Présentation

Ce colloque propose d’examiner les tensions entre l’exigence de durabilité et la réalité des régimes juridiques existants.

Il réunit des chercheurs d’horizons variés autour de l’objectif d’identifier les contours juridiques de la notion de durabilité et d’analyser les obstacles normatifs, économiques et institutionnels à son épanouissement. L’événement vise ainsi à nourrir une réflexion sur les défis que la durabilité pose au droit contemporain et sur les pistes de son effectivité.

Programme

Lundi 8 Décembre

(Amphi 202)

Appréhension notionnelle de la durabilité

8h45 : Ouverture
Erwin Franquet, Professeur de science pour l’ingénieur, Vice-Président Transitions environnementales et sociétales d’Université Côte d’Azur
Eva Mouial, Professeur de droit privé, Doyenne de la Faculté de droit et science politique, Université Côte d’Azur

Les contours conceptuels de la durabilité

Présidence : Grégoire Leray, Professeur de droit privé, CERDP, Université Côte d’Azur

9h00 : Perspectives politistes
Yannick Rumpala, Maître de conférences de science politique, ERMES

La durabilité en sciences de gestion
Aude Deville, Professeure de gestion, GRM

Regard historique
Marc Ortolani, Professeur d’histoire du droit, ERMES, Université Côte d’Azur

La durabilité, une uchronie ?
Ugo Bellagamba, Professeur d’histoire du droit, ERMES

10h15 : Questions

10h30 : Pause

Appréhension juridique de la durabilité

Présidence : Grégoire Leray, Professeur de droit privé, CERDP, Université Côte d’Azur

11h00 : Durabilité et RSE
Morgane Tirel, Maître de conférences de droit privé, Université Paris-Saclay
Manon Desbat, Doctorante, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Laurine Teixeira, Doctorante, Université Côte d’Azur - Université de Lorraine
Sarah Pouysegur, Doctorante, Université Pau et des pays de l’Adour

12h00 : Questions

12h15 : Déjeuner

Perspectives comparatistes d’appréhension de la durabilité

Présidence : Ana-Maria Ilcheva, Maître de conférences, Gredeg, Université Côte d’Azur

13h30 : Avec :
Basak Baysal, Professeure, Bilkent University, Faculty of Law
Noreen O’Meara, Professeure, University College Cork (UCC)
Stéphane Rousseau, Professeur, Université de Montréal
Cossimo Gonzalo Sozzo, Professeur, Université de Santa Fe
Marcelo D. Varella, Professeur, Centro Universitário de Brasília

15h15 : Questions

15h30 : Pause

16h00 : Perspectives offertes par un observatoire de la durabilité

17h00 : Fin de la 1^ère journée

Mardi 9 Décembre

(Amphi 201)

Approches sectorielles de la durabilité

Durabilité et droit international et européen

Présidence : Daniel Ventura, Maître de conférences en droit public, Ladie, Université Côte d’Azur

9h00 : Analyse de la notion en droit international
Julien Dellaux, Professeur de droit public, Ladie, Université Côte d’Azur

Analyse de la notion en droit de l’Union
Laetitia Guilloud, Professeure de droit public, Université de Grenoble
Etienne Durand, Professeur, Essex Law School

9h30 : Questions

Durabilité et territoire

Présidence : Florence Crouzatier-Durand, Professeure de droit public, Cerdacff, Université Côte d’Azur

9h45 : Ville et durabilité
Florence Nicoud, Professeure de droit public, Cerdacff, Université Côte d’Azur

Planification et durabilité
Aude Allard, Maître de conférences de droit public, Gredeg, Université Côte d’Azur

Agriculture et durabilité
Pierre-Etienne Bouillot, Maître de conférences de droit privé, AgroParisTech

Forêt et durabilité
Magali Boucaron, Maître de conférences de droit privé, Gredeg, Université Côte d’Azur

10h30 : Questions

10h45 : Pause

Durabilité et contentieux

Présidence : Maxime Scheffer, Maître de conférences de droit privé, Cerdp, Université Côte d’Azur

11h00 : Médiation et durabilité
Marie-Odile Diemer, Maître de conférences de droit public, Cerdacff, Université Côte d’Azur

Procédure civile et durabilité
Marie-Cécile Lasserre, Maître de conférences de droit privé, Cerdp, Université Côte d’Azur

L’appréhension de la durabilité par la Cour de cassation
Sylvaine Poillot-Peruzzetto, Conseillère à la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation

12h00 : Déjeuner

Approches sectorielles de la durabilité (suite)

Durabilité et droits du marché

Présidence : Fréderic Marty, Directeur de recherche au CNRS, Gredeg, Université Côte d’Azur

13h30 : Durabilité et consommation
Garance Cattalano, Professeure de droit privé, CRJP8, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis

Durabilité, concurrence et droit de l’Union
Mehdi Mezaguer, Maître de conférences de droit public, Ladie, Université Côte d’Azur

Durabilité, concurrence et autorités de régulation en droit interne
Rafael Amaro, Professeur de droit privé, Université de Caen Normandie

Durabilité et entreprise

Présidence : Irina Parachkévova-Racine, Professeure de droit privé, Gredeg, Université Côte d’Azur

14h15 : Durabilité et droit des sociétés
Jean-Baptiste Barbièri, Professeur de droit privé, Université Toulouse Capitole

Outils de gestion et durabilité
Mantiaba Coulibaly, Professeure de gestion, GRM, Université Côte d’Azur
Nathalie Bénet, Professeure de gestion, IAE de l’Université de Saint-Étienne

Droit du travail et durabilité
Tatiana Sachs, Professeure de droit privé, Université Paris Nanterre

Aspects de droit financier
Ana-Maria Ilcheva, Maître de conférences de droit privé, Gredeg, Université Côte d’Azur

Gouvernance et durabilité
Marie Thivet, Doctorante, Gredeg, Université Côte d’Azur

15h45 : Pause

Durabilité et droit des obligations

Présidence : Grégoire Leray, Professeur de droit privé, CERDP, Université Côte d’Azur

16h00 : Responsabilité civile
Laura Vitale, Professeure de droit privé, Université de Lille

Droit des contrats
Vanessa Monteillet, Maître de conférences de droit privé, Nîmes Université

Pratiques contractuelles de la durabilité
Clothilde Jourdain-Fortier, Professeure de droit privé, Université de Bourgogne

17h00 : Propos conclusifs
Jacqueline Morand-Deviller, Professeure émérite, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Colloque hybride, en présentiel et en distanciel

Inscription gratuite mais obligatoire : https://unica.azur-colloque.fr/inscription/fr