Jean-Baptiste Barbièri

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • THESE

    L’Ordre sociétaire, soutenue en 2020 à Paris 2 sous la direction de Antoine Gaudemet, membres du jury : Marie-Laure Coquelet, François-Xavier Lucas, Irina Parachkévova-Racine et Edmond Schlumberger   

  • Jean-Baptiste Barbièri, Clément Favre-Rochex, Le droit des affaires en cas pratiques: plus de 30 exercices corrigés sur les notions clés du programme, 2e éd., Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2024, Réussir !, 352 p.  

    Organisés autour des thèmes principaux du programme, les 34 cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière de droit des affaires dans le format de l'exercice qui sera proposé le jour de l'épreuve. Cet ouvrage est destiné aux candidats à l'examen d'entrée au CRFPA et à tout étudiant voulant réviser son examen en s'entraînant à cet exercice juridique exigeant.

    Jean-Baptiste Barbièri, Clément Favre-Rochex, Le droit des affaires en cas pratiques: plus de 30 exercices corrigés sur les notions clés du programme, Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2023, Réussir !, 344 p.  

    Organisés autour des thèmes principaux du programme, les 34 cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière de droit des affaires dans le format de l'exercice qui sera proposé le jour de l'épreuve. Cet ouvrage est destiné aux candidats à l'examen d'entrée au CRFPA et à tout étudiant voulant réviser son examen en s'entraînant à cet exercice juridique exigeant.

    Jean-Baptiste Barbièri, L'ordre sociétaire, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2021, Bibliothèque de droit des entreprises en difficulté, 646 p. 

  • Jean-Baptiste Barbièri, « Le silence du mandataire ne vaut pas acceptation de la revendication (note ss. Cass. com., 23 oct. 2024, n° 23-18.095) », L'ESSENTIEL, droit des entreprises en difficulté, Lextenso, 2024, n°11 

    Jean-Baptiste Barbièri, « La transmission universelle de patrimoine se plie (toujours) aux règles des procédures collectives (note ss. Cass. com., 2 oct. 2024, n° 23-14.912) », Bulletin Joly entreprises en difficulté, Éditions Joly, 2024, n°6, pp. 13-15 

    Jean-Baptiste Barbièri, « - In futurum mais pas ad libitum : limitation du recours à l’expert de l’art. 145 CPC en droit des sociétés (note ss. Cass. com., 11 sept 2024, n° 22-24.160) », La semaine juridique édition entreprises, Ed. du Juris-Classeur, 2024, n°47, pp. 28-31 

    Jean-Baptiste Barbièri, « La violation du pacte prévoyant la révocation du dirigeant fonde son indemnisation (note ss. Cass. com., 18 sept. 2024 n° 22-23.075) », Lettre CREDA-Sociétés, Chambre de commerce et d’industrie, 2024, n°202415 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Le pouvoir du dirigeant de modifier les statuts pour les mettre en conformité », Bulletin Rapide de Droit des Affaires, Ed. juridiques Lefebvre, 2024, n°2224, pp. 30-34 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Cession de droits sociaux : des arrêts didactiques », Lettre CREDA-Sociétés, Chambre de commerce et d’industrie, 2024, n°202414   

    Jean-Baptiste Barbièri, « Fusion en cours d’instance : l’intervention de l’absorbante ne suffit pas (note ss. Cass. com., 18 sept. 2024, n° 23-13.453, F-B) », Lexbase Affaires, Lexbase, 2024, n°811 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Une confirmation des décisions collectives (trop) facilitée ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°33, p. 1646   

    Jean-Baptiste Barbièri, « Une confirmation des décisions collectives (trop) facilitée ? (note ss. Cass. 3e civ., 11 juill. 2024, n° 23-10.013) », Recueil Dalloz, Jurisprudence générale Dalloz, 2024, n°33, p. 1646 

    Jean-Baptiste Barbièri, « “Je n'ai pas changé” : changement de contrôle du franchiseur et contrat de franchise (note ss. Cass. com., 15 mai 2024, n° 22-20.747) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Ed. du Juris-Classeur, 2024, n°38, p. 46 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Liquidation judiciaire - Contrat de société et contrat d'activité : connexité des créances »: Note sous Cass. 3e civ., 14 déc. 2023, n° 22-15.598, FS-B, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°14, p. 1093 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Le retrait échappe au dessaisissement »: Note sous Cass. com., 22 nov. 2023, no 22-17691, F–B, Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2024, n°2, p. 15 

    Jean-Baptiste Barbièri, « L’organisation de la jouissance de l’immeuble de la SCI », Droit & Patrimoine, Lamy - Wolters Kluwer France - INFO6TM , 2024, n°344, p. 38 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Devoir de vigilance : la fin du début ? »: Note sous TJ Paris, 5 déc. 2023, n° 21/15827, Sud PPT c/ SA La Poste, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°3, p. 85   

    Jean-Baptiste Barbièri, « Responsabilité pour pertes d'investissements : action recevable mais préjudice non réparable », Bulletin Joly Sociétés, Joly edition , 2023, n°12, p. 43 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Plaider par double procureur ? La société de gestion et l'action ut singuli », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°41, p. 2114   

    Jean-Baptiste Barbièri, « Prescription de l'action contre le liquidateur amiable : il faut distinguer note sous Cass. com., 1er juin 2023 », Bulletin Joly Sociétés, Joly edition , 2023, n°10, p. 9 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Caducité de l'accord de conciliation et reprise des engagements par la société mère », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, Lextenso, 2023, n°9, p. 2 

    Jean-Baptiste Barbièri, « La faute de la personne morale résulte de celle de ses organes », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°29, p. 1502   

    Jean-Baptiste Barbièri, « Liquidateur et GIE : pas d'action en obligation à la dette (et sans doute pas en contribution aux pertes), Note sous Cass. com., 14 juin 2023, », Bulletin Joly Bourse, Editions Joly, 2023, n°5, p. 23 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Le retour du pacte social (et une action en justice ne peut fonder une révocation pour faute) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°37, p. 1255 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Précisions sur l'impossibilité d'agir et la forclusion de l'action en revendication, note sous Cass. com., 5 juill. 2023 », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, Lextenso, 2023, n°8, p. 4 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Le dessaisissement empêche la demande reconventionnelle en responsabilité et en compensation », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, Lextenso, 2023, n°7, p. 4   

    Jean-Baptiste Barbièri, « Administrateur provisoire : insuffisance de la mésentente et difficultés de l'ordonnance sur requête », Bulletin Joly Sociétés, Joly edition , 2023, n°0708, p. 13   

    Jean-Baptiste Barbièri, « Le débiteur en redressement peut conclure seul et les règles de la procédure collective peuvent survivre à sa clôture, note sous Cass. com., 18 janv. 2023 », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2023, n°4, p. 17 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Administrateur provisoire : insuffisance de la mésentente et difficultés de l'ordonnance sur requête, note sous CA Montpellier, 2e ch. civ., 13 avr. 2023 », Bulletin Joly Sociétés, Joly edition , 2023, n°78, p. 13 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Droit souple, foire aux questions et entreprise individuelle », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°17, p. 850   

    Jean-Baptiste Barbièri, « Plaider par double procureur ? La société de gestion et l'action ut singuli »: Note sous Com. 11 octobre 2023, n° 21-24.776, Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, p. 2114 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Les statuts priment », Recueil Dalloz, Dalloz , 2022, n°40, p. 2086   

    Jean-Baptiste Barbièri, « Administrateur provisoire : distinguer impossibilité de fonctionnement normal et péril imminent », Bulletin Joly Sociétés, Joly edition , 2022, p. 10 

    Jean-Baptiste Barbièri, « La dissolution de la société ne fait pas disparaître les droits sociaux », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2022, p. 12 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Lanceur d'alerte et droit des sociétés », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, p. 40 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Déclaration de créance vaut soumission au plan : une nouvelle illustration », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, Lextenso, 2022, p. 6 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Mandat apparent : oblige qui ne peut pas », Lettre d'information CREDA-sociétés, CCI Paris, 2022 

    Jean-Baptiste Barbièri, « L'action du créancier contre un associé tenu aux dettes et celle contre la société ont le même point de départ de la prescription », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, p. 19 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Quelques précisions sur l'augmentation de capital par compensation de créance de compte courant en procédure collective », Revue des Sociétés , Dalloz , 2022, n°04, p. 236   

    Jean-Baptiste Barbièri, « L'ordre public dans les SAS : les décisions ne se prennent pas à la minorité et le directeur général est, en l'absence de précisions, révocable sans juste motifs », Lettre d'information CREDA-sociétés, CCI Paris, 2022 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Représentation d'une société en liquidation judiciaire », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, Lextenso, 2022, p. 2 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Préjudice fiscal subi par l'associé d'une société transparente : l'action individuelle est possible », Revue des Sociétés , Dalloz , 2022, n°03, p. 151   

    Jean-Baptiste Barbièri, « Excès de pouvoir et article 1843-4 du Code civil, encore un coup manqué », Bulletin Joly Sociétés, Joly edition , 2022, p. 11 

    Jean-Baptiste Barbièri, « La poursuite d'une activité déficitaire n'est pas obligatoirement une faute de gestion », Revue des Sociétés , Dalloz , 2022, n°02, p. 91   

    Jean-Baptiste Barbièri, « L'action personnelle du créancier avant le jugement d'ouverture est recevable », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, Lextenso, 2022, p. 5 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Pas de reprise tacite des actes accomplis pour la société en formation: application aux procédures collectives », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, Lextenso, 2022, p. 4 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Restitutions de sommes indûment versées : le droit des procédures collectives prime celui des transports », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, Lextenso, 2021, p. 4 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Crédit affecté et restitutions : comment protéger l'acquéreur professionnel ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, n°41, p. 2120   

    Jean-Baptiste Barbièri, « Qui ne dit mot ne consent pas à la modification substantielle du plan », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, Lextenso, 2021, p. 5 

    Jean-Baptiste Barbièri, « La Corporate sustainability », Revue de droit d'Assas, Université Paris 2 Panthéon-Assas ; Lextenso éditions (Paris, France) , 2021, p. 97 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Ne pas régulariser n'est pas nécessairement fauter tant qu'on est dans le délai », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, Lextenso, 2021, p. 5 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Action sociale et individuelle en procédure de liquidation : distinguer les préjudices ! », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2021, p. 13 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Irrecevabilité n'est pas rejet dans une reprise d'instance », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, Lextenso, 2021, p. 3 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Les parents ne peuvent (suren)chérir les biens de la société faillie de leur enfant », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2021, p. 29 

    Jean-Baptiste Barbièri, « L'absence de rémunération, un critère pour apprécier la faute du dirigeant ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, p. 19 

    Jean-Baptiste Barbièri, « Perte de chance d'obtenir des rémunérations, la Cour persiste », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, Lextenso, 2021, p. 6 

    Jean-Baptiste Barbièri, « L'action en nullité face à l'arrêt des poursuites », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2021, p. 28 

  • Jean-Baptiste Barbièri, « Les personnes morales confrontées aux procédures collectives », le 11 octobre 2024  

    Colloque organisé par le Centre de Droit des Affaires (CDA) et l’Association des Juristes de la Défaillance Économique (AJDE), Faculté de droit, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Mme Francine Macorig-Venier, Professeur de droit privé et Mme Nadège Jullian, Professeur de droit privé

    Jean-Baptiste Barbièri, « Premiers arrêts sur le devoir de vigilance des entreprises », le 24 juin 2024  

    Conférence organisée par le Pôle interdisciplinaire pour des transitions soutenables « Assas Etudes Environnementales » sous la direction scientifique de Antoine Touzain et Jean-Baptiste Barbièri

    Jean-Baptiste Barbièri, « Le capital social », le 15 mars 2024  

    Colloque organisé par le Centre de Droit des Affaires et l'Institut National Universitaire Champollion, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de M. Emmanuel Cordelier, MCF en droit privé, Mme Hélène Durand, MCF en droit privé et Arnaud de Bissy, Professeur de droit privé, en partenariat avec le Journal Spécial des Sociétés, Occitanie Place Financière et Deloitte, Société d'avocats

    Jean-Baptiste Barbièri, « L'associé », le 30 novembre 2023  

    Colloque des 50 ans du CDA organisé par la Faculté de droit et de science politique, Université de Rennes sous la responsabilité scientifique de Renaud Mortier, Directeur du CDA, Président de la FNDP

    Jean-Baptiste Barbièri, « La société civile immobilière », le 10 novembre 2023  

    Colloque organisé par l’Institut de Recherche en Droit des Affaires et du Patrimoine de l’université de Bordeaux - IRDAP sous la direction scientifique de Frédérique Julienne, Maître de conférences HDR et de Julien Valiergue, Professeur

    Jean-Baptiste Barbièri, « Les variations du préjudice, de l'individuel au collectif », le 19 octobre 2023  

    Colloque organisé par l'Université de La Rochelle sous la direction scientifique de Marie-Sophie Bondon, Maître de conférences en droit privé à La Rochelle Université

    Jean-Baptiste Barbièri, « Directive CSRD : durabilité et régulation de l’entreprise sociétaire », le 14 avril 2023  

    Colloque organisé par le Département Sorbonne Affaires/Finances de l'IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

    Jean-Baptiste Barbièri, « Le juge face aux clauses et aux contrats de compliance », le 07 avril 2023  

    Organisé pour le CDED, Université de perpignan Via Domitia par Walid Chaiehloudj et Sarah Andjechairi-Tribillac sous la direction scientifique de Walid Chaiehloudj et Marie-Anne Frison-Roche

    Jean-Baptiste Barbièri, « Georges Ripert et le droit des affaires », le 18 janvier 2023  

    Organisée dans le cadre du Cycle de conférences Le droit des affaires en perspective sous la direction scientifique du Professeur Caroline Coupet

    Jean-Baptiste Barbièri, « Regards croisés sur la Loi du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte », le 10 mai 2022  

    Organisé par l'IRDA Paris et le Laboratoire de droit social dans le cadre des « Rendez-Vous de l'IRDA »