 579-589

François Rousseau, La modulation dans le temps des revirements de jurisprudence en matière pénale (à propos de Crim. 30 juin 2021, n° 20-81.570), p. NC

François Rousseau, Le droit pénal, les droits de l’homme et le juge, Revue pénitentiaire et de droit pénal, pp. 613-621

François Rousseau et Karine Foucher, Les réponses du droit aux crises sanitaires, Paris, L'Harmattan, p. 300  

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